Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2016
DÉCEMBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubignan (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barras (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Apt Lubéron (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flayosc (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande du par la SIVOM Durance Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2016 (n° saisine CE-2016-93-13-31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Spéracèdes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2016 (n° saisine CU-2016-93-06-17)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cabannes (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pourrières (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roquette-sur-Siagne (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Auban (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyroules (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune Vallée des Baux-Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Saint-Étienne-du-Grès (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seillans (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Néoules (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Géniez (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rousset (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pertuis (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la DRAC d’Arles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tarascon (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aureille (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuers(Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuers (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cannet (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antibes Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vins-sur-Caramy (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Bastide (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antibes Juan les Pins (06)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Néoules (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de l’EPF PACA
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Saint Andiol (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 septembre 2016
AOÛT 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Pays des Sorgues (Vaucluse) et Monts de Vaucluse (84)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2016 / CE-2016-93-84-15
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Maussane-les-Alpilles (Bouches-du-Rhöne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2016 / CE-2016-93-13-17
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hyères (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2016 / CE-2016-93-83-10
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM Durance Alpilles (Bouches-du-Rhöne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2016 / CE-2016-93-13-18
Cas par cas étudié à la demande de l’EPF PACA (établissement public foncier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Grand Avignon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de Monsieur le Préfet des Hautes-Alpes
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Grand Avignon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eygalières (Bouches du Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berre-les-Alpes (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon (Bouches-du-Rhône)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2016
JUILLET 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saumane (Alpes-de-haute-Provence)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2016
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Fontaines (84)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2016
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ollioules
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2016
eaux usées de Châteauneuf-de Gadagne (84)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Croix Valmer
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2016
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miramas
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Moyen Verdon
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 juillet 2016