Archives 2017

 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France

publié le 2 janvier 2018



DÉCEMBRE 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mareil-Marly (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mareil-Marly (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF221 (format pdf - 84.8 ko - 29/12/2017) / 78-048-2017
Décision du 29 décembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Rocquencourt (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocquencourt (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF220 (format pdf - 80.3 ko - 29/12/2017) / 78-050-2017
Décision du 29 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mitry-Mory (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mitry-Mory (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF219 (format pdf - 139.8 ko - 27/12/2017) / 77-054-2017
Décision du 22 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagny-sur-Marne (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF218 (format pdf - 88.7 ko - 27/12/2017) / 77-056-2017
Décision du 22 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Viry-Châtillon (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry-Châtillon (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF217 (format pdf - 91.7 ko - 27/12/2017) / 791-048-2017
Décision du 22 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pringy (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pringy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF216 (format pdf - 89.7 ko - 27/12/2017) / 77-055-2017
Décision du 22 décembre 2017

L’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales d’une partie du territoire de la communauté d’agglomération Marne-et-Gondoire (77)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Marne-et-Gondoire (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF215 (format pdf - 84.8 ko - 27/12/2017) / ZA-77-012-2017
Décision du 22 décembre 2017

Révision du zonage d’assainissement de Courpalay (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courpalay (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF214 (format pdf - 86.2 ko - 27/12/2017) / ZA-77-011-2017
Décision du 22 décembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) d’Egreville (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Egreville (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF213 (format pdf - 90.2 ko - 27/12/2017) / 77-053-2017
Décision du 22 décembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Septeuil (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Septeuil (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF212 (format pdf - 85.8 ko - 27/12/2017) / 78-047-2017
Décision du 22 décembre 2017

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Lagny-sur-Marne (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF211 (format pdf - 121.8 ko - 19/12/2017) / 77-002-2017
Décision du 18 décembre 2017

Plan local d’urbanisme (PLU) d’Orcemont (78) en cours d’élaboration dans le cadre de la révision du plan d’occupation des sols (POS) communal
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orcemont (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF210 (format pdf - 83.8 ko - 12/12/2017) / 78-045-2017
Décision du 12 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuville-sur-Oise (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-sur-Oise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF209 (format pdf - 99.1 ko - 08/12/2017) / 95-031-2017
Décision du 8 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Gometz-la-Ville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gometz-la-Ville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF208 (format pdf - 86.4 ko - 05/12/2017) / 91-047-2017
Décision du 5 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Joinville-le-Pont (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF207 (format pdf - 90.8 ko - 05/12/2017) / 94-006-2017
Décision du 4 décembre 2017



NOVEMBRE 2017

Révision du zonage d’assainissement d’Abbéville-la-Rivière (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abbéville-la-Rivière (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF206 (format pdf - 81.1 ko - 29/11/2017) / ZA-91-002-2017
Décision du 28 novembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeparisis (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeparisis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF205 (format pdf - 85.6 ko - 28/11/2017) / 77-052-2017
Décision du 28 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Fontenay-Mauvoisin (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF204 (format pdf - 84.6 ko - 28/11/2017) / 78-043-2017
Décision du 27 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Flexanville (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flexanville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF203 (format pdf - 84.1 ko - 28/11/2017) / 78-042-2017
Décision du 27 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Emancé (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Emancé (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF202 (format pdf - 85 ko - 28/11/2017) / 78-040-2017
Décision du 27 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Torcy (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torcy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF201 (format pdf - 79.6 ko - 22/11/2017) / 77-058-2017
Décision du 22 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Conflans-Sainte-Honorine (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF200 (format pdf - 79.8 ko - 22/11/2017) / 78-049-2017
Décision du 22 novembre 2017

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aubergenville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF199 (format pdf - 79.4 ko - 22/11/2017) / 78-046-2017
Décision du 22 novembre 2017

