Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2020
DÉCEMBRE 2020
Modification simplifiée n°1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Tarentaise Vanoise (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’Assemblée du Pays de Tarentaise-Vanoise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2057 Décision du 23 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de l’Assemblée du Pays de Tarentaise-Vanoise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2057 Décision du 23 décembre 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée « Le Pin » (38) (commune nouvelle Villages du lac de Paladru)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Villages du lac de Paladru (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2050 Décision du 23 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Villages du lac de Paladru (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2050 Décision du 23 décembre 2020
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation de la zone d’aménagement concertée (ZAC) « Sergy Dessous », située sur la commune de Sergy, du plan local d’urbanisme intercommunal et tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUIH) du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du département de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2047 Décision du 23 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du département de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2047 Décision du 23 décembre 2020
Recours contre la décision 2020-ARA-KKUPP-1980 de soumission à évaluation environnementale de la modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2053 Décision du 22 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2053 Décision du 22 décembre 2020
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2036 Décision du 22 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2036 Décision du 22 décembre 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Druillat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Druillat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2046 Décision du 22 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Druillat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2046 Décision du 22 décembre 2020
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2051 Décision du 21 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2051 Décision du 21 décembre 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Giat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2040 Décision du 18 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2040 Décision du 18 décembre 2020
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rontalon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2049 Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2049 Décision du 17 décembre 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rontalon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2044 Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2044 Décision du 17 décembre 2020
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une résidence seniors du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pélussin (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2039 Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2039 Décision du 17 décembre 2020
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Saint-Sauves-d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2052 Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2052 Décision du 17 décembre 2020
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vonnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2052 Décision du 17 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2052 Décision du 17 décembre 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Vendon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Vendon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2048 Retrait du dossier par la commune le 2 avril 2021 et dépôt d’un nouveau dossier le 31 mars 2021 Décision du 15 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Vendon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2048 Retrait du dossier par la commune le 2 avril 2021 et dépôt d’un nouveau dossier le 31 mars 2021 Décision du 15 décembre 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Misérieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2037 Décision du 14 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2037 Décision du 14 décembre 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaux-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaux-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2030 Décision du 10 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaux-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2030 Décision du 10 décembre 2020
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-sur-Veyle (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2036 Décision du 9 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2036 Décision du 9 décembre 2020
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commue de Peschadoires (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2045 Décision du 9 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2045 Décision du 9 décembre 2020
Révision de la carte communale (CC) de Peyzieux-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyzieux-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2035 Décision du 9 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyzieux-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2035 Décision du 9 décembre 2020
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Glandage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Glandage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-2034 Décision du 3 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Glandage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-2034 Décision du 3 décembre 2020
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Termignon (73) (commune nouvelle : Val-Cenis (Savoie)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2032 Décision du 2 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2032 Décision du 2 décembre 2020
NOVEMBRE 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loubeyrat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loubeyrat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2026 Décision du 27 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loubeyrat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2026 Décision du 27 novembre 2020
Modification simplifiée n°1du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tauves (63)
Cas par cas étudié à la demande de a commune de Tauves (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2025 Décision du 26 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de a commune de Tauves (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2025 Décision du 26 novembre 2020
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Villedieu (15)
Cas par cas étudié à la demande de a commune de Villedieu (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2025 Décision du 25 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de a commune de Villedieu (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2025 Décision du 25 novembre 2020
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2042 Décision du 25 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2042 Décision du 25 novembre 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creys-Mépieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Creys-Mépieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2010 Décision du 24 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Creys-Mépieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2010 Décision du 24 novembre 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-de-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2031 Décision du 23 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2031 Décision du 23 novembre 2020
Élaboration du plan de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montjoux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-2027 Décision du 23 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-2027 Décision du 23 novembre 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB), Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2023 Décision du 18 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB), Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2023 Décision du 18 novembre 2020
Modification n° 7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-la-Grand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-la-Grand (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2028 Décision du 17 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-la-Grand (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2028 Décision du 17 novembre 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2024 Décision du 17 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2024 Décision du 17 novembre 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fons (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fons (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2029 Décision du 12 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fons (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2029 Décision du 12 novembre 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-de-Vals (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-de-Vals (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2021 Décision du 9 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-de-Vals (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2021 Décision du 9 novembre 2020
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2019 Décision du 6 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2019 Décision du 6 novembre 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefontaine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2018 Décision du 4 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2018 Décision du 4 novembre 2020
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2020 Décision du 2 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-2020 Décision du 2 novembre 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-sous-Anjou (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-sous-Anjou (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2017 Décision du 2 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-sous-Anjou (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2017 Décision du 2 novembre 2020
