Avis rendus sur projets de la MRAe Occitanie en 2022

Projet de renouvellement urbain du quartier de Bagatelle à Toulouse (31)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Haute-Garonne
Avis du 23 décembre 2022 /2022-11126

2022APO143 pdf - 590.6 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol à Villemagne (Aude)
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Aude
Avis du 23 décembre 2022 /2022-11203

2022APO142 pdf - 989.6 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol à Blaye-les-Mines (Tarn)
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires du Tarn
Avis du 23 décembre 2022 /2022-11212

2022APO141 pdf - 620.4 ko

Extension de la zone d’activités Gabriélat à PAMIERS (Ariège)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes d’Ariège Pyrénées
Avis du 23 décembre 2022 /2022-11170

2022APO140 pdf - 755.4 ko

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol La Cokerie sur la commune de Carmaux (Tarn)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn
Avis du 22 décembre 2022 /2022-11146

2022APO139 pdf - 878.3 ko

Projet de parc photovoltaïque au lieu dit « Las Serrettes » à Saint-Arnac (Pyrénées-Orientales)
Dossier étudié à la demande de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis du 22 décembre 2022 /2022-11098

2022APO138 pdf - 446.4 ko

Modification du projet de réalisation des travaux d’aménagement du cadereau d’Uzès et affluents à Nîmes (Gard)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis du 21 décembre 2022/2022-11120

2022APO137 pdf - 415.3 ko

Projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) "Enjalbert" sur le territoire de la commune de Nissan-les-Ensérune (34) dans le cadre du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) présentant le projet et comprenant l’étude d’impact
Dossier étudié à la demande de la préfecture du l’Hérault
Avis du 08 décembre 2022 / 2022-11049

2022APO136 pdf - 979 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol à Labessière-Candeil et Montdragon (81)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn
Avis du 05 décembre 2022 / 2022-11112

2022APO135 pdf - 391 ko

Projet de renouvellement de l’autorisation d’exploiter la carrière au lieu-dit "Lou Chaousset" sur la commune des Bondons (48)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de la Lozère
Absence d’avis du 28 novembre 2022 / 2022-10897

2022APO134 pdf - 97.7 ko

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol à Graulhet et Briatexte (81)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn
Avis du 24 novembre 2022 / 2022-11080

2022APO133 pdf - 944.8 ko

Projet d’un parc photovoltaïque à Rignac (46)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Lot
Avis du 22 novembre 2022 / 2022-11023

2022APO132 pdf - 1.1 Mo

Projet d’extension d’un centre de tri de transit et de traitement des déchets à Mende (48)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Lozère
Avis du 21 novembre 2022 / 2022-011011

2022APO131 pdf - 1.6 Mo

Projet d’aménagement du circuit High Tech Green Track et du Pôle Moteur à Rivesaltes (66)
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Orientales
Avis du 14 novembre 2022 / 2022-010997

2022APO130 pdf - 2.2 Mo

Projet d’extension du port, de requalification des espaces publics du secteur du port, de reconstruction de la zone technique nautique et sur la mise en compatibilité du document
d’urbanisme sur le territoire de la commune de La Grande-Motte (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 10 novembre 2022 / 2022-10865

2022APO129 pdf - 3.6 Mo

Projet de travaux sur le cours d’eau de l’Agouille de la Mar à Alenya, Saint-Cyprien et Canet-en-Roussillon (66)
Dossier étudié à la demande de la préfecture des Pyrénées Orientales
Avis du 10 novembre 2022 / 2022-11008

2022APO128 pdf - 1.4 Mo

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol à Lapeyrousse-Fossat (31)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Haute-Garonne
Avis du 07 novembre 2022 / 2022-11010

2022APO127 pdf - 1.2 Mo

Projet de parc photovoltaïque en 3 îlots à Rousson (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis du 04 novembre 2022 / 2022-10955

2022APO126 pdf - 1 Mo

Procédure commune de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) et d’autorisation du projet de zone d’aménagement concertée (ZAC) "Sainte-Catherine" à Poussan (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 03 novembre 2022 / 2022-10537

2022APO125 pdf - 2.7 Mo

Projet de renouvellement d’exploitation de l’ardoisière de la Moulieyre à Montpeyroux (12)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aveyron
Avis du 02 novembre 2022 / 2022-11062

2022APO124 pdf - 655.8 ko

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol à Mazères-de-Neste (65)
Dossier étudié à la demande de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Avis du 11 octobre 2022 / 2022-10938