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Sucy-en-Brie (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF198 (format pdf - 79.7 ko - 22/11/2017) / 94-008-2017
Décision du 22 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Villecresnes (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF197 (format pdf - 79.4 ko - 22/11/2017) / 94-007-2017
Décision du 22 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Maurepas (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF196 (format pdf - 79.6 ko - 22/11/2017) / 78-044-2017
Décision du 22 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Chennevières-sur-Marne (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF195 (format pdf - 80 ko - 21/11/2017) / 94-005-2017
Décision du 21 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Pierre-Levée (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF194 (format pdf - 83.4 ko - 21/11/2017) / 77-051-2017
Décision du 21 novembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arpajon (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arpajon (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF192 (format pdf - 86.2 ko - 17/11/2017) / 91-046-2017
Décision du 17 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Martin-des-Champs (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-des-Champs (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF191 (format pdf - 84 ko - 14/11/2017) / 78-039-2017
Décision du 14 novembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Châtelet-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Châtelet-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF193 (format pdf - 85.4 ko - 21/11/2017) / 77-050-2017
Décision du 10 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Viroflay (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viroflay (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF190 (format pdf - 79.9 ko - 13/11/2017) / 78-041-2017
Décision du 10 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Vanvillé (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vanvillé (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF188 (format pdf - 85.2 ko - 06/11/2017) / 77-049-2017
Décision du 6 novembre 2017



OCTOBRE 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de La Ville-du-Bois (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ville-du-Bois (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF187 (format pdf - 90.7 ko - 26/10/2017) / 91-045-2017
Décision du 26 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montévrain (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montévrain (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF186 (format pdf - 86.3 ko - 26/10/2017) / 77-047-2017
Décision du 26 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouy-sur-Morin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jouy-sur-Morin (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF185 (format pdf - 90.6 ko - 26/10/2017) / 77-048-2017
Décision du 26 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Doue (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Doue (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF184 (format pdf - 84.8 ko - 23/10/2017) / 77-046-2017
Décision du 23 octobre 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de La Frette-sur-Seine (95) pour un projet de résidence intergénérationnelle
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Frette-sur-Seine (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF189 (format pdf - 123 ko - 09/11/2017) / 95-030-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Chauconin-Neufmontiers (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauconin-Neufmontiers (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF183 (format pdf - 122 ko - 23/10/2017) / 77-041-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Noisiel (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noisiel (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF182 (format pdf - 124.6 ko - 23/10/2017) / 77-044-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chevry-Cossigny (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevry-Cossigny (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF181 (format pdf - 126.1 ko - 23/10/2017) / 77-042-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Roinville (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roinville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF180 (format pdf - 86.6 ko - 23/10/2017) / 91-043-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villecerf (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villecerf (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF179 (format pdf - 120.6 ko - 23/10/2017) / 77-045-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Forges-les-Bains (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Forges-les-Bains (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF178 (format pdf - 86.1 ko - 23/10/2017) / 91-044-2017
Décision du 20 octobre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) de la région de La Houssaye-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEPA de la région de La Houssaye-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF177 (format pdf - 121.1 ko - 23/10/2017) / ZA 77-009-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Couilly-Pont-aux-Dames (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF176 (format pdf - 87.9 ko - 20/10/2017) / 77-043-2017
Décision du 20 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Limeil-Brévannes (94)
Cas par cas étudié à la demande du Grand Paris Sud Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF175 (format pdf - 89 ko - 18/10/2017) / 94-004-2017
Décision du 17 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bruyères-sur-Oise (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF174 (format pdf - 95.4 ko - 16/10/2017) / 95-029-2017
Décision du 16 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boissise-le-Roi (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissise-le-Roi (Seine-et-marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF173 (format pdf - 125 ko - 09/10/2017) / 77-038-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Longpont-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longpont-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF172 (format pdf - 94.8 ko - 09/10/2017) / 91-041-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-du-Perray (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-du-Perray (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF171 (format pdf - 95.1 ko - 09/10/2017) / 91-042-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Val d’Europe agglomération (77)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Val d’Europe Agglomération (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF170 (format pdf - 90.5 ko - 09/10/2017) / 77-040-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Orly (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orly (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF169 (format pdf - 96.2 ko - 09/10/2017) / 94-003-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bondy (93)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bondy (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF168 (format pdf - 92.9 ko - 09/10/2017) / 93-003-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Bondoufle (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bondoufle (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF167 (format pdf - 96.1 ko - 06/10/2017) / 91-040-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Gesvres-le-Chapître (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gesvres-le-Chapître (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF166 (format pdf - 87.1 ko - 06/10/2017) / 77-039-2017
Décision du 6 octobre 2017

