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Cas par cas, décisions prises en 2017

publié le 5 janvier 2018 (modifié le 12 mars 2018)



DÉCEMBRE 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA312 (format pdf - 177.4 ko - 28/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00567
Décision du 28 décembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Entremont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entremont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA311 (format pdf - 176.1 ko - 28/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00564
Décision du 28 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarcey (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de réalisation pour l’aménagement et le développement économique de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA310 (format pdf - 180.7 ko - 28/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00566
Décision du 28 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA309 (format pdf - 175.1 ko - 28/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00568
Décision du 28 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Buissière (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Buissière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA308 (format pdf - 181.8 ko - 28/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-562
Décision du 28 décembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Malicorne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA307 (format pdf - 173.6 ko - 26/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00560
Décision du 21 décembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Beaufort, Hauteluce, Queige et Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arlysère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA306 (format pdf - 174.5 ko - 26/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00559
Décision du 21 décembre 2017

Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA305 (format pdf - 174.4 ko - 21/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00557
Décision du 20 décembre 2017

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA304 (format pdf - 172.9 ko - 20/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00552
Décision du 20 décembre 2017

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA303 (format pdf - 175.3 ko - 20/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00563
Décision du 19 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA302 (format pdf - 177.3 ko - 20/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00558
Décision du 19 décembre 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Langy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA301 (format pdf - 175.5 ko - 20/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00561
Décision du 19 décembre 2017

Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA300 (format pdf - 178.5 ko - 19/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00554
Décision du 19 décembre 2017

Révision de la carte communale de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA299 (format pdf - 176.5 ko - 19/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00553
Décision du 19 décembre 2017

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Izeron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Iseron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA298 (format pdf - 174.1 ko - 19/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00551
Décision du 19 décembre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA297 (format pdf - 176.8 ko - 19/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00550
Décision du 19 décembre 2017

Révision de la carte communale de la commune de Ponsas (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponsas (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA296 (format pdf - 175 ko - 19/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00549
Décision du 19 décembre 2017

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cendre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA295 (format pdf - 170.7 ko - 15/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00555
Décision du 14 décembre 2017

Charte forestière des Chambaran - programme d’actions 2018-2021 (38 / 26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère / Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA294 (format pdf - 179.9 ko - 14/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-545
Décision du 13 décembre 2017

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creuzier-le-Neuf (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA293 (format pdf - 177.1 ko - 14/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00524
Décision du 13 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bâthie (73) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA292 (format pdf - 177.9 ko - 13/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00547
Décision du 13 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA291 (format pdf - 178 ko - 13/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00546
Décision du 13 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jailleu (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Portes de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA290 (format pdf - 173.6 ko - 13/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00543
Décision du 13 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA289 (format pdf - 175.1 ko - 11/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00542
Décision du 11 décembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA288 (format pdf - 173.7 ko - 08/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00537
Décision du 8 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA287 (format pdf - 173.6 ko - 08/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00540
Décision du 8 décembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-les-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-les-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA286 (format pdf - 176.8 ko - 08/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00539
Décision du 8 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Bâtie-Rolland (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA285 (format pdf - 177.1 ko - 08/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00536
Décision du 8 décembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chonas L’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas L’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA284 (format pdf - 176.9 ko - 07/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00534
Décision du 6 décembre 2017

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perrex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA283 (format pdf - 174.6 ko - 07/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00539
Décision du 6 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaupont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA282 (format pdf - 175.5 ko - 06/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00535
Décision du 5 décembre 2017

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cébazat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA281 (format pdf - 169.8 ko - 06/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00532
Décision du 5 décembre 2017

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA280 (format pdf - 177.1 ko - 06/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00544
Décision du 4 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA279 (format pdf - 179.1 ko - 06/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00533
Décision du 4 décembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA278 (format pdf - 174.7 ko - 04/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00531
Décision du 01 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA276 (format pdf - 188.6 ko - 01/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00530-B
Décision du 01 décembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA275 (format pdf - 188.9 ko - 01/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00530-A
Décision du 01 décembre 2017



NOVEMBRE 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA277 (format pdf - 287.6 ko - 01/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00527
Décision du 30 novembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA274 (format pdf - 172.6 ko - 30/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00525
Décision du 30 novembre 2017

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Beauzire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA273 (format pdf - 171.7 ko - 30/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00529
Décision du 30 novembre 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Charmes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA272 (format pdf - 171.4 ko - 28/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00528
Décision du 27 novembre 2017