2022APO123 pdf - 1.1 Mo

Projet de lotissements d’habitations "la Grange" au lieu-dit "la Pichette" à Fontenilles (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Gascogne Toulousaine (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 05 octobre 2022 / 2022-10887

2022APO122 pdf - 96.6 ko

Projet de parc photovoltaïque au lieu dit Combe Juliane à Boucoiran-et-Nozières (Gard)
Dossier étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer du Gard
Absence d’avis du 02 octobre 2022 / 2022-10875

2022APO121 pdf - 97.2 ko

Projet de construction d’un parc résidentiel de loisirs à Montbel (09)
Dossier étudié à la demande de Cabanes Nature et Spa
Avis du 03 octobre 2022 / 2022-10889

2022APO120 pdf - 913.4 ko

Construction d’un incinérateur de boues et de graisses d’épuration au sein de la station d’épuration des eaux usées de Béziers (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 29 septembre 2022 / 2022-10903

2022APO119 pdf - 1.4 Mo

Projet de création de la ferme éolienne de "Chasseradès" sur la commune de Mont-Lozère-et-Goulet (48)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Lozère
Avis du 26 septembre 2022 / 2021-9231

2022APO118 pdf - 1.7 Mo

Projet de réalisation d’un parc photovoltaïque au lieu dit "Combe poisse et Roc trouca" à Sauveterre (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis du 26 septembre 2022 / 2022-10823

2022APO117 pdf - 1 Mo

Projet de construction et d’extension d’un parc éolien de 6 machines à Boissezon (81)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn
Avis du 26 septembre 2022 / 2022-9402

2022APO116 pdf - 687.7 ko

Projet d’extension d’activités de la société Saint Benoit Mécanique à Montauban (82)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn et Garonne
Avis du 23 septembre 2022 / 2022-10505

2022APO115 pdf - 825.8 ko

Projet d’exploitation du site Pierre Fabre Médicament à Gaillac (81)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn
Avis du 20 septembre 2022 / 2022-10828

2022APO114 pdf - 546.8 ko

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol à Laramière (46)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Lot
Avis du 15 septembre 2022 / 2022-10849

2022APO113 pdf - 1.2 Mo

Projet de requalification du secteur "Chemin Bas d’Avignon" à Nîmes (30) dans le cadre d’une procédure commune
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Absence d’avis du 14 septembre 2022 / 2022-10667

2022APO112 pdf - 102.2 ko

Projet d’accueil de boues externes dans une unité de méthanisation et sur une plateforme de compostage au sein du site de traitement des eaux usées de Nîmes Ouest (30)
Dossier étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer du Gard
Absence d’avis du 14 septembre 2022 / 2022-10559

2022APO111 pdf - 96.6 ko

Projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) "la Caseta" à l’Ille-sur-Têt (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de l’Ille-sur-Têt (Pyrénées-Orientales)
Avis du 13 septembre 2022 / 2022-10794

2022APO110 pdf - 538.4 ko

Projet de construction de deux usines de production d’eau potable à Montauban (82)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn-et-Garonne
Avis du 12 septembre 2022 / 2022-10801

2022APO109 pdf - 583.1 ko

Projet de requalification du secteur "Marché Gare" à Nîmes dans le cadre d’une procédure commune (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Absence d’avis du 9 septembre 2022 / 2022-10651

2022APO108 pdf - 88.2 ko

Projet de construction d’un parc agrivoltaïque au lieu-dit « La Hilette » à Montesquieu-Volvestre (31)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de la Haute-Garonne
Avis du 9 septembre 2022 / 2022-10870

2022APO107 pdf - 1 Mo

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « Badones » à Béziers (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 7 septembre 2022 / 2022-10780

2022APO106 pdf - 1.3 Mo

Projet de centrale solairex aux lieux-dits « Les Pradels », « Poursan », « Pla Delphi » et « Serro d’Al Bosc » à Coustouge (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis du 6 septembre 2022 / 2022-10759

2022APO105 pdf - 1.6 Mo

Déclaration d’utilité publique nécessaire à la réalisation des travaux relatifs à la fin de l’aménagement de la Zone d’aménagement concertée « Pierresvives » à Montpellier (34)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Absence d’avis du 1er septembre 2022 / 2022-10793

2022APO104 pdf - 79.3 ko

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-André-de-Roquelongue (11)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 01 septembre 2022 / 2022-10777

