Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Léon (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Léon (Landes)
Avis du 20 décembre 2017 / PP-2017-5386

2017ANA180 pdf - 303.6 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bressuire (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)
Avis du 18 décembre 2017 / PP-2017-5388

2017ANA179 pdf - 444.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet des plan locaux d’urbanisme (PLU) de Captieux et d’Escaudes (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Bazadais (Gironde)
Avis du 18 décembre 2017 / PP-2017-5473 / PP-2017-5474

2017ANA178 pdf - 914.8 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lansac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lansac (Gironde)
Avis du 18 décembre 2017 / PP-2017-5694

2017ANA177 pdf - 112.9 ko

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bressuire (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)
Avis du 18 décembre 2017 / PP-2017-5539

2017ANA176 pdf - 519 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bressuire (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)
Avis du 13 décembre 2017 / PP-2017-5553

2017ANA175 pdf - 721.4 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bressuire (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)
Avis du 13 décembre 2017 / PP-2017-5358

2017ANA174 pdf - 680 ko

Projet de modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulon (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
Avis du 12 décembre 2017 / PP-2017-5517

2017ANA173 pdf - 229.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Illac (33) par déclaration de projet relative à l’accueil d’entreprise de valorisation de déchets
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Illac (Gironde)
Avis du 12 décembre 2017/ PP-2017-5471

2017ANA172 pdf - 348 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Authon-Ebéon (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Authon-Ebéon (Charente-Maritime)
Avis du 8 décembre 2017 / PP-2017-5385

2017ANA171 pdf - 407.8 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Agris (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de La Rochefoucaud-Porte du périgord (Charente)
Avis du 30 novembre 2017 / PP-2017-5331

2017ANA170 pdf - 324.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poey-de-Lescar (64) par déclaration d’utilité publique relative à l’aménagement d’une plaine des sports et de loisirs
Dossier étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-Atlantiques (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 29 novembre 2017 / PP-2017-5491

2017ANA168 pdf - 501.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-des-Murs (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-des-Murs (Haute-Vienne)
Avis du 28 novembre 2017 / PP-2017-5321

2017ANA169 pdf - 462.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Simon-de-Bordes (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Simon-de-Bordes (Charente-Maritime)
Avis du 27 novembre 2017 / PP-2017-5316

2017ANA167 pdf - 704.5 ko

Révision de la carte communale de la commune de Peyzac-le-Moustier (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée de l’Homme (Dordogne)
Avis du 22 novembre 2017 / PP-2017-5304

2017ANA166 pdf - 284.4 ko

Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champdeniers-Saint-Denis (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Gâtine (Deux-Sèvres)
Avis du 21 novembre 2017 / PP-2017-5432

2017ANA165 pdf - 758.8 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Absie (79) par déclaration de projet relative au domaine des Abiès
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)
Avis du 20 novembre 2017 / PP-2017-5357

2017ANA164 pdf - 591.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lège-Cap-Ferret (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Avis du 15 novembre 2017 / PP-2017-5322

2017ANA163 pdf - 1 Mo

Révision du plan d’occupation des sols (POS) emportant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) partiel de la commune de Sanilhac (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (Dordogne)
Avis du 15 novembre 2017 / PP-2017-5311

2017ANA162 pdf - 300.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (Landes)
Avis du 15 novembre 2017 / PP-2017-5297

2017ANA161 pdf - 719 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcangues (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 15 novembre 2017 / PP-2017-5270

2017ANA160 pdf - 385 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Écurat (17)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Écurat (Charente-Maritime)
Avis du 14 novembre 2017 / PP-2017-5621

2017ANA159 pdf - 201.3 ko

Carte communale de la commune de Saint-Gladie-Arrive-Munein (64)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 10 novembre 2017
2017ANA158

Carte communale de la commune de Narp (64)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 10 novembre 2017
2017ANA157

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puymirol (47)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme ( Lot-et-Garonne)
Avis du 2 novembre 2017
2017ANA153

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Sud Gironde (Gironde)
Avis du 2 novembre 2017 / PP-2017-5234

2017ANA156 pdf - 298.8 ko

Mise en compatibilité n°1 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-la-Pallu (86)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-la-Pallu (Vienne)
Avis du 30 octobre 2017 / PP-2017-5198