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP portant sur le projet de requalification urbaine du secteur d’aménagement Sacco et Vanzetti) du plan local d’urbanisme (PLU) de Perrefitte-sur-Seine (93)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Seine-Saint-Denis
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF165 (format pdf - 87.8 ko - 06/10/2017) / 93-002-2017
Décision du 6 octobre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Châtres (77) pour permettre la réalisation d’une station d’avitaillement au gaz naturel dans la ZAC du Val Bréon
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val Bréon et commune de Châtres (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF164 (format pdf - 87.8 ko - 06/10/2017) / 77-037-2017
Décision du 6 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Angerville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angerville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF161 (format pdf - 90.3 ko - 03/10/2017) / 91-038-2017
Décision du 3 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Baillet-en-France (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baillet-en-France (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF160 (format pdf - 95.3 ko - 03/10/2017) / 95-027-2017
Décision du 3 octobre 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Pecqueuse (91) pour la réalisation d’une station d’épuration
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pecqueuse (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF159 (format pdf - 92.8 ko - 03/10/2017) / 91-039-2017
Décision du 3 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Herblay (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herblay (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF158 (format pdf - 93.6 ko - 02/10/2017) / 95-028-2017
Décision du 2 octobre 2017

Révision du zonage d’assainissement de Saint-Vrain (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vrain (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF157 (format pdf - 94.9 ko - 02/10/2017) / ZA 91-001-2017
Décision du 2 octobre 2017



SEPTEMBRE 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet (extension du « cluster drone » compris dans l’aménagement de l’ancienne base aérienne 127) du plan local d’urbanisme (PLU) de Brétigny-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF156 (format pdf - 89.6 ko - 29/09/2017) / 91-037-2017
Décision du 29 septembre 2017

Zonage d’assainissement de Saint-Germain-sur-Morin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-sur-Morin (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF163 (format pdf - 123.1 ko - 06/10/2017) / ZA 77-008-2017
Décision du 28 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauchery-Saint-Martin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauchery-Saint-Martin (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF162 (format pdf - 123.7 ko - 06/10/2017) / 77-036-2017
Décision du 28 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Osny (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Osny (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF155 (format pdf - 95 ko - 26/09/2017) / 95-026-2017
Décision du 26 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Gressey (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gressey (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF154 (format pdf - 87.2 ko - 26/09/2017) / 78-037-2017
Décision du 26 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Mesme (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Mesme (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF153 (format pdf - 86.7 ko - 26/09/2017) / 78-038-2017
Décision du 26 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Férolles-Attilly (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Férolles-Attilly (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF152 (format pdf - 121.1 ko - 26/09/2017) / 77-035-2017
Décision du 25 septembre 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) du Plessis-Pâté (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plessis-Pâté (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF151 (format pdf - 88 ko - 22/09/2017) / 91-036-2017
Décision du 22 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Val-Saint-Germain (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val-Saint-Germain (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF150 (format pdf - 91.4 ko - 25/09/2017) / 91-035-2017
Décision du 22 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Nointel (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nointel (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF149 (format pdf - 98.4 ko - 22/09/2017) / 95-024-2017
Décision du 22 septembre 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Crosne (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crosne (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF148 (format pdf - 87.5 ko - 22/09/2017) / 91-034-2017
Décision du 22 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Éragny (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eragny (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF147 (format pdf - 98.6 ko - 22/09/2017) / 95-025-2017
Décision du 22 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Puiseux-Pontoise (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puiseux-Pontoise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF146 (format pdf - 94.8 ko - 15/09/2017) / 95-023-2017
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Cyr-sous-Dourdan (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cyr-sous-Dourdan (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF145 (format pdf - 91.3 ko - 15/09/2017) / 91-033-2017
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boinvilliers (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boinvilliers (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF144 (format pdf - 87.8 ko - 15/09/2017) / 78-036-2017
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ris-Orangis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ris-Orangis (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF143 (format pdf - 97.3 ko - 11/09/2017) / 91-032-2017
Décision du 11 septembre 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaux-le-Pénil (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF142 (format pdf - 85.8 ko - 11/09/2017) / 77-034-2017
Décision du 7 septembre 2017

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Rozay-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF141 (format pdf - 90.8 ko - 06/09/2017) / AVAP 77-001-2017
Décision du 6 septembre 2017