2022APO103 pdf - 848.8 ko

Projet de DUP ZAC "des Horts de Vernis" sur la commune de Saussan (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Absence d’avis du 23 août 2022 / 2022-10624

2022APO102 pdf - 95.1 ko

Projet d’aménagement du Gave de Gavarnie sur la commune de Gavarnie-Gèdre (65)
Dossier étudié à la demande de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Avis sur projet du 18 août 2022 / 2022-10024

2022APO101 pdf - 597.4 ko

Projet de défrichement préalable à la construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol aux lieux-dit « Le Riel et Saint-Fritoux » à La Serpent (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 18 août 2022 / 2022-10741

2022APO100 pdf - 1.3 Mo

Projet de création d’un port de plaisance fluvial sur le petit Rhône à Fourques (30)
Dossier étudié à la demande de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Avis sur projet du 17 août 2022 / 2022-10703

2022APO99 pdf - 2.9 Mo

Projet de création d’un poste électrique 63 000/20 000 volts sur la commune de La Panouse (48) et son raccordement souterrain au poste de Montgros (en 90 000 volts exploité en 63 000 volts)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Lozère
Avis sur projet du 16 août 2022 / 2022-10708

2022APO98 pdf - 1.4 Mo

Projet de création de zone d’aménagement concerté (ZAC) "Des Montarels" sur la commune de Colombiers (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Colombiers (Hérault)
Avis sur projet du 11 août 2022 / 2022-10717

2022APO97 pdf - 1.3 Mo

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Thézan-les-Béziers (34)
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault
Avis sur projet du 12 août 2022 / 2022-10697

2022APO96 pdf - 760.7 ko

Création d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune d’Antugnac (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 10 août 2022 / 2022-10687

2022APO95 pdf - 1.6 Mo

Projet d’aménagement global de l’Ile du Ramier à TOULOUSE (31)
Dossier étudié à la demande de Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 9 août 2022 / 2022-10639

2022APO94 pdf - 3.2 Mo

Projet d’extension de la ZAC du Mas de la Garrigue Nord sur le territoire de la commune de Rivesaltes (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Avis sur projet du 9 août 2022 / 2022-10648

2022APO93 pdf - 1.1 Mo

Projet d’agrandissement d’un élevage porcin à Trie-sur-Baïse (65)
Dossier étudié à la demande de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Absence d’avis du 1er août 2022 / 2022-10660

2022APO92 pdf - 981.2 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol à Carcassonne (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Absence d’avis du 1er août 2022 / 2022-10621

2022APO91 pdf - 93 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol à Saint-Marcel-de-Careiret (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Absence d’avis du 1er août 2022 / 2022-10618

2022APO90 pdf - 95.6 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol au lieu-dit "Souyri" à Savignac (12)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 27 juillet 2022 / 2022-10636

2022APO89 pdf - 826.3 ko

Projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Combe nègre" à Savignac (12)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 27 juillet 2022 / 2022-10637

2022APO88 pdf - 1.1 Mo

Projet de parc photovoltaïque au sol « SOLEIL ELEMENTS 14 » à Castelnau-d’Aude (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 20 juillet 2022 / 2022-10574

2022APO87 pdf - 618.3 ko

Projet de réalisation d’un lotissement d’habitations à Rivesaltes (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rivesaltes (Pyrénées Orientales)
Avis sur projet du 13 juillet 2022 / 2022-10613

2022APO86 pdf - 573.5 ko

Projet de création d’un parc éolien sur la commune de Moulézan (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis sur projet du 15 juillet 2022 / 2022-10586

2022APO85 pdf - 1 Mo

Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Raissac-sur-Lampy (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Absence d’avis du 02 juillet 2022 / 2022-10525

2022APO84 pdf - 94.5 ko

Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit"de l’Espinasse" à Miraval-Cabardès (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 18 juillet 2022 / 2022-10622

2022APO83 pdf - 736.4 ko

Projet de construction de deux serres et d’un hangar avec panneaux photovoltaïques à Nègrepelisse (82)
Dossier étudié à la demande du centre instructeur mutualisé de la communauté de communes Quercy Caussadais et de la communauté de communes Quercy Vert Aveyron
Avis sur projet du 13 juillet 2022 / 2022-10644

2022APO82 pdf - 908.7 ko

Projet de modification des installations de la société SNAM à Viviez (12)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 08 juillet 2022 / 2022-10596