2017ANA155 pdf - 573.3 ko

Révision allégée n°17 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-la-Pallu (86)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-la-Pallu (Vienne)
Avis du 30 octobre 2017 / PP-2017-5197

2017ANA154 pdf - 566 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Abzac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Abzac (Gironde)
Avis du 30 octobre 2017 / PP-2017-5291

2017ANA152 pdf - 257 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-les-Belles (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne)
Avis du 27 octobre 2017 / PP-2017-5200

2017ANA151 pdf - 498.4 ko

Projet de modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Échiré (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5497

2017ANA150 pdf - 311.7 ko

Projet de modification simplifiée n°7 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune du Vanneau-Irleau (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5496

2017ANA149 pdf - 323.2 ko

Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvoir-sur-Niort (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5495

2017ANA148 pdf - 362.3 ko

Projet de modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aiffres (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5494

2017ANA147 pdf - 347.2 ko

Projet de modification simplifiée n°1 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Amuré (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5493

2017ANA146 pdf - 325.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aiguillon (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas (Lot-et-Garonne)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5216

2017ANA145 pdf - 241.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Carignan-de-Bordeaux (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Carignan-de-Bordeaux (Gironde)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5214

2017ANA144 pdf - 637.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cussac-Fort-Medoc (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cussac-Fort-Medoc (Gironde)
Avis du 25 octobre 2017 / PP-2017-5188

2017ANA143 pdf - 261.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port-Sainte-Marie (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas (Lot-et-Garonne)
Avis du 20 octobre 2017 / PP-2017-5217

2017ANA142 pdf - 745.5 ko

Révision allégée n°16 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-La-Pallu (86)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-La-Pallu (Vienne)
Avis du 20 octobre 2017 / PP-2017-5196

2017ANA141 pdf - 924.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Touches-de-Périgny (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Touches-de-Périgny (Charente-Maritime)
Avis du 20 octobre 2017 / PP-2017-5194

2017ANA140 pdf - 258.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peyrat-le-Château (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Peyrat-le-Château (Haute-Vienne)
Avis du 18 octobre 2017 / PP-2017-5149

2017ANA139 pdf - 325.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bias (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bias (Landes)
Avis du 13 octobre 2017 / PP-2017-5125

2017ANA138 pdf - 198.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aureilhan (40)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aureilhan (Landes)
Avis du 12 octobre 2017 / PP-2017-5124

2017ANA137 pdf - 326.1 ko

Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aulaye (24)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Aulaye (Dordogne)
Avis du 12 octobre 2017 / PP-2017-5279

2017ANA136 pdf - 368.3 ko

Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saubrigues (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud (Landes)
Avis du 12 octobre 2017 / PP-2017-5244

2017ANA135 pdf - 740.9 ko

Révision de la carte communale de la commune de Saint-Amand-de-Coly (24)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme
Avis du 10 octobre 2017
2017ANA134

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarlat-la-Canéda (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Sarlat Périgord Noir (Dordogne)
Avis du 10 octobre 2017/ PP-2017-5135

2017ANA131 pdf - 505.6 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes de Lacq-Orthez (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Lacq-Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 4 octobre 2017 / PP-2017-5089

2017ANA133 pdf - 331.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Didonne (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Didonne (Charente-Maritime)
Avis du 4 octobre 2017 / PP-2017-5059

2017ANA132 pdf - 918.1 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tercis-les-Bains (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Dax (Landes)
Avis du 4 octobre 2017 / PP-2017-5127

2017ANA130 pdf - 478 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourganeuf (23)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Bouganeuf Royère de Vassivière (Creuse)
Avis du 25 septembre 2017 / PP-2017-5002

2017ANA129 pdf - 222.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Breuillet (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Breuillet (Charente-Maritime)
Avis du 20 septembre 2017 / PP-2017-5031

2017ANA128 pdf - 353.2 ko

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Saint-Émilionnais (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Saint-Émilionnais (Gironde)
Avis du 20 septembre 2017 / PP-2017-5001

2017ANA127 pdf - 820 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes de Montaigne, Montravel et Gurson (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Montaigne, Montravel et Gurson (Dordogne)
Avis du 20 septembre 2017 / PP-2017-5003

