Archives 2017

 
 
 

Cas par cas, décisions prises en 2017

publié le 3 janvier 2018 (modifié le 12 octobre 2018)



DÉCEMBRE 2017

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Brès (34)
Cas par cas étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO196 (format pdf - 145.1 ko - 26/12/2017) / 2017-5664
Décision du 22 décembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Souanyas-Marians (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souanyas-Marians (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO195 (format pdf - 155 ko - 26/12/2017) / 2017-5660
Décision du 22 décembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Lézignan-Corbières (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lézignan-Corbières (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO194 (format pdf - 144.8 ko - 26/12/2017) / 2017-5656
Décision du 22 décembre 2017

Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Perpignan (66)
Cas par cas étudié à la demande de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Occitanie (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO193 (format pdf - 145.9 ko - 19/12/2017) / 2017-5606
Décision du 18 décembre 2017

Élaboration du plan local de l’urbanisme (PLU) de Laurens (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laurens (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO192 (format pdf - 147.4 ko - 18/12/2017) / 2017-5618
Décision du 18 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide-Savès (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labastide-Savès (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO191 (format pdf - 145.1 ko - 14/12/2017) / 2017-5608
Décision du 14 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Encausse (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Encausse (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO190 (format pdf - 147.2 ko - 14/12/2017) / 2017-5638
Décision du 14 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Barjac (30) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barjac (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO189 (format pdf - 146.9 ko - 13/12/2017) / 2017-5616
Décision du 13 décembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Le Boulou (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Boulou (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO188 (format pdf - 157.2 ko - 11/12/2017) / 2017-5614
Décision du 11 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-de-L’Arn (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Arn (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO187 (format pdf - 145.6 ko - 11/12/2017) / 2017-5581
Décision du 9 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Thoux (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thoux (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO186 (format pdf - 146.7 ko - 11/12/2017) / 2017-5587
Décision du 9 décembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Bouloc (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouloc (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO185 (format pdf - 143.8 ko - 06/12/2017) / 2017-5721
Décision du 6 décembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Monclar-de-Quercy (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monclar-de-Quercy (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO184 (format pdf - 144.7 ko - 06/12/2017) / 2017-5723
Décision du 6 décembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Pauilhac (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pauilhac (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO183 (format pdf - 143.6 ko - 06/12/2017) / 2017-5703
Décision du 6 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aujargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aujargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO182 (format pdf - 144.8 ko - 06/12/2017) / 2017-5604
Décision du 6 décembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Gallargues-le-Montueux (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gallargues-le-Montueux (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO181 (format pdf - 144.8 ko - 06/12/2017) / 2017-5628
Décision du 6 décembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Bezouce (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO180 (format pdf - 145.4 ko - 04/12/2017) / 2017-5593
Décision du 4 décembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Ligardes (32)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEP Condom-Caussens (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO179 (format pdf - 144.4 ko - 04/12/2017) / 2017-5640
Décision du 4 décembre 2017



NOVEMBRE 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Nîmes (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO178 (format pdf - 144.5 ko - 30/11/2017) / 2017-5584
Décision du 30 novembre 2017

Élaboration de la carte communale d’Artiguemy (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artiguemy (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO177 (format pdf - 153.5 ko - 29/11/2017) / 2017-5580
Décision du 29 novembre 2017

