Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Marolles-sous-Lignières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marolles-sous-lignières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE96 pdf - 134 ko

Décision du 21 décembre 2016

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Vaudoncourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudoncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE95 pdf - 131.5 ko

Décision du 21 décembre 2016

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Brethenay (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brethenay (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE94 pdf - 132.6 ko

Décision du 20 décembre 2016

Projet de révision des zonages d’assainissement des communes de Basse-Rentgen, Berg-sur-Moselle, Beyren-lès-Sierck, Boust, Breistroff-la-Grande, Cattenom, Entrange, Escherange, Evrange, Fixem, Gavisse, Hagen, Hettange-Grande, Kanfen, Mondorff, Puttelange-lès-Thionville, Rodemack, Roussy-le-Village, Volmerange-les-Mines et Zoufftgen (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Cattenom et Environs (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE93 pdf - 163.4 ko

Décision du 13 décembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maidières (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maidières (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE92 pdf - 136.9 ko

Décision du 12 décembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Heuilley-Cotton (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heuilley-Cotton (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE91 pdf - 133.4 ko

Décision du 8 décembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bettainvillers (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Briey (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE90 pdf - 133.2 ko

Décision du 8 décembre 2016

Projets de zonage d’assainissement des communes de Farébersviller, Seingbouse et Henriville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Freyming-Merlebach (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2016DKGE89 pdf - 138.5 ko

Décision du 8 décembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loupershouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loupershouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE88 pdf - 132.7 ko

Décision du 5 décembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argancy (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Argancy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE87 pdf - 133.1 ko

Décision du 2 décembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riquewihr (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riquewihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE86 pdf - 133.1 ko

Décision du 2 décembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berg-sur-Moselle (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berg-sur-Moselle (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE85 pdf - 131.7 ko

Décision du 24 novembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tagsdorf (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tagsdorf (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE84 pdf - 132.7 ko

Décision du 24 novembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Herbitzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herbitzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE83 pdf - 145.3 ko

Décision du 24 novembre 2016

Projet de zonage de gestion des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération du Grand Troyes (10)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Grand Troyes (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE82 pdf - 135 ko

Décision du 23 novembre 2016

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tressange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tressange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE81 pdf - 133.4 ko

Décision du 23 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet de la commune de Kleingoeft (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Kleingoeft (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE80 pdf - 138.9 ko

Décision du 22 novembre 2016

Projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville de Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Metz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE79 pdf - 131.2 ko

Décision du 21 novembre 2016

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Bouleuse (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Champagne Vesle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE78 pdf - 130.6 ko

Décision du 18 novembre 2016

Projet de carte communale de la commune de Saint-Jure (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jure (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE77 pdf - 130.3 ko

Décision du 17 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monswiller (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monswiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2016DKGE76 pdf - 136.2 ko

Décision du 18 novembre 2016

Projet de carte communale de la commune de Champlat-et-Boujacourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlat-et-Boujacourt (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE75 pdf - 132.1 ko

Décision du 16 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Ungersheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ungersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2016DKGE74 pdf - 131.4 ko

Décision du 10 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Feldkirch (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feldkirch (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2016DKGE73 pdf - 130.9 ko

Décision du 10 novembre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Hagneville-et-Roncourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagneville-et-Roncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE72 pdf - 129.4 ko

Décision du 9 novembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rosenwiller (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosenwiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE71 pdf - 134.5 ko

Décision du 8 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tinqueux (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tinqueux (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE70 pdf - 130.7 ko

Décision du 8 novembre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Ranspach-le-Haut (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranspach-le-Haut (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE69 pdf - 132.1 ko

Décision du 4 novembre 2016

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Molsheim dans le département du Bas-Rhin (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Molsheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE68 pdf - 131 ko

Décision du 4 novembre 2016

Projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vailly dans le département de l’Aube (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vailly (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE67 pdf - 131.3 ko

Décision du 31 octobre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de La Romagne dans le département des Ardennes (08)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE66 pdf - 131.4 ko