2022APO81 pdf - 449.3 ko

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol au lieu-dit "Els Pontells" sur le territoire de la commune de Vivès (66)
Dossier étudié à la demande de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 08 juillet 2022 / 2022-10556

2022APO80 pdf - 939.2 ko

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol à Jegun (32)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gers
Avis sur projet du 08 juillet 2022 / 2022-10598

2022APO79 pdf - 486.5 ko

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol à Lézignan la Cèbe (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 08 juillet 2022 / 2022-10561

2022APO78 pdf - 835.6 ko

Projet d’extension d’une carrière de granulats à Beaucaire (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis sur projet du 05 juillet 2022 / 2022-10383

2022APO77 pdf - 467 ko

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol à Alzonne (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 01 juillet 2022 / 2022-10527

2022APO76 pdf - 676.6 ko

Projet de parc photovoltaïque CNR-ZA Domitia à Beaucaire (Gard)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis sur projet du 28 juin 2022 / 2022-10512

2022APO75 pdf - 394.9 ko

Projet de construction d’un collège dans le quartier de Malepère à Toulouse (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Toulouse (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 01 juillet 2022 / 2022-10533

2022APO74 pdf - 931.6 ko

Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit Minjoulet à Montaut (31)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Haute-Garonne (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 27 juin 2022 / 2022-10508

2022APO73 pdf - 859.4 ko

Projet de construction d’une unité de digestion des boues de la station d’épuration de Carcassonne-Saint-Jean (11)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude (Aude)
Absence d’avis du 27 juin 2022 / 2022-10718

2022APO72 pdf - 93.3 ko

Projet de réhabilitation de la centrale hydroélectrique de Lastend à Vabre (81)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn (Tarn)
Avis sur projet du 27 juin 2022 / 2022-10499

2022APO71 pdf - 853 ko

Projet "RD115 - RD618 aménagements entre Le Boulou et Céret - nouvel accès à Céret et Maureillas - nouveau pont sur le Tech" localisé sur la commune de Céret (66)
Dossier étudié à la demande de la Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 15 juin 2022 / 2021-9970

2022APO70 pdf - 1.5 Mo

Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol à Saint-Antonin-Noble-Val et de mise en compatibilité par déclaration de projet du PLUi de la communauté de communes de Quercy Rouergue et des Gorges de l’Aveyron (82)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn et Garonne (Tarn et Garonne)
Avis sur projet du 17 juin 2022 / 2022-10474

2022APO69 pdf - 1.2 Mo

Projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) sur le territoire de la commune de Corneilhan (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Corneilhan (Hérault)
Avis sur projet du 13 juin 2022 / 2022-10503

2022APO68 pdf - 531.5 ko

Projet d’unité de méthanisation "Coudournac" à Bozouls (12)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis du 13 juin 2022 / 2022-10456

2022APO67 pdf - 917 ko

Projet d’extension phase 2 du port de Port-la-Nouvelle (11)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis du 9 juin 2022 / 2022-10197

202APO66 pdf - 1.5 Mo

Aménagement du quartier du Brouillau sur le territoire de la commune de Puisserguier (34)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Sud Hérault
Absence d’avis du 8 juin 2022 / 2022-10435

2022APO65 pdf - 96.4 ko

Projet d’extension du golf à Castres (81)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn
Avis sur projet du 08 juin 2022 / 2022-10452

2022APO64 pdf - 677 ko

Projet d’extension de la station de traitement des eaux usées à Plaisance du Touch (31)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Haute-Garonne
Avis sur projet du 07 juin 2022 / 2022-10480

2022APO63 pdf - 539.3 ko

Projet de renouvellement de l’exploitation d’une carrière de schistes ardoisiers à Saint-Hippolyte (12)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 03 juin 2022 / 2022-10524

2022APO62 pdf - 847.2 ko

Projet de création d’une aire de stationnement au Château de Roquefoulet à Montgeard (31)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Haute-Garonne
Avis sur projet du 01 juin 2022 / 2022-10544

2022APO61 pdf - 624 ko

Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol à Gibel (31)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Haute-Garonne
Avis sur projet du 31 mai 2022 / 2022-10410

2022APO60 pdf - 1.2 Mo

Projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) "La Sagne" sur le territoire de la commune de Gruissan (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gruissan (Aude)
Avis sur projet du 23 mai 2022 / 2022-10381

