Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2022

DÉCEMBRE 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté de communes Loire Semène (43)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loire Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2875
Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) sur la commune d’Ytrac (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2888 (voir aussi décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2764)
Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune d’Ytrac (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2887 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2763)
Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune de Lacapelle-Viescamp (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2886 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2762)
Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) sur la commune de Carlat (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2885 (voir aussi décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2761)
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune d’Arpajon-sur-Cère (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2884 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2760)
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune d’Arpajon-sur-Cère (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2883 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2759)
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Recours formé par la commune de Le Cheylas (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2871 (voir aussi décision précédente du 29 août 2022 /2022-ARA-KKU-2746)
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Suze-la-Rousse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suze-la-Rousse - Drôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2878
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de
Saint-Alban-de-Montbel (73)

Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Montbel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2881
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Reignat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2880
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charmes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2882
Modification du schéma de cohérence territorial (Scot) du Pays de Maurienne (73)
Recours formé par le syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2877 (voir aussi décision précédentedu 29 août 2022)
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine (69)
Recours formé par le collectif Quicury (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2867 (voir aussi la décision précédentedu 9 août 2022)
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Beaurepaire (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2870
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vertaizon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vertaizon (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2860

NOVEMBRE 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Jujurieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jujurieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2022 /2022-ARA-KKPP-2857
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Marclopt (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marclopt (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2858
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Trézioux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trézioux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2022 /2022-ARA-KKPP-2854
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (26)
Recours formé par la commune de La Penne sur l’Ouvèze (Drôme)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2850 (voir aussi décision abrogéedu 30 août 2022)
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2851
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Soucieu-en-Jarrest (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement de la Haute vallée du Garon ( Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2775
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée des Olmes commune nouvelle de Vindry-sur-Turdines (69)
Recours formé par le collectif Quicury (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
(voir aussi la décision précédente/2022-ARA-KKU-2685 du 19 juillet 2022) Décision du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2849
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Thurins (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement de la haute vallée du Garon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2813
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Julien-de-L’Herms (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes entre Bièvre et Rhône - Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2842

OCTOBRE 2022

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) du Pays d’Alby (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2836
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2835
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Étrat (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2833
Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaspuzac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaspuzac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2840
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aveizieux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2837
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022/ 2022-ARA-KKU-2838
Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lembron (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Lembron (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022/ 2022-ARA-KKU-2832
Révision partielle de la Carte communale (CC) de la commune de Montregard (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montregard (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2839
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Gannat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gannat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2739
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Chapelles (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Les Chapelles (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2827
Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Taninges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2834
Aménagement urbain « Dessous le Palais », sur la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public foncier de l’ouest Rhône-Alpes - Epora (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKP-4018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aviernoz (74) (commune nouvelle : Filière)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée d’Aviernoz (commune nouvelle : Fillière) (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2830
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Alixan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2828
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU), dans le cadre d’une déclaration de projet d’intérêt général pour la construction d’un pôle petite enfance, sur la commune d’Alixan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 /2022-ARA-KKU-2829
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2795
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moissat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2825
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allègre (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allègre (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2381
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Recours formé par la commune de Vaugneray (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2771 Voir aussi la décision précédente 2022-ARA-KKUPP-2690 du 22 juillet 2022
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Odenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2826
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin les Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2770
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2771
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Bourg-d’Oisans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-d’Oisans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2818
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozes-Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozes-Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2782
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2822
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charvonnex (74)
Recours formé par la communauté de communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2843 Voir aussi décision abrogée du 31 août 2022
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes de la Chataigneraie cantalienne, sur la commune de Saint-Santin-Cantalès (15)
Recours formé par la communauté de communes de la Chataigneraie cantalienne (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022/ 2022-ARA-KKU-2819 Voir aussi décision précédente du 13 juillet 2022
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauteluce (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteluce (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2823
Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2791
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2790
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Magnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnieu (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2729
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagny (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2817
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valence-Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2820
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Valdrôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valdrôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2815
Modification conjointe du plan local d’urbanisme (PLU) et de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Saint-Laurent-sous-Coiron (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-sous-Coiron (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2814
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Puy-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2841
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2821
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2816