OCTOBRE 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monétay-sur-Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monétay-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2022 Décision du 28 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monétay-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-2022 Décision du 28 octobre 2020
[(Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars-les-Dombes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars-les-Dombes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagny (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
[(Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parent (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Val des Usses de la communauté de communes Usses et Rhône (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moulins (03)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Moulins Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crépol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépol (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Bourgoin-Jallieu, de L’Isle-d’Abeau et de Vaulx-Milieu (38) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation du projet de renaturation de la Bourbre présenté par le Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre
Cas par cas étudié à la demande de La Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valencin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valencin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’un espace de loisirs et sportif dans le secteur du lac de Thuy
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
[(Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Boëge (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souzy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorette (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lorette (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
SEPTEMBRE 2020
[(Recours contre la décision sur la modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1996 Décision du 29 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1996 Décision du 29 septembre 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1998 Décision du 30 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1998 Décision du 30 septembre 2020
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allevard-les-Bains (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allevard-les-Bains (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1997 Décision du 28 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allevard-les-Bains (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1997 Décision du 28 septembre 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentillères (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1994 Décision du 25 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1994 Décision du 25 septembre 2020
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet de renouvellement urbain du plan local d’urbanisme (PLU) de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1995 Décision du 23 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1995 Décision du 23 septembre 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Laval (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1988 Décision du 22 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1988 Décision du 22 septembre 2020
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tupins et Semons (69)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1987 Décision du 22 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1987 Décision du 22 septembre 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dagneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dagneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1991 Décision du 22 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dagneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1991 Décision du 22 septembre 2020
Modification simplifiée n° 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01989 Décision du 21 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01989 Décision du 21 septembre 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thyez (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1990 Décision du 17 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1990 Décision du 17 septembre 2020
Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1984 Décision du 17 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1984 Décision du 17 septembre 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reventin-Vaugris (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique relative à la création du complément du demi-diffuseur n°11 de Vienne Sud sur l’autoroute A7
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1986 Décision du 10 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1986 Décision du 10 septembre 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf-du-Rhône (26) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque flottante
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-du-Rhône (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1983 Décision du 10 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-du-Rhône (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1983 Décision du 10 septembre 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Porcieu-Amblagnieu(38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1985 Décision du 10 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1985 Décision du 10 septembre 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1982 Décision du 7 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1982 Décision du 7 septembre 2020
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1980 Décision du 7 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1980 Décision du 7 septembre 2020
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etaux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1978 Décision du 6 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1978 Décision du 6 septembre 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pessat-Villeneuve (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcan (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1979 Décision du 3 septembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcan (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1979 Décision du 3 septembre 2020
AOÛT 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Habitat et Déplacements du Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1977 Décision du 31 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1977 Décision du 31 août 2020
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1975 Décision du 30 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1975 Décision du 30 août 2020
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour le développement du parc zoologique, du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-la-Plaine (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne (42)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1974 Décision du 26 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne (42)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1974 Décision du 26 août 2020
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1973 Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1973 Décision du 25 août 2020
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Noirétable (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1992 Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1992 Décision du 25 août 2020
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Noirétable (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1972 Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1972 Décision du 25 août 2020
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Brussieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brussieu (69)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1969 Décision du 25 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brussieu (69)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1969 Décision du 25 août 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1968 Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1968 Décision du 21 août 2020
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une voie dédiée aux modes actifs de déplacement, dite « voie verte », du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Trivier de Courtes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1966 Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1966 Décision du 21 août 2020
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Olby (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olby (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2020-ARA-KKPP-1957 Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olby (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2020-ARA-KKPP-1957 Décision du 21 août 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-de-Boeuf (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1965 Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1965 Décision du 21 août 2020
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de Le Bois-d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1963 Décision du 21 août 2020
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1963 Décision du 21 août 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une résidence séniors et d’un espace médical de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1964 Décision du 13 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1964 Décision du 13 août 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUI-H) de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1961 Décision du 6 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1961 Décision du 6 août 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1960 Décision du 6 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1960 Décision du 6 août 2020
JUILLET 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Bonnefonds (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1962 Décision du 30 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1962 Décision du 30 juillet 2020
