Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2019

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

DÉCEMBRE 2019

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Chambéon (42)
Avis étudié à la demande de la commune de Chambéon (Loire)
Avis du 26 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00868
Projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Cère et Goul en Carladès (15)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Avis du 23 décembre 2019 / 2019-AUPP-867
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Echassières (03)
Information d’absence d’avis
Avis du 23 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00865
Déclaration de projet de mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Simandre-sur-Suran (01)
Information d’absence d’avis
Avis du 20 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00863
Révision n° 5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combloux (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Avis du 20 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-864
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creys-Mepieu (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 17 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00891
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jons (69)
Information d’absence d’avis (Rhône)
Absence d’avis du 17 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00839
Réglementation de boisement sur les communes de Brugeron, Olliergues, Marat, St-Gervais-sous-Maymont, St-Pierre-la-Bourlhonne, Vertolaye (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 17 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00858
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tour d’Auvergne (63)
Avis étudié à la demande de la commune de La Tour d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Avis du 17 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-860
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Réauville (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Réauville (Drôme)
Avis du 12 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00855
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aussois (73)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aussois (Savoie)
Avis du 10 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00862
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Janneyrias (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Avis du 10 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00857
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Cayres-Pradel (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 5 décembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00815
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verel-de-Montbel (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 5 décembre 2019 / 2019-ARA-aupp-00853

NOVEMBRE 2019

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Fier-Aravis (74)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées de Thônes (Haute-Savoie)
Avis du 26 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00859
Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de Forez-est communauté (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 29 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00854
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peyrins (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 29 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00852
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cassaniouze (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)
Absence d’avis du 29 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00849
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavannes-sur-Suran (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 29 novembre 2019/ 2019-ARA-AUPP-00851
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauchastel (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 29 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00846
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochefort Montagne (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Rochefort Montagne (Puy-de-Dôme)
Avis du 28 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-831
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Freney d’Oisans (38)
Avis étudié à la demande de la commune du Freney d’Oisans (Isère)
Avis du 22 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-850
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellerive-sur-Allier (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 14 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00847
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Chapelles (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 13 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00844
Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) du Pays Rochois (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 12 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00841
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albenc (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 12 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00845
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatillon-en-Diois (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 12 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00842
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Picherande (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 12 novembre 2019/ 2019-ARA-AUPP-00840
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lhuis (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 12 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00838
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Artonne (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 8 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00827
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orcier (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 7 Novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00834
Elaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Faucigny Glières (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 7 Novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00828
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Livron-sur-Drôme (Drôme)
Avis du 6 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00833
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montricher-Albanne (73)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Avis du 6 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00832
Révision du plan de déplacements urbains (PDU) de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (74)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 5 novembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-826

