Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2020
DÉCEMBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008413
Cas par cas étudié à la demande de Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008481
Cas par cas étudié à la demande de Liffré-Cormier Communauté (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008488
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-la-Poterie (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008503
Cas par cas étudié à la demande de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2020 / 2020-008382
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dol-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2020 / 2020-008395
OCTOBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jugon-les-Lacs (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2020 / 2020-008368
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moréac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2020 / 2020-008296
Cas par cas étudié à la demande de Morlaix Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2020 / 2020-008335
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miniac-Morvan (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2020 / 2020-008310
Cas par cas étudié à la demande de Dinan Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2020 / 2020-008350
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plouhinec (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2020 / 2020-008256
Cas par cas étudié à la demande de Vitré Communauté (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-008251
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er octobre 2020 / 2020-008246
SEPTEMBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2020 / 2020-008184
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-008225
AOÛT 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivillac (Morbihan)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2020 / 2020-008195
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guer (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2020 / 2020-008191
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte du SCoT du Pays des Vallons de Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2020 / 2020-008212
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Guerno (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2020 / 2020-008056
Recours gracieux formé par la communauté d’agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 août 2020 / 2020-008074-2 Voir aussi décision abrogée du 17 juin 2020 / 2020-008074
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2020 / 2020-008194
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Théhillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2020 / 2020-008183
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Communauté Lesneven Côte des Légendes (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008151
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008125
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pléneuf-Val-André (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008153
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor-Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008149
JUILLET 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erbrée (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2020 / 2020-008109
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erbrée (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2020 / 2020-008108
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bretagne Romantique (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2020 / 2020-008100
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Concarneau (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2020 / 2020-008044
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combourg (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juillet 2020 / 2020-008041
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combourg (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juillet 2020 / 2020-008040
JUIN 2020
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2020 / 2020-008074 / Décision abrogée Voir nouvelle décision du 20 août 2020 / 2020-008074-2
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Redon Agglomération (Morbihan/Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2020 / 2020-008031
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Redon Agglomération (Morbihan/Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2020 / 2020-008030
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Briec (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2020 / 2020-008054
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-du-Faou (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2020 / 2020-008039
MAI 2020
Cas par cas étudié à la demande de Jugon-les-Lacs – Commune nouvelle (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2020 / 2020-008060
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erquy (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2020 / 2020-008034
AVRIL 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pluvigner (Morbihan)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2020 / 2020-007851
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 avril 2020 / 2020-007985
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-sur-Oust (Morbihan)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-007905
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2020 / 2020-007987
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2020 / 2020-007986
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Locronan (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2020 / 2020-007889
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Lamballe Terre et Mer (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2020 / 2020-007885
MARS 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Ile-de-Bréhat (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2020 / 2020-007891
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Ile-de-Bréhat (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2020 / 2020-007892
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janzé (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2020 / 2020-007935
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plouzévédé (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2020 / 2020-007915
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mars 2020 / 2020-007831
FÉVRIER 2020
Cas par cas étudié à la demande de Montfort Communauté (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 février 2020 / 2019-007811
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2020 / 2019-007787
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carentoir (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2020 / 2019-007796
Recours gracieux formé par Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2020 / 2019-007489-1 Voir aussi décision abrogée du 25 octobre 2019 / 2019-007489
Recours gracieux formé par Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2020 / 2019-007471-1
Cas par cas étudié à la demande de Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2020 / 2020-007838
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hénansal (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2020 / 2019-007790 Cette décision annule et remplace l’information d’absence d’avis du 17 janvier 2020
JANVIER 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bouëxière (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2020 / 2019-007767
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plobannalec-Lesconil (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2020 / 2019-007755
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amanlis (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2020 / 2019-007737
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amanlis (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2020 / 2019-007736
Cas par cas étudié à la demande de Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2020 / 2019-007762
Recours gracieux formé par la communauté d’Agglomération de la Presqu’île de Guérande-Atlantique (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2020/ 2019-007365-2 Voir aussi décision abrogée du 20 septembre 2019 / 2019-007365
Recours gracieux formé par la communauté d’Agglomération de la Presqu’île de Guérande-Atlantique (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2020 / 2019-007634-2 Voir aussi décision abrogée du 20 septembre 2019 / 2019-007364
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