Décision concernant la modification n°1 du PLU de la commune Les Ancizes-Comps (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1958 Décision du 30 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1958 Décision du 30 juillet 2020
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1967 Décision du 20 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1967 Décision du 20 juillet 2020
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1946 Décision du 20 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1946 Décision du 20 juillet 2020
Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allonzier-la-Caille (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1954 Décision du 15 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1954 Décision du 15 juillet 2020
Révision de la carte communale (CC) de la commune de Cayrols (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1950 Décision du 15 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1950 Décision du 15 juillet 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochegude (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1959 Décision du 15 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1959 Décision du 15 juillet 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1952 Décision du 09 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1952 Décision du 09 juillet 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubusson d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la comme d’Aubusson d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01653 Décision du 6 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la comme d’Aubusson d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01653 Décision du 6 juillet 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01951 Décision du 6 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01951 Décision du 6 juillet 2020
JUIN 2020
Modification n° 9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1947 Décision du 24 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1947 Décision du 24 juin 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1956 Décision du 23 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1956 Décision du 23 juin 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parc solaire photovoltaïque
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1948 Décision du 23 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1948 Décision du 23 juin 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Régnié-Durette (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1945 Décision du 17 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1945 Décision du 17 juin 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) du Pays d’Alby (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1939 Décision du 11 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1939 Décision du 11 juin 2020
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Bellegarde-sur-Valserine (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1940 Décision du 8 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1940 Décision du 8 juin 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1943 Décision du 4 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1943 Décision du 4 juin 2020
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parc photovoltaïque du plan local d’urbanisme (PLU) de Vallon-en-Sully (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallon-en-Sully (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1906 Décision du 4 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallon-en-Sully (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1906 Décision du 4 juin 2020
Révision Allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1931 Décision du 2 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1931 Décision du 2 juin 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1930 Décision du 2 juin 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1930 Décision du 2 juin 2020
MAI 2020
Recours de la commune de La Côte-d’Arbroz (74) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°3 du plan d’aménagement de zone de la zone d’aménagement concertée du Village d’Arbroz
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1942 Décision du 26 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1942 Décision du 26 mai 2020
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villereversure (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villereversure (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1941 Décision du 19 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villereversure (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1941 Décision du 19 mai 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1928 Décision du 15 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1928 Décision du 15 mai 2020
Recours de la commune de Tournon-sur-Rhône (07) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 de son plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1923 Décision du 13 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1923 Décision du 13 mai 2020
Mise en compatibilité du PLU de Clermont-Ferrand (63) dans le cadre de la déclaration de projet concernant la requalification du site industriel de la sucrerie de Bourdon
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1935 Décision du 12 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1935 Décision du 12 mai 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tain-l’Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tain-L’Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1934 Décision du 12 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tain-L’Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1934 Décision du 12 mai 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montvalezan (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montvalezan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1929 Décision du 11 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montvalezan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1929 Décision du 11 mai 2020
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Charavines (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1925 Décision du 4 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1925 Décision du 4 mai 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etrembières (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etrembières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1932 Décision du 4 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etrembières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1932 Décision du 4 mai 2020
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Hauteville-Lompnes, Commune nouvelle de Plateau d’Hauteville (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1920 Décision du 4 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1920 Décision du 4 mai 2020
AVRIL 2020
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Clelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1926 Décision du 30 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1926 Décision du 30 avril 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1924 Décision du 30 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1924 Décision du 30 avril 2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Messimy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1921 Décision du 29 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1921 Décision du 29 avril 2020
Mise en compatibilité n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1918 Décision du 28 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1918 Décision du 28 avril 2020
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Amant-Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1927 Décision du 28 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1927 Décision du 28 avril 2020
Recours de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité de son plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une résidence seniors
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1922 Décision du 28 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1922 Décision du 28 avril 2020
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1916 Décision du 25 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1916 Décision du 25 avril 2020
Recours de la communauté de communes Saône-Beaujolais contre la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1913 Décision du 27 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1913 Décision du 27 avril 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-en-Royans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-en-Royans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1915 Décision du23 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-en-Royans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1915 Décision du23 avril 2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Clelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1919 Décision du 23 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1919 Décision du 23 avril 2020
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1903 Décision du 22 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1903 Décision du 22 avril 2020
Recours de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (CCVD) - Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU - 1911 Décision du 21 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (CCVD) - Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU - 1911 Décision du 21 avril 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1917 Décision du 21 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1917 Décision du 21 avril 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1914 Décision du 21 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1914 Décision du 21 avril 2020
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Lapalisse (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1910 Décision du 14 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1910 Décision du 14 avril 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marthod (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marthod (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1912 Décision du 10 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marthod (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1912 Décision du 10 avril 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1908 Décision du 9 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1908 Décision du 9 avril 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Limagne d’Ennezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1900 Décision du 7 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1900 Décision du 7 avril 2020
