Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2016

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Grand’Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2016 / 2016-2212

2016DKPDL43 pdf - 83.5 ko

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes de la Région de Pouancé-Combrée (Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combrée (49)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2016 / 2016-2186

2016DKPDL42 pdf - 76.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trémentines (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trémentines (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2016 / 2016-2182

2016DKPDL41 pdf - 94.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2174

2016DKPDL40 pdf - 74.3 ko

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Guérande (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guérande (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2180

2016DKPDL39 pdf - 74.9 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Vigneux-de-Bretagne (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2016 / 2016-2169

2016DKPDL38 pdf - 74.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2016 / 2016-2149

2016DKPDL37 pdf - 74.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Paimboeuf (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paimboeuf (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2016 / 2016-2151

2016DKPDL36 pdf - 74.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Herbignac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2139

2016DKPDL35 pdf - 83.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Chapelle-Heulin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2164

2016DKPDL34 pdf - 79.1 ko

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune de Batz-sur-Mer (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2016 / 2016-2132

2016DKPDL33 pdf - 75.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Treffieux (44)
Cas par cas étudié à la demande de Treffieux (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016 / 2016-2117

2016DKPDL32 pdf - 76.6 ko

Mise en compatibilité du PLU de la commune de Tuffé suite à déclaration de projet (72)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2016 / 2016-2116

2016DKPdL31 pdf - 70.5 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-Heulin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016 / 2016-2111

2016DKPDL30 pdf - 74.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maumusson (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maumusson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016 / 2016-2108

2016 DKPDL29 pdf - 72.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usés de la commune de HUILLE (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huillé (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2016 / 2016-2105

2016DKPDL28 pdf - 75.3 ko

Élaboration de la carte communale de Bourg-le-Roi (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-le-Roi (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2016 / 2016-2107

2016DKPDL27 pdf - 69 ko

Élaboration de la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loire-Authion (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Brain-sur-L’Authion (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016 / 2016-2144

2016DKPDL26 pdf - 81.9 ko

Révision de la carte communale de la commune de Huille (49)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Loir (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2062

2016DKPDL25 pdf - 68.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Herbignac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2055

2016DKPDL24 pdf - 75.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de la Mothe-Achard (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mothe-Achard (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2016 / 2016-2049

2016DKPDL23 pdf - 75.5 ko

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Loigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loigné-sur-Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2016 / 2016-2037

2016DKPDL22 pdf - 74.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU) de la communauté de communes de Pouance-Combrée (49)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Pouance-Combrée (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2040

2016DKPDL21 pdf - 70 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2031

2016DKPDL20 pdf - 71.5 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Pontchâteau (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Pontchâteau (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2016 / 2016-2036

2016DKPDL19 pdf - 68.9 ko

Révision allégée du PLU de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet (49)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Léger-sous-Cholet (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016 / 2016-2039

2016DKPDL18 pdf - 69.6 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Lumine-de-Clisson (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Lumine-de-Clisson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2023

2016DKPDL17 pdf - 71.2 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Paul-Mont-Penit (85)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Paul-Mont-Penit (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2025

2016DKPDL16 pdf - 76.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Coudray (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Coudray (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2016 / 2016-2026

2016DKPDL15 pdf - 70.5 ko

Projet de PLU de la commune de Martigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2016 / 2016-2021

2016DKPDL14 pdf - 74.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Épineux-le-Seguin (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Épineux-le-Seguin (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2013

2016DKPDL13 pdf - 69 ko

Révision partielle du zonage d’assainissement de la communauté de communes du Pays des Achards (85)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2011

2016DKPDL12 pdf - 77.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vair-sur-Loire, secteur d’Anetz (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vair-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2010

2016DKPDL11 pdf - 69.6 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Grand’Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2007

2016DKPDL10 pdf - 81.8 ko

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Miré (49)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Miré (Maine et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2006

2016DKPDL9 pdf - 75.8 ko

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Renazé (53)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Renazé (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2001

2016DKPDL8 pdf - 70.5 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Denis-du-Maine (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Meslay-Grez (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2000

2016DKPDL7 pdf - 70.5 ko

Projet d’élaboration du zonage des eux pluviales de la commune de Sucé-sur-Erdre
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Sucé-sur-Erdre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2016 / 2016-1984

2016DKPDL6 pdf - 79.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Les Cerqueux (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Cerqueux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2016 / 2016-1972

2016DKPDL5 pdf - 86.8 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Avessac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avessac
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1970

2026DKPDL4 pdf - 97.1 ko

Révision accélérée du PLU de la commune de Montbert (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbert
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1994

2016DKPDL3 pdf - 82.4 ko

Mise en compatibilité du PLU d’Orvault (44)
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016

2016DKPDL2 pdf - 80.7 ko

Mise en compatibilité du PLU de Sautron (44)
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016

2016DKPDL1 pdf - 81.5 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2016

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