Révision de la carte communale de Floressas (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Floressas (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO176 (format pdf - 155 ko - 29/11/2017) / 2017-5588
Décision du 29 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Labatut (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labatut (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO175 (format pdf - 143.9 ko - 27/11/2017) / 2017-5678
Décision du 27 novembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées du Bourg (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Bourg (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO174 (format pdf - 144.2 ko - 27/11/2017) / 2017-5637
Décision du 27 novembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Molières (82)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO173 (format pdf - 144.5 ko - 27/11/2017) / 2017-5626
Décision du 27 novembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Mazamet (81)
Recours gracieux à la demande de la commune de Mazamet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO172 (format pdf - 146.1 ko - 21/11/2017) / 2017-5201 / voir aussi décision 2017DKO104 (format pdf - 146.3 ko - 31/07/2017)
Décision du 21 novembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Tornac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO171 (format pdf - 143.7 ko - 20/11/2017) / 2017-5548
Décision du 20 novembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Moissac-Vallée-Française (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissac-Vallée-Française (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO170 (format pdf - 144.5 ko - 14/11/2017) / 2017-5509
Décision du 14 novembre 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Cuxac-Cabardès (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuxac-Cabardès (Aude)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO169 (format pdf - 152.5 ko - 14/11/2017) / 2017-5541
Décision du 14 novembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Méjannes-lès-Alès (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méjannes-lès-Alès (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO168 (format pdf - 144.8 ko - 13/11/2017) / 2017‑5555
Décision du 13 novembre 2017

Élaboration de la carte communale de Sainte-Aurence-Cazaux (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Aurence-Cazaux (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO167 (format pdf - 152.7 ko - 08/11/2017) / 2017-5561
Décision du 8 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonrepos-Riquet (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonrepos-Riquet (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO166 (format pdf - 144.7 ko - 07/11/2017) / 2017-5639
Décision du 7 novembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lamasquère (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamasquère (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO165 (format pdf - 146 ko - 06/11/2017) / 2017-5508
Décision du 6 novembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Bouillac (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouillac (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO164 (format pdf - 143.7 ko - 06/11/2017) / 2017-5564
Décision du 6 novembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Réalville (82)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO163 (format pdf - 144.6 ko - 06/11/2017) / 2017-5531
Décision du 6 novembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Lapenche (82)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO162 (format pdf - 144.4 ko - 06/11/2017) / 2017-5529
Décision du 6 novembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Mauroux (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauroux (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO161 (format pdf - 144.9 ko - 03/11/2017) / 2017-5601
Décision du 3 novembre 2017



OCTOBRE 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Leuc (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leuc (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO160 (format pdf - 144.5 ko - 25/10/2017) / 2017-5490
Décision du 25 octobre 2017

Élaboration de la carte communale de Saint-Nazaire-des-Gardies (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-des-Gardies (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO159 (format pdf - 143.8 ko - 20/10/2017) / 2017-5500
Décision du 20 octobre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Amans-Soult (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Amans-Soult (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO158 (format pdf - 144.6 ko - 17/10/2017) / 2017-5514
Décision du 17 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO157 (format pdf - 154.6 ko - 11/10/2017) / 2017-5464
Décision du 11 octobre 2017

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nauphary (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nauphary (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO156 (format pdf - 144.8 ko - 11/10/2017) / 2017-5553
Décision du 11 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagarde-Fimarcon (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagarde-Fimarcon (Gers)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO155 (format pdf - 151.5 ko - 09/10/2017) / 2017-5430 / Décision abrogée voir nouvelle décision 2018DKO243 (format pdf - 222.8 ko - 12/10/2018) du 4 octobre 2018
Décision du 9 octobre 2017

Modification du plan d’occupation des sols (POS) de Moulis (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moulis (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO154 (format pdf - 153.8 ko - 06/10/2017) / 2017-5550
Décision du 6 octobre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Poussan (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poussan (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO153 (format pdf - 163.6 ko - 06/10/2017) / 2017-5412
Décision du 6 octobre 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Rieumes (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rieumes (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO152 (format pdf - 147.3 ko - 06/10/2017) / 2017-5429
Décision du 6 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-sur-Save (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Save (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO151 (format pdf - 146.5 ko - 06/10/2017) / 2017-5427
Décision du 6 octobre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Puy (32)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEP de Condom-Caussens (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO150 (format pdf - 144.6 ko - 04/10/2017) / 2017-5446
Décision du 4 octobre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales d’Odos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Odos (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO149 (format pdf - 144.6 ko - 03/10/2017) / 2017-5474
Décision du 3 octobre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Fabas (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fabas (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO148 (format pdf - 145 ko - 03/10/2017) / 2017-5422
Décision du 3 octobre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Bonnet-du-Gard (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-du-Gard (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO147 (format pdf - 144.6 ko - 02/10/2017) / 2017-5471
Décision du 2 octobre 2017