OCTOBRE 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Boëge (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00830
Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (69)
Information d’absence d’avis (Rhône)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00824
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serraval (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00822
Projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur « Entre 2 Lacs » (15)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-787
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Craponne-sur-Arzon (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-661
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yenne (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-814
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Murat (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)
Absence d’avis du 31 octobre 2019/ 2019-ARA-AUPP-820
Plan climat air énergie territorial (PCAET) de l’agglomération Pays d’Issoire (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-819
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Information d’absence d’avis (Rhône)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-837
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Sources du Lac d’Annecy (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-817
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazeyrat-d’Allier (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 31 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-816
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (38)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération portes d’Isère (Isère)
Avis du 30 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-823
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peisey-Nancroix (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 30 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00835
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 30 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00813
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas Chablais (74)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomératon « Thonon Agglomératon » (Haute-Savoie)
Avis du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-800
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-sur-Foron (74)
Avis étudié à la demande de la commune de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Avis du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00843
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00836
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valeille (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00812
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ayn (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00810
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bon Tarentaise, commune de Courchevel (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 26 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-807
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flumet (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Flumet (Savoie)
Avis du 26 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-808
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Porcieu-Amblagnieu (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Avis du 25 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00811
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatte dans le cadre d’une déclaration de projet (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Chatte (Isère)
Avis du 24 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-740
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rambert-en-Bugey (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 24 octobre 2019/ 2019-ARA-AUPP-806
Déclaration de projet pour mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chef (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 24 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-805
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-du-Mont (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 24 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-804
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garnat-sur-Engiève (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 24 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-793
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazay-Bons (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 22 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00802
Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Genevois (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 22 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00801
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville – SURB (69)
Information d’absence d’avis (Rhône)
Absence d’avis du 22 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00797
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Val de Saône Dombes (01)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du SCoT « Val de Saône-Dombes » (Ain)
Avis du 22 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-803
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Granges-Gontardes (26) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’implantation d’une installation de stockage de déchets non dangereux au lieu dit « la Combe Jaillet »
Avis étudié à la demande de la commune des Granges-Gontardes (Drôme)
Avis du 22 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-796
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Dombes (01)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Dombes (Ain)
Avis du 18 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-799
Réglementation des boisements des communes d’Arronnes-Mayet de Montagne (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 19 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00848
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Chapelle-sous-Aubenas (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 19 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00795
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Guillaume (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 19 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00794
Réglementation des boisements des communes de La Guillermie et Ferrière-sur-Sichon (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 19 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00792
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (74-01)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie/Ain)
Avis du 18 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00763
Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Pays d’Evian Vallée d’Abondance (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 18 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00791
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avrieux (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 18 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00790
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) Miribel (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 18 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00789
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val-des-Usses (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 18 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00765
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Semine (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 18 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00764
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Château (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 18 octobre 2019/ 2019-ARA-AUPP-00788
Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Avis étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Avis du 15 octobre 2019 / 2019-ARA-APP-798
Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Vans (07)
Avis étudié à la demande de la commune des Vans (Ardèche)
Avis du 15 octobre 2019/ 2019-ARA-AUPP-786
Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes de Arve et Salève (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 14 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00780
Révision allégée n°4 du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérouges (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00784
Révision allégée n°3 du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérouges (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00783
Révision allégée n°2 du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérouges (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00782
Révision allégée n°1 du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérouges (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 11 octobre 2019/ 2019-ARA-AUPP-00781
Révision du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Moullans-sur-Ouvèze (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00778
Révision du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzeriat (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00777
Révision de la réglementation des boisements de la communauté de communes du Pays de Courpière (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00776
Élaboration du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alboussière (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00774
Révision du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Montluel (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00772
Révision du plans locaux d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 11 octobre 2019/ 2019-ARA-AUPP-00771
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fréterive (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Fréterive (Savoie)
Avis du 11 octobre 2019 / 2019-ARA-AU-00785
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Métropole Savoie (73)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte pour le schéma de cohérence territoriale Métropole Savoie
Avis du 1er octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00773
Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Beauvallon, Mornant et Saint-Laurent d’Agny (69), dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation de l’extension de la zone d’activité des Platières
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) - (Rhône)
Avis du 1er octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-767
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Satolas-et-Bonce (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 25 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00760
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mariol (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 2 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00775
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 2 octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00768
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 1er octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-0769
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Information d’absence d’avis (Rhône)
Absence d’avis du 1er octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-0770
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arboys-en-Bugey (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 1er octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-0766
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallorcine (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 1er octobre 2019 / 2019-ARA-AUPP-0761

SEPTEMBRE 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcombroux-les-Mines (03)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire (Allier)
Avis du 25 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-762
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-779
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaupont (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 19 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00779
Déclaration publique de la mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 18 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00756
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-le-Désert (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 18 septembre 2019/ 2019-ARA-AUPP-00755
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaume-Drobie (07)
Information d’absence d’avis (Ardêche)
Absence d’avis du 17 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00738
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combovin (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 17 septembre 2019/ 2019-ARA-AUPP-00758
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 17 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00757
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Saône-Beaujolais (69)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Avis du 14 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-751
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-de-Belleville (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Belleville (Savoie)
Avis du 13 septembre 2019 / 2019-ARA-AU-00750
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-de-Claix (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 13 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00750
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 13 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00749
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Montsalvy (15)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Avis du 11 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-748
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dullin (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 6 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00746
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut-Valromey (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 4 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00743
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Thônes (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 4 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00742
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal et de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Rumilly – Terre de Savoie (74)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Rumilly – Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Avis du 3 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-00754
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujorais-Saône (69)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Avis du 3 septembre 2019 / 2019-ARA-AUPP-741