2017ANA126 pdf - 1.4 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Trélissac (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (Dordogne)
Avis du 20 septembre 2017 / PP-2017-5015

2017ANA125 pdf - 640.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de La Porcherie (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Porcherie (Haute-Vienne)

2017ANA124 pdf - 299.1 ko

/ PP-2017-5004 Avis du 19 septembre 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Barbezieux-Saint-Hilaire (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes 4B Sud Charente (Charente)
Avis du 19 septembre 2017 / PP-2017-5045

2017ANA123 pdf - 546.5 ko

Révision à modalités simplifiées du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve (33)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme (Gironde)
Avis du 19 septembre 2017
2017ANA122

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Trojan-les-Bains (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
Avis du 13 septembre 2017 / PP-2017-5027

2017ANA121 pdf - 431.1 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La-Brée-les-Bains (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
Avis du 13 septembre 2017 / PP-2017-5026

2017ANA120 pdf - 419.8 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
Avis du 13 septembre 2017 / PP-2017-5025

2017ANA119 pdf - 423.1 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
Avis du 13 septembre 2017 / PP-2017-5024

2017ANA118 pdf - 465.2 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Dolus-d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
Avis du 13 septembre 2017 / PP-2017-5023

2017ANA117 pdf - 464 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Georges-d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
Avis du 13 septembre 2017 / PP-2017-5022

2017ANA116 pdf - 416.8 ko

Révision de la carte communale de Aubas (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de l’Homme (Dordogne)
Avis du 11 septembre 2017 / PP-2017-4934

2017ANA115 pdf - 494 ko

Élaboration de la carte communale de Saint-Médard (17)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme (Charente-Maritime)
2017ANA114
Avis du 31 août 2017

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Rion-des-Landes (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Tarusate (Landes)

2017ANA113 pdf - 691.4 ko

/ PP-2017-4942 Avis du 30 août 2017

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Libourne (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Libournais (Gironde)

2017ANA112 pdf - 491.8 ko

/ PP-2017-4902 Avis du 28 août 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Bussière-Dunoise (23)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Guéret (Creuse)

2017ANA111 pdf - 314.3 ko

/ PP-2017-4896 Avis du 25 août 2017

Élaboration de la carte communale de Agudelle (17)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme (Charente-Maritime)
2017ANA110
Avis du 24 août 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Chaunac (17)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du code de l’urbanisme (Charente-Maritime)
2017ANA109
Avis du 24 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux (86)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Poitiers (Vienne)

2017ANA108 pdf - 1.7 Mo

/ PP-2017-4907 Avis du 23 août 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Clermont (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Chalosse (Landes)

2017ANA107 pdf - 592.4 ko

/ PP-2017-4871 Avis du 16 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauveur (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur (Gironde)

2017ANA106 pdf - 1.1 Mo

/ PP-2017-4862 Avis du 16 août 2017

Élaboration de la carte communale de Gabat (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA105 pdf - 394.5 ko

/ PP-2017-4863 Avis du 8 août 2017

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCot) Côte Landes Nature (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Côte Landes Nature (Landes)

2017ANA104 pdf - 1.6 Mo

/ PP-2017-4846 Avis du 02 août 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lee (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Pau-Béarn-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA103 pdf - 572.2 ko

/ PP-2017-4822 Avis du 02 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bessines-sur-Gartempe (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)

2017ANA102 pdf - 530.9 ko

/ PP-2017-4794 Avis du 02 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sernin de Duras (47)
Dossier étudié à la demande de commune de Saint-Sernin de Duras (Lot-et-Garonne)

2017ANA99 pdf - 885.1 ko

/ PP-2017-4821 Avis du 02 août 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salles-d’Angles (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Cognac (Charente)

2017ANA101 pdf - 516.9 ko

/ PP-2017-4823 Avis du 31 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Saturnin-du-Bois (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Aunis Sud (Charente-Maritime)

2017ANA100 pdf - 565.7 ko

/ PP-2017-4748 Avis du 27 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sévignacq-Meyracq (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sévignacq-Meyracq (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA98 pdf - 321.5 ko

