Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2020

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Val-d’Erdre-Auxence (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées du Haut Anjou
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2020 / PDL-2020-4962

2020DKPDL74 pdf - 186 ko

Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) de Nantes Métropole (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de Nantes Métropole
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2020 / PDL-2020-4985

2020DKPDL73 pdf - 154.7 ko

Projet de révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coëx (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coëx
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2020 / PDL-2020-4956

2020DKPDL72 pdf - 161.1 ko

Projet de charte forestière du territoire du syndicat mixte Vendée Cœur Océan (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte Vendée Cœur Océan
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2020 / PDL-2020-4965

2020DKPDL71 pdf - 155.8 ko

Projet de modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Brevin-les-Pins (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sud Estuaire
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2020 / PDL-2020-4933

2020DKPDL70 pdf - 179 ko

Projet de modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Hauts d’Anjou
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2020 / PDL-2020-4953

2020DKPDL69 pdf - 159.7 ko

Projet de révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mouilleron-le-Captif (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouilleron-le-Captif
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2020 / PDL-2020-4930

2020DKPDL68 pdf - 155.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puceul (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Nozay
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2020 / PDL-2020-4929

2020DKPDL67 pdf - 153.7 ko

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Révérend (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2020 / PDL-2020-4922

2020DKPDL66 pdf - 157.9 ko

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tessoualle (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Choletais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2020 / PDL-2020-4923

2020DKPDL65 pdf - 159.8 ko

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Mars-la-Jaille sur la commune de Vallons-de-l’Erdre (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vallons-de-l’Erdre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / PDL-2020-4921

2020DKPDL64 pdf - 154.3 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Fromentières (53 / Mayenne)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Château-Gontier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / PDL-2020-4915

2020DKPDL63 pdf - 159.3 ko

Projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pornic (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pornic
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / PDL-2020-4895

2020DKPDL62 pdf - 154.6 ko

Projet de modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholet (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de l’Agglomération du Choletais
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2020 / PDL-2020-4888

2020DKPDL61 pdf - 152.5 ko

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de La Roche-sur-Yon Agglomération (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de La Roche-sur-Yon Agglomération
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2020 / PDL-2020-4857

2020DKPDL60 pdf - 160.1 ko

Projet de mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP) du plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) de Nantes Métropole (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de Nantes Métropole
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 octobre 2020 / PDL-2020-4849

2020DKPDL59 pdf - 181.6 ko

Projet de modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaurepaire (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Herbiers
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 octobre 2020 / PDL-2020-4851

2020DKPDL58 pdf - 154.9 ko

Projet de modification simplifiée n°6 du PLU de la commune du Landreau (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sèvre & Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2020 / PDL-2020-4811

2020DKPDL57 pdf - 157.7 ko

Projet de modification simplifiée n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mouilleron-Le-Captif (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouilleron-Le-Captif
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 septembre 2020 / PDL-2020-4826

2020DKPDL56 pdf - 156.3 ko

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes d’Erdre et Gesvres (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / PDL-2020-4804

2020DKPDL55 pdf - 159.8 ko

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mars-La-Réorthe (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Herbiers
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / PDL-2020-4793

2020DKPDL54 pdf - 176.4 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Garnache (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Garnache
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / PDL-2020-4794

2020DKPDL53 pdf - 161.3 ko

Projet de modification simplifiée n°1 du PLUi partiel de CORDEMAIS, SAINT-ÉTIENNE-DE-MONTLUC, LE TEMPLE DE BRETAGNE (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Estuaire et Sillon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2020 / PDL-2020-4792

2020DKPDL52 pdf - 157.1 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Astillé (53 / Mayenne)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Craon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2020 / PDL-2020-4789

2020DKPDL51 pdf - 158.5 ko

Projet de modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boissière-des-Landes (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Boissière-des-Landes
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2020 / PDL-2020-4788