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Liergues – commune nouvelle de Porte des Pierres Dorées (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1904 Décision du 6 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1904 Décision du 6 avril 2020
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaleins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1899 Décision du 6 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1899 Décision du 6 avril 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Olloix (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1905 Décision du 6 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1905 Décision du 6 avril 2020
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1898 Décision du 6 avril 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1898 Décision du 6 avril 2020
MARS 2020
Révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1896 Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1896 Décision du 24 mars 2020
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Gal-sur-Sioule (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gal-sur-Sioule (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1901 Décision du 26 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gal-sur-Sioule (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1901 Décision du 26 mars 2020
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes Le Grésivaudan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Le Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1897 Décision du 26 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Le Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1897 Décision du 26 mars 2020
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Pierreville (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val d’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1828 Décision du 26 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val d’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKPP-1828 Décision du 26 mars 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parc solaire photovoltaïque
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1887 Décision du 25 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1887 Décision du 25 mars 2020
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cras (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1902 Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1902 Décision du 24 mars 2020
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Cras (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1892 Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1892 Décision du 24 mars 2020
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Arves (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Arves (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1895 Décision du 24 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Arves (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1895 Décision du 24 mars 2020
Révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Régnié-Durette (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1894 Décision du 19 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1894 Décision du 19 mars 2020
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Baume d’Hostun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKP-1890 Décision du 19 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKP-1890 Décision du 19 mars 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genilac (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01891 Décision du 17 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-01891 Décision du 17 mars 2020
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Rambaud (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1886 Décision du 12 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1886 Décision du 12 mars 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbrest (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1888 Décision du 12 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1888 Décision du 12 mars 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1889 Décision du 10 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1889 Décision du 10 mars 2020
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1883 Décision du 9 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1883 Décision du 9 mars 2020
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1882 Décision du 9 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1882 Décision du 9 mars 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serrières-sur-Ain (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1885 Décision du 9 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1885 Décision du 9 mars 2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Serrières-sur-Ain (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1880 Décision du 7 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKU-1880 Décision du 7 mars 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1881 Décision du 6 mars 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-ARA-KKUPP-1881 Décision du 6 mars 2020
FÉVRIER 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Baume d’Hostun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baume d’Hostun (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1875 Décision du 26 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baume d’Hostun (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1875 Décision du 26 février 2020
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sayat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Riom Limagne & Volcans » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1874 Décision du 25 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Riom Limagne & Volcans » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1874 Décision du 25 février 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1877 Décision du 24 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1877 Décision du 24 février 2020
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Die (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1871 Décision du 22 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1871 Décision du 22 février 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Ancizes-Comps (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1876 Décision du 21 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1876 Décision du 21 février 2020
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1869 Décision du 20 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1869 Décision du 20 février 2020
Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Propiac (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1867 Décision du 19 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1867 Décision du 19 février 2020
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genès-Champanelle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genès-Champanellem (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1837 Décision du 17 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genès-Champanellem (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1837 Décision du 17 janvier 2020
Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) de Chanaz en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - site patrimonial remarquable (SPR) sur la commune de Chanaz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanaz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1864 Décision du 14 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanaz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1864 Décision du 14 février 2020
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1873 Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1873 Décision du 13 février 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1868 Décision du 13 février 2020
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1868 Décision du 13 février 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1879 Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1879 Décision du 13 février 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1861 Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1861 Décision du 13 février 2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chaponnay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP1860 Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP1860 Décision du 12 février 2020
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balan (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balan (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP1858 Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balan (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP1858 Décision du 12 février 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1866 Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1866 Décision du 12 février 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt, commune de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1862 Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1862 Décision du 12 février 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1859 Décision du 12 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1859 Décision du 12 février 2020
Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Marnaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1853 Décision du 10 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1853 Décision du 10 février 2020
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lezoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lezoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1855 Décision du 7 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lezoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1855 Décision du 7 février 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1851 Décision du 5 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1851 Décision du 5 février 2020
