Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes

publié le 23 janvier 2019

La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69) ; modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yssingeaux (43) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26) dans le cadre d’une déclaration de projet ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dallet (63) ; révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Sahune (26)



JANVIER 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Recours formé à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Agny (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA20 (format pdf - 237.7 ko - 23/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01174 / voir aussi décision retirée 2018DKARA448 (format pdf - 243.5 ko - 27/09/2018) du 25 septembre 2018
Décision du 22 janvier 2019

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yssingeaux (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yssingeaux (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA19 (format pdf - 157.6 ko - 23/01/2019) / 2018-KKU-1168
Décision du 19 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA18 (format pdf - 191.1 ko - 21/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1157
Décision du 18 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dallet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA17 (format pdf - 155.8 ko - 21/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1158
Décision du 18 janvier 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Sahune (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sahune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA16 (format pdf - 169.3 ko - 21/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1169
Décision du 18 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cercier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles et la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA15 (format pdf - 181 ko - 18/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01172
Décision du 16 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boisse (01) pour la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Goucheronnes, faisant l’objet d’une procédure de déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA14 (format pdf - 153.7 ko - 18/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01170
Décision du 16 janvier 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chantemerle-les-Blés (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA13 (format pdf - 180.4 ko - 18/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01166
Décision du 16 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA12 (format pdf - 181.3 ko - 15/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01163
Décision du 14 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Mazayes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA11 (format pdf - 199.8 ko - 15/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01155
Décision du 14 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Corcy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA10 (format pdf - 168.4 ko - 14/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001165
Décision du 11 janvier 2019

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Valaurie (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valaurie (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA9 (format pdf - 167.7 ko - 14/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001162
Décision du 11 janvier 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA8 (format pdf - 167.1 ko - 14/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1161
Décision du 11 janvier 2019

Élaboration de la carte communale de la commune de Rocles (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocles (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA7 (format pdf - 197.9 ko - 10/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1160
Décision du 9 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26) dans le cadre de la déclaration de projet n°4 relative à l’extension du projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Pizançon
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA6 (format pdf - 164.2 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1156
Décision du 7 janvier 2019

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA5 (format pdf - 182.3 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1159
Décision du 4 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saurier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saurier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA4 (format pdf - 186 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1153
Décision du 4 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Just (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA3 (format pdf - 187.9 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1151
Décision du 4 janvier 2019

Modification n°9 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Challes-les-Eaux (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA2 (format pdf - 193 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001154
Décision du 4 janvier 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argonay (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA1 (format pdf - 181.4 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001152
Décision du 4 janvier 2019