Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2020

DÉCEMBRE 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Val Buëch-Méouge (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val Buëch-Méouge (Hautes Alpes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2020 / CE-2020-2725
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Briançon (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Briançon (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2020 / CU-2020-2727
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Rognac (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2020 / CU-2020-2728
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sénas (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2020 / CU-2020-2708
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Simiane-Collongue (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 décembre 2020/ CU-2020-2726
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la Turbie (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de la Rivièra Française (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 décembre 2020 / CE-2020-2722
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) du Lavandou (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lavandou (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 décembre 2020 / CE-2020-2721

NOVEMBRE 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vidauban (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vidauban (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2020 / CU-2020-2710
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ollioules (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2020 / CU-2020-2723
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Méounes-les-Montrieux (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méounes-les-Montrieux (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2020 / CU-2020-2701
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Entraigues-sur-Sorgue (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entraigues-sur-Sorgue (Vaucluse)
Décision du 25 novembre 2020 / CU-2020-2707
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Berre-les-Alpes (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berre-les Alpes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2020 / CU-2020-2700
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Cabrières d’Avignon (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cabrières d’Avignon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2020 / CU-2020-2696
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Carnoules (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carnoules (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2020 / CU-2020-2694
Elaboration de la carte communale (CC) de La Bastide (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bastide (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 novembre 2020 / CU-2020-2685
Modification n°2 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté d’agglomération Var-Esterel-Méditerranée (CAVEM) sur les communes de Fréjus et Puget-sur-Argens (83)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Var-Esterel-Méditerranée (CAVEM) (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 novembre 2020 / CU-2020-2677

OCTOBRE 2020

Modification simplifiée n°2 du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-André-les-Alpes (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-les-Alpes (Alpes de Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 octobre 2020 / CU-2020-2678
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de l’Isle-sur-la-Sorgue (84)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pays des Sorgues – Monts de Vaucluse (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2020 / CE-2020-2668
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Toulon (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2020 / CU 2020-2679
Modification n°1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Communauté d’Agglomération Var-Estérel-Méditerranée (CAVEM) de Fréjus (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fréjus (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2020 / CU-2020-2670
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Rouret (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Rouret (Alpes Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 02 octobre 2020 / CU-2020-2658
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Roquette sur Siagne (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roquette sur Siagne (Alpes Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 octobre 2020 / CU-2020-2659

SEPTEMBRE 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Loriol-du-Comtat (84) liée à la déclaration de projet de projet d’extension de la zone d’activités du Comtat
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loriol-du-Comtat (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2020/ CU-2020-2655
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Forcalqueiret (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Forcalqueiret (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2020 / CU-2020-2656
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Robion (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Robion (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2020 / CU-2020-2654
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aureille (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aureille (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 septembre 2020 / CU-2020-2653
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montauroux (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montauroux (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 septembre 2020 / CU-2020-2647
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Martigues (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2020 / CU-2020-2646
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Vins-sur-Caramy liée à la déclaration de projet de centrale photovoltaïque au sol (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vins-sur Caramy (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2020 / CU-2020-2632
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf du Pape (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf du Pape (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2020 / CU-2020-2641
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Nice (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Nice Côte d Azur (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2020 / CE-2020-2642
Modification simplifiée n°1 (complémentaire) du plan local d’urbanisme (PLU) de Cotignac (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cotignac (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2020 / CU-2020-2643
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lançon-Provence (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2020 / CU-2020-2635

AOÛT 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sablet (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablet (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 août 2020 / CU-2020-2627
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Sablet (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablet (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2020 / CE-2020-2628
Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Sablet (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablet (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2020 / CE-2020-2625

JUILLET 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Contes (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2020 / CU-2020-2631
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bagnols-en-Forêt (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bagnols-en-Forêt (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2020 / CU-2020-2611
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Hyères les Palmiers (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2020 / CU-2020-2612
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Rognac (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juillet 2020 / CU-2020-2618
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Alleins (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2020 / CU-2020-2610
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) de Nice liée à la déclaration d’utilité publique pour la réalisation d’un groupe scolaire sur le site de l’Ariane (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture des Alpes Maritimes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2020 / CU-2020-2603
Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) des communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange (84)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2020 / CE-2020-2605
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cotignac (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cotignac (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2020 / CU-2020-2606

