Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2020
DÉCEMBRE 2020
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Valle-di-Rostino (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 décembre 2020
OCTOBRE 2020
Projet de révision de la carte communale (CC) de Lavatoggio (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 octobre 2020
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 octobre 2020
AOÛT 2020
Projet de révision de la carte communale (CC) de Petreto-Bicchisano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 10 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 10 août 2020
JUILLET 2020
Projet d’unité touristique nouvelle sur la commune de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2020
MAI 2020
Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 mai 2020
FÉVRIER 2020
Projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ville-di-Pietrabugno (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 février 2020
JANVIER 2020
Projet de carte communale (CC) d’Arbellara (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 janvier 2020
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision des plans de prévention du risque d’inondation (PPRi) des communes riveraines de la rivière (…)
7 juillet 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Forges-les-Eaux (76) ; élaboration (…)
2 juillet 2025
Avis rendus sur projets de la MRAe Corse en 2025
La MRAe Corse a publié : avis sur le projet de centrale photovoltaïque de Volpajola, avis sur le projet d'extension de la centrale photovoltaïque (…)
26 juin 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Fort de France (972)
23 juin 2025