Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2020

DÉCEMBRE 2020

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Marchezais (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marchezais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 décembre 2020 / 2020-003024

NOVEMBRE 2020

[(Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Sainte-Thorette (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Thorette (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / 2020-003023
Modification plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-des-Bois (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Territoire Vendômois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / 2020-002984
Modification plan local d’urbanisme (PLU) de Perrusson (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perrusson (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / 2020-003012

OCTOBRE 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pryvé- Saint- Mesmin (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (45)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 octobre 2020 / 2020-003005
Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-sur-Loire (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2020 / 2020-002959
Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Blois (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2020 / 2020-002991
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Mont (37)
Cas par cas étudié à la demande de Mont (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002944
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Lorris (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002962
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bray-en-Val (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bray-Saint-Aignan (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002947
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saran (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002928
Modification du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) de Centre-Val-de-Loire
Cas par cas étudié à la demande de RTE
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002965

SEPTEMBRE 2020

Modification n°3 du PLU de la commune de Chambray-lès-Tours (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002931
Élaboration et l’actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de sept communes de la communauté de communes Beauce Loirétaine (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Beauce Loirétaine (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002905
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cérelles (37))
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles – Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002915
Modification n°1 plan local d’urbanisme (PLU) de Cérelles (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles – Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002916
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Ferrières-en-Gâtinais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002925
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Château-Renard (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-Renard (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2020 / 2020-002923

AOÛT 2020

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Ligueil (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 août 2020 / 2020-002926
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La Celle-Saint-Avant (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 août 2020 / 2020-002910

JUIN 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cormeray (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois, Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2020 / 2020-002881
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malesherbes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pithiverais Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2020 / 2020-002875

MAI 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ménars (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois - Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mai 2020 / 2020-002874
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Guilleville (28) pour l’extension de la carrière Pigeon
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2020 / 2020-002877
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Preuilly (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de la commune de Preuilly (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2020 / 2020-002871

AVRIL 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Pernay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles Pays de Racan (Indre et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2020 / 2020-002855
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-002844
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Boynes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-002835
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bellegardois (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une unité de méthanisation et d’un hangar de séchage
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-002825
Révision du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Corbeilles (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbeilles (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2020 / 2020-2840

MARS 2020

Élaboration de la carte communale (CC) de Chéry (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chéry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2020 / 2020-2804
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Olivet (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2020 / 2020-2813
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Ouen (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ouen (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2020 / 2020-2815
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuillé-Pont-Saint-Pierre (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2020 / 2020-2856
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanceaux-sur-Choisille (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours métropole Val de Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mars 2020 / 2020-2793
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Betz et de la Cléry (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mars 2020 / 2020-2786

FÉVRIER 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Monnaie (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2020 / 2020-2784
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ymeray (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ymeray (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2020 / 2019-2753
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Bray-Saint-Aignan (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bray-Saint-Aignan (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2020 / 2019-2771
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ingrandes-de-Touraine (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2020 / 2019-2778

JANVIER 2020

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ballan-Miré (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val-de-Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2020 / 2019-2754
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavin (36)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Eguzon Argenton Vallée de la Creuse (Indre)
Décision : confirmation par la MRAe de la décision de soumission
Décision du 24 janvier 2020
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Louestault (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2020 / 2019-2750
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaumont-la-Ronce (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2020 / 2019-2749

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