Mise en compatibilité par la déclaration d’utilité publique (DUP) du Tram 13 express Saint-Germain - Achères du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-en-Laye (78)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture des Yvelines - STIF - et de la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF140 (format pdf - 88 ko - 06/09/2017) / 78-035-2017
Décision du 6 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verrières-le-Buisson (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verrières-le-Buisson (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF139 (format pdf - 96.6 ko - 05/09/2017) / 91-031-2017
Décision du 4 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Wy-Dit-Joli-Village (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wy-Dit-Joli-Village (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF138 (format pdf - 92.6 ko - 04/09/2017) / 95-021-2017
Décision du 4 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Champlan (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlan (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF137 (format pdf - 125.6 ko - 04/09/2017) / 91-030-2017
Décision du 01 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ouen-l’Aumône (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ouen-l’Aumône (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF136 (format pdf - 129.8 ko - 04/09/2017) / 95-022-2017
Décision du 01 septembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Ussy-sur-Marne (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ussy-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF135 (format pdf - 124.5 ko - 04/09/2017) / 77-033-2017
Décision du 01 septembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Varreddes (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Varreddes (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF134 (format pdf - 124.2 ko - 04/09/2017) / ZA 77-006-2017
Décision du 01 septembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Germigny-l’Évêque (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Germigny-Levêque (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF133 (format pdf - 124.7 ko - 04/09/2017) / ZA 77-007-2017
Décision du 01 septembre 2017



AOÛT 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maulette (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maulette (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF132 (format pdf - 95.6 ko - 29/08/2017) / 78-034-2017
Décision du 29 août 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Roissy-en-Brie (77) pour permettre l’urbanisation du site du Pré de la Longuiolle
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF131 (format pdf - 94.4 ko - 29/08/2017) / 77-032-2017
Décision du 29 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Bouville (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF130 (format pdf - 92.4 ko - 28/08/2017) / 91-029-2017
Décision du 28 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Ozouer-le-Voulgis (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ozouer-le-Voulgis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF129 (format pdf - 95.4 ko - 25/08/2017) / 77-031-2017
Décision du 25 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montmorency (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmorency (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF128 (format pdf - 93 ko - 25/08/2017) / 95-020-2017
Décision du 25 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boutigny (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boutigny (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF127 (format pdf - 90.9 ko - 22/08/2017) / 77-029-2017
Décision du 22 août 2017

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Longvilliers (78)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture des Yvelines et de la commune de Longvilliers (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF126 (format pdf - 93.8 ko - 22/08/2017) / 78-033-2017
Décision du 22 août 2017

Révision « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de Bondoufle (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bondoufle (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF125 (format pdf - 92.7 ko - 18/08/2017) / 91-028-2017
Décision du 18 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Allainville-aux-Bois (78) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allainville-aux-Bois (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF124 (format pdf - 92.7 ko - 18/08/2017) / 78-031-2017
Décision du 18 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boinville-le-Gaillard (78) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boinville-le-Gaillard (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF123 (format pdf - 123.9 ko - 18/08/2017) / 78-032-2017
Décision du 18 août 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nom-la-Bretèche (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF122 (format pdf - 93.7 ko - 16/08/2017) / 78-029-2017
Décision du 11 août 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) des Mureaux (78) pour permettre la requalification et l’extension du site « Colas Rail »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise et de la commune des Mureaux (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF121 (format pdf - 92.7 ko - 16/08/2017) / 78-030-2017
Décision du 11 août 2017

Élaboration de la carte communale de Marolles-en-Beauce (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marolles-en-Beauce (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF120 (format pdf - 82.8 ko - 07/08/2017) / 91-027-2017
Décision du 7 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme de Faÿ-lès-Nemours (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faÿ-lès-Nemours (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF119 (format pdf - 130.9 ko - 07/08/2017) / 77-029-2017
Décision du 4 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Mée-sur-Seine (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Mée-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF118 (format pdf - 125.9 ko - 07/08/2017) / 77-028-2017
Décision du 4 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Villaines-sous-Bois (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaines-sous-Bois (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF117 (format pdf - 98.2 ko - 04/08/2017) / 95-019-2017
Décision du 4 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Goussainville (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goussainville (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF116 (format pdf - 98.2 ko - 04/08/2017) / 95-018-2017
Décision du 4 août 2017

Révision du zonage d’assainissement de Saint-Germain-de-la-Grange (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF115 (format pdf - 121.6 ko - 02/08/2017) / ZA-78-004-2017
Décision du 01 août 2017