/ PP-2017-4830 Avis du 27 juillet 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Thouarsais par déclaration de projet à Louzy (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Thouarsais (Deux-Sèvres)

2017ANA97 pdf - 623.7 ko

/ PP-2017-4784 Avis du 19 juillet 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sever (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Chalosse Tursan (Landes)

2017ANA96 pdf - 458.8 ko

/ PP-2017-4751 Avis du 19 juillet 2017

Élaboration de la carte communale de Lussac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lussac (Charente-Maritime)

2017ANA95 pdf - 291.4 ko

/ PP-2017-4750 Avis du 19 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montlieu-la-Garde (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montlieu-la-Garde (Charente-Maritime)

2017ANA94 pdf - 757.4 ko

/ PP-2017-4746 Avis du 19 juillet 2017

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Georges-des-Coteaux par déclaration de projet relative à l’extension de la zone d’activités économiques Centre-Atlantique (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saintes (Charente-Maritime)

2017ANA93 pdf - 409.6 ko

/ PP-2017-5029 Avis du 19 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Castétis (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castétis (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA92 pdf - 534 ko

/ PP-2017-4736 Avis du 7 juillet 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme partiel (PLU) de Champigny-en-Rochereau - plan local d’urbanisme (PLU) de Champigny-le-Sec (86)
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Vienne (Vienne)

2017ANA91 pdf - 527.2 ko

/ PP-2016-4756 Avis du 4 juillet 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) partiel de Champigny-en-Rochereau - plan local d’urbanisme (PLU) de Le Rochereau (86)
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Vienne (Vienne)

2017ANA90 pdf - 456 ko

/ PP-2016-4720 Avis du 4 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hastingues (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans (Landes)

2017ANA89 pdf - 248.9 ko

/ PP-2017-4715 Avis du 3 juillet 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salignac-Eyvigues (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne)

2017ANA88 pdf - 1.1 Mo

/ PP-2016-4689 Avis du 28 juin 2017

Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Haute-Lande (40)
Dossier étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural Haute-Lande (Landes)

2017ANA87 pdf - 2.6 Mo

/ PP-2017-4680 Avis du 21 juin 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Nedde (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nedde (Haute-Vienne)

2017ANA86 pdf - 1.2 Mo

/ PP-2017-4677 Avis du 21 juin 2017

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ménesplet par déclaration de projet au lieu-dit « Riviérande » (24)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ménesplet (Dordogne)

2017ANA85 pdf - 1016.4 ko

/ PP-2017-4640 Avis du 21 juin 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Claix (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Angoulême (Charente)

2017ANA84 pdf - 852.5 ko

/ PP-2017-4617 Avis du 14 juin 2017

Révision de la carte communale de Soulignac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Soulignac (Gironde)

2017ANA83 pdf - 390.2 ko

/ PP-2017-4597 Avis du 8 juin 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Margaux-Cantenac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Margaux-Cantenac (Gironde)

2017ANA82 pdf - 1.6 Mo

/ PP-2017-4579 Avis du 7 juin 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Geniès (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne)

2017ANA81 pdf - 592.1 ko

/ PP-2017-4602 Avis du 2 juin 2017

Élaboration de la carte communale de Vibrac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vibrac (Charente-Maritime)

2017ANA80 pdf - 245.3 ko

/ PP-2017-4601 Avis du 31 mai 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de Chef-Boutonne (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Cellois, Cœur du Poitou,Mellois, Val de Boutonne (Deux-Sèvres)

2017ANA79 pdf - 1.1 Mo

/ PP-2017-4576 Avis du 29 mai 2017

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Martin-du-Puy (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-du-Puy (Gironde)

2017ANA78 pdf - 233.3 ko

/ PP-2016-4559 Avis du 22 mai 2017

Révision simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Groléjac (24)
Dossier étudié à la demande de la commune de Groléjac (Dordogne)

2017ANA77 pdf - 1015.7 ko

/ PP-2017-4562 Avis rendu le 19 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meuzac (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Meuzac (Haute-Vienne)

2017ANA76 pdf - 477.1 ko

/ PP-2017-4626 Avis du 17 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matha (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Matha (Charente-Maritime)

