Archives 2016

 
 
 

Cas par cas, décisions prises en 2016

publié le 9 juin 2017


Voir année en cours


DÉCEMBRE 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Monneville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monneville (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP64 (format pdf - 633.6 ko - 09/06/2017) décision annulée voir dossier 2017DKHDF72 (format pdf - 140.8 ko - 09/06/2017) du 1er juin 2017
Décision du 19 décembre 2016

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Flixecourt (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Nièvre et environs (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP63 (format pdf - 173.2 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Grandfresnoy (60)
Recours sur la décision de soumission du 27 septembre 2016, étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP62 (format pdf - 174.4 ko - 20/12/2016) /voir dossier 2016DKNPDCP19 (format pdf - 340.8 ko - 28/09/2016) du 27 septembre 2016
Décision du 19 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Plessis-Belleville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plessis-Belleville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP61 (format pdf - 173.6 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Crouy-en-Thelle (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crouy-en-Thelle (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP60 (format pdf - 182.8 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Rozoy-Bellevalle (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rozoy-Bellevalle (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP59 (format pdf - 174.7 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montfaucon (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP58 (format pdf - 174.6 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Morangles (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangles (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP57 (format pdf - 172.7 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Nouvion-en-Ponthieu (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nouvion-en-Ponthieu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP56 (format pdf - 176.5 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Socx (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP55 (format pdf - 171.7 ko - 20/12/2016)
Décision du 19 décembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Braine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP54 (format pdf - 91 ko - 02/12/2016)
Décision du 2 décembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) d’Angy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP53 (format pdf - 87.4 ko - 02/12/2016)
Décision du 2 décembre 2016

Zonage d’assainissement des eaux pluviales du Crotoy (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Crotoy (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP52 (format pdf - 100.1 ko - 02/12/2016)
Décision du 2 décembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-les-Sablons (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-les-Sablons (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP51 (format pdf - 102.3 ko - 02/12/2016)
Décision du 2 décembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Noyelles-sous-Bellonne (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyelles-sous-Bellonne (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP50 (format pdf - 96.5 ko - 02/12/2016)
Décision du 2 décembre 2016



NOVEMBRE 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Souchez (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souchez (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP49 (format pdf - 100.7 ko - 22/11/2016)
Décision du 22 novembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) d’Estrées-Saint-Denis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estrées-Saint-Denis (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP48 (format pdf - 90.6 ko - 22/11/2016)
Décision du 22 novembre 2016

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Coudun (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coudun (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP47 (format pdf - 93 ko - 22/11/2016)
Décision du 22 novembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Hoymille (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hoymille (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP46 (format pdf - 88.9 ko - 22/11/2016)
Décision du 22 novembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Delincourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Delincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP45 (format pdf - 329.4 ko - 09/11/2016)
Décision du 8 novembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Moyenneville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Moyenneville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP44 (format pdf - 89.8 ko - 09/11/2016)
Décision du 8 novembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Thiverny (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiverny (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP43 (format pdf - 91.5 ko - 09/11/2016)
Décision du 8 novembre 2016



OCTOBRE 2016

Recours gracieux sur le zonage d’assainissement de Ligny-Thilloy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny-Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP42 (format pdf - 91.6 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Vignemont (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignemont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP41 (format pdf - 93 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Grenay (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grenay (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP40 (format pdf - 91 ko - 25/10/2016) cette décision est retirée voir dossier 2017DKHDF19 (format pdf - 96.4 ko - 22/02/2017)
Décision du 25 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Bergues (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bergues (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP39 (format pdf - 91.8 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Zonage d’assainissement de Puisieux-et-Clanlieu (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP38 (format pdf - 95.2 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Zonage d’assainissement de Lemé (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP37 (format pdf - 96.8 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Zonage d’assainissement de Le Sourd (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP36 (format pdf - 97.5 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Zonage d’assainissement de La-Vallée-au Blé (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP35 (format pdf - 96.5 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Zonage d’assainissement d’Haution (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP34 (format pdf - 95.6 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) d’Étampes sur Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etampes sur Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP33 (format pdf - 101.3 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Chevrières (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP32 (format pdf - 89.2 ko - 25/10/2016)
Décision du 25 octobre 2016