AOÛT 2019

Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Information d’absence d’avis
Absence d’avis du 28 août 2019 / 2019-ARA-AUPP-00744
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Pays de Maurienne (73)
Avis étudié à la demande du syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Avis du 22 août 2019 / 2019-ARA-AUPP-00730
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) du Mont d’Arverne (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 20 août 2019 / 2019-ARA-739
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coudes (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 20 août 2019 / 2019-ARA-737
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges d’Hurtières (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 20 août 2019 / 2019-ARA-735
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chauzon (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 20 août 2019 / 2019-ARA-733
Déclaration de projet de mise en conformité du PLU de la commune de Neuville-sur-Ain, projet d’implantation parc photovoltaïque (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 20 août 2019 / 2019-ARA-732
Projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis du 12 août 2019 / 2019-ARA-AUPP-727
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rive-de-Gier (42)
Avis étudié à la demande de la commune de Rive-de-Gier (Loire)
Avis du 7 août 2019/ 2019-ARA-AU-725
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Bonnefonds (42)
Avis étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis du 5 août 2019/ 2019-ARA-AUPP-724
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cressin-Rochefort (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 5 août 2019 / 2019-ARA-AUPP-736
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Juste-d’Ardèche (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 5 août 2019 / 2019-ARA-AUPP-729
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parigny (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 5 août 2019 / 2019-ARA-AUPP-641

JUILLET 2019

Projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Vallons de la Tour et de la Vallée de l’Hien, concernant le territoire ouest de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Avis du 31 juillet 2019/ 2019-ARA-AU00709
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nances (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 30 juillet 2019/ 2019-ARA-AUPP-00728
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 29 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00726
Élaboration de la carte communale de Drom (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 25 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00723
Plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération « Haut-Bugey Agglomération » (01)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 23 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00717
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays de Gex (01)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis du 23 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00722
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valmeinier (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 18 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-720
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 17 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-719
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viry (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Avis du 13 juillet 2019/ 2019-ARA-AUPP-00716
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinsobres (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Vinsobres (Drôme)
Avis du 11 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-718
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamblet et projet de parc photovoltaïque (03)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes « Commentry Montmarault Néris Communauté » (Allier)
Avis du 11 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-714
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) du Grand Chambéry (73)
Avis étudié à la demande de Grand Chambéry Agglomération (Savoie)
Avis du 11 juillet 2019 / 2019-ARA-APP-721
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Avanchers-Valmorel (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 10 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00712
Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la commune de Riom (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 10 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00713
Déclaration de mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) - (plateau sportif) de la commune de Pizay (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 10 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00711
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Toulaud (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 10 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00710
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blyes (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 10 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00708
Déclaration de mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) - (école et parking) de la commune de Pizay (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 10 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00707
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Avis étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Avis du 9 juillet 2019/ 2019-ARA-AUPP-00715
Déclaration de projet de logements et de services (rue des Écoles) de la commune de Reignier-Esery (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 3 juillet 2019 / 2019-ARA-AUPP-00706
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Cohennoz (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Cohennoz (Savoie)
Avis du 2 juillet 2019/ 2019-ARA-AUPP-00701
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 2 juillet 2019/ 2019-ARA-AUPP-00704
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vézézoux (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 1er juillet 2019/ 2019-ARA-AUPP-00673
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyssat (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Avis du 1er juillet 2019/ 2019-ARA-AUPP-699