SEPTEMBRE 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saramon (32)
Cas par cas étudié à la demande du Conseil départemental du Gers (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO146 (format pdf - 146.6 ko - 29/09/2017) / 2017-5383
Décision du 28 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Cabestany (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO145 (format pdf - 144.2 ko - 26/09/2017) / 2017-5414
Décision du 26 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Brézilhac (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brézilhac (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO144 (format pdf - 144.2 ko - 26/09/2017) / 2017-5402
Décision du 26 septembre 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Léguevin (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Léguevin (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO143 (format pdf - 149.6 ko - 22/09/2017) / 2017-5345
Décision du 22 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Odos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO142 (format pdf - 145.3 ko - 22/09/2017) / 2017-5387
Décision du 22 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Rimeize (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rimeize (Lozère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO141 (format pdf - 147.2 ko - 15/09/2017) / 2017-5364
Décision du 15 septembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune déléguée de Saint-Andéol-de-Clerguemort, commune de Ventalon-en-Cévennes (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ventalon-en-Cévennes (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO140 (format pdf - 163.8 ko - 29/09/2017) / 2017-5362
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Quissac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quissac (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO139 (format pdf - 145.4 ko - 15/09/2017) / 2017-5358
Décision du 15 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lézan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lézan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO138 (format pdf - 144.3 ko - 15/09/2017) / 2017-5376
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ventenac-Cabardès (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ventenac-Cabardès (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO137 (format pdf - 144 ko - 15/09/2017) / 2017-5380
Décision du 15 septembre 2017

Zonage des eaux pluviales d’Arbeost (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbeost (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO136 (format pdf - 144.5 ko - 15/09/2017) / 2017-5394
Décision du 14 septembre 2017

Zonage des eaux pluviales de Ferrières (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO135 (format pdf - 144.4 ko - 15/09/2017) / 2017-5355
Décision du 14 septembre 2017

Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Lourdes (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lourdes (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO134 (format pdf - 144.6 ko - 13/09/2017) / 2017-5351
Décision du 13 septembre 2017

Révision de la carte communale de Saint-Agnan (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agnan (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO133 (format pdf - 145.1 ko - 11/09/2017) / 2017-5341
Décision du 11 septembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Lectoure (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lectoure (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO132 (format pdf - 145.2 ko - 11/09/2017) / 2017-5349
Décision du 11 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Duran (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duran (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO131 (format pdf - 145 ko - 11/09/2017) / 2017-5338
Décision du 11 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Benoît-de-Carmaux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Benoît-de-Carmaux (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO130 (format pdf - 146 ko - 11/09/2017) / 2017-5326
Décision du 11 septembre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Castanet-Tolosan (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castanet-Tolosan (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO129 (format pdf - 148.8 ko - 11/09/2017) / 2017-5318
Décision du 11 septembre 2017

Révision de la carte communale de Montégut (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montégut (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO128 (format pdf - 144.4 ko - 11/09/2017) / 2017-5329
Décision du 11 septembre 2017

Élaboration de la carte communale de Villeneuve-Lecussan (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-Lecussan (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO127 (format pdf - 146.6 ko - 04/09/2017) / 2017-5310
Décision du 4 septembre 2017

Révision allégée du plan d’occupation des sols (POS) de Moyrazès (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays Ségali (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO126 (format pdf - 145.4 ko - 04/09/2017) / 2017-5391
Décision du 4 septembre 2017