JUILLET 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Verneuil-sur-Seine (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF114 (format pdf - 98 ko - 27/07/2017) / 78-028-2017
Décision du 27 juillet 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Paray-Douaville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paray-Douaville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF113 (format pdf - 136.4 ko - 21/07/2017) / 78-027-2017
Décision du 21 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Gastins (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gastins (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF112 (format pdf - 134.9 ko - 21/07/2017) / 77-027-2017
Décision du 21 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Moisselles (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moisselles (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF111 (format pdf - 135.6 ko - 19/07/2017) / 95-017-2017
Décision du 18 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Coulommiers (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF110 (format pdf - 127.8 ko - 19/07/2017) / 77-026-2017
Décision du 18 juillet 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) d’Orsonville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orsonville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF109 (format pdf - 135.8 ko - 19/07/2017) / 78-026-2017
Décision du 13 juillet 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Nanteuil-sur-Marne (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nanteuil-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF108 (format pdf - 87.4 ko - 10/07/2017) / 77-025-2017
Décision du 10 juillet 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Neuilly-en-Vexin (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuilly-en-Vexin (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF107 (format pdf - 94.9 ko - 07/07/2017) / 95-016-2017
Décision du 7 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Signy-Signets (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Signy-Signets (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF106 (format pdf - 92.3 ko - 07/07/2017) / 77-024-2017
Décision du 7 juillet 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Davron (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Davron (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF105 (format pdf - 90.5 ko - 07/07/2017) / 78-024-2017
Décision du 7 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Poissy (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise et de la commune de Poissy (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF104 (format pdf - 86.9 ko - 07/07/2017) / 78-025-2017
Décision du 7 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mouroux (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouroux (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF103 (format pdf - 92.6 ko - 05/07/2017) / 77-023-2017
Décision du 5 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villiers-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF102 (format pdf - 95.8 ko - 04/07/2017) / 91-026-2017
Décision du 4 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pontault-Combault (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontault-Combault (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF101 (format pdf - 92.1 ko - 03/07/2017) / 77-022-2017
Décision du 3 juillet 2017



JUIN 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Boissettes (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissettes (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF100 (format pdf - 87.7 ko - 30/06/2017) / 77-020-2017
Décision du 30 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Marcoussis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcoussis (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF99 (format pdf - 101.2 ko - 30/06/2017) / 91-025-2017
Décision du 30 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vauhallan (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauhallan (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF98 (format pdf - 87.1 ko - 30/06/2017) / 91-024-2017
Décision du 30 juin 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) du Plessis-Placy (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plessis-Placy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF97 (format pdf - 88 ko - 30/06/2017) / 77-021-2017
Décision du 30 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Boissy-Saint-Léger (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir et la commune de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF96 (format pdf - 90.9 ko - 27/06/2017) / 94-002-2017
Décision du 27 juin 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Villiers-le-Sec (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-le-Sec (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF95 (format pdf - 97.2 ko - 26/06/2017) / 95-015-2017
Décision du 26 juin 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Poissy (78) par déclaration de projet pour permettre la reconversion du site Maurice Clerc
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF94 (format pdf - 92.1 ko - 23/06/2017) / 78-023-2017
Décision du 23 juin 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Poissy (78) par déclaration de projet pour permettre la réalisation d’un centre dédié à la performance du Paris Saint-Germain
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF93 (format pdf - 94.6 ko - 23/06/2017) / 78-022-2017
Décision du 23 juin 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Quincy-sous-Sénart (91) avec la construction d’un « multi-accueil collectif »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quincy-sous-Sénart (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF92 (format pdf - 87.1 ko - 23/06/2017) / 91-023-2017
Décision du 23 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Drancy (93)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Drancy (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF91 (format pdf - 134.2 ko - 20/06/2017) / 93-001-2017
Décision du 20 juin 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Prunay-en-Yvelines (78) avec la création de l’accès à l’échangeur RN10/A11 de la future zone d’activités implantée à Ablis
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunay-en-Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF90 (format pdf - 90.4 ko - 19/06/2017) / 78-021-2017
Décision du 19 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chavenay (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavenay (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF89 (format pdf - 90 ko - 16/06/2017) / 78-020-2017
Décision du 16 juin 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Santeuil (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Santeuil (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF88 (format pdf - 136.1 ko - 13/06/2017) / 95-014-2017
Décision du 12 juin 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Coutevroult (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutevroult (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF87 (format pdf - 94.5 ko - 09/06/2017) / 77-019-2017
Décision du 9 juin 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Morangis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangis (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF86 (format pdf - 95.1 ko - 09/06/2017) / 91-022-2017
Décision du 9 juin 2017

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Livry-sur-Seine (77)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF85 (format pdf - 87.3 ko - 08/06/2017) / 77-018-2017
Décision du 2 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chilly-Mazarin (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly-Mazarin (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF83 (format pdf - 103 ko - 06/06/2017) / 91-021-2017
Décision du 2 juin 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet (reconversion du « site Découflé ») du plan local d’urbanisme (PLU) de Chilly-Mazarin (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly-Mazarin (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF82 (format pdf - 102.1 ko - 06/06/2017) / 91-020-2017
Décision du 2 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aigremont (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aigremont (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF81 (format pdf - 88 ko - 02/06/2017) / 78-018-2017
Décision du 2 juin 2017



MAI 2017

Zonage d’assainissement du Perchay (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Perchay (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF84 (format pdf - 130.9 ko - 07/06/2017) / ZA 95-001-2017
Décision du 26 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Dannemarie (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dannemarie (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF80 (format pdf - 87.1 ko - 24/05/2017) / 78-019-2017
Décision du 24 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bezons (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bezons (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF79 (format pdf - 92.1 ko - 24/05/2017) / 95-013-2017
Décision du 24 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bures-sur-Yvette (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bures-sur-Yvette (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF78 (format pdf - 95.8 ko - 23/05/2017) / 91-019-2017
Décision du 22 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Guiry-en-Vexin (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guiry-en-Vexin (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF77 (format pdf - 92.7 ko - 15/05/2017) / 95-012-2017
Décision du 15 mai 2017

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de Boissy-aux-Cailles (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF76 (format pdf - 131.1 ko - 10/05/2017) / ZA 005-2017
Décision du 9 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Epinay-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epinay-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF75 (format pdf - 97.8 ko - 10/05/2017) / 91-018-2017
Décision du 9 mai 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Boulogne-Billancourt (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF74 (format pdf - 120.2 ko - 05/05/2017) / 92-003-2017
Décision du 5 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouy-le-Moutier (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jouy-le-Moutier (Val-d’OIse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF73 (format pdf - 96.7 ko - 05/05/2017) / 95-011-2017
Décision du 5 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rubelles (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rubelles (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF72 (format pdf - 90.4 ko - 05/05/2017) / 77-017-2017
Décision du 5 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de La Houssaye-en-Brie (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Houssaye-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF71 (format pdf - 136.2 ko - 02/05/2017) / 77-016-2017
Décision du 2 mai 2017



AVRIL 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Orphin (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orphin (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF70 (format pdf - 91 ko - 27/04/2017) / 78-014-2017
Décision du 27 avril 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Conflans-Sainte-Honorine (78) par déclaration d’utilité publique relative au projet « Port Seine Métropole Ouest »
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF69 (format pdf - 95.1 ko - 19/04/2017) / 78-017-2017
Décision du 19 avril 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Andrésy (78) par déclaration d’utilité publique relative au projet « Port Seine Métropole Ouest »
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF68 (format pdf - 95.2 ko - 19/04/2017) / 78-016-2017
Décision du 19 avril 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Achères (78) par déclaration d’utilité publique relative au projet « Port Seine Métropole Ouest »
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF67 (format pdf - 95.3 ko - 19/04/2017) / 78-015-2017
Décision du 19 avril 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Faÿ-lès-Nemours (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faÿ-lès-Nemours (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF66 (format pdf - 129.9 ko - 19/04/2017) / 77-015-2017
Décision du 17 avril 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de Nanteau-sur-Lunain (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nanteau-sur-Lunain (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF65 (format pdf - 130.1 ko - 18/04/2017) / ZA-77-004-2017
Décision du 14 avril 2017

Révision du zonage d’assainissement de Bullion (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bullion (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF64 (format pdf - 87.2 ko - 14/04/2017) / ZA-78-003-2017
Décision du 14 avril 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Boissy-sous-Saint-Yon (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF63 (format pdf - 90.1 ko - 14/04/2017) / 91-017-2017
Décision du 14 avril 2017

Révision du zonage d’assainissement de Giremoutiers (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giremoutiers (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF62 (format pdf - 124.9 ko - 13/04/2017) / 77-003-2017
Décision du 13 avril 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Chéron (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chéron (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF61 (format pdf - 90.6 ko - 12/04/2017) / 91-015-2017
Décision du 12 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Frémainville (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frémainville (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF60 (format pdf - 91 ko - 12/04/2017) / 95-010-2017
Décision du 12 avril 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Palaiseau (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Palaiseau (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF59 (format pdf - 101.2 ko - 12/04/2017) / 91-016-2017
Décision du 12 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Civry-la-Forêt (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civry-la-Forêt (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF58 (format pdf - 127 ko - 10/04/2017) / 78-013-2017
Décision du 10 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de La Chapelle-Iger (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Iger (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF57 (format pdf - 130.2 ko - 07/04/2017) / 77-014-2017
Décision du 7 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Châtignonville (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtignonville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF56 (format pdf - 113.3 ko - 06/04/2017) / 91-014-2017
Décision du 6 avril 2017



MARS 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Créçy-la-Chapelle (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Créçy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF55 (format pdf - 94.1 ko - 06/04/2017) / 77-013-2017
Décision du 30 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Chennevières-les-Louvres (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chennevières-les-Louvres (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF54 (format pdf - 95.2 ko - 31/03/2017) / 95-009-2017
Décision du 31 mars 2017

mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ollainville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ollainville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF53 (format pdf - 90.1 ko - 31/03/2017) / 91-013-2017
Décision du 31 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Hardricourt (78) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise et de la commune d’Hardricourt (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF52 (format pdf - 95.6 ko - 28/03/2017) / 78-012-2017
Décision du 28 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pommeuse (77) dans le cadre de la révision de son plan d’occupation des sols (POS)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommeuse (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF51 (format pdf - 89.8 ko - 23/03/2017) / 77-011-2017
Décision du 22 mars 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longjumeau (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longjumeau (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF50 (format pdf - 90.7 ko - 23/03/2017) / 91-012-2017
Décision du 22 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saintry-sur-Seine (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saintry-sur-Seine (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF49 (format pdf - 87 ko - 27/03/2017) / 91-011-2017
Décision du 22 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Bassevelle (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassevelle (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF48 (format pdf - 86.7 ko - 23/03/2017) / 77-012-2017
Décision du 22 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aubin (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Aubin (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF47 (format pdf - 92.1 ko - 14/03/2017) / 91-010-2017
Décision du 14 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Moisenay en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moisenay (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF46 (format pdf - 91.8 ko - 10/03/2017) / 77-010-2017
Décision du 10 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Poincy (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poincy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF45 (format pdf - 97.8 ko - 09/03/2017) / 77-009-2017
Décision du 9 mars 2017

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) du Vésinet (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vésinet (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF44 (format pdf - 99.5 ko - 09/03/2017) / 78-002-2017
Décision du 9 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Quincy-Voisins (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF43 (format pdf - 96.4 ko - 09/03/2017) / 77-008-2017
Décision du 9 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Longnes (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longnes
2017DKIDF42 (format pdf - 87.8 ko - 08/03/2017) / 78-011-2017
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Leudeville (91) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leudeville (Essonne)
2017DKIDF41 (format pdf - 98.9 ko - 06/03/2017) / 91-009-2017
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 mars 2017



FÉVRIER 2017

Mise en compatibilité par déCas par cas étudié à la demande déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) du Coudray-Montceaux (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Coudray-Montceaux (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF40 (format pdf - 97.6 ko - 28/02/2017) / 91-008-2017
Décision du 28 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Breux-Jouy (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Breux-Jouy (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF39 (format pdf - 88.2 ko - 27/02/2017) / 91-006-2017
Décision du 27 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Guillerval (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillerval (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF38 (format pdf - 89.7 ko - 27/02/2017) / 91-007-2017
Décision du 27 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF37 (format pdf - 89.9 ko - 24/02/2017) / 77-006-2017
Décision du 24 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheptainville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheptainville (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF36 (format pdf - 91.8 ko - 22/02/2017) / 91-005-2017
Décision du 22 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chapet (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chapet (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF35 (format pdf - 94.5 ko - 21/02/2017) / 78-010-2017
Décision du 21 février 2017

