Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est

publié le 22 janvier 2019

La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorquin (57) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) emportée par déclaration de projet (MEC-PLU-DP) de la commune de Bétheny (51)



JANVIER 2019

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorquin (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lorquin (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKGE10 (format pdf - 182.5 ko - 22/01/2019)
Décision du 22 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) emportée par déclaration de projet (MEC-PLU-DP) de la commune de Bétheny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE9 (format pdf - 181.1 ko - 21/01/2019)
Décision du 21 janvier 2019

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (PZA) de la commune de Charmois (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmois (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE8 (format pdf - 242.9 ko - 17/01/2019)
Décision du 16 janvier 2019

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pocancy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pocancy (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKGE7 (format pdf - 241.4 ko - 17/01/2019)
Décision du 15 janvier 2019

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumont (52) suite à la mise en œuvre de son projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Chaumont, du Bassin Nogentais, du Bassin de Bologne, Vignory et Froncles (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE6 (format pdf - 225.2 ko - 15/01/2019)
Décision du 15 janvier 2019

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sept-Saulx (51) en révision de son plan d’occupation des sols (POS) devenu caduc
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand-Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE5 (format pdf - 250.5 ko - 14/01/2019)
Décision du 11 janvier 2019

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fèves (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fèves (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE4 (format pdf - 225.7 ko - 11/01/2019)
Décision du 11 janvier 2019

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE3 (format pdf - 249.7 ko - 11/01/2019)
Décision du 11 janvier 2019

Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Zetting (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Zetting (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE2 (format pdf - 268.7 ko - 10/01/2019)
Décision du 9 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morangis (51) emportée par deux déclarations de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangis (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKGE1 (format pdf - 173.3 ko - 07/01/2019)
Décision du 7 janvier 2019