2022APO59 pdf - 1.1 Mo

Projet de parc photovoltaïque au sol du Roujanel sur le territoire des communes de Prévenchères et Pied-de-Borne (48)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Lozère
Avis sur projet du 21 mai 2022 / 2022-10366

2022APO58 pdf - 371.3 ko

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol à Masseube (32)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gers
Avis sur projet du 20 mai 2022 / 2022-10384

2022APO57 pdf - 608.8 ko

Nécessité d’actualiser l’étude d’impact relative à l’aménagement du domaine skiable du Grand Tourmalet concernant le remplacement du télésiège des 4 termes à Bagnères de Bigorre (65)
Dossier étudié à la demande du SEML du Grand Tourmalet
Avis sur projet du 19 mai 2022 / 2022-10479

2022APO56 pdf - 396.7 ko

Projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "La Tour" sur le territoire de la commune de Montréal (11)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 16 mai 2022 / 2022-10345

2022APO55 pdf - 392.6 ko

Projet de « CHU de Nîmes Carémeau » sur le territoire de la commune de Nîmes (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Absence d’avis du 16 mai 2022 / 2022-10353

2022APO54 pdf - 67 ko

Réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol "Soleil de la Zac Mitra 2 "sur le territoire des communes de Garons et Saint Gilles (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Absence d’avis du 16 mai 2022 / 2022-10350

2022APO53 pdf - 97.8 ko

Projet de création d’une centrale hydroélectrique sur le gave de Cestrède à Gavarnie-Gèdre (65)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture des Hautes-Pyrénées
Avis sur projet du 16 mai 2022 / 2022-9094

2022APO52 pdf - 665.2 ko

Projet de restructuration de la station de ski (front de neige et piste panoramique, téléski de la Chapelle, tapis roulant couvert Axurit, tapis roulant non couvert Sifflote) de la commune de Formiguères (66)
Dossier étudié à la demande de Préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 16 mai 2022 / 2022-10467

2022APO51 pdf - 130.7 ko

Projet de reconstruction de l’usine hydroélectrique sur la commune de Viterbe (81)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Tarn
Avis sur projet du 16 mai 2022 / 2022- 10363

2022APO50 pdf - 417.4 ko

Projet de construction et d’exploitation d’une centrale éolienne au lieu-dit "Puech de Senrières" sur la commune de Durenque (12)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 13 mai 2022 / 2022- 10354

2022APO49 pdf - 946.5 ko

Aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Liéoux (31)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 13 mai 2022 / 2022- 10368

2022APO48 pdf - 910.7 ko

Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Berrac (32)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gers
Avis sur projet du 12 mai 2022 / 2022- 10356

2022APO47 pdf - 711 ko

Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit "les Cabanes" sur les communes de Lanzac et Le Roc (46)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Lot
Avis sur projet du 10 mai 2022 / 2022-10337

2022APO46 pdf - 992.1 ko

Projet de création du parc éolien "La Luçoise" sur la commune de Luc (48)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de la Lozère
Avis sur projet du 09 mai 2022 / 2021-9080

2022APO45 pdf - 2.4 Mo

Projet de création d’une installation de production d’hydrogène de la société Hyd’Occ sur la commune de Port-la-Nouvelle (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 02 mai 2022 / 2022-10318

2022APO44 pdf - 1.5 Mo

Projet de création d’une unité de production biopharmaceutique sur la commune de Toulouse (31)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de la Haute-Garonne
Avis sur projet du 28 avril 2022 / 2022-10370

2022APO43 pdf - 730.5 ko

Projet d’aménagement d’une centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune d’Oreilla (66)
Dossier étudié à la demande de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 22 avril 2022 / 2021-9714

2022APO42 pdf - 1.4 Mo

projet d’aménagement d’un camping à La-Barthe-de-Neste (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de La-Barthe-de-Neste
Avis sur projet du 25 avril 2022 / 2022-10323

2022APO41 pdf - 745 ko

Projet de Centrale photovoltaïque au sol "Al Bosc" à Saint-Estève (66)
Dossier étudié à la demande de Préfecture des Pyrénées-Orientales
Absence d’avis du 22 avril 2022 / 2022-10282

2022APO40 pdf - 95.9 ko

Projet de renouvellement urbain du "Mas de Mingue" sur le territoire de la commune de Nîmes (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis sur projet du 25 avril 2022 / 2021-9859

2022APO39 pdf - 1.8 Mo

Projet d’extension des activités d’abattage de volailles et de la station de traitement des effluents à Gramat (46)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Lot
Avis sur projet du 25 avril 2022 / 2022-9996