AOÛT 2017

Zonage des eaux pluviales de Lamarque-Pontacq (65)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat à vocation multiple d’eau et d’assainissement de la vallée de l’Ousse (SMEAVO) (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO125 (format pdf - 144.9 ko - 30/08/2017) / 2017-5315-2
Décision du 30 août 2017

Zonage des eaux pluviales de Ibos (65)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat à vocation multiple d’eau et d’assainissement de la vallée de l’Ousse (SMEAVO) (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO124 (format pdf - 144.6 ko - 30/08/2017) / 2017-5315-1
Décision du 30 août 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Verrières (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verrières (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO123 (format pdf - 144.3 ko - 29/08/2017) / 2017-5286
Décision du 29 août 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de La Grand-Combe (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Grand-Combes (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO122 (format pdf - 144.8 ko - 11/08/2017) / 2017-5274
Décision du 11 août 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Gilles (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO121 (format pdf - 144.3 ko - 11/08/2017) / 2017-5359
Décision du 11 août 2017

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées d’Ispagnac (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ispagnac (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO120 (format pdf - 143.1 ko - 08/08/2017) / 2017-5330
Décision du 8 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bouloc (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouloc (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO119 (format pdf - 144.1 ko - 07/08/2017) / 2017-5284
Décision du 7 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-lès-Bouloc (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO118 (format pdf - 146 ko - 07/08/2017) / 2017-5278
Décision du 7 août 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Samatan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Samatan (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO117 (format pdf - 144.5 ko - 04/08/2017) / 2017-5253
Décision du 4 août 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Calce (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO116 (format pdf - 143.7 ko - 04/08/2017) / 2017-5270
Décision du 4 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Carmaux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carmaux (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO115 (format pdf - 132.8 ko - 04/08/2017) / 2017-5243
Décision du 4 août 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Goyrans (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du SICOVAL (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO114 (format pdf - 146.2 ko - 04/08/2017) / 2017-5222
Décision du 4 août 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Gervasy (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervasy (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO113 (format pdf - 144.9 ko - 04/08/2017) / 2017-5248
Décision du 3 août 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Nazaire (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO112 (format pdf - 144.6 ko - 03/08/2017) / 2017-5247
Décision du 3 août 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bages (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bages (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO111 (format pdf - 143.9 ko - 03/08/2017) / 2017-5227
Décision du 3 août 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Pibrac (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pibrac (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO110 (format pdf - 144.8 ko - 01/08/2017) / 2017-5254
Décision du 01 août 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la métropole Toulousaine (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Toulouse Métropole (37 communes de la Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO109 (format pdf - 145.7 ko - 01/08/2017) / 2017-5252
Décision du 01 août 2017



JUILLET 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cazouls-d’Hérault (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cazouls-d’Hérault (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO108 (format pdf - 144.4 ko - 01/08/2017) / 2017-5280
Décision du 31 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Nézignan l’Evêque (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nézignan l’Evêque (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO107 (format pdf - 143.2 ko - 31/07/2017) / 2017-5340
Décision du 31 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Géniès-de-Fontedit (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Géniès-de-Fontedit (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO106 (format pdf - 143.7 ko - 31/07/2017) / 2017-5225
Décision du 31 juillet 2017

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Fabrègues (34) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fabrègues (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO105 (format pdf - 144.1 ko - 31/07/2017) / 2017-5226
Décision du 31 juillet 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Mazamet (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazamet (Tarn)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO104 (format pdf - 146.3 ko - 31/07/2017) / 2017-5201 / Décision abrogée voir dossier 2017DKO172 (format pdf - 146.1 ko - 21/11/2017)
Décision du 31 juillet 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de Castelsarrasin (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO103 (format pdf - 145.7 ko - 27/07/2017) / 2017-5188
Décision du 27 juillet 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Baillargues (34) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baillargues (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO102 (format pdf - 144.6 ko - 21/07/2017) / 2017-5195
Décision du 21 juillet 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Béziers (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béziers (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO101 (format pdf - 143.9 ko - 20/07/2017) / 2017-5172
Décision du 17 juillet 2017