SEPTEMBRE 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Hauteville-Lompnes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de "Haut-Bugey Agglomération" (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2796
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2812
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-Montjoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-Montjoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2786
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2798
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thiers (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Thiers Dore et Montagne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2806
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon (69), dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique concernant la réalisation de la zone d’aménagement concertée du Favret, sur la commune de Cailloux-sur-Fontaines
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2803
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Cluses Arves et Montagnes (2CCAM) (74)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Cluses Arves et Montagnes (2CCAM) (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA318 / 2022-ARA-KKPP-2773
Décision tacite du 29 septembre 2022
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Recours formé par la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2801 Voir aussi décision abrogée du 11 juillet 2022
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Paule (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Paule - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2804
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2793
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lempdes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lempdes (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2807
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Auzelles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auzelles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2789
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cran-Gevrier (commune nouvelle d’Annecy) (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2797
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-de-Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2810
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut Valromey (01)
Recours formé par la commune de Haut Valromey (Ain)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2788 Voir aussi décision précédente du 6 juillet 2022
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Chapelle-d’Alagnon (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-d’Alagnon (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2802
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune Bièvres Est (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2792
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Lerps (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rhône-Crussol (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2799
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vergongheon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergongheon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2811
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2794
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUiH) de la communauté de communes du Pays Bellegardien (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2785
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUiH) de la communauté de communes du Pays Bellegardien (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2777
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serpaize (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu-Agglomération (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2787
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monétay-sur-Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Monétay-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2781
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2784
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Uze (26), dans la cadre d’une déclaration de projet concernant l’aménagement de la confluence Emeil-Galaure, sur les communes de Saint-Barthélémy de Vals et Saint-Uze
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Ardèche - Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2779
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2774
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Pays Bellegardien (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2776
Élaboration de la carte communale de la commune de Bransat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bransat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2800
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2778
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2758
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2715
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2769
Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2745
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lattier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2744
Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA316 / 2022-ARA-KKU-2764
Décision tacite du 12 septembre 2022
Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA315 / 2022-ARA-KKU-2763
Décision tacite du 12 septembre 2022
Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA314 / 2022-ARA-KKU-2762
Décision tacite du 12 septembre 2022
Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA313 / 2022-ARA-KKU-2761
Décision tacite du 12 septembre 2022
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA312 / 2022-ARA-KKU-2760
Décision tacite du 12 septembre 2022
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA311 / 2022-ARA-KKU-2759
Décision tacite du 12 septembre 2022
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2022 /2022-ARA-KKU-2765
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2766
Modification n°2 (après changement) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon sur Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon sur Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2756
Modification n° 2 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2753
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villefontaine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2736

AOÛT 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2737
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charvonnex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2754
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2721
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tupin et Semons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Vienne-Condrieu-Agglomération" (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2772
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Condrieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Vienne-Condrieu-Agglomération" (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2757
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2706
Modification du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Pays de Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2755
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagnas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2718
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thoissey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thoissey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2751
Mise en compatibilité,dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2746
Mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Ville-Sous-Anjou (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2696
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joze (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2742
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Broc (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2733
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-les-Eaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-les-Eaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2735
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2734
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (01,74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain, Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2767
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hautecourt-Romanèche (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hautecourt-Romanèche (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2738

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lanas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2719
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu Agglomération (Isère-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2768
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-sur-Arve (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2747
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soyons (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rhône-Crussol (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2722
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2022 /2022-ARA-KKU-2726
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamousset (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamousset (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2741
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2727
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche-la-Molière (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2748
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2725
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auzat-la-Combelle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2732
Mise à jour du schéma d’assainissement collectif des eaux usées de la commune de Vagnas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vagnas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2740
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2022 /2022-ARA-KKU-2712
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champeix (63)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2730
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2591
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Recours formé par la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône) reçu le 14 juin 2022
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
Décision : ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Voir la décision du 14 avril 2022
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône - Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2724
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réhabilitation de deux bâtiments pour des activités pédagogiques et commerciales du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Habère-Poche (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Poche (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2720
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2716
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2707
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2686
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallenôves (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallenôves (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2691
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-de-l’Herms (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2021-ARA-KKPP-2608
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de LEZOUX (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Dore et Allier - Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2717
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2750
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2714
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mirabel et Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2709
Création d’une Unité Touristique Nouvelle (UTN)- Secteur Côte 2000 de la commune de Villars-de-Lans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars-de-Lans (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2680
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2683
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albertville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2705
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de SONNAY (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2723
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de PASSY (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2622
Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brassac-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de l’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2731
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un hangar pour les services techniques communaux, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2631
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Royat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2728
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2708
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arâches-la-Frasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2658
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combronde (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combronde (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2713
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lozanne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lozanne - (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2689
Modification simplifiée H du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2022 / 2022-ARA-KKU-2699