JUIN 2020

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Draguignan (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Draguignan (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2020 / CU-2020-2585
Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Saint Raphaël (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Raphaël (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2020 / CE-2020-2596
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ménerbes (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ménerbes (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2020 / CU-2020-2600
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sisteron (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2020 / CU-2020-2601
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Chaffrey (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2020 / CU-2020-2599
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Six-Four-les-Plages liée à la déclaration de projet de création de la zone d’activité économique (ZAE) « Prébois » (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du Var (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2020 / CU-2020-2579
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) des Arcs sur Argens (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Arcs sur Argens (Var)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2020 / CU-2020-2586

MAI 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Saint-Véran (05)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois-Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mai 2020 / CE-2020-2564
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Londe Les Maure (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Londe les Maures (Var)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mai 2020 / CU-2020-2578
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Villes sur Auzon (84)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des Eaux Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mai 2020 / CE-2020-2568
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Beaumes de Venise (84)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des Eaux Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mai 2020 / CE-2020-2567
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Callas (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Callas (Var)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2020 / CU-2020-2558
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Garéoult (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garéoult (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2020 / CU-2020-2543
Adaptation du Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3REnR) de la Région PACA
Cas par cas étudié à la demande du Réseau des Transports d’Electricité centre développement et ingénierie de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2020 / CE-2020-2569
Projet de carte communale (CC) de Les Mujouls (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Mujouls (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2020 / CU-2020-2559
Élaboration de la carte communale (CC) de Gars (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gars (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2020 / CU-2020-2557
Élaboration de la carte communale (CC) de Collongues (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Collongues (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2020 / CU-2020-2561
Élaboration de la carte communale (CC) d’Amirat (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amirat (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2020 / CU-2020-2560

AVRIL 2020

Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Saint-Clément sur Durance (05)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2020 / CE-2020-2552
Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Boulbon (13)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2020 / CE-2020-2551
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de La Faurie (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Faurie (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2020 / CE-2020-2537
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Valette du Var (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2020 / CU-2020-2535
Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de Meyreuil (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 avril 2020 / CU-2020-2532

MARS 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Touët sur Var (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Touët sur Var (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision 30 mars 2020 / CU-2020-2526
Modification simplifiée Villa Rocabella du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Pradet (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2020 / CU-2020-2530
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pignans (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pignans (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2020 / CU-2020-2536
Nouvelle version de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mandelieu la Napoule (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mandelieu la Napoule (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2020 / CU-2020-2525
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Savournin (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2020 / CU-2020-2518
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pertuis (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2020 / CU-2020-2529
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Meyrargues (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mars 2020 / CU-2020-2533
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ansouis (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ansouis (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2020 / CU-2020-2509
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Flayosc par déclaration de projet pour la création d’un STECAL Npv au lieu-dit "La Maure" lié à la création d’un parc photovoltaïque au sol (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flayosc (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mars 2020 / CU-2020-2514
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Mitre les Remparts (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2020 / CU-2020-2507

FÉVRIER 2020

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauvert (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauvert (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2020 / CU-2019-2497
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la déclaration d’utilité publique relative au projet d’aménagement sur le site Lintier de Vallauris Golfe-Juan (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture des Alpes-Maritimes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020 / CU-2019-2493
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Barjols (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barjols (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2020 / CU-2019-2498
Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Faucon du Caire (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faucon du Caire (Alpes de Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2020 / CU-2019-2492
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cheval-Blanc (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheval-Blanc (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020 / CU-2020-2504
Modification n°1 (nouvelle version) du plan local d’urbanisme (PLU) de Mérindol (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mérindol (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2020 / CU-2019-2491
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Brue-Auriac par déclaration de projet pour la création d’un STECAL Npv au lieu-dit "Bois de Fave" (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brue-Auriac (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2020 / CU-2019-2489
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cogolin (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cogolin (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2020 / CU-2019-2494
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Opio (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Opio (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2020 / CU-2019-2486
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Miramas (13)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2020 / CU-2019-2483
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ansouis (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ansouis (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2020 / CU-2019-2487
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Miramas liée au projet « Ecole du Lac » (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2020 / CU-2019-2478

JANVIER 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Étienne-le-Laus (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-le-Laus (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2020 / CU-2019-2475
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bandol (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bandol (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2020 / CU-2019-2472

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