2017ANA75 pdf - 789 ko

/ PP-2017-4600 Avis du 17 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-du-Lac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Puy-du-Lac (Charente-Maritime)

2017ANA74 pdf - 451.8 ko

/ PP-2017-4536 Avis du 17 mai 2017

Révision de la carte communale de la commune de Courcôme (16)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courcôme (Charente)

2017ANA73 pdf - 310.6 ko

/ PP-2017-4486 Avis du 15 mai 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orthez (64)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Orthez (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA72 pdf - 197.8 ko

/ PP-2017-4489 Avis du 4 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gaillan-en-Médoc (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gaillan-en-Médoc (Gironde)

2017ANA71 pdf - 1.5 Mo

/ PP-2017-4457 Avis du 3 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etsaut (64)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Etsaut (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA70 pdf - 201.7 ko

/ PP-2017-4458 Avis du 3 mai 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labenne (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (Landes)

2017ANA69 pdf - 1.5 Mo

/ PP-2016-4466 Avis du 4 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols emportant sa transformation en plan local d’urbanisme de la commune de Lanton (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lanton (Gironde)

2017ANA68 pdf - 717.7 ko

/ PP-2017-4459 Avis rendu le 3 mai 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de Soumoulou (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Nord Est Béarn (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA67 pdf - 202.4 ko

/ PP-2017-4419 Avis du 2 mai 2017

Projet de mise en compatibilité n°6 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esse (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Charente Limousine (Charente)

2017ANA66 pdf - 532 ko

/ PP-2017-4465 Avis du 2 mai 2017

Projet de mise en compatibilité n°5 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esse (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Charente Limousine (Charente)

2017ANA65 pdf - 395 ko

/ PP-2017-4464 Avis du 2 mai 2017

Projet de mise en compatibilité n°4 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esse (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Charente Limousine (Charente)

2017ANA64 pdf - 397.1 ko

/ PP-2017-4463 Avis du 2 mai 2017

Projet de mise en compatibilité n°3 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esse (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Charente Limousine (Charente)

2017ANA63 pdf - 634.2 ko

/ PP-2017-4462 Avis du 2 mai 2017

Projet de mise en compatibilité n°2 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esse (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Charente Limousine (Charente)

2017ANA62 pdf - 715.7 ko

/ PP-2017-4461 Avis du 2 mai 2017

Projet de mise en compatibilité n°1 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esse (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Charente Limousine (Charente)

2017ANA61 pdf - 609.9 ko

/ PP-2017-4460 Avis du 2 mai 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Massac (Charente-Maritime)

2017ANA60 pdf - 769.5 ko

/ PP-2017-4435 Avis du 4 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) emportant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Lapouyade (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)

2017ANA59 pdf - 396.2 ko

/ PP-2016-4396 Avis du 28 avril 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Savinien-sur-Charente (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Savinien-sur-Charente (Charente-Maritime)

2017ANA57 pdf - 467.3 ko

/ PP-2017-4340 Avis du 21 avril 2017

Projet de révision des plans d’occupation des sols partiels (POS) emportant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laruns (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA56 pdf - 1.2 Mo

/ PP-2016-4360 Avis du 19 avril 2017

Révision de la carte communale de Mosnac (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Cognac (Charente)

2017ANA55 pdf - 520.6 ko

/ PP-2017-4361 Avis du 19 avril 2017

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Dordogne-Eyraud-Lidoire par déclaration de projet relative au développement touristique sur la commune de Saint-Georges-Blancaneix (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération bergeracoise (Dordogne)

2017ANA54 pdf - 571.8 ko

/ PP-2017-4469 Avis du 19 avril 2017

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vindelle (16)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vindelle (Charente)

2017ANA53 pdf - 229.9 ko

/ PP-2017-4319 Avis du 11 avril 2017

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bagnizeau (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bagnizeau (Charente-Maritime)

2017ANA52 pdf - 602.5 ko

/ PP-2017-4340 Avis du 11 avril 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port-des-Barques – Ile Madame (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Port-des-Barques – Ile Madame (Charente-Maritime)

2017ANA51 pdf - 518.4 ko

/ PP-2017-4368 Avis du 6 avril 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gujan-Mestras (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gujan-Mestras (Gironde)