Révision de la carte communale de la commune de Prunières (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunières (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA271 (format pdf - 172.9 ko - 28/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00522
Décision du 27 novembre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaulx-Milieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA270 (format pdf - 177.5 ko - 29/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00534
Décision du 27 novembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA269 (format pdf - 177 ko - 04/12/2017) / 2017-ARA-DUPP-00521
Décision du 24 novembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marignier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA268 (format pdf - 173.1 ko - 23/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00519
Décision du 22 novembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clonas-sur-Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA267 (format pdf - 174.9 ko - 22/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00518
Décision du 21 novembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA266 (format pdf - 175.7 ko - 20/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00515
Décision du 20 novembre 2017

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA265 (format pdf - 176.5 ko - 20/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00517
Décision du 20 novembre 2017

Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA264 (format pdf - 175.9 ko - 20/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00516
Décision du 20 novembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA263 (format pdf - 178.8 ko - 20/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-514
Décision du 20 novembre 2017

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA262 (format pdf - 178 ko - 20/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00520
Décision du 17 novembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaujeu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA261 (format pdf - 268.7 ko - 14/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00508
Décision du 14 novembre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pers-Jussy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA260 (format pdf - 287.4 ko - 14/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00504
Décision du 13 novembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA259 (format pdf - 173.5 ko - 14/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00510
Décision du 13 novembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA258 (format pdf - 178.3 ko - 14/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-507
Décision du 13 novembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA257 (format pdf - 179 ko - 14/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-506
Décision du 13 novembre 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de 45 communes de la communauté d’agglomération Loire-Forez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA256 (format pdf - 177.6 ko - 10/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00513
Décision du 10 novembre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA255 (format pdf - 175.3 ko - 10/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00505 / Décision retirée voir nouvelle décision 2018DKARA108 (format pdf - 229.6 ko - 12/03/2018) du 9 mars 2018
Décision du 10 novembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-sur-Reyssouze (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean Sur Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA254 (format pdf - 178.1 ko - 10/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00511
Décision du 10 novembre 2017

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Usson (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA253 (format pdf - 177.1 ko - 10/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00338
Décision du 10 novembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cercier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA252 (format pdf - 178.5 ko - 09/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00509
Décision du 9 novembre 2017



OCTOBRE 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA251 (format pdf - 176.4 ko - 02/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00502
Décision du 31 octobre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soucieu-en-Jarrest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA250 (format pdf - 179.1 ko - 02/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00500
Décision du 31 octobre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Challes-la-Montagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challes-la-Montagne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA249 (format pdf - 170.4 ko - 02/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00498
Décision du 31 octobre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-de-l’Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA248 (format pdf - 172.6 ko - 02/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00497
Décision du 31 octobre 2017

Création d’une aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Rochebrune (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochebrune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA247 (format pdf - 171.6 ko - 02/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00494
Décision du 31 octobre 2017

Projet de transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) sur la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA246 (format pdf - 176.6 ko - 02/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-00499
Décision du 31 octobre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Pontcharra (38)
Recours formulé par la commune de Pontcharra (Isère) suite à décision tacite
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA245 (format pdf - 179.4 ko - 02/11/2017) / 2017-ARA-DUPP-451
Décision du 31 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aboën (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA244 (format pdf - 185.6 ko - 27/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00492
Décision du 27 octobre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Thyez (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA243 (format pdf - 178.7 ko - 20/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00491
Décision du 19 octobre 2017

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thorens-Glières (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA242 (format pdf - 175.2 ko - 20/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00490
Décision du 18 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA241 (format pdf - 182 ko - 20/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00489
Décision du 18 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Adrets (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Adrets (38)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA240 (format pdf - 178.7 ko - 11/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00487
Décision du 10 octobre 2017

Déclaration de projet n°2 « Construction d’une école maternelle dans le secteur du Goubet » emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA239 (format pdf - 290.5 ko - 09/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00486
Décision du 9 octobre 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA238 (format pdf - 174.6 ko - 09/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00483
Décision du 6 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) des Vallons de la Tour et de la Vallée de l’Hien, Partie Ouest de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA236 (format pdf - 182.5 ko - 06/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00485
Décision du 5 octobre 2017

Révision « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA235 (format pdf - 172.3 ko - 06/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00480
Décision du 5 octobre 2017

Actualisation du zonage d‘assainissement de la commune de Saint-Martin-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Cantalès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA234 (format pdf - 176.1 ko - 06/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00477
Décision du 5 octobre 2017