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Calvisson (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Calvisson (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO100 (format pdf - 143.2 ko - 20/07/2017) / 2017- 5213
Décision du 17 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Julien-les-Rosiers (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-les-Rosiers (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO99 (format pdf - 144.6 ko - 17/07/2017) / 2017- 5209
Décision du 17 juillet 2017

Élaboration de la carte communale d’Albiac (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Figeac (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO98 (format pdf - 144.9 ko - 17/07/2017) / 2017-5204
Décision du 17 juillet 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Léon (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Léon (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO97 (format pdf - 145.1 ko - 17/07/2017) / 2017-5297
Décision du 17 juillet 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de Mielan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mielan (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO96 (format pdf - 144.9 ko - 06/07/2017) / 2017-5153
Décision du 6 juillet 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Vaylats (46)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux du Bournac (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO95 (format pdf - 144.3 ko - 06/07/2017) / 2017-5175
Décision du 6 juillet 2017



JUIN 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Menville (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menville (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO94 (format pdf - 145.9 ko - 29/06/2017) / 2017-5142
Décision du 28 juin 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Meauzac (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meauzac (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO93 (format pdf - 144.2 ko - 28/06/2017) / 2017-5130
Décision du 28 juin 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées d’Escamps (46)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux du Bournac (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO92 (format pdf - 144.5 ko - 28/06/2017) / 2017-5121
Décision du 28 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Mondavezan (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mondavezan (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO91 (format pdf - 145.6 ko - 28/06/2017) / 2017-5133
Décision du 28 juin 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) intercommunal Haut-Quercy-Dordogne concernant la commune de Condat (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes causses et vallées de la Dordogne (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO90 (format pdf - 146.4 ko - 28/06/2017) / 2017-5151
Décision du 28 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Urgosse (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Urgosse (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO89 (format pdf - 145.3 ko - 28/06/2017) / 2017-5162
Décision du 28 juin 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastidette (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labastidette (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO88 (format pdf - 144.5 ko - 26/06/2017) / 2017-5118
Décision du 26 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement collectif de la commune Le Cailar (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cailar (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO87 (format pdf - 162 ko - 26/06/2017) / 2017-5163
Décision du 26 juin 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Castries par déclaration de projet (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castries (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO86 (format pdf - 144.6 ko - 26/06/2017) / 2017-5169
Décision du 26 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement collectif de la commune d’Allenc (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allenc (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO85 (format pdf - 161.8 ko - 26/06/2017) / 2017-5171
Décision du 26 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lissac-et-Mouret (46)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes du grand Figeac (Lot)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO84 (format pdf - 148.6 ko - 26/06/2017) / 2017-5099
Décision du 23 juin 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de La-Loubière (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La-Loubière-Comtal (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO83 (format pdf - 145.6 ko - 19/06/2017) / 2017-5098
Décision du 19 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Castera-Lou (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castera-Lou (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO82 (format pdf - 144.4 ko - 14/06/2017) / 2017-5088
Décision du 14 juin 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Broze (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Broze (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO81 (format pdf - 143.8 ko - 12/06/2017) / 2017-5084
Décision du 12 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Gargas (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gargas (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO80 (format pdf - 145.5 ko - 12/06/2017) / 2017-5120
Décision du 9 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Parignargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parignargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO79 (format pdf - 144 ko - 12/06/2017) / 2017-5106
Décision du 12 juin 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colomiers (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO78 (format pdf - 144.3 ko - 07/06/2017) / 2017-5076
Décision du 7 juin 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saubens (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saubens (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO77 (format pdf - 153.3 ko - 07/06/2017) / 2017-5083
Décision du 7 juin 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Sauzet (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sauzet (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO76 (format pdf - 144.4 ko - 07/06/2017) / 2017-5058
Décision du 7 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Uzès (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Uzès (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO75 (format pdf - 154.9 ko - 07/06/2017) / 2017-5086
Décision du 7 juin 2017