Décision du 28 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bischwihr dans le département du Haut-Rhin (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bischwihr (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE65 pdf - 135.2 ko

Décision du 28 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Koetzingue dans le département du Haut-Rhin (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Koetzingue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE64 pdf - 133 ko

Décision du 24 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blies-Guersviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blies-Guersviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE63 pdf - 130.6 ko

Décision du 24 octobre 2016

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châlons-en-Champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE62 pdf - 123.3 ko

Décision du 21 octobre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Lachalade (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lachalade (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE61 pdf - 129.6 ko

Décision du 21 octobre 2016

Projet d’élaboration de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtenois (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtenois (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE60 pdf - 135.4 ko

Décision du 14 octobre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune d’Algrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2016DKGE59 pdf - 134.5 ko

Décision du 14 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fagnières (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fagnières (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE58 pdf - 133.1 ko

Décision du 14 octobre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Nilvange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nilvange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE57 pdf - 128.6 ko

Décision du 13 octobre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Wisembach (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wisembach (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKGE56 pdf - 129.9 ko

Décision du 13 octobre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Gripport (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gripport (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL55 pdf - 135.3 ko

Décision du 7 octobre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Aube (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aube (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL54 pdf - 130.3 ko

Décision du 6 octobre 2016

Projet de Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malroy (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malroy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL53 pdf - 131.5 ko

Décision du 7 octobre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Verseilles-le-Haut (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verseilles-le-Haut (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL52 pdf - 133.3 ko

Décision du 7 octobre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Longeau-percey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeau-Percey (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL51 pdf - 129.3 ko

Décision du 7 octobre 2016

Projet d’élaboration de l’Aire de mise en valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune d’Epernay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epernay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL50 pdf - 130.8 ko

Décision du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Vigneulles (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneulles dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL49 pdf - 131.9 ko

Décision du 27 septembre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Mécleuves (57)
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL48 pdf - 126.2 ko

Décision du 27 septembre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Peltre (57)
Cas par cas étudié à la demande de Haganis, régie de Metz Métropole dans le département de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL47 pdf - 126.2 ko

Décision du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Villers-les-Moivrons (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-les-Moivrons dans le département de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL46 pdf - 131.8 ko

Décision du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Rosnay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosnay dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL45 pdf - 131.3 ko

Décision du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Longeville-en-Barrois (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longeville-en-Barrois dans le département de la Meuse
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL44 pdf - 175.4 ko

Décision du 23 septembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Puisieulx (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puisieulx dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL43 pdf - 156 ko

Décision du 22 septembre 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Berméricourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Berméricourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL41 pdf - 161.1 ko

Décision du 19 septembre 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Nayemont-les-Fosses (88)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nayemont-les-Fosses (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL40 pdf - 159.1 ko

Décision du 16 septembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Magenta (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Magenta dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL39 pdf - 137.6 ko

Décision du 8 septembre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Ruvigny (10)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ruvigny dans le département de l’Aube
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL38 pdf - 161.6 ko

Décision du 7 septembre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Lumier-en-champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de saint-Lumier-en-Champagne dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL37 pdf - 141.3 ko

Décision du 5 septembre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune de Jussecourt-Minecourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Jussecourt-Minecourt dans le département de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL36 pdf - 158.1 ko

Décision du 5 septembre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Nierderschaeffolsheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Nierderschaeffolsheim dans le département du Bas-Rhin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL35 pdf - 132.4 ko

Décision du 29 août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Thierry (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Thierry (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL34 pdf - 143.5 ko

Décision du 23 août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Wittring (57)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Wittring (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL33 pdf - 132.1 ko

Décision du 23 août 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Brinckheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brinckheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL32 pdf - 131 ko

Décision du 23 août 2016

Projet de zonage d’assainissement de la commune de Saulxures-lès-Vannes (54)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saulxures-lès-Vannes (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL31 pdf - 161.3 ko

Décision du 22 août 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Saint-Martin-les-Langres (52)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Martin-les-Langres (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL30 pdf - 141.7 ko

