Archives 2017

 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre-Val de Loire

publié le 2 janvier 2018



DÉCEMBRE 2017

Déclaration de projet pour l’installation d’une centrale solaire sur la commune de Saint-Antoine-du-rocher (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Antoine-du-rocher (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL63 (format pdf - 164.5 ko - 28/12/2017) / F02417U0042
Décision du 22 décembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Laurent-en-Gâtines (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL62 (format pdf - 169.1 ko - 28/12/2017) / F02417S0022
Décision du 22 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mévoisins (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mévoisins (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL61 (format pdf - 164.1 ko - 28/12/2017) / F02417U0041
Décision du 22 décembre 2017

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Souvigny-de-Touraine (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL60 (format pdf - 165.6 ko - 11/12/2017) / F02417U0043
Décision du 8 décembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Chartres métropole (28)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomérations de Chartres Métropole (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL59 (format pdf - 167.4 ko - 11/12/2017) / F02417S00021
Décision du 8 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Boullay-les-Deux-Eglises (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Boullay-les-Deux-Eglises (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL58 (format pdf - 161.7 ko - 11/12/2017) / F02417U0039
Décision du 8 décembre 2017

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Vennecy (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vennecy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL57 (format pdf - 161.3 ko - 11/12/2017) / F02417U0040
Décision du 8 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté du Perche et du Haut vendomois (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL56 (format pdf - 164.5 ko - 06/12/2017) / F02417U0037
Décision du 5 décembre 2017



NOVEMBRE 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Sévère-sur-Indre (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Sévère-sur-Indre (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL55 (format pdf - 170 ko - 24/11/2017) / F02417U0036
Décision du 24 novembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Ferté-Saint-Aubin (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Ferté-Saint-Aubin (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL54 (format pdf - 173.9 ko - 24/11/2017) / F02417S00020
Décision du 24 novembre 2017

Déclaration de projet portant sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Orléans (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orléans (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL53 (format pdf - 160.8 ko - 10/11/2017) / F02417U0035
Décision du 10 novembre 2017



OCTOBRE 2017

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération montargoise et rives du loing (45)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération montargoise et rives du loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL52 (format pdf - 160.1 ko - 31/10/2017) / F02417U0034
Décision du 27 octobre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Vienne-en-val (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vienne-en-val (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL51 (format pdf - 165.4 ko - 31/10/2017) / F02417S0019
Décision du 27 octobre 2017



SEPTEMBRE 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales d’Abilly (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abilly (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL50 (format pdf - 102.9 ko - 29/09/2017) / F02417S0017
Décision du 29 septembre 2017

Révision du zonage assainissement des eaux usées de Veaugues (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veaugues (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL49 (format pdf - 169.1 ko - 29/09/2017) / F02417S0015
Décision du 29 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Châtaincourt (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtaincourt (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL48 (format pdf - 160.7 ko - 18/09/2017) / F02417U0033
Décision du 15 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Ménestreau-en-Villette (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ménestreau-en-Villette (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL47 (format pdf - 168.3 ko - 18/09/2017) / F02417S00016
Décision du 15 septembre 2017

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Jalognes (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jalognes (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL46 (format pdf - 167 ko - 01/09/2017) / F02417S0018
Décision du 01 septembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Artenay (45) dans le cadre de la déclaration de projet visant à permettre l’implantation d’un batiment logistique
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artenay (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL45 (format pdf - 173.2 ko - 01/09/2017) / F02417U0024
Décision du 01 septembre 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération Montargoise et des rives du Loing (AME) sur la commune de Cepoy (45)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération montargeoise et des rives du Loing (AME) (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL44 (format pdf - 160.3 ko - 01/09/2017) / F02417U0023
Décision du 01 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuvy-Saint-Sépulchre (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL43 (format pdf - 161.8 ko - 01/09/2017) / F02417U0022
Décision du 01 septembre 2017



AOÛT 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Boynes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL42 (format pdf - 163.8 ko - 18/08/2017) / F02417U0021
Décision du 18 août 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Bridoré (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bridoré (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL41 (format pdf - 166.5 ko - 18/08/2017) / F02417S0013
Décision du 18 août 2017

Mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de Selles-Saint-Denis (41) dans le cadre de la déclaration de projet d’une centrale photovoltaïque
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Selles-Saint-Denis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL40 (format pdf - 161 ko - 04/08/2017) / F02417U0020
Décision du 4 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Courville-sur-Eure (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL39 (format pdf - 164.1 ko - 04/08/2017) / F02417U0019
Décision du 4 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Janville (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL38 (format pdf - 163.2 ko - 04/08/2017) / F02417U0018
Décision du 4 août 2017

Mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de Thenay (41) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’une zone de loisirs à l’étang du Roger
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thenay (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL37 (format pdf - 165.9 ko - 04/08/2017) / F02417U0016
Décision du 4 août 2017

Modification du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Quantilly (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quantilly (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL36 (format pdf - 167.3 ko - 04/08/2017) / F02417S0012
Décision du 4 août 2017



JUILLET 2017

Élaboration du PLU de Tremblay-les villages (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tremblay-les villages (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL35 (format pdf - 160.4 ko - 24/07/2017) / F02417U0015
Décision du 21 juillet 2017

