Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse

publié le 23 août 2019

La MRAe de la Corse a publié : projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Tavaco (2A)



AOÛT 2019

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Tavaco (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tavaco (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKC7 (format pdf - 201 ko - 23/08/2019)
Décision du 22 août 2019



JUILLET 2019

Projet de carte communale de Quasquara (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quasquara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKC6 (format pdf - 196.4 ko - 19/07/2019)
Décision du 19 juillet 2019



JUIN 2019

Projet de carte communale de Riventosa (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riventosa (Haute-Corse)
2019DKC5 (format pdf - 196.5 ko - 28/06/2019)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2019

Projet de carte communale de Viggianello (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viggianello (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKC4 (format pdf - 208.6 ko - 20/06/2019)
Décision du 20 juin 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eccica-Suarella (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eccica-Suarella (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKC3 (format pdf - 228.7 ko - 11/06/2019)
Décision du 11 juin 2019



MARS 2019

Projet de carte communale d’Olmiccia (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olmiccia (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKC2 (format pdf - 196.3 ko - 14/03/2019)
Décision du 8 mars 2019



JANVIER 2019

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Giuncheto (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sartenais – Valinco – Travalo (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKC1 (format pdf - 198.4 ko - 16/01/2019)
Décision du 15 janvier 2019