Archives 2016

 
 
 

Avis rendus en 2016

publié le 5 janvier 2017



DÉCEMBRE 2016

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteaubernard (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)
2016ANA51 (format pdf - 976.7 ko - 23/12/2016)
Avis du 23 décembre 2016

Projet de révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)
2016ANA50 (format pdf - 1 Mo - 23/12/2016)
Avis du 23 décembre 2016

Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)
2016ANA49 (format pdf - 698.5 ko - 23/12/2016)
Avis du 23 décembre 2016

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)
2016ANA48 (format pdf - 780.8 ko - 23/12/2016)
Avis du 23 décembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montlieu-La-Garde (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Montlieu-La-Garde (Charente-Maritime)
2016ANA47 (format pdf - 617.9 ko - 21/12/2016)
Avis du 20 décembre 2016

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Rion-des-Landes (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Tarusate (Landes)
2016ANA46 (format pdf - 1.1 Mo - 19/12/2016)
Avis du 19 décembre 2016

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-d’Oléron (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-d’Oléron (Charente-Maritime)
2016ANA45 (format pdf - 431 ko - 20/12/2016)
Avis du 19 décembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Césaire (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Césaire (Charente-Maritime)
2016ANA44 (format pdf - 319.8 ko - 02/12/2016)
Avis du 01 décembre 2016



NOVEMBRE 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Lugasson (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lugasson (Gironde)
2016ANA43 (format pdf - 300.1 ko - 30/11/2016)
Avis du 30 novembre 2016

Projet de schéma des structures des cultures marines de la Charente-Maritime (17)
Avis étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
2016ANA42 (format pdf - 505.2 ko - 30/11/2016)
Avis du 30 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet de la commune de Peyrillac-et-Millac (24)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne)
2016ANA41 (format pdf - 571.1 ko - 15/11/2016)
Avis du 15 novembre 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bussac-Charente (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Bussac-Charente (Charente-Maritime)
2016ANA40 (format pdf - 327.4 ko - 09/11/2016)
Avis du 7 novembre 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnac-Laval (87)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Brame-Benaize (Haute-Vienne)
2016ANA39 (format pdf - 552.7 ko - 08/11/2016)
Avis du 7 novembre 2016

Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Seudre (17)
Avis étudié à la demande de la Commission locale de l’eau du SAGE de la Seudre (Charente-Maritime)
2016ANA38 (format pdf - 530.1 ko - 07/11/2016)
Avis du 2 novembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lesparre-Médoc (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde)
2016ANA37 (format pdf - 1.1 Mo - 04/11/2016)
Avis du 2 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de Lesparre-Médoc (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde)
2016ANA36 (format pdf - 1.5 Mo - 04/11/2016)
Avis du 2 novembre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Beguios (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Beguios (Pyrénées-Atlantiques)
2016ANA35 (format pdf - 300.8 ko - 03/11/2016)
Avis du 3 novembre 2016



OCTOBRE 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de AGRIS (16)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Bandiat-Tardoire (Charente)
2016ANA34 (format pdf - 328.8 ko - 28/10/2016)
Avis du 28 octobre 2016

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Baudreix (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Baudreix (Pyrénées-Atlantiques)
2016ANA33 (format pdf - 348 ko - 28/10/2016)
Avis du octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Michel (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel (Pyrénées-Atlantiques)
2016ANA32 (format pdf - 280.6 ko - 27/10/2016)
Avis du 26 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Liniers (86)
Avis étudié à la demande de la commune de Liniers (Vienne)
2016ANA31 (format pdf - 231.6 ko - 26/10/2016)
Avis du 26 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gurmençon (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Gurmençon (Pyrénées-Atlantiques)
2016ANA30 (format pdf - 292.7 ko - 26/10/2016)
Avis du octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Chives (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Chives (Charente-Maritime)
2016ANA29 (format pdf - 301.9 ko - 21/10/2016)
Avis du 21 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Cestas (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Cestas (Gironde)
2016ANA28 (format pdf - 330.5 ko - 19/10/2016)
Avis du 19 octobre 2016

Projet de élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Latresne (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Latresne (Gironde)
2016ANA27 (format pdf - 493.1 ko - 17/10/2016)
Avis du 12 octobre 2016

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcachon (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Arcachon (Gironde)
2016ANA26 (format pdf - 551.8 ko - 13/10/2016)
Avis du 12 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Biscarosse (40)
Avis étudié à la demande de la commune de Biscarosse (Landes)
2016ANA25 (format pdf - 442.5 ko - 13/10/2016)
Avis du 12 octobre 2016

Projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Bocage Bressuirais (79)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)
2016ANA24 (format pdf - 1.3 Mo - 12/10/2016)
Avis du 12 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellocq (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Bellocq (Pyrénées-Atlantiques)
2016ANA23 (format pdf - 292.5 ko - 07/10/2016)
Avis du 7 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Preignac (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Podensac (Gironde)
2016ANA22 (format pdf - 262 ko - 07/10/2016)
Avis du 7 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Sauvant (Charente-Maritime)
2016ANA21 (format pdf - 479.3 ko - 07/10/2016)
Avis du 7 octobre 2016

Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Capbreton (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud (Landes)
2016ANA20 (format pdf - 375.7 ko - 07/10/2016)
Avis du 5 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) d’Andernos-les-Bains (33)
Avis étudié à la demande de la commune d’Andernos-les-Bains (Gironde)
2016ANA19 (format pdf - 835.5 ko - 07/10/2016)
Avis du 5 octobre 2016

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Lussac-Les-Châteaux (86)
Avis étudié à la demande de la commune de Lussac-les-Châteaux (Vienne)
2016ANA18 (format pdf - 437.3 ko - 05/10/2016)
Avis du 5 octobre 2016



SEPTEMBRE 2016

Projet d’établissement de la carte communale de Saint-Ciers-Champagne (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Ciers-Champagne (Charente-Maritime)
2016AALPC17 (format pdf - 238.7 ko - 27/09/2016)
Avis du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Baigts-de-Béarn (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Baigts-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
2016AALPC16 (format pdf - 250.6 ko - 27/09/2016)
Avis du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Prahecq (79)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
2016AALPC15 (format pdf - 383.7 ko - 23/09/2016)
Avis du 23 septembre 2016

Révision du PLU de la commune de Rontignon (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Rontignon (Pyrénées-Atlantiques)
2016AALPC14 (format pdf - 558.3 ko - 20/09/2016)
Avis du 20 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Garat (16)
Avis étudié à la demande de la commune de Garat (Charente)
2016AALPC13 (format pdf - 608.7 ko - 23/09/2016)
Avis du 22 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Dignac (16)
2016AALPC12 (format pdf - 343 ko - 20/09/2016)
Avis du 20 septembre 2016

Projet de mise en compatibilité du PLU de Belin-Beliet (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val-de-l’Eyre (Gironde)
2016AALPC11 (format pdf - 805.9 ko - 14/09/2016)
Avis du 14 septembre 2016

Projet de modification révision du PLU de Saintes (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saintes (Charentes-maritimes)
2016AALPC10 (format pdf - 461.1 ko - 14/09/2016)
Avis du 13 septembre 2016

Projet de révision allégée n° 2 du PLU de Clérac (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Clerac (Charentes-maritimes)
2016AALPC9 (format pdf - 683.1 ko - 09/09/2016)
Avis du 9 septembre 2016

Projet de révision allégée n° 1 du PLU de Clérac (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Clérac (Charentes-maritimes)
2016AALPC8 (format pdf - 1.4 Mo - 09/09/2016)
Avis du 9 septembre 2016

Projet de révision du PLU de Parbayse (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Parbayse (Pyrénées-Atlantiques)
2016AALPC7 (format pdf - 348.7 ko - 09/09/2016)
Avis du 9 septembre 2016

Projet de révision du PLU de Neuville de Poitou
Avis étudié à la demande de la commune de Neuville de Poitou (Vienne)
2016AALPC6 (format pdf - 238.4 ko - 08/09/2016)
Avis du 7 septembre 2016

Projet de révision du PLU de Civaux
Avis étudié à la demande de la commune de Civaux (Vienne)
2016AALPC5 (format pdf - 254.3 ko - 08/09/2016)
Avis du 7 septembre 2016



AOÛT 2016

Projet de modification du PLU de Bidart (64)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Côte Basque-Adour (Pyrénées-Atlantiques)
2016AALPC4 (format pdf - 365.8 ko - 31/08/2016)
Avis du 31 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Seignanx (40)
2016AALPC3 (format pdf - 3 Mo - 19/08/2016)
Avis du 19 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Tursan (40)
2016AALPC2 (format pdf - 464.6 ko - 19/08/2016)
Avis du 19 août 2016

Révision de la carte communale de la commune de Araujuzon (64)
2016AALPC1 (format pdf - 450.1 ko - 04/08/2016)
Avis du 04 août 2016