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Machilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Machilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA233 (format pdf - 175.5 ko - 06/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00479
Décision du 5 octobre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Thusy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thusy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA232 (format pdf - 174.8 ko - 05/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00478
Décision du 5 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Recours à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA237 (format pdf - 159.5 ko - 09/10/2017) / 2017-ARA-DUPP-00482 voir aussi décision 2017DKARA137 (format pdf - 177 ko - 12/06/2017)
Décision du 3 octobre 2017



SEPTEMBRE 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bulhon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Bulhon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA231 (format pdf - 177.8 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00476
Décision du 29 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA230 (format pdf - 174.9 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00470
Décision du 28 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA229 (format pdf - 184.9 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00465
Décision du 28 septembre 2017

Élaboration de la carte communale de la commune du Theil (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Theil (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA228 (format pdf - 174.8 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00468
Décision du 28 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambost-Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA227 (format pdf - 176.4 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00472
Décision du 27 septembre 2017

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Misérieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA226 (format pdf - 180.6 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00467
Décision du 22 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA225 (format pdf - 178.2 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00475
Décision du 27 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maubec (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maubec (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA224 (format pdf - 180 ko - 29/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00474
Décision du 27 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mornant (69)
Cas pas cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors -SYSEG- (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017AARA223 (format pdf - 184.9 ko - 26/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-452
Décision du 25 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merle-Leignec (42)
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA222 (format pdf - 180.3 ko - 25/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00473
Décision du 22 septembre 2017

Révision de la carte communale de la commune de Fayet-le-château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA221 (format pdf - 177.8 ko - 27/09/2017) / 2016-ARA-DUPP-00464
Décision du 21 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA220 (format pdf - 179.7 ko - 25/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00471
Décision du 22 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA219 (format pdf - 184.6 ko - 25/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00466
Décision du 22 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Menthonnex-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA218 (format pdf - 191.1 ko - 25/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00462
Décision du 21 septembre 2017

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA217 (format pdf - 176.9 ko - 22/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00484
Décision du 21 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loriol-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA216 (format pdf - 176.6 ko - 20/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-460
Décision du 19 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Espinasse-Vozelle (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA215 (format pdf - 177.6 ko - 18/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00458
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serbannes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA214 (format pdf - 180.2 ko - 18/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00457
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognat-Lyonne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA213 (format pdf - 180.4 ko - 18/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00456
Décision du 15 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA212 (format pdf - 204.4 ko - 15/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-459
Décision du 15 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA211 (format pdf - 180 ko - 15/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00454
Décision du 15 septembre 2017

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA210 (format pdf - 171.5 ko - 13/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00469
Décision du 13 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Habère-Lullin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA209 (format pdf - 176.9 ko - 13/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00463
Décision du 13 septembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA208 (format pdf - 171.7 ko - 13/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00455
Décision du 13 septembre 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA207 (format pdf - 178.7 ko - 11/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-446
Décision du 8 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peillonnex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peillonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA206 (format pdf - 183.4 ko - 08/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00445
Décision du 7 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Feissons-sur-Salins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA205 (format pdf - 174.6 ko - 08/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00429
Décision du 7 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholonge (38)
Recours gracieux à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA204 (format pdf - 175.3 ko - 08/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00348b / voir aussi décision 2017DKARA104 (format pdf - 176.2 ko - 17/05/2017)
Décision du 5 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA203 (format pdf - 177 ko - 08/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-444
Décision du 7 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marlieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA202 (format pdf - 191.3 ko - 08/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-449
Décision du 7 septembre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Andilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA201 (format pdf - 174.6 ko - 08/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00453
Décision du 7 septembre 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA200 (format pdf - 173.9 ko - 07/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00450
Décision du 6 septembre 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy (69) dans le cadre de la déclaration du projet d’extension des laboratoires Boiron et de création du parc d’activités économiques du secteur du Chazeau
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons du lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA199 (format pdf - 185 ko - 06/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00448
Décision du 6 septembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Recours gracieux à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA198 (format pdf - 156.6 ko - 06/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00488 voir aussi dossier 2017DKARA131 (format pdf - 179.9 ko - 08/06/2017) du 7 juin 2017
Décision du 5 septembre 2017



AOÛT 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Chamelet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamelet (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA197 (format pdf - 180.4 ko - 04/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00461
Décision du 31 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tupin-et-Semons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA196 (format pdf - 180.8 ko - 04/09/2017) / 2017-ARA-DUPP-00447
Décision du 31 août 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Parves-et-Nattages (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parves-et-Nattages (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA195 (format pdf - 199.4 ko - 24/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00441
Décision du 23 août 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA194 (format pdf - 199.2 ko - 24/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00440
Décision du 23 août 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA193 (format pdf - 181 ko - 24/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-439
Décision du 23 août 2017