MAI 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soréac (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soréac (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO74 (format pdf - 144.3 ko - 31/05/2017) / 2017-5075
Décision du 31 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oléac-Debat (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oléac-Debat (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO73 (format pdf - 153.4 ko - 31/05/2017) / 2017-5050
Décision du 31 mai 2017

Élaboration du zonage d’assainissement pluvial de la commune de Fons-outre-Gardon (30)
Cas par cas étudié à la demande conjointe de la commune de Fons-outre-Gardon et de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO72 (format pdf - 163.6 ko - 23/05/2017) / 2017-5044
Décision du 23 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pujaut (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pujaut (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO71 (format pdf - 144.7 ko - 23/05/2017) / 2017-5038
Décision du 23 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pechbusque (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pechbusque (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO70 (format pdf - 145 ko - 22/05/2017) / 2017-5032
Décision du 20 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pexiora (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pexiora (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO69 (format pdf - 152.3 ko - 22/05/2017) / 2017-5011
Décision du 20 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lavercantière (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavercantière (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO68 (format pdf - 146.9 ko - 17/05/2017) / 2017-5027
Décision du 17 mai 2017

Mise en compatibilité suite à déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Vallabrix (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valalbrix (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO67 (format pdf - 145.1 ko - 15/05/2017) / 2017-5026
Décision du 15 mai 201

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Cauterets (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cauterets (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO66 (format pdf - 143.8 ko - 12/05/2017) / 2017-5017
Décision du 12 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Camarès (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Camarès (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO65 (format pdf - 146.8 ko - 12/05/2017) / 2017-4992
Décision du 12 mai 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Auch (32) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auch (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO64 (format pdf - 144.7 ko - 12/05/2017) / 2017-4991
Décision du 12 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Boulin (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boulin (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO63 (format pdf - 145.6 ko - 12/05/2017) / 2017-4987
Décision du 12 mai 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Puymaurin (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux Barousse Comminges Save (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO62 (format pdf - 144.7 ko - 10/05/2017) / 2017-5019
Décision du 10 mai 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Milhars (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Milhars (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO61 (format pdf - 144.2 ko - 10/05/2017) / 2017-4986
Décision du 10 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Louit (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Louit (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO60 (format pdf - 145.3 ko - 10/05/2017) / 2017-4999
Décision du 10 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lizos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lizos (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO59 (format pdf - 146.5 ko - 09/05/2017) / 2017-4985
Décision du 9 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Dours (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dours (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO58 (format pdf - 146.1 ko - 04/05/2017) / 2017-4978
Décision du 4 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cardet (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cardet (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO57 (format pdf - 144.7 ko - 02/05/2017) / 2017-4967
Décision du 2 mai 2017



AVRIL 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Brignemont (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignemont (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO56 (format pdf - 145.8 ko - 28/04/2017) / 2017-4761
Décision du 27 avril 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Villegly-en-Minervois (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villegly-en-Minervois (Aude)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO55 (format pdf - 145.1 ko - 25/04/2017) / 2017-4972
Décision du 24 avril 2017

Élaboration du zonage d’assainissement et des eaux pluviales des Angles (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Angles (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO54 (format pdf - 143.6 ko - 21/04/2017) / 2017-4939
Décision du 21 avril 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Vigoulet-Auzil (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Sicoval (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO53 (format pdf - 146.6 ko - 10/04/2017) / 2017-4948
Décision du 10 avril 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de Teulat (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Teulat (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO52 (format pdf - 147 ko - 10/04/2017) / 2017-4949
Décision du 10 avril 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Sabalos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sabalos (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO51 (format pdf - 148.2 ko - 10/04/2017) / 2017-4959
Décision du 10 avril 2017