Révision de la carte communale de Faverolles-en-Berry (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faverolles-en-Berry (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL34 (format pdf - 160.6 ko - 24/07/2017) / F02417U0017
Décision du 21 juillet 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Morlac (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morlac (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL33 (format pdf - 166.5 ko - 10/07/2017) / F02417S0009
Décision du 7 juillet 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Martin-d’Abbat (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Abbat (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL32 (format pdf - 168.5 ko - 10/07/2017) / F02417S0008
Décision du 7 juillet 2017



JUIN 2017

Modification du zonage d’assainissement de la Ferté-Saint-Cyr (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Chambord (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL31 (format pdf - 167.1 ko - 12/06/2017) / F02417S0005
Décision du 9 juin 2017

Modification du zonage d’assainissement de Mont-près-Chambord (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Chambord (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL30 (format pdf - 167.6 ko - 12/06/2017) / F02417S0006
Décision du 9 juin 2017



MAI 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de Cussay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL29 (format pdf - 162.7 ko - 29/05/2017) / F02417U0014
Décision du 24 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Senoch (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Senoch (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL28 (format pdf - 169.7 ko - 12/05/2017) / F02417U0013
Décision du 12 mai 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thignonville (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thignonville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL27 (format pdf - 163 ko - 12/05/2017) / F02417U0012
Décision du 12 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchezais (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marchezais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL26 (format pdf - 158.7 ko - 12/05/2017) / F02417U0011
Décision du 12 mai 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charentilly (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentilly (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL25 (format pdf - 165.6 ko - 12/05/2017) / F02417S0004
Décision du 12 mai 2017



AVRIL 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Serville (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL24 (format pdf - 160.1 ko - 28/04/2017) / F02417U0010
Décision du 28 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mouzay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouzay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL23 (format pdf - 163.6 ko - 14/04/2017) / F02417U0008
Décision du 14 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abilly (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abilly (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL22 (format pdf - 170.9 ko - 14/04/2017) / F02417U0009
Décision du 14 avril 2017



MARS 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de Ferrière-sur-Beaulieu (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL21 (format pdf - 164.9 ko - 31/03/2017) / F02417U0006
Décision du 31 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Georges-sur-Eure (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL20 (format pdf - 164 ko - 20/03/2017) / F02417U0005
Décision du 17 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Poinville (28) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet de déviation dite de « Janville - Le Puiset - Petit Boissay »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poinville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL19 (format pdf - 165.7 ko - 20/03/2017) / F02417U0004
Décision du 17 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Toury (28) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet de déviation dite de « Janville - Le Puiset - Petit Boissay »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Toury (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL18 (format pdf - 166.1 ko - 20/03/2017) / F02417U0003
Décision du 17 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Puiset (28) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet de déviation dite de « Janville - Le Puiset - Petit Boissay »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Puiset (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL17 (format pdf - 162.3 ko - 20/03/2017) / F02417U0002
Décision du 17 mars 2017

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Janville (28) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet de déviation dite de « Janville - Le Puiset - Petit Boissay »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL16 (format pdf - 165.6 ko - 20/03/2017) / F02417U0001
Décision du 17 mars 2017

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Boussay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL15 (format pdf - 165.7 ko - 20/03/2017) / F02417S0003
Décision du 17 mars 2017

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Chaumussay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL14 (format pdf - 165.1 ko - 20/03/2017) / F02417S0002
Décision du 17 mars 2017

Révision du zonage d’assainissement de Charmont-en-Beauce (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmont-en-Beauce (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL13 (format pdf - 167.6 ko - 06/03/2017) / F02417S001
Décision du 3 mars 2017



FÉVRIER 2017

Révision du zonage des eaux usées de Saint-Germain-des-prés et Gy-les-Nonains (45)
Décision suite à recours intervenu après la décision 2016DKCVL31 (format pdf - 172.7 ko - 24/10/2016) / F02416S0023 du 21 octobre 2016
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL12 (format pdf - 175.8 ko - 20/02/2017) / F02416SR0023
Décision du 17 février 2017

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chateaumeillant (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Chateaumeillant (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL11 (format pdf - 171.2 ko - 20/02/2017) / F02416S0033
Décision du 17 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argy (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Argy (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL10 (format pdf - 164.5 ko - 20/02/2017) / F02416U0065
Décision du 17 février 2017

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Montreuil (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montreuil (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL9 (format pdf - 166.8 ko - 20/02/2017) / F02416S0032
Décision du 17 février 2017

Révision du zonage d’assainissement eaux usées de la commune de Tauxigny (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL8 (format pdf - 179.6 ko - 03/02/2017) / F02416S0031
Décision du 3 février 2017

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loches (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loches (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL7 (format pdf - 162.3 ko - 03/02/2017) / F02416U0064
Décision du 3 février 2017

Déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-d’Oé (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-d’Oé (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL6 (format pdf - 166.9 ko - 03/02/2017) / F02416U0063
Décision du 3 février 2017



JANVIER 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Solange (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Solange (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL5 (format pdf - 162 ko - 17/01/2017) / F02416U0062
Décision du 16 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beaulieu-les-Loches(37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL4 (format pdf - 170 ko - 09/01/2017) / F02416S0028
Décision du 6 janvier 2017

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Eloy-de-Gy (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Eloy-de-Gy (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL3 (format pdf - 176.1 ko - 09/01/2017) / F02416S0030
Décision du 6 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Quentin-sur-Indrois (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL2 (format pdf - 175.6 ko - 09/01/2017) / F02416S0029
Décision du 6 janvier 2017

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Tauxigny (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tauxigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKCVL1 (format pdf - 167.5 ko - 09/01/2017) / F02416S0027
Décision du 6 janvier 2017