Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Aubin-des-Landes (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Aubin-des-Landes (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2017 / 2017-005417

2017DKB148 pdf - 135.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales d’Inguiniel (56)
Cas par cas étudié à la demande de la Lorient Agglomération (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2017 / 2017-005390

2017DKB147 pdf - 137.5 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Beuzec-Cap-Sizun (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beuzec-Cap-Sizun (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2017 / 2017-005357

2017DKB146 pdf - 137.4 ko

Modification N°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sérent (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sérent (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2017 / 2017-005414

2017DKB145 pdf - 125.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Servon-sur-Vilaine (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Servon-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2017 / 2017-005380

2017DKB144 pdf - 129.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Elven (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Elven (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2017 / 2017-005375

2017DKB143 pdf - 138.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Armel (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Armel (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2017 / 2017-005381

2017DKB142 pdf - 134 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Morlaix (29)
Cas par cas étudié à la demande de la Morlaix Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-005377

2017DKB141 pdf - 138.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Kernilis (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Kernilis (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-005344

2017DKB140 pdf - 130.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Pont-Aven (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-Aven (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2017 / 2017-005341

2017DKB139 pdf - 128.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Goudelin (22) avec le projet de création d’une école
Cas par cas étudié à la demande de la Leff Armor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / 2017-005342

2017DKB138 pdf - 131.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Plougasnou (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plougasnou (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / 2017-005334

2017DKB137 pdf - 127.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Plaintel (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plaintel (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / 2017-005291

2017DKB136 pdf - 135.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Plouvorn (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plouvorn (Finistère)
Décision ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 décembre 2017 / 2017-005328

2017DKB135 pdf - 129.1 ko

Modifications du plan local d’urbanisme (PLU) de Penvénan (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2017 / 2017-005295

2017DKB134 pdf - 128.7 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Etables-sur-Mer (22)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-005305

2017DKB133 pdf - 129.2 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Binic (22)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-005303

2017DKB132 pdf - 127.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Rédéné (29)
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Rédéné (Finistère)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-005044

2017DKB131 pdf - 127.8 ko

Voir aussi décision du 8 août 2017

2017DKB92 pdf - 131 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Brest Métropole (29)
Cas par cas étudié à la demande de Brest Métropole (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2017 / 2017-005306

2017DKB130 pdf - 133.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cruguel (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cruguel (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2017 / 2017-005363 /

2017DKB129 pdf - 127 ko

Voir nouvelle décision du 28 février 2018

2018DKB35 pdf - 119.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Pôtan (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pôtan (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-005294

2017DKB128 pdf - 126.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Pôtan (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pôtan (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 2017-005293

2017DKB127 pdf - 125.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Guingamp (22) pour l’aménagement du domaine du château Les Salles
Cas par cas étudié à la demande de Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2017 / 2017-005289

2017DKB126 pdf - 282.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Plogastel-Saint-Germain (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plogastel-Saint-Germain (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2017 / 2017-005267

2017DKB125 pdf - 136.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Etrelles (35) avec le projet d’extension du Parc d’Activités de Piquet
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etrelles (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2017 / 2017-005257

2017DKB124 pdf - 126.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Tréguidel (22)
Cas par cas étudié à la demande de Leff Armor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2017 / 2017-005249

2017DKB123 pdf - 128.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Pléguien (22)
Cas par cas étudié à la demande de Leff Armor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2017 / 2017-005248

2017DKB122 pdf - 128.4 ko

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Plaudren (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plaudren (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-005240

2017DKB120 pdf - 137.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la Chapelle-Caro (56) avec la déclaration de projet de construction d’un crématorium
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val d’Oust (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 octobre 2017 / 2017-005237

2017DKB121 pdf - 136.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Lannebert (22)
Cas par cas étudié à la demande de Leff Armor Communauté (Côte-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2017 / 2017-005250

2017DKB119 pdf - 127.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Marpiré (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marpiré (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2017 / 2017-005230