Élaboration de la carte communale de Ladevèze-Ville (32)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bastides et vallons du Gers (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO50 (format pdf - 155.1 ko - 05/04/2017) / 2017-4979
Décision du 5 avril 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Terssac (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO49 (format pdf - 147.7 ko - 05/04/2017) / 2017-4921
Décision du 5 avril 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Pujaudran (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux Barousse Comminges Save (Gers)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO48 (format pdf - 147.4 ko - 05/04/2017) / 2017-4906
Décision du 5 avril 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Péguilhan (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux Barousse Comminges Save (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO47 (format pdf - 146.6 ko - 05/04/2017) / 2017-4905
Décision du 5 avril 2017



MARS 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montpitol (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montpitol (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO46 (format pdf - 145.7 ko - 31/03/2017) / 2017-4922
Décision du 31 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aubussargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubussargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO45 (format pdf - 143.4 ko - 27/03/2017) / 2017-4899
Décision du 27 mars 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées d’Autignac (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Autignac (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO44 (format pdf - 156.5 ko - 27/03/2017) / 2017-4976
Décision du 27 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Valros (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valros (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO43 (format pdf - 157 ko - 23/03/2017) / 2017-4865
Décision du 22 mars 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Mézens (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Mézens (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO42 (format pdf - 144.3 ko - 22/03/2017) / 2017-4891
Décision du 22 mars 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Labastide-Clermont (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labastide-Clermont (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO41 (format pdf - 157.8 ko - 17/03/2017) / 2017-4934
Décision du 17 mars 2017

Élaboration de la carte communale d’Antras (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antras (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO40 (format pdf - 151.2 ko - 17/03/2017) / 2017-4883
Décision du 17 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Foy-de-Peyrolières (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Garonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO39 (format pdf - 144.6 ko - 09/03/2017) / 2017-4882
Décision du 9 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Puygouzon (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO38 (format pdf - 146 ko - 09/03/2017) / 2017-4876
Décision du 9 mars 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vieux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vieux (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO37 (format pdf - 143.9 ko - 09/03/2017) / 2017-4861
Décision du 9 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Blaye-les-mines (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blaye-les-mines (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO36 (format pdf - 144.7 ko - 09/03/2017) / 2017-4847
Décision du 9 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Técou (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Técou (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO35 (format pdf - 145.2 ko - 09/03/2017) / 2017-4818
Décision du 9 mars 2017

Révision des zonages d’assainissement des 8 communes de l’agglomération de Rodez (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Rodez (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO34 (format pdf - 143.8 ko - 09/03/2017) / 2017-4795
Décision du 9 mars 2017

Élaboration de l’AVAP multi-sites de Rodez agglomération (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Rodez (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO33 (format pdf - 144.5 ko - 09/03/2017) / 2017-4794
Décision du 9 mars 2017

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Balaruc-les-Bains (34)
Cas par cas étudié à la demande de communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO32 (format pdf - 142.9 ko - 07/03/2017) / 2017-4817
Décision du 7 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La-Salvetat-Saint-Gilles (31) en vue de la réalisation de la voie nouvelle RD924
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO31 (format pdf - 146.6 ko - 06/03/2017) /2017-4766
Décision du 3 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Léguevin (31) en vue de la réalisation de la voie nouvelle RD924
Cas par cas étudié à la demande de commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO30 (format pdf - 146.4 ko - 06/03/2017) / 2017-4816
Décision du 3 mars 2017


FÉVRIER 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Mireval (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO29 (format pdf - 142.8 ko - 28/02/2017) / 2017-4823
Décision du 28 février 2017

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Balaruc-le-Vieux (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO28 (format pdf - 142.7 ko - 28/02/2017) / 2017-4822
Décision du 28 février 2017

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Vic-la-Gardiole (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO27 (format pdf - 150.9 ko - 28/02/2017) / 2017-4825
Décision du 28 février 2017

Décision de dispense d’évaluation environnementale sur l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Usclas d’Hérault (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usclas d’Hérault (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO26 (format pdf - 156.2 ko - 27/02/2017) / 2017-4814
Décision du 24 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vigoulet-Auzil (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO25 (format pdf - 155.8 ko - 17/02/2017) / 2016-4753
Décision du 17 février 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Sernhac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sernhac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO24 (format pdf - 144 ko - 17/02/2017) / 2016-4910
Décision du 17 février 2017