Zonage d’assainissement d’Esquéhéries (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP31 (format pdf - 92 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de le Déluge (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de le Déluge (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP30 (format pdf - 93.5 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Fleury (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP29 (format pdf - 88.8 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Zonage d’assainissement de Wiège-Faty (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP28 (format pdf - 95.4 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Zonage d’assainissement de Saint-Algis (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP27 (format pdf - 96 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Zonage d’assainissement de Clairfontaine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP26 (format pdf - 92.4 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Zonage d’assainissement d’Autreppes (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Thiérache du Centre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP25 (format pdf - 92.9 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) d’Avesnes-les-Aubert (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avesnes-les-Aubert (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP24 (format pdf - 92.6 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Zonage d’assainissement d’Antilly (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antilly (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP23 (format pdf - 93.7 ko - 12/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016



SEPTEMBRE 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Nogent-l’Artaud (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nogent-l’Artaud (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP22 (format pdf - 109.8 ko - 28/09/2016)
27 septembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Veuilly-la Poterie (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veuilly-la-Poterie (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP21 (format pdf - 106.4 ko - 28/09/2016)
27 septembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Goeulzin (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goeulzin (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP20 (format pdf - 102.1 ko - 28/09/2016)
27 septembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Grand Fresnoy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grandfresnoy (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP19 (format pdf - 340.8 ko - 28/09/2016)
27 septembre 2016

Mise en compatibilité du document d’urbanisme de Chemy (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chemy (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP18 (format pdf - 338.8 ko - 28/09/2016)
27 septembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Reilly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reuilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP17 (format pdf - 88 ko - 28/09/2016)
27 septembre 2016

Zonage d’assainissement de Ligny Thilloy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligny Thilloy (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP16 (format pdf - 92.3 ko - 14/09/2016)
13 septembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Verderonne (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verderonne (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP15 (format pdf - 92.7 ko - 14/09/2016)
13 septembre 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Montigny en Gohelles (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny en Gohelles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP14 (format pdf - 91.5 ko - 14/09/2016)
13 septembre 2016



AOÛT 2016

Élaboration du PLU de Braine (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Braine (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP13 (format pdf - 126.6 ko - 31/08/2016)
30 août 2016

Élaboration du PLU de Sin-le-Noble (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sin-le-Noble (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP12 (format pdf - 134 ko - 31/08/2016)
30 août 2016

Réalisation de la carte communale de Le Ployron (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Ployron (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP11 (format pdf - 125.7 ko - 31/08/2016)
30 août 2016

Mise en compatibilité du PLU de Tincques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Atrébatie (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP10 (format pdf - 128 ko - 31/08/2016)
30 août 2016

Mise en compatibilité du PLU de Clarques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Augustin (Pas-de-calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP9 (format pdf - 126.5 ko - 31/08/2016)
30 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-Notre-Dame (59)
Décision annulée et remplacée par la décision 2017DKHDF12 (format pdf - 265 ko - 02/02/2017) du 25 janvier 2017
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP8 (format pdf - 77.8 ko - 22/08/2016)
22 août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-de-Metz (80)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP7 (format pdf - 81.5 ko - 22/08/2016)
22 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme de Rivecourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP6 (format pdf - 79.1 ko - 22/08/2016)
22 août 2016

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Courcelles-les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault (62)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP5 (format pdf - 78.6 ko - 22/08/2016)
22 août 2016

Élaboration du zonage d’assainissement de Villers Saint Christophe (02)
Cas par cas étudié à la demande de
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP4 (format pdf - 77.5 ko - 22/08/2016)
22 août 2016



JUILLET 2016

Révision du zonage d’assainissement de Quinquempoix (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quinquempoix (Oise)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP3 (format pdf - 99.2 ko - 26/07/2016)
26 juillet 2016

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme d’Aulnoye-Aymeries (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP2 (format pdf - 131 ko - 18/07/2016)
08 juillet 2016

Révisions simplifiées n°1 et 2 du plan local d’urbanisme de Raray (60)
Cas par cas étudié à la demande de Raray
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKNPDCP1 (format pdf - 128.3 ko - 18/07/2016)
08 juillet 2016