2017ANA50 pdf - 1.5 Mo

/ PP-2017-4306 Avis du 5 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) emportant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) partiel de la commune de Sanilhac (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (Dordogne)

2017ANA49 pdf - 342.9 ko

/ PP-2016-4156 Avis du 5 avril 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Castets (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castets (Landes)

2017ANA48 pdf - 1 Mo

/ PP-2016-4301 Avis du 5 avril 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mouthiers-sur-Boëme (16)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mouthiers-sur-Boëme (Charente)

2017ANA47 pdf - 562.1 ko

/ PP-2017-4295 Avis du 30 mars 2017

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Roquefort-Sarbazan (40)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de la commune de Roquefort-Sarbazan (Landes)

2017ANA46 pdf - 350.1 ko

/ PP-2016-4284 Avis du 30 mars 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de Labouheyre (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labouheyre (Landes)

2017ANA45 pdf - 1 Mo

/ PP-2016-4286 Avis du 30 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Semussac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Semussac (Charentes-Maritimes)

2017ANA44 pdf - 298.8 ko

/ PP-2017-4300 Avis du 24 mars 2017

Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand Villeneuvois (47)
Information d’absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R122-21 du Code de l’environnement (Lot-et-Garonne)
2017ANA43
Avis du 22 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Hasparren (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA42 pdf - 1.4 Mo

/ PP-2017-4305 Avis du 23 mars 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de Rions (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rions (33)

2017ANA41 pdf - 296.4 ko

/ PP-2016-4287 Avis du 24 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Laluque (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Tarusate (Landes)

2017ANA40 pdf - 652.2 ko

/ PP-2016-4280 Avis du 23 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Commensacq (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Commensacq (Landes)

2017ANA39 pdf - 368.5 ko

/ PP-2016-4258 Avis du 21 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagor (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lagor (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA38 pdf - 310.3 ko

/ PP-2016-4261 Avis du 16 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-des-Murs (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-des-Murs (Haute-Vienne)

2017ANA37 pdf - 454.4 ko

/ PP-2016-4219 Avis du 10 mars 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Léon (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Léon (Landes)

2017ANA36 pdf - 1.5 Mo

/PP-2016-4238 Avis du 13 mars 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Rions-des-Landes (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Tarusate

2017ANA35 pdf - 1.5 Mo

/ PP-2016-4277 Avis du 8 mars 2017

Élaboration de la carte communale de Allas-Champagne (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Allas-Champagne

2017ANA34 pdf - 469.2 ko

/ PP-2016-4210 Avis du 8 mars 2017

Projet de révision allégée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarnac (16)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jarnac (Charentes)

2017ANA33 pdf - 1.2 Mo

/ PP-2016-4289 Avis du 9 mars 2017

Projet de révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarnac (16)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jarnac (Charentes)

2017ANA32 pdf - 1.1 Mo

/ PP-2016-4281 Avis du 9 mars 2017

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Neuillac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Neuillac (Charentes-Maritimes)

2017ANA31 pdf - 393.8 ko

/ PP-2016-4259 Avis du 9 mars 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vielleségure (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vielleségure (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA30 pdf - 411.6 ko

/ PP-2016-4260 Avis du 9 mars 2017

Projet de MEC du plan local d’urbanisme (PLU) de Fumel Communauté, par déclaration de projet sur la commune de Montayral (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Fumel Communauté (Lot-et-Garonne)

2017ANA29 pdf - 626.8 ko

/ PP-2016-4239 Avis du 9 mars 2017

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune d’Abzac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Abzac (33)

2017ANA28 pdf - 257.7 ko

/ PP-2016-4221 Avis du 8 mars 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouëx (16)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bouëx (Charente)

2017ANA27 pdf - 212.5 ko

/ PP-2016-4140 Avis du 24 février 2017

[(Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbonne (64)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Arbonne (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA26 pdf - 471.8 ko

/ PP-2016-4179 Avis du 22 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bazas (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Bazadais (Gironde)

2017ANA25 pdf - 356.5 ko

/ PP-2016-4143 Avis du 22 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bassussarry (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bassussarry (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA24 pdf - 895.3 ko