Révision de la carte communale de la commune de Verthemex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verthemex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA192 (format pdf - 174.7 ko - 24/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00443
Décision du 23 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA191 (format pdf - 191.1 ko - 24/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-442
Décision du 23 août 2017

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Mury-Monteymond (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mury-Monteymond (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA190 (format pdf - 202.5 ko - 24/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00438
Décision du 23 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA189 (format pdf - 182.5 ko - 22/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-436
Décision du 21 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA188 (format pdf - 175.4 ko - 16/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00431
Décision du 11 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chonas l’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas l’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA187 (format pdf - 182.8 ko - 16/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00411
Décision du 11 août 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Villemoirieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA186 (format pdf - 202.8 ko - 10/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-435
Décision du 10 août 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune des Roches de Condrieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA185 (format pdf - 179.4 ko - 10/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-434
Décision du 10 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dième (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dième (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA184 (format pdf - 175.5 ko - 10/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00432
Décision du 10 août 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA183 (format pdf - 196.7 ko - 10/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-437
Décision du 10 août 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dommartin (69) dans le cadre de la déclaration de projet de l’aménagement du secteur des Humberts
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dommartin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA182 (format pdf - 177.5 ko - 10/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00432
Décision du 10 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lalley (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA181 (format pdf - 181.4 ko - 10/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00430
Décision du 10 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Claveyson (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Claveyson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA180 (format pdf - 176.9 ko - 10/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00426
Décision du 7 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sinard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA179 (format pdf - 181.7 ko - 04/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00425
Décision du 4 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA178 (format pdf - 186.4 ko - 04/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00427
Décision du 4 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellegarde-Poussieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA177 (format pdf - 181.5 ko - 04/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00424
Décision du 4 août 2017

Projet emportant la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Massongy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Thonon-Agglomération » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA176 (format pdf - 183.1 ko - 04/08/2017) / 2017-ARA-DUPP-00428
Décision du 4 août 2017



JUILLET 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Meyrié (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA175 (format pdf - 179.8 ko - 28/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00422
Décision du 28 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Maubec (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA174 (format pdf - 179.7 ko - 28/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00421
Décision du 28 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Crachier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA173 (format pdf - 179.6 ko - 28/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00419
Décision du 28 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chèzeneuve (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA172 (format pdf - 178.3 ko - 28/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00418
Décision du 28 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Valleiry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA171 (format pdf - 178.5 ko - 28/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00416
Décision du 28 juillet 2017

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-Guyon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rim Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA170 (format pdf - 179.2 ko - 28/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00417
Décision du 28 juillet 2017

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Charnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA169 (format pdf - 201.9 ko - 26/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00413
Décision du 26 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montségur-sur-Lauzon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA168 (format pdf - 177.3 ko - 24/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00410
Décision du 20 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA167 (format pdf - 195.5 ko - 20/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-414
Décision du 20 juillet 2017

Élaboration des zonages d’assainissement de la commune des Éparres (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA166 (format pdf - 172.4 ko - 20/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00420
Décision du 20 juillet 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA165 (format pdf - 172 ko - 20/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00423
Décision du 20 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA164 (format pdf - 184.7 ko - 20/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00415
Décision du 19 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Villarlurin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA163 (format pdf - 175 ko - 20/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00406
Décision du 19 juillet 2017

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées et réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA162 (format pdf - 177.2 ko - 20/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-409
Décision du 19 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brié-et-Angonnes (38)
Recours formulé à la demande de la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA161 (format pdf - 180.5 ko - 18/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00412 voir dossier décision retirée 2017DKARA71 (format pdf - 639.4 ko - 18/07/2017)
Décision du 11 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA160 (format pdf - 177.5 ko - 18/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00407
Décision du 13 juillet 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fier et Usses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA159 (format pdf - 180.2 ko - 18/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00405
Décision du 13 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA158 (format pdf - 185.5 ko - 18/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00404
Décision du 13 juillet 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valence (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA157 (format pdf - 177.6 ko - 18/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00402
Décision du 11 juillet 2017

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosne d’Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA156 (format pdf - 176.8 ko - 10/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-00408
Décision du 7 juillet 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de 18 communes de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA155 (format pdf - 173.1 ko - 10/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-395
Décision du 7 juillet 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Moidieu-Détourbe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA154 (format pdf - 193 ko - 07/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-398
Décision du 6 juillet 2017



