Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2016

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-lès-Arlay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-lès-Arlay (Jura)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2016

2016DKBFC84 pdf - 127.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Louverot (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Louverot (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2016

2016DKBFC83 pdf - 129.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cousance (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cousance (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2016

2016DKBFC82 pdf - 131.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Badevel (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Badevel (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2016

2016DKBFC81 pdf - 136.5 ko

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Beaune (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaune (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2016

2016DKBFC80 pdf - 132.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abbévillers (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abbévillers (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2016

2016DKBFC79 pdf - 138.1 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Girolles (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Girolles (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2016

2016DKBFC78 pdf - 146.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Serrières (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 décembre 2016

2016DKBFC77 pdf - 129.2 ko

Élaboration de la carte communale de Bierre-lès-Semur (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bierre-lès-Semur (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2016

2016DKBFC76 pdf - 155.9 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Fouchecourt (70)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fouchecourt (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2016

2016DKBFC75 pdf - 131.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lindry (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lindry (Yonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2016 retirée et remplacée

2016DKBFC74 pdf - 130.8 ko

Voir dossier du 16 févier 2017

2017DKBFC23 pdf - 170.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevannes (Yonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2016

2016DKBFC73 pdf - 122.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalezeule dans le cadre de la déclaration d’utilité publique pour une liaison cyclable (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalezeule (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2016

2016DKBFC72 pdf - 131.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Larnod (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larnod (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2016

2016DKBFC71 pdf - 130.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Avanne-Aveney et sa transformation en plan local d’urbanisme (PLU) (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Avanne-Aveney (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2016

2016DKBFC69 pdf - 137.7 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Autun dans le cadre d’une déclaration de projet (71)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2016

2016DKBFC70 pdf - 130.5 ko

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Couternon (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Couternon (Côte-d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2016

2016DKBFC68 pdf - 133.7 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de La Chevillotte (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chevillotte (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2016

2016DKBFC67 pdf - 132.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Tramayes (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramayes (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016

2016DKBFC66 pdf - 127 ko

Révision du POS de Champs-sur-Yonne emportant sa transformation en PLU (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champs-sur-Yonne (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2016

2016DKBFC65 pdf - 133.1 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Hauterive-la-Fresse (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterive-la-Fresse (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2016

2016DKBFC64 pdf - 130.3 ko

Projet d’AVAP de Flavigny-sur-Ozerain (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flavigny-sur-Ozerain (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2013

2016DKBFC63 pdf - 121.8 ko

Projet de Zonage d’assainissement de Pont-sur-Vanne (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-sur-Vanne (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2013

2016DKBFC62 pdf - 121.7 ko

Zonage d’assainissement de la commune d’Arguel (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arguel (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016

2016DKBFC61 pdf - 121.2 ko

Révision du PLU de la commune de Belfort (90)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belfort (Territoire de Belfort)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016

2016DKBFC60 pdf - 129.5 ko

Révision du POS valant élaboration du PLU de la commune d’Amagney (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amagney (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2016

2016DKBFC59 pdf - 134.4 ko

Zonage d’assainissement de la commune d’Onans (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onans (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2016

2016DKBFC58 pdf - 130.6 ko

Révision du POS en PLU de Saint-Julien-les-Montbéliard (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-les-Montbéliard (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2016

2016DKBFC57 pdf - 131.2 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Châtel-de-Joux (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtel-de-Joux (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2016

2016DKBFC56 pdf - 128 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Vieilmoulin (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Vieilmoulin (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2016

2016DKBFC55 pdf - 130.9 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Grosbois-en-Montagne (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grosbois-en-Montagne (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2016

2016DKBFC54 pdf - 131.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Aubigny-lès-Sombernon (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aubigny-lès-Sombernon (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2016

2016DKBFC53 pdf - 146.8 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement de Baulme-la-Roche (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baulme-la-Roche (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2016

2016DKBFC52 pdf - 130.6 ko

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de Bouligney (70)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouligney (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2016

2016DKBFC51 pdf - 131.5 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme partiel de Charny-Orée-de-Puisaye approuvé le 2 décembre 2015 (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charny-Orée-de-Puisaye (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2016

2016DKBFC50 pdf - 134.9 ko

Révision du PLU de Remilly-sur-Tille (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Remilly-sur-Tille (Côte-d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016

2016DKBFC49 pdf - 140.4 ko

Révision du POS de Sochaux et sa transformation en PLU (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sochaux (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016

2016DKBFC48 pdf - 132.5 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Villefargeau (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefargeau (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2016

2016DKBFC47 pdf - 141.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Charnod (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnod (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2016

2016DKBFC46 pdf - 149.6 ko

Révision du POS en PLU d’Arguel (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arguel (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2016

2016DKBFC45 pdf - 135 ko

Élaboration de la carte communale de Chavannes-les-Grands (90)
Cas par cas étudié à la demande de de la commune de Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2016