2020DKPDL50 pdf - 740.5 ko

Modification simplifiée n°4 du PLU de la commune de MALVILLE (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Estuaire et Sillon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2020 / PDL-2020-4778

2020DKPDL49 pdf - 155.8 ko

Modification n° 1 du PLUi de la communauté urbaine d’Alençon (61 - 72)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Alençon (Orne et Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 septembre 2020 / PDL-2020-4787

2020DKPDL48 pdf - 152.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU de la commune déléguée de Segré (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de Anjou Bleu Communauté
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2020 / PDL-2020-4775

2020DKPDL47 pdf - 742.8 ko

Projet de modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Chéméré (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumes-en-Retz
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2020 / PDL-2020-4790

2020DKPDL46 pdf - 156.5 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Selle-Craonnaise (53 / Mayenne)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Craon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2020 / PDL-2020-4730

2020DKPDL45 pdf - 162 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) communautaire de Le Mans Métropole (72 / Sarthe)
Cas par cas étudié à la demande de Le Mans Métropole
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2020 / PDL-2020-4771

2020DKPDL44 pdf - 152.1 ko

Projet de modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholet (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de l’Agglomération du Choletais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2020 / PDL-2020-4721

2020DKPDL43 pdf - 153.2 ko

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du May-sur-Èvre (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de l’Agglomération du Choletais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2020 / PDL-2020-4779

2020DKPDL42 pdf - 159.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Épesses (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Vendée
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2020 / PDL-2020-4692

2020DKPDL41 pdf - 156.6 ko

Projet de mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Herbiers (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Vendée
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2020 / PDL-2020-4691

2020DKPDL40 pdf - 157.7 ko

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex communauté de communes Terres de Montaigu (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Montaigu - Rocheservière,
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2020 / PDL-2020-4688

2020DKPDL39 pdf - 159.8 ko

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcoué-sur-Logne (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corcoué-sur-Logne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2020 / PDL-2020-4694

2020DKPDL38 pdf - 159.4 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Noyant-la-Gravoyère (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande d’Anjou Bleu Communauté
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2020 / PDL-2020-4687

2020DKPDL37 pdf - 165.8 ko

Projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle-Heulin (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sèvre et Loire,
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2020 / PDL-2020-4670

2020DKPDL36 pdf - 153.8 ko

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel d’Ombrée, Armaillé, Bouillé-Ménard, Bourg-l’Évêque et Carbay (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande d’Anjou Bleu Communauté
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2020 / PDL-2020-4662

2020DKPDL35 pdf - 160.9 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aubin-des-Châteaux (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Aubin-des-Châteaux
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2020 / PDL-2020-4653

2020DKPDL34 pdf - 173.1 ko

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saintes-Gemmes-d’Andigné, commune déléguée de Segré-en-Anjou-Bleu (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande d’Anjou Bleu Communauté
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juin 2020 / PDL-2020-4652

2020DKPDL33 pdf - 156.7 ko

Projet de modification n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune des Herbiers (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Herbiers
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2020 / PDL-2020-4644

2020DKPDL32 pdf - 174.5 ko

Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel d’Ombrée d’Anjou, Armaille, Bouillé-Ménard, Bourg-l’Evêque et Carbay (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Anjou Bleu Communauté
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2020 / PDL-2020-4633

2020DKPDL31 pdf - 231 ko

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel d’Ombrée d’Anjou, Armaille, Bouillé-Ménard, Bourg-l’Evêque et Carbay (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Anjou Bleu Communauté
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2020 / PDL-2020-4628

2020DKPDL30 pdf - 277.9 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Parigné-le-Pôlin (72 / Sarthe)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Parigné-le-Pôlin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2020 / PDL-2020-4619

2020DKPDL29 pdf - 281.5 ko

Projet de carte communale (CC) d’Astillé (53 / Mayenne)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Astillé
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2020 / PDL-2020-4605