2022APO38 pdf - 765.4 ko

Projet de renouvellement de l’exploitation d’une carrière de basalte à ciel ouvert au lieu-dit "Gourdoux et Colombies" sur la commune de Brommat (12)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 22 avril 2022 / 2022- 10331

2022APO37 pdf - 1.2 Mo

Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Narbonne (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 15 avril 2022 / 2022- 10273

2022APO36 pdf - 1.4 Mo

Projet de centrale photovoltaïque au sol lieu-dit "les Combes" sur le territoire de la commune de Garrigues-Sainte-Eulalie (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis sur projet du 14 avril 2022 / 2022- 10266

2022APO35 pdf - 637.7 ko

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol de la commune de Avignonet Lauragais (31)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 12 avril 2022 / 2022-10315

2022APO34 pdf - 1.1 Mo

Projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol de la commune de Saint-Nazaire (30)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis sur projet du 08 avril 2022 / 2022-10240

2022APO33 pdf - 901.9 ko

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol de la commune de Badens (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 06 avril 2022 / 2022-10267

2022APO32 pdf - 750.1 ko

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol de la commune de Fontjoncouse (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 04 avril 2022 / 2022-10215

2022APO31 pdf - 1 Mo

Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol de la commune de Ribaute et Tournissan (11)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 29 mars 2022 / 2022-10214

2022APO30 pdf - 1.1 Mo

Projet de modification de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) Saint Jean de Libron sur la commune de Béziers (34)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 29 mars 2022 / 2022-10201

2022APO29 pdf - 1.7 Mo

Projet de création de la ferme éolienne de Montagne de Sasses sur la commune de Monts-de-Randon (48)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Lozère
Avis sur projet du 25 mars 2022 / 2021-9273

2022APO28 pdf - 498.6 ko

Projet de renouvellement Urbain des quartiers Pissevin et Valdegour à Nîmes (30) dans le cadre d’une procédure commune au titre de l’autorisation environnementale et de la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme.
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gard
Absence d’avis du 23 mars 2022 / 2021-9355

2022APO27 pdf - 66.4 ko

Projet d’aménagement de la ZAC de Ferro-Lèbres de la commune de Tournefeuille (31)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 23 mars 2022 / 2022-10210

2022APO26 pdf - 446.8 ko

Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol de la commune de Lachapelle-Auzac (46)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Albières – Côte Vermeille – Illibéris
Avis sur projet du 21 mars 2022 / 2021-10195

2022APO25 pdf - 889.6 ko

Projet de construction d’une centrale solaire thermique de la commune de Palau-del-Vidre (66)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Albières – Côte Vermeille – Illibéris
Avis sur projet du 17 mars 2022 / 2022-10171

2022APO24 pdf - 502.4 ko

Projet de construction de parc photovoltaïque flottant de la commune de Montaut (09)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Ariège
Avis sur projet du 17 mars 2022 / 2022-10188

2022APO23 pdf - 420.3 ko

Projet de restructuration de la station de ski de la commune de Formiguères (66)
Dossier étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 11 mars 2022 / 2022-10173

2022APO22 pdf - 1.5 Mo

Projet de construction d’une usine de panneaux en mousse de polyuréthane SOPREMA sur le territoire de la commune de Saint-Gilles (30)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Gard
Avis sur projet du 11 mars 2022 / 2022-10154

2022APO21 pdf - 415.4 ko

Projet d’aménagement résidentiel "Le Llebemans" sur le territoire de la commune de Thuir (66)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Avis sur projet du 7 mars 2022 / 2022-10138

2022APO20 pdf - 377.5 ko

Projet de création de la Zone d’aménagement concerté (ZAC) "Via Europa" sur le territoire de la commune de Vendres (34)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de La Domitienne (Hérault)
Avis sur projet du 4 mars 2022 / 2022-10132

2022APO19 pdf - 1.3 Mo

Aménagements sur le Rieumassel sur le territoire de la commune de Grabels (34)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 3 mars 2022 / 2022-10120

2022APO18 pdf - 1.4 Mo

Création d’un réseau d’irrigation pour l’Association syndicale autorisée (ASA) de Gruissan sur le territoire des communes de Gruissan et Narbonne (11)
Dossier étudié à la demande de l’ASA de Gruissan (Aude)
Avis sur projet du 3 mars 2022 / 2022-10121

