Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Corse en 2020
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Borgo (Haute-Corse)
Avis du 2 décembre 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Olcani (Haute-Corse)
Avis du 1er décembre 202 0
Avis délibéré sur saisine de la commune de San-Gavino-di-Tenda (Haute-Corse)
Avis du 1er décembre 2020
NOVEMBRE 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Carbuccia (Corse-du-Sud)
Avis du 13 novembre 2020
JUIN 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Palasca (Haute-Corse)
Avis du 4 juin 2020
AVRIL 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Vivarion (Haute-Corse)
Avis du 11 avril 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Urtaca (Haute-Corse)
Avis du 1er avril 2020
MARS 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Castellare-di-Casinca (Haute-Corse)
Avis du 26 mars 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Chiatra (Haute-Corse)
Avis du 11 mars 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Lumio (Haute-Corse) Avis du 9 mars 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Viggianello (Corse-du-Sud)
Avis du 4 mars 2020
FÉVRIER 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Ota - Porto (Corse-du-Sud)
Avis du 3 février 2020
JANVIER 2020
Saisine de la commune d’Erbajolo (Haute-Corse)
Absence d’avis du 30 janvier 2020
Avis délibéré sur saisine de la commune de Sorbo-Ocagnano (Haute-Corse)
Avis du 27 janvier 2020
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Albret communauté (47) (...)
17 avril 2024
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tiercelet (54) ; projet d’élaboration du Plan (...)
17 avril 2024
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2024
La MRAe Occitanie a publié : Révision de la carte communale du Recoux (48) ; Révision de la carte communale du Massegros (48) ; Elaboration du Plan (...)
16 avril 2024