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Cas par cas, décisions prises en 2016

publié le 22 février 2017


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DÉCEMBRE 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-lès-Arlay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-lès-Arlay (Jura)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC84 (format pdf - 127.4 ko - 22/12/2016)
Décision du 21 décembre 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Louverot (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Louverot (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC83 (format pdf - 129.3 ko - 22/12/2016)
Décision du 21 décembre 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cousance (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cousance (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC82 (format pdf - 131.3 ko - 22/12/2016)
Décision du 20 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Badevel (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Badevel (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC81 (format pdf - 136.5 ko - 14/12/2016)
Décision du 14 décembre 2016

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Beaune (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaune (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC80 (format pdf - 132.1 ko - 09/12/2016)
Décision du 8 décembre 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abbévillers (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abbévillers (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC79 (format pdf - 138.1 ko - 05/12/2016)
Décision du 5 décembre 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Girolles (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Girolles (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC78 (format pdf - 146.1 ko - 16/12/2016)
Décision du 5 décembre 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Serrières (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC77 (format pdf - 129.2 ko - 01/12/2016)
Décision du 01 décembre 2016



NOVEMBRE 2016

Élaboration de la carte communale de Bierre-lès-Semur (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bierre-lès-Semur (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC76 (format pdf - 155.9 ko - 30/11/2016)
Décision du 30 novembre 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Fouchecourt (70)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fouchecourt (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC75 (format pdf - 131.6 ko - 25/11/2016)
Décision du 25 novembre 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lindry (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lindry (Yonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC74 (format pdf - 130.8 ko - 25/11/2016) Décision retirée et remplacée voir dossier 2017DKBFC23 (format pdf - 170.4 ko - 22/02/2017) du 16 févier 2017
Décision du 25 novembre 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevannes (Yonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC73 (format pdf - 122.4 ko - 21/11/2016)
Décision du 21 novembre 2016

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalezeule dans le cadre de la déclaration d’utilité publique pour une liaison cyclable (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalezeule (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC72 (format pdf - 131.1 ko - 17/11/2016)
Décision du 18 novembre 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Larnod (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larnod (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC71 (format pdf - 130.4 ko - 17/11/2016)
Décision du 17 novembre 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Avanne-Aveney et sa transformation en plan local d’urbanisme (PLU) (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Avanne-Aveney (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC69 (format pdf - 137.7 ko - 07/11/2016)
Décision du 7 novembre 2016



OCTOBRE 2016

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Autun dans le cadre d’une déclaration de projet (71)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC70 (format pdf - 130.5 ko - 08/11/2016)
Décision du 29 octobre 2016

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Couternon (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Couternon (Côte-d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC68 (format pdf - 133.7 ko - 27/10/2016)
Décision du 27 octobre 2016

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de La Chevillotte (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chevillotte (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC67 (format pdf - 132.1 ko - 24/10/2016)
Décision du 24 octobre 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Tramayes (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramayes (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC66 (format pdf - 127 ko - 21/10/2016)
Décision du 21 octobre 2016

Révision du POS de Champs-sur-Yonne emportant sa transformation en PLU (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champs-sur-Yonne (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC65 (format pdf - 133.1 ko - 18/10/2016)
Décision du 18 octobre 2016

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Hauterive-la-Fresse (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterive-la-Fresse (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC64 (format pdf - 130.3 ko - 08/11/2016)
Décision du 17 octobre 2016

Projet d’AVAP de Flavigny-sur-Ozerain (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flavigny-sur-Ozerain (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC63 (format pdf - 121.8 ko - 14/10/2016)
Décision du 13 octobre 2013

Projet de Zonage d’assainissement de Pont-sur-Vanne (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-sur-Vanne (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC62 (format pdf - 121.7 ko - 14/10/2016)
Décision du 13 octobre 2013

Zonage d’assainissement de la commune d’Arguel (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arguel (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC61 (format pdf - 121.2 ko - 11/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Révision du PLU de la commune de Belfort (90)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belfort (Territoire de Belfort)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC60 (format pdf - 129.5 ko - 11/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Révision du POS valant élaboration du PLU de la commune d’Amagney (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amagney (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC59 (format pdf - 134.4 ko - 05/10/2016)
Décision du 5 octobre 2016