JUILLET 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2697
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Dier-d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Dier-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2700
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pontaix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaix (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2022 /2022-ARA-KKU-2695
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Juste-Chaleyssin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2617
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2690
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manigod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2693
Déclaration de projet d’intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba la Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alba la Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2701
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et création d’une unité touristique nouvelle de la commune de La Chapelle-Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chapelle-Villars (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2692
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2704
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Dareizé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2703
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Allier (63)
Recours formé par la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2684 Voir aussi la décision du 1er avril 2022
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2685
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Pontcharra-sur-Turdine- (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2687
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU-i) de la communauté communes de la Châtaigneraie cantalienne sur la commune de Saint-Santin-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2678
Modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2661
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2688
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2679
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2670
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2702
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ambérieu en Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ambérieu en Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2675
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2644
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2698
Modifications simplifiées n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2673 et KKU-2674
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brugheas (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2677
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2671
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tours-en-Savoie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tours-en-Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2682
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2676
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sainte-Florine (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Florine (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2022 / 2021-ARA-KKPP-2669
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut-Valromey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haut-Valmorey (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2649
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2681

JUIN 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Roche-sur-Foron (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La-Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2672
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2666
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2632
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domarin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domarin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2585
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2667
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veyras (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veyras (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2652
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB)(Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2664
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Recours formé par la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2655 Voir aussi décision abrogée du 8 avril 2022
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saignes (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saignes (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2657
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2662
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mégevette (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégevette (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2659
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verrens-Arvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verrens-Arvey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2665
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2646
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marchampt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2654
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de Fontaine-le-Puits (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2653
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon dans le cadre de la déclaration d’utilité publique concernant le projet de la zone d’aménagement concertée (ZAC) dénommée « La Saulaie » sur les communes de Oullins et La Mulatière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2618
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2660
Modification "J" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Attignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2648
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2022 /2022-ARA-KKU-2656
Élaboration de la carte communale de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2642
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2651
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Forgeux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2650
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort ( Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2599
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Coteau (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Coteau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2635
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2634
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fillinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fillinges ( Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2645
Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Clermont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Usses et Rhône" (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2641
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orcines (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2647
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bibost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bibost ( Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2639
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bibost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bibost ( Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2638
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duingt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duingt ( Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2637
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2636
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Les Allues - Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2643

MAI 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2633
Modification "G" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Curtafond (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Curtafond (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2629
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auris (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auris (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2611
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerest (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villerest ( Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2609
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vassel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vassel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2022 / 2022-ARA-KKPP-2623
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Recours formé par le collectif de riverains et voisins Parc de la Sathonette (Ain)
Décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2630 Voir aussi décision précédente
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérignat-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2022 / 2022-ARA-KKPP-2625
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Saint-Marcel-d’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2626
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Serrières de Briord (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières de Briord (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2603
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2640
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2620
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2624
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albertville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2627
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2619
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de
l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Massif du Vercors (38)

Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Massif du Vercors (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2614
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peschadoires (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2621
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Courtenay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courtenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2615
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2610
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Félicien (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Félicien (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2616
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magland (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magland (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2612
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2613
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par un particulier
Décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2022 /2022-ARA-KKU-2628 Voir aussi décision précédente
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2607
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontenex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2598
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest-Voland (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2602
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2606
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rancé (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rancé (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2600
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-Saugnieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2601

AVRIL 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2595
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2592
Plan de réduction des polluants atmosphériques (complémentaire au PCAET 2020-2025) de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2594
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2550
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Habère-Poche (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Poche- (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2596
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Aucelon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aucelon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2597
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Recours formé par la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2593 Voir aussi décision précédente du 7 janvier 2022
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2569
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon dans le cadre de la DUP du projet "Bellevue centre-ville" à Saint-Priest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2574
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2604
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2536
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2581
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon, dans le cadre de la réalisation du projet de tramway T9 traversant les communes de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Lyon 6e (69)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2588
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens-Lestang (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2589
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Albiez-Montrond (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albiez-Montrond (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2552
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2590
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2580
Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2582
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2584
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2587
Révision n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Chéruy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Chéruy (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2532
Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2578
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2575
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2586
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2576
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Veyrins-Thuellin - commune nouvelle Les Vannières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Avenières-Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2573
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Feissons-sur-Salins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2577
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2579
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Geoges-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2563
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mur-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mur-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2021-ARA-KKPP-2568
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montel-de-Gelat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montel-de-Gelat (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2566
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Fayet-le-Château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fayet-le-Château (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2567

