Cas par cas, décisions prises en 2020

publié le 9 juin 2021 (modifié le 24 août 2021)
DECEMBRE 2020

Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Valle-di-Rostino (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC08 (format pdf - 233.2 ko - 07/12/2020)
Décision du 3 décembre 2020
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OCTOBRE 2020

Projet de révision de la carte communale (CC) de Lavatoggio (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC07 (format pdf - 230.9 ko - 07/12/2020)
Décision du 27 octobre 2020

Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC06 (format pdf - 232.3 ko - 07/12/2020)
Décision du 12 octobre 2020



AOÛT 2020

Projet de révision de la carte communale (CC) de Petreto-Bicchisano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC05 (format pdf - 225.8 ko - 14/08/2020)
Décision du 10 août 2020



JUILLET 2020

Projet d’unité touristique nouvelle sur la commune de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC04 (format pdf - 223.7 ko - 14/08/2020)
Décision du 28 juillet 2020



MAI 2020

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC3 (format pdf - 120.9 ko - 08/06/2020)
Décision du 27 mai 2020



FÉVRIER 2020

Projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ville-di-Pietrabugno (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC2 (format pdf - 131.4 ko - 03/02/2020)
Décision du 3 février 2020



JANVIER 2020

Projet de carte communale (CC) d’Arbellara (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKC1 (format pdf - 131.5 ko - 22/01/2020)
Décision du 21 janvier 2020




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  • 2021DKC02 (format pdf - 1.5 Mo - 09/06/2021)