Zonage d’assainissement de la commune d’Onans (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onans (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC58 (format pdf - 130.6 ko - 05/10/2016)
Décision du 4 octobre 2016

Révision du POS en PLU de Saint-Julien-les-Montbéliard (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-les-Montbéliard (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC57 (format pdf - 131.2 ko - 04/10/2016)
Décision du 3 octobre 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Châtel-de-Joux (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtel-de-Joux (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC56 (format pdf - 128 ko - 04/10/2016)
Décision du 3 octobre 2016



SEPTEMBRE 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Vieilmoulin (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Vieilmoulin (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC55 (format pdf - 130.9 ko - 29/09/2016)
Décision du 29 septembre 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Grosbois-en-Montagne (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grosbois-en-Montagne (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC54 (format pdf - 131.7 ko - 29/09/2016)
Décision du 29 septembre 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Aubigny-lès-Sombernon (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aubigny-lès-Sombernon (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC53 (format pdf - 146.8 ko - 29/09/2016)
Décision du 29 septembre 2016

Projet de révision du zonage d’assainissement de Baulme-la-Roche (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baulme-la-Roche (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC52 (format pdf - 130.6 ko - 28/09/2016)
Décision du 28 septembre 2016

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de Bouligney (70)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouligney (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC51 (format pdf - 131.5 ko - 28/09/2016)
Décision du 28 septembre 2016

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme partiel de Charny-Orée-de-Puisaye approuvé le 2 décembre 2015 (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charny-Orée-de-Puisaye (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC50 (format pdf - 134.9 ko - 28/09/2016)
Décision du 28 septembre 2016

Révision du PLU de Remilly-sur-Tille (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Remilly-sur-Tille (Côte-d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC49 (format pdf - 140.4 ko - 27/09/2016)
Décision du 27 septembre 2016

Révision du POS de Sochaux et sa transformation en PLU (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sochaux (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC48 (format pdf - 132.5 ko - 20/09/2016)
Décision du 20 septembre 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Villefargeau (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefargeau (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC47 (format pdf - 141.6 ko - 14/09/2016)
Décision du 14 septembre 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Charnod (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnod (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC46 (format pdf - 149.6 ko - 14/09/2016)
Décision du 14 septembre 2016

Révision du POS en PLU d’Arguel (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arguel (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC45 (format pdf - 135 ko - 09/09/2016)
Décision du 9 septembre 2016

Élaboration de la carte communale de Chavannes-les-Grands (90)
Cas par cas étudié à la demande de de la commune de Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC44 (format pdf - 119.6 ko - 08/09/2016)
Décision du 8 septembre 2016

Révision du POS en PLU de Bouclans (25)
Cas par cas étudié à la demande de de la commune de Bouclans (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC43 (format pdf - 128.3 ko - 08/09/2016)
Décision du 8 septembre 2016

Élaboration du PLU de Nance (39)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Nance (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC42 (format pdf - 124.2 ko - 07/09/2016)
Décision du 7 septembre 2016

Mise en compatibilité, suite à une déclaration de projet, du PLUi de la communauté urbaine du Creusot - Montceau (71)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté Urbaine du Creusot - Montceau (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC41 (format pdf - 82.2 ko - 05/09/2016)
Décision du 2 septembre 2016



AOÛT 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Légna (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC40 (format pdf - 121.6 ko - 31/08/2016)
Décision du 31 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Lains (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC39 (format pdf - 121 ko - 31/08/2016)
Décision du 31 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Monnetay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC38 (format pdf - 121.4 ko - 30/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Villechantria (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC37 (format pdf - 121.1 ko - 30/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Savigna (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC36 (format pdf - 121.3 ko - 30/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de La Balme d’Epy (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC35 (format pdf - 121.3 ko - 30/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Dessia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC34 (format pdf - 121.3 ko - 30/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Coisia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC33 (format pdf - 121 ko - 30/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune d’Andelot-Morval (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC32 (format pdf - 121.4 ko - 30/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Vosbles (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC31 (format pdf - 120.9 ko - 31/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Révision allégée du PLU de Paray-le-Monial (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC30 (format pdf - 124.9 ko - 26/08/2016)
Décision du 26 août 2016

