Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse

publié le 6 décembre 2018

La MRAe de la Corse a publié : projet de carte communale de Sampolo (2A) ; projet de carte communale de Casalabriva (2A)



DÉCEMBRE 2018

Projet de carte communale de Sampolo (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sampolo (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC9 (format pdf - 196.2 ko - 06/12/2018) / 2018-9
Décision du 6 décembre 2018

Projet de carte communale de Casalabriva (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Casalabriva (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC8 (format pdf - 195.4 ko - 05/12/2018) / 2018-8
Décision du 5 décembre 2018



OCTOBRE 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Canari (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Canari (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC7 (format pdf - 195.5 ko - 03/10/2018) / 2018-07
Décision du 3 octobre 2018



SEPTEMBRE 2018

Projet de carte communale de Giuncheto (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giuncheto (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC6 (format pdf - 195.1 ko - 24/09/2018) / 2018-06
Décision du 21 septembre 2018



JUILLET 2018

Carte communale de la commune de Cristinacce (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cristinacce (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC5 (format pdf - 211.9 ko - 26/07/2018) / 2017-5
Décision du 26 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Venzolasca (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venzolasca (Haute-Corse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKC4 (format pdf - 215.3 ko - 19/07/2018)
Décision du 19 juillet 2018



JUIN 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ghisonaccia (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC3 (format pdf - 209.1 ko - 02/07/2018)
Décision du 28 juin 2018



AVRIL 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ajaccio (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ajaccio (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC2 (format pdf - 217.2 ko - 16/04/2018) / 2018-02
Décision du 13 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Santa-Maria-di-Lota (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Santa-Maria-di-Lota (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKC1 (format pdf - 198.5 ko - 10/04/2018)
Décision du 9 avril 2018