Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2019
DÉCEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Outarville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2730
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2726
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2725
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2709
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2708
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bengy-sur-Craon Cher (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2707
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2706
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Castelrenaudais (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2693
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sennecay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2019 / 2019-2688
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois (Loir- et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2019 / 2019-2717
Recours sur la décision tacite étudié à la demande de la Communauté Touraine-Est Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2019 / 2019-2695
NOVEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Territoires Vendômois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2704
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthelan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2701
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fay-aux-Loges (Loiret)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2690 et 2019-2692
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veigné (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019/ 2019-2682
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communauté de communes Touraine-Est-Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2681
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2627
Cas par cas étudié à la demande de l’Unité départementale de l’Architecture et du patrimoine du Loir-et-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2677
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2718
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2650
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2649
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2629
OCTOBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2019 / 2019-2621
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2019 / 2019-2613
Cas par cas étudié à la demande de La Vallée de la Creuse (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2019 / 2019-2595
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2019 / 2019-2658
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Donnery (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2019 / 2019-2574
SEPTEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berchères-les-Pierres (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2019 / 2019-2644
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Échilleuses (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2019 / 2019-2597
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Semoy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2019 / 2019-2603
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amilly (Eure-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2019 / 2019-2575
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2019 / 2019-2602
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Touraine-Est Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2019 / 2019-2612
AOÛT 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2581
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2580
Cas par cas étudié à la demande du centre développement et ingénierie de Nantes
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2571
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2557
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loir (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2546
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019/ 2019-2578
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2573
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des collines du Perche (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2560
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rébréchien (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2559
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucé (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019/ 2019-2548
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2538
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serazereux (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2514
JUILLET 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2538
Cas par cas étudié à la demande de la Tour Métropole Val de Loire (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2539
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2534
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes entre Beauce et Perche (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2515
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Quatre Vallées (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2506
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2495
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2519
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luynes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2513
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pondy (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2502
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Senoch (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2500
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Senoch (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2479
JUIN 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Septaine (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2019 / 2019-2494
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Férolles (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2019 / 2019-2434
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sury-aux-Bois (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2019 / 2019-2462
MAI 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2019 / 2019-2468
Cas par cas étudié à la demande de madame la Préfète d’Indre-et-Loir
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019 / 2019-2470
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guilly (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019/ 2019-2447
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vennecy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019 / 2019-2439
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019 / 2019-2437
AVRIL 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambillou (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019 / 2019-2433
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méreau (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019 / 2019-2421
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019 / 2019-2432
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cravant (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2399
Cas par cas étudié à la demande d’Aménagement et Équipement Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2430
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2449
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2435
MARS 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Champagne-Boischauts (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2019 / 2019-2372
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fercher Pays Florentin (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2019 / 2019-2388
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manou (Eure-et-Loir)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2019 / 2019-2387 Voir aussi décision annulée du 8 janvier 2019 / 2018-2294
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2019 / 2019-2363
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chisseaux (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2019 / 2019-2351
FÉVRIER 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2019 / 2018-2350
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nohant-en-Graçay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2019 / 2019-2357
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La Châtre-Sainte-Sévère (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2019 / 2018-2326
JANVIER 2019
Cas par cas étudié à la demande de RTE Ouest
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2019 / F02418S0024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Forainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2019 / 2018-2296
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manou (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2019 / 2018-2294 / Décision annulée Voir nouvelle décision du 15 mars 2019 / 2019-2387
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