JUIN 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Avis étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 28 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-700
Projet de parc photovoltaïque et sur la déclaration de projet avec mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prémilhat (03)
Avis étudié à la demande de la commune de Montluçon communauté (Allier)
Avis du 26 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-702
Projet de parc photovoltaïque et sur la déclaration de projet avec mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quinssaines (03)
Avis étudié à la demande de la commune de Montluçon communauté (Allier)
Avis du 26 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-703
Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Grand-Lac Agglomération (73)
Avis étudié à la demande de Grand-Lac Agglomération (Savoie)
Avis du 25 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-695
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Coteau (42)
Avis étudié à la demande de la commune de Coteau (Loire)
Avis du 21 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-697
Révision de la carte communale de Marcieux (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 21 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00694
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Beauzire (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 21 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00696
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montpeyroux (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 19 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00690
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plauzat (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 19 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00689
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jumeaux (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 19 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00688
Révision de la carte communale de la commune de Monlet (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 18 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00692
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cusset (03)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Avis du 18 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-683
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagny-en-Vanoise (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 18 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-686
Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Bressolles et Moulins (03) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique (DUP) portant sur l’aménagement de l’accès au Pont de Fer et sur une opération de renouvellement urbain
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Allier
Avis du 17 juin 2019 / 2019-ARA-AU-691
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-d’Uriage (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Uriage (Isère)
Avis du 17 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-687
Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la commune d’Annonay (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 15 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00685
Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la commune de Voiron (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 12 juin 2019/ 2019-ARA-AUPP-682
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cranves-Sales (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 12 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-528
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’Arc Comtat Ventoux (84)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte Arc Comtat Ventoux (Vaucluse)
Avis du 11 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00684
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 11 juin 2019/ 2019-ARA-AU-676
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auris-en-Oisans (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 11 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-680
Projet de plan d’urbanisme intercommunautaire et d’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes de Billom Communauté (63)
Avis étudié à la demande de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Avis du 6 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00677
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Avis du 6 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00672
Plan climat air énergie territorial (PCAET) sur les communes de Thiers-Dore et Montagne (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 7 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-674
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cébazat (63)
Avis étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 6 juin 2019/ 2019-ARA-AUPP-00675
Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la Métropole de Lyon (69)
Avis étudié à la demande de Métropole Lyon (Rhône)
Avis du 6 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-678
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Rotherens (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 6 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00671
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Craponne-sur-Arzon (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Avis du 5 juin 2019/ 2019-ARA-AUPP-661
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 4 juin 2019/ 2019-ARA-AUPP-00668
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 4 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00670
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blavozy (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 4 juin 2019/ 2019-ARA-AUPP-00665
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) Rives du Rhône (07 / 26 / 38 / 42 / 69)
Information d’absence d’avis (Ardèche / Drôme / Isère / Loire / Rhône)
Absence d’avis du 4 juin 2019 / 2019-ARA-AUPP-00667

MAI 2019

Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lyas (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 27 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-00669
Révision générale du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcoux (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 25 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-00662
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parves-et-Nattages (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Parves-et-Nattages (Ain)
Avis du 24 mai 2019 / 2019-ARA-AU-666
Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Nyons (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Nyons (Drôme)
Avis du 22 mai 2019/ 2018-ARA-AUPP-664
Révision de la carte communale de Rochefort (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 22 mai 2019 / 2019-ARA-AU-656
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Donzère (26) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant le développement de la zone d’activité des Éoliennes
Avis étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Avis du 21 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-00659
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Passy (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Passy (Haute-Savoie)
Avis du 19 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-00658
Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Livradois-Forez (63)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte PNRLF (Puy-de-Dôme)
Avis du 19 mai 2019/ 2019-ARA-AUPP-00650
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Esery (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Avis du 17 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-00657
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Samoëns (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie)
Avis du 15 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-00655
Révision du schéma de cohérence territoriale du Chablais (74)
Avis étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’aménagement du Chablais (Haute-Savoie)
Avis du 14 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-663
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes « Bièvre Est » (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 14 mai 2019 / 2019-ARA-AU-00654
Déclaration de projet et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin en Bugey (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 13 mai 2019/ 2019-ARA-AUPP-653
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucinges (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 13 mai 2019/ 2019-ARA-AUPP-652
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 13 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-651
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-le-Puy (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 9 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-660
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des communes d’Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 9 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-647
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 9 mai 2019/ 2019-ARA-AUPP-648
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-de-Maurienne (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 9 mai 2019 / 2019-ARA-AUPP-644
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat de la communauté de communes du Massif du Vercors (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Massif du Vercors (Isère)
Avis du 8 mai 2019/ 2019-ARA-AU-633
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat et valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (38-73)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère / Savoie)
Avis du 4 mai 2019/ 2019-ARA-AUPP-00638
Procédures de révision allégée n°2 et 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-Gaillard (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-Gaillard (Ain)
Avis du 3 mai 2019/ 2019-ARA-AUPP-645 / 2019-ARA-AUPP-646

