Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur

publié le 22 janvier 2019

La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Ménerbes (84) ; modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) du Castellet (83) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la déclaration de projet de Saint-Martin-de-Pallières (83) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Opio (06)



JANVIER 2019

Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Ménerbes (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ménerbes (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKPACA7 (format pdf - 223.3 ko - 22/01/2019) / 2018-2087
Décision du 22 janvier 2019

Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) du Castellet (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Castellet (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKPACA6 (format pdf - 244.4 ko - 11/01/2019) / CU-2018-2072
Décision du 10 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la déclaration de projet de Saint-Martin-de-Pallières (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Pallières (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKPACA5 (format pdf - 242.7 ko - 11/01/2019) / CU-2018-2056
Décision du 10 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Opio (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Opio (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKPACA4 (format pdf - 221 ko - 08/01/2019) / CU-2018-2058
Décision du 8 janvier 2019

Création du zonage d’assainissement des eaux usées du Caire (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Caire (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKPACA3 (format pdf - 221.5 ko - 04/01/2019) / CE-2018-2057
Décision du 2 janvier 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Callas (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Callas (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKPACA2 (format pdf - 227.2 ko - 04/01/2019) / CU-2018-2049
Décision du 2 janvier 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cézaire-sur-Siagne (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKPACA1 (format pdf - 220.5 ko - 04/01/2019) / 2018-2078
Décision du 2 janvier 2019