/ PP-2016-4156 Avis du 22 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montesquieu (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montesquieu (Lot-et-Garonne)

2017ANA23 pdf - 489.8 ko

/ PP-2016-4141 Avis du 20 février2017

[(Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Hontanx (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hontanx (Landes)

2017ANA22 pdf - 521.9 ko

/ PP-2016-4157 Avis du 22 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mesplède (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mesplède (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA21 pdf - 542.5 ko

/ PP-2016-4199 Avis du 20 février2017

[(Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Braud-et-Saint-Louis (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Braud-et-Saint-Louis (Gironde)

2017ANA20 pdf - 398.6 ko

/ PP-2016-4114 Avis du 15 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefranque (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villefranque (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA19 pdf - 468 ko

/ PP-2016-4101 Avis du 8 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mornac-sur-Seudre (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mornac-sur-Seudre (Charente-Maritime)

2017ANA18 pdf - 463.2 ko

/ PP-2016-4091 Avis du 8 février 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-Larcher par déclaration de projet de retenue de substitution (86)
Dossier étudié à la demande de Madame la préfète de la Vienne (Vienne)

2017ANA17 pdf - 542.1 ko

/PP-2016-4109 Avis du 10 février 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du Grand Poitiers par déclaration de projet de retenue de substitution (86)
Dossier étudié à la demande de Madame la préfète de la Vienne (Vienne)

2017ANA16 pdf - 2 Mo

/ PP-2016-4112 Avis du 10 février 2017

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vouillé par déclaration de projet de retenue de substitution (86)
Dossier étudié à la demande de Madame la préfète de la Vienne (Vienne)

2017ANA15 pdf - 1.9 Mo

/ PP-2016-4108 Avis du 10 février 2017

Projet de révision simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Thouarsais relative à un projet de lotissement sur la commune de Sainte-Verge (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Thouarsais (Deux-Sèvres)

2017ANA14 pdf - 357 ko

/ PP-2016-4285 Avis du 8 février 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Vincent (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint Vincent (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA13 pdf - 267.1 ko

/ PP-2016-4089 Avis du 27 janvier 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de Lacanau (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lacanau (Gironde)

2017ANA12 pdf - 1.2 Mo

/ PP-2016-4074 Avis du 25 janvier 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de Rébénacq (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rébénacq (Pyrénées-Atlantiques)

2017ANA11 pdf - 322.6 ko

/ PP-2016-4072 Avis du 27 janvier 2017

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Langon (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Sud Gironde (Gironde)

2017ANA10 pdf - 316.7 ko

/ PP-2016-3987 Avis du 11 janvier 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération d’Agen (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Agen (Lot-et-Garonne)

2017ANA9 pdf - 2.8 Mo

/ PP-2016-4149 Avis du 11 janvier 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Verdon-sur-Mer (33)
Dossier étudié à la demande de la commune du Verdon-sur-Mer (Gironde)

2017ANA8 pdf - 568.8 ko

/ PP-2016-3965 Avis du 11 janvier 2017

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cadaujac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cadaujac (Gironde)

2017ANA7 pdf - 353.3 ko

/ PP-2016-3953 Avis du 5 janvier 2017

Projet de révision de la carte communale de Champagne-et-Fontaines (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Ribéracois (Dordogne)

2017ANA6 pdf - 305.7 ko

/ PP-2016-3996 Avis du 9 janvier 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauziac (47)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Landes et Coteaux de Gascogne (lot-et-Garonne)

2017ANA5 pdf - 313.9 ko

/ PP-2016-4010 Avis du 4 janvier 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pindères (47)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne (lot-et-Garonne)

2017ANA4 pdf - 323.4 ko

/ PP-2016-4009 Avis du 4 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arnac-la-Poste (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Brame-Benaize (Haute-Vienne)

2017ANA3 pdf - 286.1 ko

/ PP-2016-738 Avis du 4 janvier 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambazac (87)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ambazac (Haute-Vienne)

2017ANA2 pdf - 490 ko

/ PP-2016-3962 Avis du 3 janvier 2017

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taillebourg (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Taillebourg (Charente-Maritime)

2017ANA1 pdf - 294.1 ko

/ PP-2016-729 Avis du 2 janvier 2017

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2017

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