JUIN 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Bois (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Bois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA153 (format pdf - 180 ko - 26/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00399
Décision du 26 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune d’Ambérieu-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat de traitement des eaux d’Ambérieu-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA152 (format pdf - 200.7 ko - 26/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-397
Décision du 26 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Sonthonnax-la-Montagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA151 (format pdf - 201.2 ko - 26/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-376
Décision du 26 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charentay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA150 (format pdf - 174.9 ko - 23/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-401
Décision du 22 juin 2017

Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA149 (format pdf - 174.8 ko - 23/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00400
Décision du 22 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA148 (format pdf - 174.6 ko - 23/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00394
Décision du 22 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Coren (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coren (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA147 (format pdf - 171.4 ko - 23/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00390
Décision du 22 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Vienne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA146 (format pdf - 192.6 ko - 22/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-396
Décision du 22 juin 2017

Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lancié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA145 (format pdf - 174.6 ko - 22/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00389
Décision du 22 juin 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique (DUP) concernant la construction d’une unité de gendarmerie
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA144 (format pdf - 183 ko - 22/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-000392
Décision du 22 juin 2017

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Aveizieux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA143 (format pdf - 179.8 ko - 22/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00391
Décision du 22 juin 2017

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Orliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande du SYSEG (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA142 (format pdf - 183 ko - 22/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-384
Décision du 22 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA141 (format pdf - 184.3 ko - 22/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-000386
Décision du 22 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de l’Isle d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA140 (format pdf - 197.4 ko - 22/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00385
Décision du 22 juin 2017

Révision de la carte communale de la commune de Rocher (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA139 (format pdf - 178.6 ko - 19/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00382
Décision du 16 juin 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA138 (format pdf - 176.2 ko - 19/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00381
Décision du 16 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montarcher (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA137 (format pdf - 177 ko - 12/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00371 / Décision retirée voir dossier 2017DKARA237 (format pdf - 159.5 ko - 09/10/2017)
Décision du 9 juin 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cordon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA136 (format pdf - 181.1 ko - 09/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00379
Décision du 9 juin 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villette-de-Vienne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-de-Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA135 (format pdf - 196.3 ko - 08/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-378
Décision du 7 juin 2017

Révision des zonages d’assainissement de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA134 (format pdf - 177.6 ko - 08/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00377
Décision du 7 juin 2017

Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poliénas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA133 (format pdf - 180.8 ko - 08/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00352
Décision du 7 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maximin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA132 (format pdf - 185.4 ko - 08/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-000374
Décision du 7 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA131 (format pdf - 179.9 ko - 08/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00373 / Décision retirée voir dossier 2017DKARA198 (format pdf - 156.6 ko - 06/09/2017)
Décision du 7 juin 2017

Élaboration du plan de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chidrac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chidrac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA130 (format pdf - 179.9 ko - 08/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00380
Décision du 7 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernioz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA129 (format pdf - 183.1 ko - 08/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-000375
Décision du 7 juin 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Baume-Cornillane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Baume-Cornillane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA128 (format pdf - 182.6 ko - 07/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00332
Décision du 6 juin 2017

Élaboration de l’Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Brioude (43)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Brivadois (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA127 (format pdf - 175 ko - 06/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00369
Décision du 2 juin 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA126 (format pdf - 172.5 ko - 02/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00370
Décision du 1 juin 2017



MAI 2017

Révision de la carte communale de la commune de Saint-Pierre-Roche (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-Roche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA125 (format pdf - 172.4 ko - 01/06/2017) / 2017-ARA-DUPP-00364
Décision du 31 mai 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauteville-Lompnes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteville-Lompnes (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA124 (format pdf - 175.6 ko - 31/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00363
Décision du 30 mai 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-Rambaud (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA123 (format pdf - 185.4 ko - 30/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00383
Décision du 29 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Habère-Lullin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA122 (format pdf - 185.2 ko - 30/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00372
Décision du 29 mai 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA121 (format pdf - 174.7 ko - 30/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-365
Décision du 24 mai 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tronche (Isère) dans le cadre de la déclaration de projet concernant le « Projet de requalification du site militaire du CRSSA » (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA120 (format pdf - 178.3 ko - 30/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00366
Décision du 23 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jaillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA119 (format pdf - 175.7 ko - 24/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00361
Décision du 23 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA118 (format pdf - 171 ko - 19/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00359
Décision du 18 mai 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Echirolles (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA117 (format pdf - 180.8 ko - 19/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00358
Décision du 18 mai 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grenoble (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA116 (format pdf - 194.9 ko - 19/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00357
Décision du 18 mai 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Egrève (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA115 (format pdf - 194.5 ko - 19/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00356
Décision du 18 mai 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-le-Vinoux (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA114 (format pdf - 181.4 ko - 19/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00355
Décision du 18 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA113 (format pdf - 181.1 ko - 19/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00367
Décision du 18 mai 2017