2017DKB118 pdf - 130.7 ko

Révision de la carte communale de Plougar (29)
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Plougar (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2017 / 2017-004942

2017DKB117 pdf - 140.2 ko

Voir aussi dossier

2017DKB78 pdf - 137.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Landujan (35)
Recours gracieux étudié à la demande de la commune de Landujan (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2017 / 2017-004953

2017DKB116 pdf - 127.5 ko

Voir aussi dossier

2017DKB80 pdf - 138.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Etel (56)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 octobre 2017 / 2017-005208

2017DKB115 pdf - 126.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Plougasnou (29)
Cas par cas étudié à la demande de Morlaix Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2017 / 2017-005189

2017DKB114 pdf - 126.7 ko

Révision de la carte communale de Mahalon (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mahalon (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2017 / 2017-005190

2017DKB113 pdf - 128.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Larmor-Baden (56)
Recours gracieux à la demande de la commune de Larmor-Baden (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2017 / 2017-004989

2017DKB112 pdf - 124.5 ko

Voir dossier

2017DKB81 pdf - 138.7 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Plougonven (29)
Cas par cas étudié à la demande de Morlaix Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2017 / 2017-005177

2017DKB111 pdf - 139.5 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Locquénolé (29)
Cas par cas étudié à la demande de Morlaix Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2017 / 2017-005166

2017DKB110 pdf - 138.9 ko

Révision de la carte communale de Confort-Meilars (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confort-Meilars (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 septembre 2017 / 2017-005163

2017DKB109 pdf - 137.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de l’Ile-de-Batz (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Ile-de-Batz (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2017 / 2017-005143

2017DKB108 pdf - 138.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Mellac (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mellac (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2017 / 2017-005128

2017DKB107 pdf - 138.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Thurial (35) avec la déclaration de projet de l’extension de la zone d’activités artisanales du Châtelet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Brocéliande (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 2017-005120

2017DKB106 pdf - 135.6 ko

Révision de la carte communale de Quily (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val d’Oust (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 2017-005119

2017DKB105 pdf - 136.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Plougonvelin (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plougonvelin (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 septembre 2017 / 2017-005092

2017DKB104 pdf - 136.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Pédernec (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pédernec (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 septembre 2017 / 2017-005094

2017DKB103 pdf - 136.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Guipry-Messac (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guipry-Messac (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 septembre 2017 / 2017-005091

2017DKB102 pdf - 132.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Domalain (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domalain (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / 2017-005075

2017DKB101 pdf - 139.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Boisgervilly (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boisgervilly (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2017 / 2017-005064

2017DKB100 pdf - 135.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Ploéven (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ploéven (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2017 / 2017-005093

2017DKB99 pdf - 137.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Plaine-Haute (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plaine-Haute (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2017 / 2017-005067

2017DKB98 pdf - 138.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Damgan (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Damgan (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2017 / 2017-005053

2017DKB97 pdf - 136.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Damgan (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Damgan (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2017 / 2017-005052

2017DKB96 pdf - 134.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Nic (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nic (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 août 2017 / 2017-005037

2017DKB95 pdf - 136.6 ko

Révision zonage d’assainissement des eaux usées de Boisgervilly (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boisgervilly (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2017 / 2017-005071

2017DKB94 pdf - 135.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Rédéné (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rédéné (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2017 / 2017-005045

2017DKB93 pdf - 134.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Rédéné (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rédéné (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2017 / 2017-005044 / Décision annulée

2017DKB92 pdf - 131 ko

Voir nouvelle décision du 29 novembre 2017

2017DKB131 pdf - 127.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Plestin les Grêves (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2017 / 2017-005069

2017DKB91 pdf - 131.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lanester avec DP sur EPSM Charcot (56)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2017 / 2017-005158

2017DKB90 pdf - 148 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Trémorel (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trémorel (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2017 / 2017-005058

2017DKB89 pdf - 145.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Gouesnach (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouesnac’h (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2017 / 2017-005041

2017DKB88 pdf - 137.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Gouesnach (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouesnac’h (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2017 / 2017-005040