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune du Pecq (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pecq (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF34 (format pdf - 87.5 ko - 21/02/2017) / 78-001-2017
Décision du 21 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mulcent (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mulcent (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF33 (format pdf - 90.1 ko - 20/02/2017) / 78-009-2017
Décision du 20 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Fresnes (anciennement : Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fresnes (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnes (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF32 rectificatif (format pdf - 76 ko - 10/03/2017) du 10 mars 2017
rectifiant de la décision 2017DKIDF32 (format pdf - 88.1 ko - 17/02/2017) / 94-001-2017 du 17 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courgent (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courgent (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF31 (format pdf - 94.2 ko - 17/02/2017) / 78-008-2017
Décision du 17 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tacoignières (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tacoignières (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF30 (format pdf - 92.1 ko - 17/02/2017) / 78-007-2017
Décision du 17 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Witz (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Witz (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF29 (format pdf - 96.2 ko - 17/02/2017) / 95-008-2017
Décision du 17 février 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nanterre (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF28 (format pdf - 102.7 ko - 15/02/2017) / 92-002-2017
Décision du 10 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Liverdy-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liverdy-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF27 (format pdf - 88.4 ko - 15/02/2017) /77-007-2017
Décision du 14 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF26 (format pdf - 90.2 ko - 14/02/2017) / 78-006-2017
Décision du 13 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nerville-la-Forêt (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nerville-la-Forêt (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF25 (format pdf - 89.3 ko - 09/02/2017) / 95-007-2017
Décision du 9 février 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cloud (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF24 (format pdf - 89.2 ko - 08/02/2017) / 92-001-2017
Décision du 8 février 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Lognes (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lognes (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF23 (format pdf - 88.3 ko - 08/02/2017) / 77-005-2017
Décision du 8 février 2017

Révision du zonage d’assainissement de Saint-Lambert-des-Bois (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lambert-des-Bois (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF22 (format pdf - 86.1 ko - 01/02/2017) / 78-002-2017
Décision du 01 février 2017


JANVIER 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Nangis (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nangis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF21 (format pdf - 88.3 ko - 31/01/2017) / 77-004-2017
Décision du 31 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Villiers-Adam (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-Adam (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF20 (format pdf - 90 ko - 31/01/2017) / 95-006-2017
Décision du 31 janvier 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Enghien-les-Bains par déclaration d’utilité publique (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Enghien-les-Bains (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF19 (format pdf - 93.3 ko - 30/01/2017) / 95-005-2017
Décision du 30 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boutervilliers (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boutervilliers (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF18 (format pdf - 98.8 ko - 27/01/2017) / 91-003-2017
Décision du 27 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Lainville-en-Vexin (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lainville-en-Vexin (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF17 (format pdf - 97.4 ko - 27/01/2017) / 78-005-2017
Décision du 27 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jambville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jambville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF16 (format pdf - 96.7 ko - 27/01/2017) / 78-004-2017
Décision du 27 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bazemont (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bazemont (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF15 (format pdf - 88.4 ko - 26/01/2017) / 78-003-2017
Décision du 20 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moussy (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moussy (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF14 (format pdf - 89 ko - 26/01/2017) / 95-003-2017
Décision du 20 janvier 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bures-sur-Yvette (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bures-sur-Yvette (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF13 (format pdf - 85.8 ko - 26/01/2017) / 91-004-2017
Décision du 26 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambourcy (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambourcy (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF12 (format pdf - 97.4 ko - 23/01/2017) / 78-002-2017
Décision du 23 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Berville en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berville (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF11 (format pdf - 86.3 ko - 23/01/2017) / 95-004-2017
Décision du 23 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Sauveur-sur-École (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-sur-École (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF10 (format pdf - 87.6 ko - 23/01/2017) / ZA-77-003-2017
Décision du 23 janvier 2017

Recours contre la décision soumettant à évaluation environnementale la révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Athis-Mons (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Athis-Mons et établissement public territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF9 (format pdf - 2.1 Mo - 23/01/2017) voir aussi la décision du 10 novembre 2016 2016DKIDF85 (format pdf - 92.3 ko - 23/01/2017)
Décision du 19 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Châtres (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtres (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF8 (format pdf - 87.8 ko - 20/01/2017) / 77-003-2017
Décision du 19 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement de La Ville-du-Bois (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ville-du-Bois (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF7 (format pdf - 86.5 ko - 19/01/2017) / ZA-91-001-2017
Décision du 18 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement de Tousson (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tousson (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF6 (format pdf - 98.8 ko - 16/01/2017) / ZA-77-001-2017
Décision du 16 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigny-le-Temple (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF5 (format pdf - 95 ko - 16/01/2017) / 77-002-2017
Décision du 16 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Fublaines en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fublaines (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF4 (format pdf - 87.1 ko - 12/01/2017) / 77-001-2017
Décision du 12 janvier 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) d’Angerville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angerville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF3 (format pdf - 104.7 ko - 09/01/2017) / 91-002-2017
Décision du 6 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Bellefontaine (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellefontaine (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF2 (format pdf - 100.5 ko - 09/01/2017) / 95-002-2017
Décision du 6 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Conflans-Sainte-Honorine (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKIDF1 (format pdf - 85.6 ko - 06/01/2017) / ZA-78-001-2017
Décision du 6 janvier 2017