Révision du zonage d’assainissement de Fons-Outre-Gardon (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fons-Outre-Gardon (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO23 (format pdf - 144.9 ko - 08/02/2017) / 2016-4745
Décision du 8 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lirac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lirac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO22 (format pdf - 145 ko - 07/02/2017) / 2016-4739
Décision du 7 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Quirc (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quirc (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO21 (format pdf - 146.8 ko - 06/02/2017) / 2016-4754
Décision du 6 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mende (48)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Mende (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO20 (format pdf - 144.5 ko - 01/02/2017) / 2017-4790
Décision du 01 février 2017

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaulieu (34)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Montpellier Méditerranée (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO19 (format pdf - 144 ko - 01/02/2017) / 2016-4744
Décision du 01 février 2017

Révision du zonage d’assainissement de Serviers-et-Labaume (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serviers-et-Labaume (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO18 (format pdf - 159.9 ko - 01/02/2017) / 2016-4737
Décision du 01 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Tornac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO17 (format pdf - 144.5 ko - 01/02/2017) / 2016-4720
Décision du 01 février 2017


JANVIER 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Villelongue (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villelongue (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO16 (format pdf - 158.1 ko - 31/01/2017) / 2016-4759
Décision du 30 janvier 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Renneville (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renneville (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO15 (format pdf - 144.2 ko - 26/01/2017) / 2016-4734
Décision du 26 janvier 2017

Révision de la carte communale de Montamat (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montamat (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO14 (format pdf - 151.7 ko - 26/01/2017) / 2016-4741
Décision du 26 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Corneilhan (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corneilhan (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO13 (format pdf - 156.4 ko - 26/01/2017) / 2016- 4730
Décision du 26 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Siffret (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Siffret (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO12 (format pdf - 144.1 ko - 25/01/2017) / 2016-4712
Décision du 25 janvier 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Coubisou (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de coubisou (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO11 (format pdf - 145 ko - 24/01/2017) / 2016-4750
Décision du 24 janvier 2016

Zonage d’assainissement des eaux usées de Loubens-Lauragais (31)
Cas par cas étudié à la demande de syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de Haute-Garonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO10 (format pdf - 145.2 ko - 16/01/2017) / 2016-4708
Décision du 13 janvier 2017

Élaboration de la carte communale d’Autoire (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de la Dordogne (46)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO9 (format pdf - 145.4 ko - 16/01/2017) / 2016-4709
Décision du 13 janvier 2017

Élaboration de la carte communale de Saignes (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de la Dordogne (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO8 (format pdf - 146.2 ko - 16/01/2017) / 2016-4710
Décision du 13 janvier 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de Septfonds (82)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO7 (format pdf - 144.2 ko - 16/01/2017) / 2016-4698
Décision du 13 janvier 2017

Élaboration de la carte communale de Sadeillan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sadeillan (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO6 (format pdf - 155.3 ko - 16/01/2017) / 2016-4725
Décision du 13 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clarensac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clarensac (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKO5 (format pdf - 146.9 ko - 13/01/2017) / 2016-4684
Décision du 13 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Salvetat-Lauragais (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Salvetat-Lauragais (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO4 (format pdf - 144.4 ko - 13/01/2017) / 2016-4687
Décision du 13 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Géniès-de-Fontedit (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Géniès-de-Fontedit (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO3 (format pdf - 143.9 ko - 11/01/2017) / 2016-4667
Décision du 10 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Crespian (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crespian (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO2 (format pdf - 138.3 ko - 09/01/2017) / 2016-4681
Décision du 6 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flaux (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flaux (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKO1 (format pdf - 138.3 ko - 06/01/2017) / 2016-4669
Décision du 6 janvier 2017