2017DKB87 pdf - 135.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Moustoir-Ac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moustoir-Ac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2017 / 2017-005014

2017DKB86 pdf - 147 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Erdeven (56)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2017 / 2017-005006

2017DKB85 pdf - 138.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Camaret-sur-mer (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Camaret-sur-Mer (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2017 / 2017-005070

2017DKB84 pdf - 136.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Plouhinec (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plouhinec (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2017 / 2017-005001

2017DKB83 pdf - 139 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Camaret-sur-Mer (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Camaret-sur-Mer (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2017 / 2017-005005

2017DKB82 pdf - 136.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Larmor-Baden (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larmor-Baden (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2017 / 2017-004989

2017DKB81 pdf - 138.7 ko

Voir aussi dossier

2017DKB112 pdf - 124.5 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Landujan (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landujan (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2017 / 2017-004953 / Décision annulée

2017DKB80 pdf - 138.8 ko

Voir dossier

2017DKB116 pdf - 127.5 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Larmor-Baden (56)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable de la région de Vannes-Ouest (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2017 / 2017-004991

2017DKB79 pdf - 138.8 ko

Révision de la carte communale de Plougar (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plougar (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2017 / 2017-004942

2017DKB78 pdf - 137.7 ko

Voir aussi décision du 12 octobre 2017 / 2017-004942

2017DKB117 pdf - 140.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Lanrivoaré (29)
Cas par cas étudié à la demande de recours gracieux de la commune de Lanrivoaré (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2017 / 2017-004679

2017DKB77 pdf - 135.9 ko

Voir décision du 9 mars 2017 / 2017-004679

2017DKB30 pdf - 174.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pluguffan (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pluguffan (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2017 / 2017-004920

2017DKB76 pdf - 139.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Logonna-Daoulas (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 2017-004936

2017DKB75 pdf - 137.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de l’Hôpital-Camfrout (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 2017-004935

2017DKB74 pdf - 136.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Le Foeil (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Foeil (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-004886

2017DKB73 pdf - 171.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sixt-sur-Aff (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sixt-sur-Aff (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-004888

2017DKB72 pdf - 188.4 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Elliant (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Elliant (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2017 / 2017-004899

2017DKB71 pdf - 199.3 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-sur-Vilaine (35) avec la déclaration d’utilité publique (DUP) de la ZAC du lieu-dit « La Touche »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2017 / 2017-004876

2017DKB70 pdf - 201.3 ko

Révision de la carte communale de Billio (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Billio (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2017 / 2017-004841

2017DKB69 pdf - 182.9 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Louvigné-de-Bais (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Louvigné-de-Bais (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2017 / 2017-004831

2017DKB68 pdf - 182.3 ko

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de Logonna-Daoulas (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Logonna-Daoulas (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2017 / 2017-004868

2017DKB67 pdf - 130.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Pouldreuzic (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pouldreuzic (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mai 2017 / 2017-004842

2017DKB66 pdf - 127 ko

Révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Pont-Aven (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-Aven (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mai 2017 / 2017-004840

2017DKB65 pdf - 128.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Hoëdic (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hoëdic (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2017 / 2017-004878

2017DKB64 pdf - 129.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Forêt-Fouesnant (29)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-004869

2017DKB63 pdf - 131.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de l’Ile de Houat (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Ile de Houat (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2017 / 2017-004877

2017DKB62 pdf - 129.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Lamballe (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamballe (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2017 / 2017-004818

2017DKB61 pdf - 125.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de La Boussac (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Boussac (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-004810

2017DKB60 pdf - 130 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Plémet (22) avec la mise à 2X2 voies de la RN 164
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plémet (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-004857

2017DKB59 pdf - 124.3 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pluvigner (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pluvigner (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-004811

2017DKB58 pdf - 128.7 ko

Élaboration de la carte communale de Loutehel (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loutehel (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-004796

2017DKB57 pdf - 129.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Balazé (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balazé (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2017 / 2017-004782