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1854 Décision du 4 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1854 Décision du 4 février 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarcey (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sarcey (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1852ARA-KKU-1852 Décision du 4 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sarcey (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1852ARA-KKU-1852 Décision du 4 février 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1583 Décision du 3 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1583 Décision du 3 février 2020
JANVIER 2020
Modification n° 3 du plan d’aménagement de zone de la zone d’aménagement concertée
du Village d’Arbroz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte-d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1857 Décision du 31 janvier 2020
du Village d’Arbroz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte-d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1857 Décision du 31 janvier 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1863 Décision du 31 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1863 Décision du 31 janvier 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Saint-Germain-Nuelles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Nuelles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1850 Décision du 31 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Nuelles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1850 Décision du 31 janvier 2020
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1843 Décision du 31 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1843 Décision du 31 janvier 2020
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Plats (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plats (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1835 Décision du 29 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plats (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1835 Décision du 29 janvier 2020
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuvy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuvy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1856 Décision du 29 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuvy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1856 Décision du 29 janvier 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1846 Décision du 28 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1846 Décision du 28 janvier 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1848 Décision du 27 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1848 Décision du 27 janvier 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1847 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1847 Décision du 23 janvier 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1844 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1844 Décision du 23 janvier 2020
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Lanslebourg-Mont-Cenis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1830 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1830 Décision du 23 janvier 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une résidence seniors
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1842 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1842 Décision du 23 janvier 2020
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière, commune nouvelle de Courchevel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1840 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1840 Décision du 23 janvier 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1841 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1841 Décision du 23 janvier 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brussieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brussieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1845 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brussieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1845 Décision du 23 janvier 2020
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Cirgues-sur-Couze (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cirgues-sur-Couze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1839 Décision du 23 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cirgues-sur-Couze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1839 Décision du 23 janvier 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trept (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trept (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1838 Décision du 22 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trept (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1838 Décision du 22 janvier 2020
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Maurice de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1836 Décision du 22 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1836 Décision du 22 janvier 2020
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Étrez, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1834 Décision du 21 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1834 Décision du 21 janvier 2020
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marches (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1833 Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1833 Décision du 16 janvier 2020
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Perpezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perpezat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1832 Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perpezat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1832 Décision du 16 janvier 2020
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creys-Mépieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Creys-Mépieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1829 Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Creys-Mépieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1829 Décision du 16 janvier 2020
Modification n°4 du du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huriel (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1827 Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1827 Décision du 16 janvier 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Régny (42) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1826 Décision du 16 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1826 Décision du 16 janvier 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allex (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1870 Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1870 Décision du 15 janvier 2020
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferney-Voltaire (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1831 Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1831 Décision du 15 janvier 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1823 Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1823 Décision du 15 janvier 2020
Recours de la communauté de communes du Val de Ligne (07) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme(PLU) de la commune de Chassiers (07) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1825 Décision du 15 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1825 Décision du 15 janvier 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1824 Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1824 Décision du 14 janvier 2020
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la Communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1822 Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1822 Décision du 14 janvier 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allonzier-la-Caille (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création d’une installation de stockage de déchets inertes
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1821 Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1821 Décision du 14 janvier 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Béon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1820 Décision du 14 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2019-ARA-KKU-1820 Décision du 14 janvier 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1819 Décision du 10 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1819 Décision du 10 janvier 2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune du Breuil (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1815 Décision du 8 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1815 Décision du 8 janvier 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neydens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neydens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1805 Décision du 8 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neydens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1805 Décision du 8 janvier 2020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crevant Laveine (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1812 Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1812 Décision du 7 janvier 2020
Modification n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1816 Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1816 Décision du 7 janvier 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanat-la-Mouteyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1818 Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1818 Décision du 7 janvier 2020
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Revonnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revonnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1813 Décision du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revonnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1813 Décision du 7 janvier 2020
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Volvic (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1817 Décision du 3 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Volvic (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1817 Décision du 3 janvier 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponnay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1814 Décision du 3 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1814 Décision du 3 janvier 2020
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