Archives 2016

 
 
 

Cas par cas, décisions prises en 2016

publié le 3 janvier 2017 (modifié le 12 avril 2018)



DÉCEMBRE 2016

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Grand’Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL43 (format pdf - 83.5 ko - 23/12/2016)
Décision du 23 décembre 2016

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes de la Région de Pouancé-Combrée (Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combrée (49)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL42 (format pdf - 76.1 ko - 12/12/2016)
Décision du 12 décembre 2016

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trémentines (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trémentines (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL41 (format pdf - 94.7 ko - 09/12/2016)
Décision du 9 décembre 2016

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL40 (format pdf - 74.3 ko - 09/12/2016)
Décision du 7 décembre 2016

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Guérande (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guérande (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL39 (format pdf - 74.9 ko - 07/12/2016)
Décision du 7 décembre 2016

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Vigneux-de-Bretagne (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL38 (format pdf - 74.6 ko - 05/12/2016)
Décision du 3 décembre 2016



NOVEMBRE 2016

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL37 (format pdf - 74.1 ko - 18/11/2016)
Décision du 18 novembre 2016

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Paimboeuf (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paimboeuf (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL36 (format pdf - 74.2 ko - 16/11/2016)
Décision du 15 novembre 2016

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Herbignac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL35 (format pdf - 83.9 ko - 04/11/2016)
Décision du 3 novembre 2016

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Chapelle-Heulin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL34 (format pdf - 79.1 ko - 04/11/2016)
Décision du 3 novembre 2016



OCTOBRE 2016

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune de Batz-sur-Mer (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL33 (format pdf - 75.8 ko - 27/10/2016)
Décision du 26 octobre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Treffieux (44)
Cas par cas étudié à la demande de Treffieux (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL32 (format pdf - 76.6 ko - 21/10/2016)
Décision du 21 octobre 2016

Mise en compatibilité du PLU de la commune de Tuffé suite à déclaration de projet (72)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPdL31 (format pdf - 70.5 ko - 17/10/2016)
Décision du 17 octobre 2016

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-Heulin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL30 (format pdf - 74.4 ko - 11/10/2016)
Décision du 11 octobre 2016

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maumusson (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maumusson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016 DKPDL29 (format pdf - 72.2 ko - 10/10/2016)
Décision du 7 octobre 2016

Révision du zonage d’assainissement des eaux usés de la commune de HUILLE (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huillé (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL28 (format pdf - 75.3 ko - 05/10/2016)
Décision du 4 octobre 2016

Élaboration de la carte communale de Bourg-le-Roi (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-le-Roi (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL27 (format pdf - 69 ko - 03/10/2016)
Décision du 03 octobre 2016



SEPTEMBRE 2016

Élaboration de la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loire-Authion (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Brain-sur-L’Authion (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL26 (format pdf - 81.9 ko - 29/09/2016)
Décision du 27 septembre 2016

Révision de la carte communale de la commune de Huille (49)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Loir (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL25 (format pdf - 68.7 ko - 21/09/2016)
Décision du 20 septembre 2016

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Herbignac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL24 (format pdf - 75.4 ko - 21/09/2016)
Décision du 20 septembre 2016

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de la Mothe-Achard (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mothe-Achard (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL23 (format pdf - 75.5 ko - 12/09/2016)
Décision du 12 septembre 2016

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Loigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loigné-sur-Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL22 (format pdf - 74.3 ko - 06/09/2016) / 2016-2037
Décision du 6 septembre 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU) de la communauté de communes de Pouance-Combrée (49)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Pouance-Combrée (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL21 (format pdf - 70 ko - 05/09/2016)
Décision du 5 septembre 2016

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL20 (format pdf - 71.5 ko - 05/09/2016)
Décision du 5 septembre 2016



AOÛT 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Pontchâteau (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Pontchâteau (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL19 (format pdf - 68.9 ko - 30/08/2016)
Décision du 30 août 2016

Révision allégée du PLU de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet (49)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Léger-sous-Cholet (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL18 (format pdf - 69.6 ko - 29/08/2016)
Décision du 29 août 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Lumine-de-Clisson (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Lumine-de-Clisson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL17 (format pdf - 71.2 ko - 29/08/2016)
Décision du 26 août 2016

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Paul-Mont-Penit (85)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Paul-Mont-Penit (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL16 (format pdf - 76.1 ko - 29/08/2016)
Décision du 26 août 2016

Révision du PLU de Coudray (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Coudray (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL15 (format pdf - 70.5 ko - 26/08/2016)
Décision du 25 août 2016

Projet de PLU de la commune de Martigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL14 (format pdf - 74.1 ko - 24/08/2016)
Décision du 23 août 2016

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Épineux-le-Seguin (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Épineux-le-Seguin (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL13 (format pdf - 69 ko - 03/08/2016)
Décision du 3 août 2016

Révision partielle du zonage d’assainissement de la communauté de communes du Pays des Achards (85)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL12 (format pdf - 77.9 ko - 03/08/2016)
Décision du 3 août 2016

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vair-sur-Loire, secteur d’Anetz (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vair-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL11 (format pdf - 69.6 ko - 03/08/2016)
Décision du 3 août 2016

Élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Grand’Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL10 (format pdf - 81.8 ko - 03/08/2016)
Décision du 3 août 2016

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Miré (49)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Miré (Maine et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL9 (format pdf - 75.8 ko - 03/08/2016)
Décision du 3 août 2016

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Renazé (53)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Renazé (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL8 (format pdf - 70.5 ko - 03/08/2016)
Décision du 3 août 2016

Élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Denis-du-Maine (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Meslay-Grez (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL7 (format pdf - 70.5 ko - 03/08/2016)
Décision du 3 août 2016



JUILLET 2016

Projet d’élaboration du zonage des eux pluviales de la commune de Sucé-sur-Erdre
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Sucé-sur-Erdre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL6 (format pdf - 79.1 ko - 26/07/2016)
Décision du 26 juillet 2016

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Les Cerqueux (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Cerqueux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL5 (format pdf - 86.8 ko - 18/07/2016)
Décision du 18 juillet 2016

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Avessac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avessac
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

Décision du 13 juillet 2016

Révision accélérée du PLU de la commune de Montbert (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbert
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL3 (format pdf - 82.4 ko - 18/07/2016)
Décision du 13 juillet 2016

Mise en compatibilité du PLU d’Orvault (44)
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL2 (format pdf - 80.7 ko - 04/07/2016)
Décision du 28 juin 2016

Mise en compatibilité du PLU de Sautron (44)
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2016DKPDL1 (format pdf - 81.5 ko - 04/07/2016)
Décision du 28 juin 2016