AVRIL 2019

Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Billy (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 30 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00639
Projet de sécurisation hydraulique du torrent de la Griaz - commune de Les Houches (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 30 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00637
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 23 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00635
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresin (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 23 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00634
Élaboration de la carte communale d’Aubenasson (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 23 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00636
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcombroux-les-Mines (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 18 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00629
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Puy-en-Velay (43)
Avis étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Avis du 16 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-642
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat (PLH) de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Avis du 16 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-640
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneval-sur-Arc (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Bonneval-sur-Arc (Savoie)
Avis du 16 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00649
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Billième (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 15 avril 2019 / 2018-ARA-AUPP-00632
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessans (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 15 avril 2019 / 2018-ARA-AUPP-00631
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mâcot-la-Plagne (73)
Avis étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis du 11 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00628
Plan de déplacements urbains (PDU) de l’agglomération clermontoise (63)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise (Puy-de-Dôme)
Avis du 9 avril 2019/ 2019-ARA-AUPP-00624
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerest (42)
Avis étudié à la demande de la commune de Villerest (Loire)
Avis du 9 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00630
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manigod (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Manigod (Haute Savoie)
Avis du 6 avril 2019 / 2019-ARA-AUPP-00627
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagne (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 5 avril 2019 / 2018-ARA-AUPP-00626
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Bas Dauphiné Plaine de Valence (26/38)
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau du SAGE (Drôme/Isère)
Avis du 4 avril 2019 / 2018-ARA-AUPP-625
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Avis du 2 avril 2019 / 2018-ARA-AUPP-623

MARS 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuzieu (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00612
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Muraz (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00621
Élaboration du PCAET de l’Ouest Rhodanien (69)
Information d’absence d’avis (Rhône)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00620
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Houches (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00619
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylard (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00618
PCAET de la commune de Charlieu-Belmont (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00610
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Lerps (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 29 mars 2019/ 2018-ARA-AUPP-00617
SAGE Bièvre-Liers-Valloire (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 29 mars 2019/ 2018-ARA-AUPP-00616
Élaboration de la carte communale de Bègues (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00613
Mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-les-Grottes (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 29 mars 2019/ 2018-ARA-AUPP-00609
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courchevel (La Perrière) / (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00607
Élaboration de la carte communale de Coutansouzes (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00606
Révision de la carte communale de Saint-Diéry (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 29 mars 2019
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00606
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combronde (63) Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00605
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Traize (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00604
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 29 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00599
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champdor-Corcelles (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Champdor-Corcelles (Ain)
Avis du 28 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-622
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Avis du 20 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00614
Projet de Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay (43)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Avis du 19 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-615
Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’Oisans (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de l’Oisans (Isère)
Avis du 19 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00600
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 5 mars 2019 / 2018-ARA-AUPP-00601

FÉVRIER 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brives-Charensac (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Avis du 27 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-598
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignes (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Tignes (Savoie)
Avis du 23 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-593
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cellieu (42)
Avis étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis du 22 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-597
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Lablachère (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 21 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00596
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du syndicat mixte de la « Boucle du Rhône en Dauphiné » (38)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte de la « Boucle du Rhône en Dauphiné » (Isère)
Avis du 19 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00602
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes-Métropole (38)
Avis étudié à la demande de la Métropole Grenoble-Alpes-Métropole (Isère)
Avis du 19 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-589
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chantemerle-les-Grignan (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 18 février 2019 / 2018-ARA-00591
Révision n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neyron (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Neyron (Ain)
Avis du 15 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-590
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur de Bièvre Isère (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Avis du 12 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00595
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la région Saint-Jeannaise (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Avis du 12 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00594
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aurec-sur-Loire (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 12 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00592
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allinges (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 11 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00588
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Challes-les-Eaux (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 11 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00587
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ricamarie (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 7 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00583
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tullins (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 4 février 2019 / 2018-ARA-AUPP-00584

JANVIER 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charbonnières-les-Varennes (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 30 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-00585
Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morzine (74)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chabelais (Haute-Savoie)
Avis du 18 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-00582
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belleville (69)
Avis étudié à la demande de la commune de Belleville (Rhône)
Avis du 16 Janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-00581
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luriecq (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 15 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-00578
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 15 janvier 2019 / 2018-ARA-00580
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignan (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Avis du 11 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-579
Projet de plan climat-air-énergie territorial de la communauté d’agglomération « Loire-Forez » (42)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Avis du 10 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-577
Carte communale de Saint-Martin-Lais (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 10 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-00576
Mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 10 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-00574
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grésy-sur-Isère (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Grésy-sur-Isère (Savoie)
Avis du 2 janvier 2019 / 2018-ARA-AUPP-00573
Révision de la carte communale de Ramasse (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 2 janvier 2019 / 2018-ARA-570
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tramoyes (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 2 janvier 2019 / 2018-ARA-569
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plats (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 2 janvier 2019 / 2018-ARA-568

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