MARS 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Doortal" sur le site de la rue de Folliouse de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2549
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Reveyron" sur le site de la route de Tramoyes de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2548
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvallon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvallon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2506
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2570
Modification simplifiée n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2560
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville (SURB) (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2564
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Isle d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de L’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2022 /2022-ARA-KKU-2565
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sylvestre (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Rhône Crussol" (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2554
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKPP-2555
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté, concernant le secteur de la région Saint Jeannaise (38)
Cas par cas étudié à la demande de Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2561
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Charens (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charens (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKPP-2562
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montmorin (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmorin (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKPP-2556
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eyzin-Pinet (38)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2551
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2557
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2553
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Bièvre Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2530
Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2559
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2022 / 2021-ARA-KKU-2504
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2537
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2523
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pavezin (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2022 /2022-ARA-KKU-2531
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2542
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2539
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2538
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-sur-Jarnioux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2546
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Véranne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2547
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2533
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Denicé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2540
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2541
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2543
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLU-H) des communes de Arnas, Limas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2534
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2545
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-des-Oullières (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2544
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2022 / 2021-ARA-KKU-2517
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2022 / 2021-ARA-KKU-2528

FÉVRIER 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2022 / 2022-ARA-KKU-2535
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 février 2022 / 2022-ARA-KKU-2529
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2524
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2518
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vigean (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Vigean (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2513
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2519
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Florine (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Florine (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2515
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest des Vals du Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2512
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulzet-Le-Froid (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saulzet-Le-Froid (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2525
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Ésery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Ésery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2526
Mise en compatibilité n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lapalisse dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de la zone artisanale Près de la Grande Route sur la commune de Lapalisse (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2509
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2520
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent D’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent D’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 /2021-ARA-KKU-2507
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marnaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2510
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Davézieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Annonay Rhône Agglo » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2505
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2503
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2516
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2511
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcellaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcellaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2508
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEU-ZAEP) de la commune de Saint-Genest-Malifaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2443
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Le Quartier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Quartier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2502
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellerive-sur-Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellerive-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2500
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2499
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montségur-sur-Lauzon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er février 2022 / 2021-ARA-KKU-2451
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er février 2022 / 2021-ARA-KKU-2497

JANVIER 2022

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Neuville (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2493
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chauriat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauriat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2494
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2527
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2495
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2491 Voir aussi décision abrogée du 27 octobre 2021
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Alex dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’une « porte d’entrée » de l’espace naturel sensible de la plaine du Fier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2498
Mise à jour des zonages d’assainissement autonomes des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant à la communauté de commune du Haut Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2473
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Reyvroz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Reyvroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2463 et 2021-ARA-KKPP-2464
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Lullin (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2461 et 2021-ARA-KKPP-2462
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montailleur (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montailleur (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2496
Modification n°7 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2474
Révision du zonage d’assainissement (ZA) de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2449
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Forclaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Forclaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2465 et 2021-ARA-KKPP-2466
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Baume (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Baume (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2478 et 2021-ARA-KKPP-2479
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seytroux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Seytroux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2480 et 2021-ARA-KKPP-2481
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Vernaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Vernaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2487 et 2021-ARA-KKPP-2488
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de St Jean d’Aulps (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2470 et 2021-ARA-KKPP-2471
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vailly (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vailly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2459 et 2021-ARA-KKPP-2460
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Le Biot (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2467 et 2021-ARA-KKPP-2468
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vallorcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2490
Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bellevaux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Bellevaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2455 et ARA-KKPP-2456
Mise à jour des zonages d’assainissement collectifs des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant au syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d’Aulps (74)
Cas par cas étudié à la demande du SIVU d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2472
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Morzine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morzine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2482
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Montriond (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montriond (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2477
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune des Gets (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Gets (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2476
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Cote d’Arbroz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Cote d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2475
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Essert-Romand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Essert-Romand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2469
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Hermillon - commune nouvelle de La Tour-en-Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2484
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarrier (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2485
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2458
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pancrace (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2486
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Andrézieux-Boutheon (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andrézieux-Boutheon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2457
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vernas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2453
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (26)
Cas par cas examiné à la demande de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2448
Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2450
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2438
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ces deux dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
Décisions du 10 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2454 Décisions du 10 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2452
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peronnas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2445
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2446

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