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune des Houches (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Houches et de la communauté de communes de la Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA112 (format pdf - 174.9 ko - 19/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00351
Décision du 17 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Theoffrey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Theoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA111 (format pdf - 187.3 ko - 17/05/2017) / 2016-ARA-DUPP-00354
Décision du 17 mai 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA110 (format pdf - 190.6 ko - 17/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-353
Décision du 17 mai 2017

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trèves (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trèves (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA109 (format pdf - 184.4 ko - 17/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00360
Décision du 15 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcombroux-les-Mines (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcombroux-les-Mines (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA108 (format pdf - 180.8 ko - 17/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00349
Décision du 16 mai 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA107 (format pdf - 172 ko - 17/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00347
Décision du 16 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Garde-Adhémar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Garde-Adhémar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA106 (format pdf - 172.8 ko - 17/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00343
Décision du 12 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA105 (format pdf - 180.1 ko - 17/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00362
Décision du 12 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholonge (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA104 (format pdf - 176.2 ko - 17/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00348 / Décision retirée voir dossier 2017DKARA204 (format pdf - 175.3 ko - 08/09/2017) du 5 septembre 2017
Décision du 12 mai 2017

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Albepierre-Bredons (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albepierre-Bredons (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA103 (format pdf - 177.3 ko - 12/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00350
Décision du 12 mai 2017

Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ampuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ampuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA102 (format pdf - 175.3 ko - 10/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00346
Décision du 9 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA101 (format pdf - 186.5 ko - 05/05/2017) / 2016-ARA-DUPP-00321
Décision du 5 mai 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune d’Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA100 (format pdf - 201.7 ko - 05/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-344
Décision du 5 mai 2017

Révision de la carte communale de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA99 (format pdf - 189 ko - 05/05/2017) / 2016-ARA-DUPP-000341
Décision du 5 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanat-la-Mouteyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA98 (format pdf - 172.4 ko - 05/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-00325
Décision du 4 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA97 (format pdf - 176.7 ko - 03/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-345
Décision du 3 mai 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (SIVOZ) concernant les communes de Bernin, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier et Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA96 (format pdf - 189.2 ko - 03/05/2017) / 2017-ARA-DUPP-339
Décision du 3 mai 2017



AVRIL 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontenex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA95 (format pdf - 180.6 ko - 25/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00337
Décision du 25 avril 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune d’Assieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA94 (format pdf - 201.2 ko - 25/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-333
Décision du 25 avril 2017

Transformation du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Brives-Charensac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA93 (format pdf - 179.5 ko - 25/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00325
Décision du 21 avril 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA92 (format pdf - 181.4 ko - 20/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00335
Décision du 20 avril 2017

Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Loire-sur-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA91 (format pdf - 182.8 ko - 20/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-340
Décision du 20 avril 2017

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eloise (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA90 (format pdf - 179.6 ko - 20/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00336
Décision du 20 avril 2017

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commentry (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA89 (format pdf - 171.2 ko - 20/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00320
Décision du 19 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA88 (format pdf - 175.2 ko - 20/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00322
Décision du 19 avril 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bussières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bussières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA87 (format pdf - 174.4 ko - 14/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00319
Décision du 14 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cheylard (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cheylard (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA86 (format pdf - 182.2 ko - 14/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00316
Décision du 14 avril 2017

Élaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales de la communauté d’agglomération Saint-Etienne Metropole (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Metropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA85 (format pdf - 180 ko - 14/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-324
Décision du 14 avril 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA84 (format pdf - 181.2 ko - 13/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00317
Décision du 12 avril 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chalon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA83 (format pdf - 197.6 ko - 13/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00326
Décision du 12 avril 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chalon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA82 (format pdf - 196.5 ko - 13/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00327
Décision du 12 avril 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA81 (format pdf - 173.5 ko - 11/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00313
Décision du 10 avril 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Catherine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Catherine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA80 (format pdf - 183.1 ko - 07/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00311
Décision du 6 avril 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA79 (format pdf - 192.9 ko - 07/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-309
Décision du 6 avril 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73) avec son aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA78 (format pdf - 178.2 ko - 06/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00318
Décision du 6 avril 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villevocance (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA77 (format pdf - 177 ko - 06/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00312
Décision du 6 avril 2017

Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA76 (format pdf - 178.8 ko - 06/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00310
Décision du 6 avril 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vassel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA75 (format pdf - 174.5 ko - 06/04/2017) / 2017-ARA-DUPP-00308
Décision du 6 avril 2017



MARS 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chênex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA74 (format pdf - 180.7 ko - 31/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00303
Décision du 31 mars 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bonneval-sur-Arc (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval-sur-Arc (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA73 (format pdf - 177.9 ko - 29/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00306
Décision du 29 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Tupin-et-Semons (69) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA72 (format pdf - 177.9 ko - 29/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00302
Décision du 29 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brié-et-Angonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA71 (format pdf - 639.4 ko - 18/07/2017) / 2017-ARA-DUPP-300 décision retirée voir dossier 2017DKARA161 (format pdf - 180.5 ko - 18/07/2017)
Décision du 29 mars 2017

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de la commune de La Verpillière (38) dans le cadre d’une déclaration de projet portant sur un projet résidentiel dans le quartier « Le Couvent »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA70 (format pdf - 179.8 ko - 24/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-257
Décision du 24 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique relative à la création d’un nouveau cimetière (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA69 (format pdf - 174.4 ko - 24/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00299
Décision du 23 mars 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Cheyssieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA68 (format pdf - 200.5 ko - 23/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-301
Décision du 22 mars 2017

Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration de la carte communale partielle de Saint-Georges d’Aurac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges d’Aura (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA67 (format pdf - 181.8 ko - 23/03/2017) voir aussi dossier 2016DKARA130 (format pdf - 174 ko - 02/12/2016) du 2 décembre 2016
Décision du 21 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chuzelles (38) dans le cadre de la déclaration de projet relative à la construction d’une « salle d’animation festive, culturelle et sportive »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chuzelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA66 (format pdf - 180.9 ko - 22/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-296
Décision du 20 mars 2017

Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Malleval (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malleval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA65 (format pdf - 157.9 ko - 22/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00298
Décision du 17 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontaumur (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA64 (format pdf - 177.5 ko - 22/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00295
Décision du 20 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Voglans (73) sur le secteur « les Grandes Côtes » dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA63 (format pdf - 156.8 ko - 15/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00297
Décision du 14 mars 2017

Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de l’actualisation du plan de zonage d’assainissement de la commune des Ternes (15)
Voir décision 2016DKARA145 (format pdf - 175.8 ko - 20/12/2016) du 19 décembre 2016 (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA62 (format pdf - 171.3 ko - 15/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00293
Décision du 14 mars 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA61 (format pdf - 202 ko - 13/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-291
Décision du 13 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA60 (format pdf - 180.7 ko - 08/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00288
Décision du 3 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA59 (format pdf - 180.7 ko - 03/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00290
Décision du 2 mars 2017

Révision avec examen conjoint n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche de Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA58 (format pdf - 179.3 ko - 03/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00294
Décision du 2 mars 2017

Révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche de Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA57 (format pdf - 180.3 ko - 03/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00282
Décision du 2 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lalouvesc (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalouvesc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA56 (format pdf - 179.9 ko - 03/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00286
Décision du 2 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernex dans le cadre d’une déclaration de projet (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA55 (format pdf - 173.9 ko - 01/03/2017) / 2017-ARA-DUPP-00285
Décision du 01 mars 2017



FÉVRIER 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnet (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA54 (format pdf - 173 ko - 01/03/2017)
Décision du 27 février 2017

Élaboration du PLU de la commune de Chèzeneuve (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chèzeneuve (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA53 (format pdf - 185.3 ko - 27/02/2017)
Décision du 27 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Galmier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA52 (format pdf - 170.2 ko - 27/02/2017)
Décision du 27 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA51 (format pdf - 180.2 ko - 23/02/2017)
Décision du 22 février 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA50 (format pdf - 170.7 ko - 23/02/2017)
Décision du 22 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA49 (format pdf - 181.9 ko - 22/02/2017)
Décision du 22 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambierle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA48 (format pdf - 177.1 ko - 22/02/2017)
Décision du 21 février 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genay (69) pour création d’un bassin débourbeur dans le thalweg du Lay
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA47 (format pdf - 178.2 ko - 21/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA46 (format pdf - 180.7 ko - 21/02/2017)
Décision du 20 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Jonzier-Épagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA45 (format pdf - 175.4 ko - 20/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA44 (format pdf - 188.3 ko - 20/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Alban-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA43 (format pdf - 174.6 ko - 20/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA42 (format pdf - 188.1 ko - 20/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA41 (format pdf - 187.7 ko - 20/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Auberives-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA40 (format pdf - 177.4 ko - 20/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mionnay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA39 (format pdf - 177.3 ko - 20/02/2017)
Décision du 16 février 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la zone du Quart de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA38 (format pdf - 183.7 ko - 15/02/2017)
Décision du 13 février 2017