2022APO17 pdf - 380.4 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol au lieu-dit "Cantomerle" de Lavernose-Lacasse (31)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 22 février 2022 / 2022-10097

2022APO16 pdf - 674.3 ko

Projet de rénovation de la centrale hydroélectrique de Saint-Paul-Cap-de-Joux (81)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn
Avis sur projet du 17 février 2022 / 2021-10100

2022APO15 pdf - 564.5 ko

Projet de système d’endiguement sur le territoire de la commune de Juvignac (34)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 17 février 2022 / 2021-10105

2022APO14 pdf - 2.1 Mo

Aménagement de la ZAC Font Longue sur le territoire de la commune de Vias (34) dans la cadre du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) présentant le projet et comprenant l’étude d’impact
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 9 février 2022 / 2021-10037

2022APO13 pdf - 923.9 ko

Projet de création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) "La Plaine" sur le territoire de la commune de Boujan-sur-Libron (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boujan-sur-Libron (Hérault)
Avis sur projet du 09 février 2022 / 2021-10052

2022APO12 pdf - 684.8 ko

Projet de construction et d’exploitation de parc photovoltaïque flottant et terrestre sur le territoire de la commune de Cahuzac-sur-Adour (32)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Gers
Avis sur projet du 07 février 2022 / 2021-10049

2022APO11 pdf - 726.2 ko

Projet de parc photovoltaïque au sol aux lieux-dits "quartier de Sarrazan" et "quartier de Ramounet" sur le territoire de la commune de Condom (Gers)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Gers (32)
Avis sur projet du 01 février 2022 / 2021-10098

2022APO10 pdf - 1.3 Mo

Projet de poursuite d’exploitation de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) au lieu-dit "Mas d’Arnaud" sur le territoire de la commune de Soumont (34)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Absence d’avis du 2 février 2022 / 2020-9591

2022APO9 pdf - 96.1 ko

Projet de recherche, ouverture de travaux et permis d’exploitation de gîtes géothermiques sur le territoire de la commune de Labège (Haute-Garonne)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Haute-Garonne (31)
Avis sur projet du 01 février 2022 / 2021-10073

2022APO8 pdf - 785 ko

Projet d’autorisation d’exploiter un parc éolien Lou Paou II sur la commune nouvelle de Monts-de-Randon (anciennement Servières) (48)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de la Lozère
Avis sur projet du 1er février 2022 / 2021-10042

2022APO7 pdf - 397.9 ko

Projet de voie urbaine sud (VUS) sur la comme de Nîmes (30) – procédure commune sur le rapport d’évaluation environnementale commun au plan local d’urbanisme (PLU) et au projet
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Gard
Avis sur projet du 1er février 2022 / 2021-9282

2022APO6 pdf - 943.6 ko

Projet de création d’un parc résidentiel de loisirs sur le territoire de la commune de Saint-Sardos (Tarn et Garonne)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sardos (82)
Avis sur projet du 27 janvier 2022 / 2021-10018

2022APO5 pdf - 760.2 ko

Projet de création de parc éolien sur le territoire de la commune de Lestrade-et-Thouels (Aveyron)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 27 janvier 2022 / 2021-9502

2022APO4 pdf - 940.1 ko

Renouvellement et extension d’une carrière à ciel ouvert de calcaire comprenant sur place des installations de traitements mobiles au lieu-dit "carrière du Cavet" sur le territoire de la commune de La Cavalerie (Aveyron)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 21 janvier 2022 / 2021-9877

2022APO3 pdf - 878.3 ko

Régularisation de l’autorisation du Forage F3 « Sant Pere » destiné à l’alimentation en eau potable sur le territoire de la commune de Claira (Pyrénées-Orientales)
Dossier étudié à la demande de la Préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 10 janvier 2022 / 2020-10000

2022APO2 pdf - 951.8 ko

Projet de renouvellement urbain du secteur les Hauts de la Croix d’Argent sur le territoire de la commune de Montpellier (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montpellier
Absence d’avis du 10 janvier 2022 / 2020-9951

2022APO1 pdf - 92.3 ko

Avis rendus sur projets de la MRAe Occitanie en 2022

DECEMBRE 2022

NOVEMBRE 2022

OCTOBRE 2022

SEPTEMBRE 2022

AOÛT 2022

JUILLET 2022

JUIN 2022

MAI 2022

Avril 2022

Mars 2022

FÉVRIER 2022

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