2017DKB56 pdf - 128.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Rosnoën (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosnoën (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2017 / 2017-004780

2017DKB55 pdf - 130.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bréal-sous-Montfort (35) avec la déclaration de projet de construction d’un collège
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2017 / 2017-004783

2017DKB54 pdf - 128.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Suliac (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Suliac (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2017 / 2017-004777

2017DKB53 pdf - 135.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune du Vieux-Marché (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vieux-Marché (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2017 / 2017-004754

2017DKB52 pdf - 137.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Billio (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Billio (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2017 / 2017-004768

2017DKB51 pdf - 136.4 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Billio (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Billio (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2017 / 2017-004803

2017DKB50 pdf - 136.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Jouan-des-Guérets (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jouan-des-Guérets (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2017 / 2017-004757

2017DKB49 pdf - 137.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Jouan-des-Guérets (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jouan-des-Guérets (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2017 / 2017-004758

2017DKB48 pdf - 137.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Dinéault (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dinéault (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2017 / 2017-004828

2017DKB47 pdf - 133.6 ko

Révision de la carte communale de la commune de Saint-Gorgon (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gorgon (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2017 / 2017-004778

2017DKB46 pdf - 134.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de l’Hôpital-Camfrout (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Hopital-Camfrout (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2017 / 2017-004750

2017DKB45 pdf - 135.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Rostrenen (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rostrenen (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 2017-004727

2017DKB44 pdf - 132.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Rostrenen (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rostrenen (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 2017-004726

2017DKB43 pdf - 135.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brandivy (56)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Brandivy (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2017 / 2017-004724

2017DKB42 pdf - 149.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Silfiac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontivy-Communauté (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2017 / 2017-004714

2017DKB41 pdf - 136.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) du RHEU (35) avec la déclaration de projet d’urbanisation sur le site de La Freslonnière
Cas par cas étudié à la demande de Rennes Métropole (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2017 / 2017-004709

2017DKB40 pdf - 140.2 ko

Recours gracieux concernant la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Langast (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langast (Côte-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2017 / 2017-004457

2017DKB39 pdf - 98.6 ko

Voir aussi dossier du 30 novembre 2016

2016DKB83 pdf - 137.5 ko

Recours gracieux concernant le zonage d’assainissement des eaux usées de Coat-Méal (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coat-Méal (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2017 / 2017-004557

2017DKB38 pdf - 99.7 ko

Voir aussi dossier du 13 janvier 2017

2017DKB5 pdf - 140.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landujan (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landujan (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2017 / 2017-004713

2017DKB37 pdf - 135.6 ko

Révision du zonage d’assainissement eaux usées de la commune de Liffré (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liffré (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2017 / 2017-004653

2017DKB36 pdf - 174.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales de la commune de Liffré (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liffré (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2017 / 2017-004662

2017DKB35 pdf - 172.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pluneret (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pluneret (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2017-004685

2017DKB34 pdf - 176 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Brec’h (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brec’h (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2017-004684

2017DKB33 pdf - 175.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Auray (56)
Cas par cas étudié à la demande d’Espace tertiaire Porte Océane 2 Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 2017-004681

2017DKB32 pdf - 175.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ploeren (56) pour l’aménagement du secteur Al Vadalen
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ploeren (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mars 2017 / 2017-004691

2017DKB31 pdf - 178.9 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Lanrivoaré (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lanrivoaré (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-004679

2017DKB30 pdf - 174.5 ko

Voir décision du 29 juin 2017 / 2017-004679

2017DKB77 pdf - 135.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Noyal-sur-Vilaine (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-004678

2017DKB29 pdf - 182.4 ko

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de Landunvez (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landunvez (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2017 / 2017-004676

2017DKB28 pdf - 135.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de La Forêt-Fouesnant (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Forêt-Fouesnant (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2017 / 2017-004650

2017DKB27 pdf - 139 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Domineuc (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Domineuc (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2017/ 2017-004640

2017DKB26 pdf - 135.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Plounérin (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2017 / 2017-004652