Décision du 24 août 2016

Projet de d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Brunstatt (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Brunstatt (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL29 pdf - 132 ko

Décision du 24 août 2016

Projet de d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Feldbach (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Feldbach (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL28 pdf - 131.2 ko

Décision du 24 août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Kappelen (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Kappelen (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL27 pdf - 140.9 ko

Décision du 22 août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Radersheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Radersheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL26 pdf - 145.3 ko

Décision du 17 août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Bouleuse (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Bouleuse (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL25 pdf - 144.8 ko

Décision du 17 août 2016

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme de la commune d’Epinal (88)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Épinal (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL24 pdf - 143.5 ko

Décision du 16 août 2016

Projet de révision de la carte communale de la commune d’Olizy-sur-Chiers (55)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Olizy-sur-Chiers (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL23 pdf - 144.3 ko

Décision du 16 août 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Ottrott (67)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Ottrott
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL22 pdf - 147 ko

Décision du 16 août 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Eguisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie d’Eguisheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2016DKACAL19 pdf - 148.3 ko

Décision du 12 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernay (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernay (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale

2016DKACAL21 pdf - 150.1 ko

Décision du 3 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vittel (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vittel (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à l’évaluation environnementale

2016DKACAL20 pdf - 149.4 ko

Décision du 3 août 2016

Projet de la carte communale de Ronvaux (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ronvaux (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL18 pdf - 146.6 ko

Décision du 1er août 2016

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de La Celle-Sous-Chantemerle (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de La Celle-sous-Chantemerle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL17 pdf - 146 ko

Décision du 1er août 2016

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Petitmont (54)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Petitmont (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL16 pdf - 129.9 ko

Décision du 1er août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulommes-La-Montagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie Coulommes-La-Montagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL15 pdf - 148.5 ko

Décision du 1er août 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mesmin (10)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Mesmin (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL14 pdf - 149.4 ko

Décision du 1er août 2016

Projet de carte communale sur la commune de Villers le Château (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Villers-le-Château (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL13 pdf - 156 ko

Décision du 29 juillet 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ormes (51)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ormes (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL12 pdf - 154.6 ko

Décision du 29 juillet 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Thelonne (08)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Thelonne (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL11 pdf - 148 ko

Décision du 29 juillet 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coinches (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coinches (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL10 pdf - 92.7 ko

Décision du 22 juillet 2016

Projet de plan de zonage d’assainissement commune de La-Chapelle-Lasson (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La-Chapelle-Lasson (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

Décision du 11 juillet 2016

Projet de plan de zonage d’assainissement pour la commune de Rizaucourt-Buchey présenté par la Communauté d’Agglomération de Chaumont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL8 pdf - 75.3 ko

Décision du 11 juillet 2016

Projet de plan de zonage d’assainissement pour la commune de Sainte-Hélène (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Vosges)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL7 pdf - 68.6 ko

Décision du 11 juillet 2016

Mise en compatibilité du PLUI de la plaine de la Sauer et du Seltzbach par Déclaration d’utilité publique (DUP) (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Schaffhouse-près-Seltz (Bas-Rhin)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL6 pdf - 104.5 ko

Décision du 11 juillet 2016

Carte communale de Baronville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baronville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL5 pdf - 102.9 ko

Décision du 11 juillet 2016

Carte communale de Vergaville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergaville (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

Décision du 11 juillet 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fismes (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fismes (Marne)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL3 pdf - 72.7 ko

Décision du 11 juillet 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) suite à la révision du plan d’occupation des sols de la commune de Bouilly (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouilly (Aube)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL2 pdf - 172.6 ko

Décision du 8 juillet 2016

Projet de carte communale de la commune de Colmen (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bouzonvillois (Moselle)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKACAL1 pdf - 170.3 ko

Décision du 6 juillet 2016

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2016

DÉCEMBRE 2016

NOVEMBRE 2016

OCTOBRE 2016

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JUILLET 2016

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