2020DKPDL28 pdf - 272.3 ko

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel d’Ombrée d’Anjou, Armaille, Bouillé-Ménard, Bourg-l’Évêque et Carbay (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande d’Anjou Bleu Communauté (Maine et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2020 / PDL-2020-4602

2020DKPDL27 pdf - 152.1 ko

Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Herbiers (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Herbiers
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2020 / PDL-2020-4604

2020DKPDL26 pdf - 149.4 ko

Projet de modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hilaire-de-Chaléons (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaléons
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2020 / PDL-2020-4603

2020DKPDL25 pdf - 151.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maulévrier (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Choletais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2020 / PDL-2020-4601

2020DKPDL24 pdf - 155.1 ko

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d’Ancenis-Saint-Géréon (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ancenis-Saint-Géréon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2020 / PDL-2020-4599

2020DKPDL23 pdf - 149.4 ko

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumes-en-Retz (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumes-en-Retz
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2020 / PDL-2020-4598

2020DKPDL22 pdf - 151.5 ko

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-de-Redon (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-de-Redon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2020 / PDL-2020-4594

2020DKPDL21 pdf - 149.3 ko

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mamers (72 / Sarthe)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mamers
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2020 / PDL-2020-4597

2020DKPDL20 pdf - 143.3 ko

Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagné-les-Marais (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sud Vendée Littoral
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / PDL-2020-4566

2020DKPDL19 pdf - 155.4 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2020 / PDL-2020-4539

2020DKPDL18 pdf - 564.8 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune du Fenouiller (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2020 / PDL-2020-4537

2020DKPDL17 pdf - 155.1 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tessoualle (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La Choletais (Maine et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2020 / PDL-2020-4524

2020DKPDL16 pdf - 476.9 ko

Projet de révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2020 / PDL-2020-4517

2020DKPDL15 pdf - 149.7 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Port-Saint-Père (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de Pornic Agglo Pays de Retz
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2020 / PDL-2020-4522

2020DKPDL14 pdf - 155.7 ko

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Montrelais (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrelais
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2020/ PDL-2020-004489

2020DKPDL13 pdf - 146.9 ko

Projet de plan de valorisation de l’architecture (PVAP) du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Parné-sur-Roc (53 / Mayenne)
Cas par cas étudié à la demande de Laval Agglo
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2020/ PDL-2020-004489

2020DKPDL12 pdf - 147.8 ko

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Riaillé (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riaillé
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2020/ PDL-2020-4477

2020DKPDL11 pdf - 221.7 ko

Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longué-Jumelles (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saumur Val de Loire
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2020 / PDL-2020-4487

2020DKPDL10 pdf - 222.7 ko

Projet de révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Querré (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Querré
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2020 / PDL-2019-4446

2020DKPDL9 pdf - 480.9 ko

Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Falleron (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Falleron
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2020 / PDL-2019-4464

2020DKPDL8 pdf - 228.4 ko

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miré (49 / Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miré
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020 / PDL-2019-4461

2020DKPDL7 pdf - 223.1 ko

Projet de modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbert (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbert
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020 / PDL-2019-4459

2020DKPDL6 pdf - 224.6 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée du Château d’Olonne aux Sables d’Olonne (85 / Vendée)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Sables d’Olonne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2020 / PDL-2019-4437

2020DKPDL5 pdf - 225.4 ko

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bazoge (72 / Sarthe)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bazoge
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2020 / PDL-2019-4407

2020DKPDL4 pdf - 231.5 ko

Projet de modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallet (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sèvre et Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2020 / PDL-2019-4402

2020DKPDL3 pdf - 224.6 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mouzillon (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sèvre et Loire
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2020 / PDL-2019-4399

2020DKPDL2 pdf - 480.2 ko

Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nozay (44 / Loire-Atlantique)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Nozay
Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2020 / PDL-2019-4371

2020DKPDL1 pdf - 481.8 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2020

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