Élaboration du PLU de Vétrigne (90)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétrigne (90)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Territoire de Belfort)
2016DKBFC29 (format pdf - 121.3 ko - 26/08/2016)
Décision du 26 août 2016

Zonage d’assainissement de la commune de Villette-les-Arbois (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-les-Arbois (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC28 (format pdf - 120.5 ko - 19/08/2016)
Décision du 19 août 2016

Révision allégée RA4 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC27 (format pdf - 122.3 ko - 19/08/2016)
Décision du 19 août 2016

Révision allégée RA3 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC26 (format pdf - 121.5 ko - 19/08/2016)
Décision du 19 août 2016

Révision allégée RA2 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC25 (format pdf - 123.1 ko - 19/08/2016)
Décision du 19 août 2016

Révision allégée RA1 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC24 (format pdf - 121.8 ko - 19/08/2016)
Décision du 19 août 2016

Élaboration du PLU de la commune de La Grange (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Grange (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC23 (format pdf - 122.7 ko - 16/08/2016)
Décision du 16 août 2016

Élaboration du PLU de la commune de Cheny (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheny (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC22 (format pdf - 125.6 ko - 16/08/2016)
Décision du 16 août 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Val-d’Epy (39)
Cas par cas étudié à la demande de la la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC21 (format pdf - 145.7 ko - 11/08/2016)
Décision du 11 août 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de St Jean d’Etreux (39)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC20 (format pdf - 144.9 ko - 11/08/2016)
Décision du 11 août 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Loisia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC19 (format pdf - 146.2 ko - 17/08/2016)
Décision du 11 août 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Graye-et-Charnay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC18 (format pdf - 146.3 ko - 11/08/2016)
Décision du 11 août 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Valravillon (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valravillon (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC17 (format pdf - 147 ko - 11/08/2016)
Décision du 11 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de PLAINOISEAU (39)
cas par cas étudié à la demande de la commune de PLAINOISEAU (Jura)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC16 (format pdf - 124 ko - 10/08/2016)
Décision du 9 août 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de CHAVANNES-LES-GRANDS (90)
cas par cas étudié à la demande de la commune de CHAVANNES-LES-GRANDS (Territoire de Belfort)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC15 (format pdf - 131.2 ko - 10/08/2016)
Décision du 9 août 2016

Élaboration du projet d’AVAP de la commune de STIGNY (89)
cas par cas étudié à la demande de la commune de STIGNY (Yonne)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC14 (format pdf - 139.4 ko - 10/08/2016)
Décision du 9 août 2016



JUILLET 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cézia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cézia (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC13 (format pdf - 153.8 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Condes (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condes (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC12 (format pdf - 152 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cernon (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernon (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC11 (format pdf - 153.2 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Dramelay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dramelay (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC10 (format pdf - 153.1 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Genod (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genod (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC9 (format pdf - 143.1 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de St-Julien (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Julien (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC8 (format pdf - 152.5 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Thoirette (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thoirette (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC7 (format pdf - 153.5 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chatonnay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatonnay (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC6 (format pdf - 151.8 ko - 29/07/2016)
Décision du 28 juillet 2016

Projet de carte communale de Précy-sous-Thil (21)
Cas par cas à la demande de la commune de Prècy-sous-Thil (Côte-d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC5 (format pdf - 148.6 ko - 25/07/2016)
Décision du 20 juillet 2016

Élaboration de la carte communale du Pasquier (39)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Jura)
2016DKBFC4 (format pdf - 103.2 ko - 18/07/2016)
Décision du 13 juillet 2016

Révision du plan local d’urbanisme d’Arc-sur-Tille (21)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Côte-d’Or)
2016DKBFC3 (format pdf - 80.9 ko - 18/07/2016)
Décision du 13 juillet 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Orain (21)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Côte-d’Or)
2016DKBFC2 (format pdf - 91 ko - 18/07/2016)
Décision du 13 juillet 2016

Élaboration d’une charte forestière de territoire du Morvan
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKBFC1 (format pdf - 46.9 ko - 09/01/2017)
Décision du 7 juillet 2016