2017DKB25 pdf - 119.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Malon-sur-Mel (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Malon-sur-Mel (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2017-4710

2017DKB24 pdf - 134 ko

Révision en plan local d’urbanisme (PLU) du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Domineuc (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Domineuc (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2017-004639

2017DKB23 pdf - 145.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Carhaix-Plouguer (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carhaix-Plouguer (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2017 / 2017-004638

2017DKB22 pdf - 137 ko

MEC PLU (plan local d’urbanisme) de Saint-Quay-Portrieux avec déclaration de projet de 10 logements (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quay-Portrieux (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2017 / 2017-004648

2017DKB21 pdf - 134.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rennes (35)
Cas par cas étudié à la demande de Rennes Métropole (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2017 / 2017-004657

2017DKB20 pdf - 145.4 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Locmariaquer (56)
Cas par cas étudié à la demande de Espace tertiaire Porte Océane 2, communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2017 / 2017-004654

2017DKB19 pdf - 128.5 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de Romillé (35)
Cas par cas étudié à la demande de l’Hôtel de Rennes Métropole (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 2017-004615

2017DKB18 pdf - 138.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Jacques-de-la-Lande (35)
Cas par cas étudié à la demande de l’Hôtel de Rennes Métropole (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 2017-004616

2017DKB17 pdf - 138.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Plouénan (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plouénan (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 2017-004614

2017DKB16 pdf - 126.5 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de Chevaigné (35)
Cas par cas étudié à la demande de l’Hôtel de Rennes Métropole (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 2017-004617

2017DKB15 pdf - 147.1 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Médard-sur-Ille avec la déclaration d’utilité publique (DUP) pour la suppression du passage à niveau PN11 (35)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture d’Ille-et-Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2017 / 2017-004624

2017DKB14 pdf - 140 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Grand-Fougeray (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2017 / 2017-004607

2017DKB13 pdf - 134.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Plougras (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2017 / 2017-004605

2017DKB12 pdf - 129.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Pluvigner (56)
Cas par cas étudié à la demande d’Espace tertiaire Porte Océane 2 Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 février 2017 / 2017-004609

2017DKB11 pdf - 139.5 ko

Révision de la carte communale de Plougourvest (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plougourvest (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2017 / 2017-004599

2017DKB10 pdf - 139.9 ko

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Coglais Communauté Marches de Bretagne (35)
Cas par cas étudié à la demande de Coglais Communauté Marches de Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2017 / 2017-004600

2017DKB9 pdf - 140.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Plougrescrant (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plougrescrant (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2017 / 2017-004595

2017DKB8 pdf - 137.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Névez (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Névez (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2017 / 2017-004592

2017DKB7 pdf - 119.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chartres-de-Bretagne avec la déclaration de projet de restructuration des écoles publiques Brocéliande et Auditoire (35)
Cas par cas étudié à la demande de Rennes Métropole (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2017 / 2016-004555

2017DKB6 pdf - 147.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Coat-Méal (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coat-Méal (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-004557

2017DKB5 pdf - 140.1 ko

Voir aussi dossier du 23 mars 2017

2017DKB38 pdf - 99.7 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dourdain (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dourdain (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-004548

2017DKB4 pdf - 143.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Noyal-Muzillac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyal-Muzillac (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-004546

2017DKB3 pdf - 134.4 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Tressignaux (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tressignaux (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2017 / 2016-004542

2017DKB2 pdf - 136.2 ko

Projet de charte forestière du territoire du Parc naturel régional d’Armorique (PNRA) (29)
Cas par cas étudié à la demande du Parc naturel régional d’Armorique (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2017 / 2016-004553

2017DKB1 pdf - 133.2 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2017

DÉCEMBRE 2017

NOVEMBRE 2017

OCTOBRE 2017

SEPTEMBRE 2017

AOÛT 2017

JUILLET 2017

JUIN 2017

MAI 2017

AVRIL 2017

MARS 2017

FÉVRIER 2017

JANVIER 2017

Sur le même sujet

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guadeloupe en 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024