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec le projet de ZAC de la Varizelle sur la commune de Saint-Chamond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA37 (format pdf - 169.8 ko - 14/02/2017)
Décision du 14 février 2017

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Echalas (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA36 (format pdf - 178.6 ko - 14/02/2017)
Décision du 13 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Séauve-sur-Semène (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA35 (format pdf - 184.3 ko - 14/02/2017)
Décision du 13 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheyssieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA34 (format pdf - 179.5 ko - 14/02/2017)
Décision du 13 février 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montaud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA33 (format pdf - 188.8 ko - 14/02/2017)
Décision du 13 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA32 (format pdf - 181.8 ko - 13/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-00259
Décision du 10 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buellas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA31 (format pdf - 187.6 ko - 13/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-000258
Décision du 10 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontcharra (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA30 (format pdf - 187.1 ko - 13/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-000256
Décision du 10 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Salèlles (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Salèlles (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA29 (format pdf - 179.8 ko - 08/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-00255
Décision du 8 février 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pont-de-Vaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Vaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA28 (format pdf - 183.4 ko - 08/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-254
Décision du 8 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA27 (format pdf - 176.2 ko - 06/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-00253
Décision du 6 février 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Taluyers (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA26 (format pdf - 173.8 ko - 06/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-00252
Décision du 6 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loire-sur-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loire-sur-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA25 (format pdf - 175.1 ko - 06/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-00251
Décision du 6 février 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Tramolé (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramolé (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA24 (format pdf - 176.4 ko - 03/02/2017) / 2016-ARA-DUPP-247
Décision du 2 février 2017



JANVIER 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA23 (format pdf - 175.7 ko - 27/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00242
Décision du 26 janvier 2017

Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annonay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA22 (format pdf - 170.6 ko - 26/01/2017) voir aussi décision 2016DKARA96 (format pdf - 176.2 ko - 26/01/2017) du 3 octobre 2016
Décision du 24 janvier 2017

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Abondance (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA21 (format pdf - 182 ko - 26/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-245
Décision du 25 janvier 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec l’Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune d’Aix-les-Bains (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA20 (format pdf - 177.9 ko - 26/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00244
Décision du 25 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chasse-sur-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA19 (format pdf - 181.3 ko - 26/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-243
Décision du 25 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA18 (format pdf - 176.2 ko - 26/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-000239
Décision du 24 janvier 2017

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA17 (format pdf - 179.8 ko - 26/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-236
Décision du 25 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA16 (format pdf - 174.7 ko - 24/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00234
Décision du 23 janvier 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vérand (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA15 (format pdf - 184.1 ko - 20/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-000235
Décision du 20 janvier 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Vauxrenard (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauxrenard (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA14 (format pdf - 174.3 ko - 20/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00240
Décision du 20 janvier 2017

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Anneyron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA13 (format pdf - 180.3 ko - 20/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00214
Décision du 20 janvier 2017

Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet(Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2017DKARA12 (format pdf - 173.6 ko - 20/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00232
Décision du 20 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coutouvre (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutouvre (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA11 (format pdf - 177.5 ko - 19/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00249
Décision du 19 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bauzile (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA10 (format pdf - 181.6 ko - 18/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00227
Décision du 17 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Détrier (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Détrier (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA9 (format pdf - 171.6 ko - 17/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00226
Décision du 17 janvier 2016

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Motz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Motz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA8 (format pdf - 178 ko - 17/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00230
Décision du 16 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jardin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jardin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA7 (format pdf - 184.5 ko - 17/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-000229
Décision du 16 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alix (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alix (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA6 (format pdf - 173 ko - 17/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00228
Décision du 16 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA5 (format pdf - 173.5 ko - 17/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00221
Décision du 13 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valleiry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA4 (format pdf - 173.7 ko - 16/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00223
Décision du 13 janvier 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA3 (format pdf - 156.5 ko - 13/01/2017) / 2016-ARA-AUPP-00220
Décision du 10 janvier 2017

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bâthie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA2 (format pdf - 178.8 ko - 09/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00218
Décision du 6 janvier 2017

Projet de volet des eaux pluviales du zonage d’assainissement de la commune d’Amancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2017DKARA1 (format pdf - 172.7 ko - 09/01/2017) / 2016-ARA-DUPP-00225
Décision du 6 janvier 2017