2016DKBFC44 pdf - 119.6 ko

Révision du POS en PLU de Bouclans (25)
Cas par cas étudié à la demande de de la commune de Bouclans (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2016

2016DKBFC43 pdf - 128.3 ko

Élaboration du PLU de Nance (39)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Nance (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2016

2016DKBFC42 pdf - 124.2 ko

Mise en compatibilité, suite à une déclaration de projet, du PLUi de la communauté urbaine du Creusot - Montceau (71)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté Urbaine du Creusot - Montceau (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 septembre 2016

2016DKBFC41 pdf - 82.2 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Légna (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2016

2016DKBFC40 pdf - 121.6 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Lains (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2016

2016DKBFC39 pdf - 121 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Monnetay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016

2016DKBFC38 pdf - 121.4 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Villechantria (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016

2016DKBFC37 pdf - 121.1 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Savigna (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016

2016DKBFC36 pdf - 121.3 ko

Zonage d’assainissement de la commune de La Balme d’Epy (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016

2016DKBFC35 pdf - 121.3 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Dessia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016

2016DKBFC34 pdf - 121.3 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Coisia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016

2016DKBFC33 pdf - 121 ko

Zonage d’assainissement de la commune d’Andelot-Morval (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKBFC32 pdf - 121.4 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Vosbles (39)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Petite montagne (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016

2016DKBFC31 pdf - 120.9 ko

Révision allégée du PLU de Paray-le-Monial (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016

2016DKBFC30 pdf - 124.9 ko

Élaboration du PLU de Vétrigne (90)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétrigne (90)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Territoire de Belfort)
Décision du 26 août 2016

2016DKBFC29 pdf - 121.3 ko

Zonage d’assainissement de la commune de Villette-les-Arbois (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-les-Arbois (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016

2016DKBFC28 pdf - 120.5 ko

Révision allégée RA4 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKBFC27 pdf - 122.3 ko

Révision allégée RA3 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016

2016DKBFC26 pdf - 121.5 ko

Révision allégée RA2 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2016DKBFC25 pdf - 123.1 ko

Révision allégée RA1 du PLU de la commune de La Roche-Vineuse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016

2016DKBFC24 pdf - 121.8 ko

Élaboration du PLU de la commune de La Grange (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Grange (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2016

2016DKBFC23 pdf - 122.7 ko

Élaboration du PLU de la commune de Cheny (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheny (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2016

2016DKBFC22 pdf - 125.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Val-d’Epy (39)
Cas par cas étudié à la demande de la la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2016

2016DKBFC21 pdf - 145.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de St Jean d’Etreux (39)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2016

2016DKBFC20 pdf - 144.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Loisia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2016

2016DKBFC19 pdf - 146.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Graye-et-Charnay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la la Communauté de communes du pays de St-Amour (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2016

2016DKBFC18 pdf - 146.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Valravillon (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valravillon (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2016

2016DKBFC17 pdf - 147 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de PLAINOISEAU (39)
cas par cas étudié à la demande de la commune de PLAINOISEAU (Jura)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2016

2016DKBFC16 pdf - 124 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de CHAVANNES-LES-GRANDS (90)
cas par cas étudié à la demande de la commune de CHAVANNES-LES-GRANDS (Territoire de Belfort)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2016

2016DKBFC15 pdf - 131.2 ko

Élaboration du projet d’AVAP de la commune de STIGNY (89)
cas par cas étudié à la demande de la commune de STIGNY (Yonne)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2016

2016DKBFC14 pdf - 139.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cézia (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cézia (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC13 pdf - 153.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Condes (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condes (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC12 pdf - 152 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cernon (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernon (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC11 pdf - 153.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Dramelay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dramelay (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC10 pdf - 153.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Genod (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genod (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC9 pdf - 143.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de St-Julien (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Julien (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC8 pdf - 152.5 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Thoirette (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thoirette (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC7 pdf - 153.5 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chatonnay (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatonnay (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016

2016DKBFC6 pdf - 151.8 ko

Projet de carte communale de Précy-sous-Thil (21)
Cas par cas à la demande de la commune de Prècy-sous-Thil (Côte-d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2016

2016DKBFC5 pdf - 148.6 ko

Élaboration de la carte communale du Pasquier (39)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Jura)
Décision du 13 juillet 2016

2016DKBFC4 pdf - 103.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme d’Arc-sur-Tille (21)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Côte-d’Or)
Décision du 13 juillet 2016

2016DKBFC3 pdf - 80.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Orain (21)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale (Côte-d’Or)
Décision du 13 juillet 2016

2016DKBFC2 pdf - 91 ko

Élaboration d’une charte forestière de territoire du Morvan
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2016

2016DKBFC1 pdf - 46.9 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2016

DÉCEMBRE 2016

NOVEMBRE 2016

OCTOBRE 2016

SEPTEMBRE 2016

AOÛT 2016

JUILLET 2016

Sur le même sujet

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Présentation de la MRAe de la région Bourgogne-Franche-Comté (BFC)

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024

Le rapport d’activité 2023 de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté