Cas par cas, décisions prises par la MRAe Hauts-de-France

publié le 6 décembre 2018

La MRAe Hauts-de-France a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Outréaux (59) ; mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation de la zone d’activités ZAC Nord des plans locaux d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-Longueau et Bazicourt (60) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Lamorlaye (60) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hénonville (60)



DÉCEMBRE 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Outréaux (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-Outréaux (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF266 (format pdf - 252.4 ko - 06/12/2018) / 2018-2947
Décision du 4 décembre 2018

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation de la zone d’activités ZAC Nord des plans locaux d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-Longueau et Bazicourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Oise (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF265 (format pdf - 243.2 ko - 06/12/2018) / 2018-2946
Décision du 4 décembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Lamorlaye (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamorlaye (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF264 (format pdf - 239.5 ko - 06/12/2018) / 2018-2944
Décision du 4 décembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hénonville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hénonville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF263 (format pdf - 246.5 ko - 06/12/2018) / 2018-2945
Décision du 4 décembre 2018



NOVEMBRE 2018

Élaboration en vue de l’approbation de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Soissons (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soissons (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF262 (format pdf - 222.9 ko - 30/11/2018) / 2018-2922
Décision du 27 novembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gouvieux (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouvieux (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF261 (format pdf - 244.8 ko - 30/11/2018) / 2018-2925
Décision du 27 novembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Valéry-sur-Somme (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Baie de Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF260 (format pdf - 239.4 ko - 30/11/2018) / 2018-2935
Décision du 27 novembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vasseny (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vasseny (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF259 (format pdf - 236.5 ko - 30/11/2018) / 2018-2930
Décision du 27 novembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Féchain (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Féchain (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF258 (format pdf - 241.3 ko - 30/11/2018) / 2018-2933
Décision du 27 novembre 2018

Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Mouflers (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF257 (format pdf - 264.8 ko - 30/11/2018) / 2018-2923
Décision du 27 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouconvillers (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouconvillers (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF256 (format pdf - 271.3 ko - 26/11/2018) / 2018-2864
Décision du 21 novembre 2018

Modification du programme opérationnel FEDER FSE IEJ Nord-Pas-de-Calais 2014-2020 (59 / 62)
Cas par cas étudié à la demande de la région Hauts-de-France (Nord / Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF255 (format pdf - 89.8 ko - 22/11/2018) / 2018-3079
Décision du 21 novembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Calais (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Calais (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF254 (format pdf - 236.6 ko - 22/11/2018) / 2018-2907
Décision du 21 novembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mérignies (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mérignies (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF253 (format pdf - 248.5 ko - 22/11/2018) / 2018-2906
Décision du 21 novembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Houdancourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la société GRT Gaz (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF252 (format pdf - 253.9 ko - 22/11/2018) / 2018-2898
Décision du 21 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des communes de Basseux, Boiry-Saint-Martin, Boiry-Sainte-Rictrude, Ficheux, Ransart et Rivière (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF251 (format pdf - 242.9 ko - 22/11/2018) / 2018-2882
Décision du 21 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haverskerque (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haverskerque (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF250 (format pdf - 263.9 ko - 22/11/2018) / 2018-2762
Décision du 21 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Naves (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Naves (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF249 (format pdf - 255.3 ko - 08/11/2018) / 2018-2896
Décision du 6 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvilly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvilly (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF248 (format pdf - 257.3 ko - 08/11/2018) / 2018-2772
Décision du 6 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Campagne (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Campagne (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF247 (format pdf - 227.1 ko - 08/11/2018) / 2018-2702
Décision du 6 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laboissière-en-Thelle (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laboissière-en-Thelle (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF246 (format pdf - 255.8 ko - 08/11/2018) / 2018-2899
Décision du 6 novembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Condé-sur-Suippe (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condé-sur-Suippe (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF245 (format pdf - 261.4 ko - 08/11/2018) / 2018-2874
Décision du 6 novembre 2018



OCTOBRE 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fourmies (59)
Recours gracieux formé par la communauté de communes du Sud Avesnois (Nord)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF244 (format pdf - 258.3 ko - 24/10/2018) / 2018-2450-1 / voir aussi décision retirée 2018DKHDF125 (format pdf - 264.7 ko - 06/06/2018) du 5 juin 2018
Décision du 22 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF243 (format pdf - 245.7 ko - 24/10/2018) / 2018-2868
Décision du 22 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montdidier (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commmunes du Grand Roye (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF242 (format pdf - 243.1 ko - 24/10/2018) / 2018-2866
Décision du 22 octobre 2018

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Audruicq (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la région d’Audruicq (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF241 (format pdf - 264 ko - 24/10/2018) / 2018-2865
Décision du 22 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saleux (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saleux (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF240 (format pdf - 242.9 ko - 24/10/2018) / 2018-2856
Décision du 22 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tincques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Campagne de l’Artois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF239 (format pdf - 242.6 ko - 24/10/2018) / 2018-2847
Décision du 22 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romeny-sur-Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romeny-sur-Marne (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF238 (format pdf - 252.4 ko - 24/10/2018) / 2018-2719
Décision du 22 octobre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Thérouanne (62)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF237 (format pdf - 256.8 ko - 24/10/2018) / 2018-2326
Décision du 22 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mouflers (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF236 (format pdf - 74.1 ko - 12/10/2018) / 2018-2821
Décision du 9 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Compiègne (60)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de la région de Compiègne (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF235 (format pdf - 73.9 ko - 12/10/2018) / 2018-2819
Décision du 9 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lambres-lez-Douai (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lambres-lez-Douai (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF234 (format pdf - 78.4 ko - 12/10/2018) / 2018-2830
Décision du 9 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lambres-lez-Douai (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lambres-lez-Douai (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF233 (format pdf - 76.5 ko - 12/10/2018) / 2018-2822
Décision du 9 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouillancy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouillancy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF232 (format pdf - 87 ko - 12/10/2018) / 2018-2825
Décision du 9 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Esquerchin (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Esquerchin (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF231 (format pdf - 76.8 ko - 12/10/2018) / 2018-2820
Décision du 9 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Flandres intérieure (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Flandres intérieure (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF230 (format pdf - 176.1 ko - 12/10/2018) / 2018-2818
Décision du 9 octobre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beugin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF229 (format pdf - 172.4 ko - 12/10/2018) / 2018-2813
Décision du 9 octobre 2018

Élaboration de la carte communale d’Huclier (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF228 (format pdf - 245.2 ko - 04/10/2018) / 2018-2826
Décision du 2 octobre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hersin-Coupigny (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF227 (format pdf - 245.9 ko - 04/10/2018) / 2018-2749
Décision du 2 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Divion (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF226 (format pdf - 249.7 ko - 04/10/2018) / 2018-2795
Décision du 2 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auchy-lez-Orchies (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auchy-lez-Orchies (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF225 (format pdf - 245.5 ko - 04/10/2018) / 2018-2806
Décision du 2 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auchel (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF224 (format pdf - 248.1 ko - 04/10/2018) / 2018-2793
Décision du 2 octobre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazingarbe (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazingarbe (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF223 (format pdf - 245 ko - 03/10/2018) / 2018-2641
Décision du 2 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chivres-Val (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chivres-Val (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF222 (format pdf - 252.5 ko - 03/10/2018) / 2018-2815
Décision du 2 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambly (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF221 (format pdf - 253.9 ko - 03/10/2018) / 2018-2814
Décision du 2 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courtemont-Varennes (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courtemont-Varennes (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF220 (format pdf - 254.5 ko - 03/10/2018) / 2018-2794
Décision du 2 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Léger-en-Bray (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Léger-en-Bray (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF219 (format pdf - 240.9 ko - 03/10/2018) / 2018-2775
Décision du 2 octobre 2018

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF218 (format pdf - 245.8 ko - 03/10/2018) / 2018-2774
Décision du 2 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Méru (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méru (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF217 (format pdf - 240 ko - 03/10/2018) / 2018-2787
Décision du 2 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nogent-sur-Oise (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nogent-sur-Oise (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF216 (format pdf - 250 ko - 03/10/2018) / 2018-2786
Décision du 2 octobre 2018



SEPTEMBRE 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maysel (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maysel (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF215 (format pdf - 245 ko - 27/09/2018) / 2018-2771
Décision du 25 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Étoile (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Nièvre et Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF214 (format pdf - 249.4 ko - 27/09/2018) / 2018-2763
Décision du 25 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Enencourt-le-Sec (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Enencourt-le-Sec (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF213 (format pdf - 241.1 ko - 27/09/2018) / 2018-2764
Décision du 25 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny-en-Vexin (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagny-en-Vexin (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF212 (format pdf - 251.1 ko - 27/09/2018) / 2018-2327
Décision du 25 septembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caudry (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Caudry (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF211 (format pdf - 247.4 ko - 27/09/2018) / 2018-2760
Décision du 25 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Bretonneux (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF210 (format pdf - 249.2 ko - 26/09/2018) / 2018-2742
Décision du 20 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Oignies (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oignies (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF209 (format pdf - 247.8 ko - 13/09/2018) / 2018-2748
Décision du 11 septembre 2018

Révision de la carte communale d’Izel-lès-Hameau (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF208 (format pdf - 202.5 ko - 13/09/2018) / 2018-2717
Décision du 11 septembre 2018

Révision de la carte communale d’Hermaville (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF207 (format pdf - 243.6 ko - 13/09/2018) / 2018-2716
Décision du 11 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-Noyelles (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF206 (format pdf - 248.9 ko - 13/09/2018) / 2018-2718
Décision du 11 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement d’Oulchy-le-Château (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Oulchy-le-Château (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF205 (format pdf - 250.8 ko - 13/09/2018) / 2018-2726
Décision du 11 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lattainville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lattainville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF204 (format pdf - 247.3 ko - 13/09/2018) / 2018-2727
Décision du 11 septembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Fouquières-lez-Lens (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fouquières-lez-Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF203 (format pdf - 244.8 ko - 13/09/2018) / 2018-2715
Décision du 11 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vandélicourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vandélicourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF202 (format pdf - 244.6 ko - 13/09/2018) / 2018-2706
Décision du 11 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Phalempin (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Phalempin (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF201 (format pdf - 244.6 ko - 13/09/2018) / 2018-2730
Décision du 11 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuville-Bosc (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-Bosc (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF200 (format pdf - 241.2 ko - 13/09/2018) / 2018-2728
Décision du 11 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amiens (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amiens (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF199 (format pdf - 253.1 ko - 05/09/2018) / 2018-2709
Décision du 4 septembre 2018

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaudricourt (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF198 (format pdf - 250.6 ko - 05/09/2018) / 2018-2707
Décision du 4 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Achicourt (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF197 (format pdf - 250.2 ko - 05/09/2018) / 2018-2680
Décision du 4 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvais (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvais (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF196 (format pdf - 250.6 ko - 05/09/2018) / 2018-2649
Décision du 4 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rully (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rully (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF195 (format pdf - 247.5 ko - 05/09/2018) / 2018-2703
Décision du 4 septembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poix-de-Picardie (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Somme Sud-Ouest (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF194 (format pdf - 248.9 ko - 05/09/2018) / 2018-2638
Décision du 4 septembre 2018



AOÛT 2018

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wailly (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF193 (format pdf - 246.2 ko - 30/08/2018) / 2018-2681
Décision du 28 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuincy (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuincy (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF192 (format pdf - 249.5 ko - 30/08/2018) / 2018-2792
Décision du 28 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Anzin-Saint-Aubin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF191 (format pdf - 249.4 ko - 30/08/2018) / 2018-2683
Décision du 28 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gauchin-le-Gal (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF190 (format pdf - 247.2 ko - 30/08/2018) / 2018-2682
Décision du 28 août 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bénifontaine (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bénifontaine (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF189 (format pdf - 246 ko - 30/08/2018) / 2018-2688
Décision du 28 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plailly (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plailly (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF188 (format pdf - 247.9 ko - 30/08/2018) / 2018-2695
Décision du 28 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hénonville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hénonville (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF187 (format pdf - 251.5 ko - 30/08/2018) / 2018-2644
Décision du 28 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brebières (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune d’Osartis Marquion (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF186 (format pdf - 245.6 ko - 22/08/2018) / 2018-2676
Décision du 20 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Noeux-les-Mines (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF185 (format pdf - 247.4 ko - 22/08/2018) / 2018-2646
Décision du 20 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvignies (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouvignies (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF184 (format pdf - 242.8 ko - 22/08/2018) / 2018-2633
Décision du 20 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ecourt-Saint-Quentin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune d’Osartis Marquion (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF183 (format pdf - 248.2 ko - 22/08/2018) / 2018-2637
Décision du 20 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haucourt (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune d’Osartis Marquion (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF182 (format pdf - 245.9 ko - 22/08/2018) / 2018-2636
Décision du 20 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuignières (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuignières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF181 (format pdf - 245.2 ko - 22/08/2018) / 2018-2617
Décision du 20 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme communautaire (PLUc) de la communauté urbaine de Dunkerque sur les communes de Armbouts-Cappel, Bourbourg, Bray-Dunes, Coudekerque-Branche, Dunkerque, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckoucke, Téteghem et Zuydcoote (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF180 (format pdf - 254.5 ko - 22/08/2018) / 2018-2657
Décision du 20 août 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazingarbe (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazingarbe (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF179 (format pdf - 249.5 ko - 22/08/2018) / 2018-2635
Décision du 20 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saleux (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saleux (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF178 (format pdf - 243.8 ko - 22/08/2018) / 2018-2642
Décision du 20 août 2018

Modification du plan local d’urbanisme communautaire (PLUc) de la communauté urbaine de Dunkerque sur les communes de Grande-Synthe et Gravelines (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF177 (format pdf - 252.5 ko - 22/08/2018) / 2018-2656
Décision du 20 août 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Breny (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Breny (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF176 (format pdf - 244.7 ko - 22/08/2018) / 2018-2674
Décision du 20 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loison-sous-Lens (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loison-sous-Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF175 (format pdf - 245 ko - 07/08/2018) / 2018-2648
Décision du 7 août 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Noyelles-sous-Lens (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyelles-sous-Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF174 (format pdf - 257.2 ko - 07/08/2018) / 2018-2612
Décision du 7 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-en-l’Eau (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-en-l’Eau (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF173 (format pdf - 249.4 ko - 07/08/2018) / 2018-2572
Décision du 7 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fossoy (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF172 (format pdf - 248 ko - 07/08/2018) / 2018-2576
Décision du 7 août 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Vaast-en-Cambrésis (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF171 (format pdf - 242 ko - 07/08/2018) / 2018-2542
Décision du 7 août 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Niergnies (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF170 (format pdf - 241 ko - 07/08/2018) / 2018-2541
Décision du 7 août 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Blincourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blincourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF169 (format pdf - 247.1 ko - 07/08/2018) / 2018-2552
Décision du 7 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Catillon-Fumechon (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Catillon-Fumechon (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF168 (format pdf - 246.1 ko - 07/08/2018) / 2018-1933
Décision du 7 août 2018



JUILLET 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valescourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valescourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF167 (format pdf - 259.9 ko - 02/08/2018) / 2018-2610
Décision du 31 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thury-sous-Clermont (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thury-sous-Clermont (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF166 (format pdf - 277.5 ko - 02/08/2018) / 2018-2609
Décision du 31 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Étaples-sur-mer (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des 2 baies en montreuillois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF165 (format pdf - 258.9 ko - 02/08/2018) / 2018-2613
Décision du 31 juillet 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Hardinghen (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hardinghen (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF164 (format pdf - 290.3 ko - 02/08/2018) / 2018-2591
Décision du 31 juillet 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-à-Marcq (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-à-Marcq (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF163 (format pdf - 257.3 ko - 02/08/2018) / 2018-2592
Décision du 31 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Artois-Flandres (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF162 (format pdf - 255.1 ko - 02/08/2018) / 2018-2540
Décision du 31 juillet 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monchy-Lagache (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Est de la Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF161 (format pdf - 280.9 ko - 27/07/2018) / 2018-2486
Décision du 24 juillet 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rousseloy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rousseloy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF160 (format pdf - 280.5 ko - 27/07/2018) / 2018-2650
Décision du 24 juillet 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Gouzeaucourt (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF159 (format pdf - 274.8 ko - 27/07/2018) / 2018-2595
Décision du 24 juillet 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montreuil-sur-Thérain (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montreuil-sur-Thérain (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF158 (format pdf - 282.3 ko - 27/07/2018) / 2018-2588
Décision du 24 juillet 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bailleval (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bailleval (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF157 (format pdf - 288.8 ko - 27/07/2018) / 2018-2458
Décision du 24 juillet 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maretz (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maretz (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF156 (format pdf - 273.7 ko - 27/07/2018) / 2018-2468
Décision du 24 juillet 201

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine d’Arras (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF155 (format pdf - 272.2 ko - 27/07/2018) / 2018-2587
Décision du 24 juillet 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Busigny (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Busigny (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF154 (format pdf - 249.6 ko - 19/07/2018) / 2018-2560
Décision du 18 juillet 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Beauvois-en-Cambrésis (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF153 (format pdf - 244.4 ko - 19/07/2018) / 2018-2539
Décision du 18 juillet 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Amand-les Eaux (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF152 (format pdf - 246.2 ko - 19/07/2018) / 2018-2545
Décision du 18 juillet 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fresnes-l’Eguillon (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnes-l’Eguillon (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF151 (format pdf - 249.9 ko - 19/07/2018) / 2018-2502
Décision du 18 juillet 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vineuil-Saint-Firmin (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vineuil-Saint-Firmin (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF150 (format pdf - 252.5 ko - 19/07/2018) / 2018-2393
Décision du 18 juillet 2018

Modification du programme opérationnel 2014-2020 du Fonds européen de développement régional Nord-Pas-de-Calais (59 / 62)
Cas par cas étudié à la demande de la région Hauts-de-France (Nord / Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF149 (format pdf - 249.6 ko - 10/07/2018) / 2018-2506
Décision du 10 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frévent (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF148 (format pdf - 247.8 ko - 10/07/2018) / 2018-2557
Décision du 10 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annay-sous-Lens (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annay-sous-Lens (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF147 (format pdf - 257.9 ko - 10/07/2018) / 2018-2559
Décision du 10 juillet 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Huchenneville (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Vimeu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF146 (format pdf - 245.1 ko - 10/07/2018) / 2018-2410
Décision du 10 juillet 2018

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvigny-Boyeffles (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouvigny-Boyeffles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF145 (format pdf - 247.8 ko - 05/07/2018) / 2018-2530
Décision du 3 juillet 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pernes-en-Artois (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF144 (format pdf - 242.2 ko - 05/07/2018) / 2018-2525
Décision du 3 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gondecourt (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gondecourt (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF143 (format pdf - 253.2 ko - 05/07/2018) / 2018-2516
Décision du 3 juillet 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Oulchy-le-Chateau (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du canton d’Oulchy-le-Château (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF142 (format pdf - 252.2 ko - 05/07/2018) / 2018-2434
Décision du 3 juillet 2018



JUIN 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Enencourt-Léage (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Enencourt-Léage (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF141 (format pdf - 255.5 ko - 26/06/2018) / 2018-2490
Décision du 26 juin 2018

Révision des 4 zonages d’assainissement des communes de Monnes, Noroy-sur-Ourcq, Silly-la-Poterie et Troësnes (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF140 (format pdf - 239 ko - 25/06/2018) / 2018-2551 ; 2018-2601 ; 2018-2602 et 2018-2603
Décision du 19 juin 2018

Révision des 20 zonages d’assainissement des communes d’Ambrief, Arcy, Beugneux, Billy-sur-Ourcq, Buzancy, Chacrise, Chaudun, Cramaille, Cuiry-Housse, Droisy, Launoy, Le Plessier-Huleu, Maast-et-Violaine, Muret-et-Crouttes, Nampteuil-sous-Muret, Oulchy-la-ville, Rozières-sur-Crise, Saint-Rémy-Blanzy, Vierzy et Villemontoire (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du canton d’Oulchy-le-Château (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF139 (format pdf - 256.1 ko - 25/06/2018) / 2018-2415 ; 2018-2416 ; 2018-2417 ; 2018-2418 ; 2018-2419 ; 2018-2420 ; 2018-2421 ; 2018-2422 ; 2018-2423 ; 2018-2424 ; 2018-2425 ; 2018-2426 ; 2018-2427 ; 2018-2428 ; 2018-2429 ; 2018-2430 ; 2018-2431 ; 2018-2432 ; 2018-2433 ; 2018-2500
Décision du 19 juin 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Huclier (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF138 (format pdf - 240.2 ko - 25/06/2018) / 2018-2550
Décision du 19 juin 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nivillers (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivillers (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF137 (format pdf - 251.3 ko - 25/06/2018) / 2018-2487
Décision du 19 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longueau (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longueau (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF136 (format pdf - 247.5 ko - 25/06/2018) / 2018-2485
Décision du 19 juin 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dargnies (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Villes Sœurs (Seine-Maritime et Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF135 (format pdf - 247.5 ko - 25/06/2018) / 2018-2438
Décision du 19 juin 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lauwin-Planque (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lauwin-Planque (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF134 (format pdf - 244.2 ko - 25/06/2018) / 2018-2443
Décision du 19 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Escaudoeuvres (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Escaudoeuvres (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF133 (format pdf - 245.9 ko - 25/06/2018) / 2018-2412
Décision du 19 juin 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont-les-Nonnains (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-les-Nonnains (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF132 (format pdf - 247.2 ko - 25/06/2018) / 2017-1917
Décision du 19 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Douai (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Douai (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF131 (format pdf - 244.3 ko - 13/06/2018) / 2018-2505
Décision du 12 juin 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Esquennoy (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Esquennoy (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF130 (format pdf - 250 ko - 13/06/2018) / 2018-2474
Décision du 12 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sains-en-Gohelle (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sains-en-Gohelle (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF129 (format pdf - 259.2 ko - 13/06/2018) / 2018-2472
Décision du 12 juin 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Havernas (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune Nièvre et Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF128 (format pdf - 246.6 ko - 13/06/2018) / 2018-2466
Décision du 12 juin 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berry-au-Bac (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berry-au-Bac (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF127 (format pdf - 251.2 ko - 13/06/2018) / 2018-2460
Décision du 12 juin 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Wambaix (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF126 (format pdf - 244.4 ko - 06/06/2018) / 2018-2316
Décision du 5 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fourmies (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Sud Avesnois (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF125 (format pdf - 264.7 ko - 06/06/2018) / 2018-2450 / Décision retirée et remplacée par la décision 2018DKHDF244 (format pdf - 258.3 ko - 24/10/2018) du 22 octobre 2018
Décision du 5 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orainville (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orainville (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF124 (format pdf - 242 ko - 06/06/2018) / 2018-2449
Décision du 5 juin 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Long (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF123 (format pdf - 243.7 ko - 06/06/2018) / 2017-1944
Décision du 5 juin 2018



MAI 2018

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Serans (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serans (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF122 (format pdf - 250.2 ko - 01/06/2018) / 2018-2459
Décision du 31 mai 2018

Révision de la carte communale d’Hargicourt (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Roye (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF121 (format pdf - 244.5 ko - 25/05/2018) / 2018-2332
Décision du 23 mai 2018

Modification du plan d’occupation des sols (POS) d’Aubigny-en-Artois (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF120 (format pdf - 241.1 ko - 25/05/2018) / 2018-2413
Décision du 23 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nicolas-lez-Arras (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF119 (format pdf - 244.9 ko - 25/05/2018) / 2018-2301
Décision du 23 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Quesnoy (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF118 (format pdf - 243.3 ko - 25/05/2018) / 2018-2411
Décision du 23 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Leschelle (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leschelle (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF117 (format pdf - 242.2 ko - 25/05/2018) / 2018-2395
Décision du 23 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Soissons (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soissons (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF116 (format pdf - 246.6 ko - 25/05/2018) / 2018-2299
Décision du 17 mai 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées d’Arleux-en-Gohelle (62)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF115 (format pdf - 241.9 ko - 25/05/2018) / 2018-2336
Décision du 17 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Tours-en-Vimeu (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Vimeu (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF114 (format pdf - 244.5 ko - 25/05/2018) / 2018-2394
Décision du 17 mai 2018

Modification du plan d’occupation des sols (POS) de Maroilles (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF113 (format pdf - 255.5 ko - 11/05/2018) / 2018-2390
Décision du 9 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat intercommunal à vocation multiple des communes de Courcelles-les-Lens, Leforest, Dourges, Evin-Malmaison et Noyelles-Godault (62)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal à vocation multiple des communes de Courcelles-les-Lens, Leforest, Dourges, Evin-Malmaison et Noyelles-Godault (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF112 (format pdf - 259.1 ko - 11/05/2018) / 2018-2389
Décision du 9 mai 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Geneviève (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Geneviève (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF111 (format pdf - 256.1 ko - 11/05/2018) / 2018-2376
Décision du 9 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivery (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rivery (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF110 (format pdf - 256.8 ko - 11/05/2018) / 2018-2383
Décision du 9 mai 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sacy-le-Petit pour la constitution d’une réserve foncière (60)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de l’Oise (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF109 (format pdf - 253.5 ko - 11/05/2018) / 2018-2286
Décision du 9 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wingles (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wingles (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF108 (format pdf - 249.5 ko - 09/05/2018) / 2018-2371
Décision du 3 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guignicourt (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guignicourt (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF107 (format pdf - 246.5 ko - 09/05/2018) / 2018-2382
Décision du 3 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Neuville (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Neuville (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF106 (format pdf - 248.2 ko - 09/05/2018) / 2018-2297
Décision du 3 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Houdancourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Houdancourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF105 (format pdf - 247.5 ko - 09/05/2018) / 2018-2225
Décision du 3 mai 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Guny (02)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF104 (format pdf - 245.8 ko - 09/05/2018) / 2017-1968
Décision du 3 mai 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Wemaers-Cappel (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF103 (format pdf - 247.6 ko - 09/05/2018) / 2018-2356
Décision du 3 mai 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cappelle-en-Pévèle (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF102 (format pdf - 251.4 ko - 09/05/2018) / 2018-2358
Décision du 3 mai 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mogneville (60)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte du parc d’activité multisites de la vallée de la Brèche (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF101 (format pdf - 245.8 ko - 09/05/2018) / 2018-2381
Décision du 3 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mont-Saint-Adrien (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mont-Saint-Adrien (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF100 (format pdf - 251.6 ko - 09/05/2018) / 2018-2340
Décision du 3 mai 2018



AVRIL 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labourse (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF99 (format pdf - 247.7 ko - 02/05/2018) / 2017-2207
Décision du 26 avril 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Vineuil-Saint-Firmin (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vineuil-Saint-Firmin (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF98 (format pdf - 249.4 ko - 02/05/2018) / 2018-2357
Décision du 26 avril 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saveuse (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saveuse (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF97 (format pdf - 244.6 ko - 02/05/2018) / 2018-2339
Décision du 26 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Spycker (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF96 (format pdf - 245.9 ko - 02/05/2018) / 2018-2334
Décision du 26 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontaine-au-Pire (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontaine-au-Pire (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF95 (format pdf - 247.6 ko - 02/05/2018) / 2018-2333
Décision du 26 avril 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dourlers (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Cœur de l’Avesnois (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF94 (format pdf - 248.3 ko - 02/05/2018) / 2018-2338
Décision du 26 avril 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubencheul-au-Bac (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubencheul-au-Bac (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF93 (format pdf - 247.5 ko - 02/05/2018) / 2018-2343
Décision du 26 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clacy-et-Thierret (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clacy-et-Thierret (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF92 (format pdf - 242 ko - 02/05/2018) / 2018-2303
Décision du 26 avril 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charly-sur-Marne (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charly-sur-Marne (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF91 (format pdf - 243.2 ko - 02/05/2018) / 2018-2342
Décision du 26 avril 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longueil-Sainte-Marie (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longueil-Sainte-Marie (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF90 (format pdf - 245.3 ko - 02/05/2018) / 2017-2177
Décision du 26 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Noyers-Saint-Martin (60)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Oise picarde (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF89 (format pdf - 253 ko - 19/04/2018) / 2018-2180
Décision du 17 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rang-du-Fliers (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF88 (format pdf - 255.6 ko - 19/04/2018) / 2018-2329
Décision du 17 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verton (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF87 (format pdf - 253.6 ko - 19/04/2018) / 2018-2328
Décision du 17 avril 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dury (80)
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental de la Somme (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF86 (format pdf - 246.9 ko - 19/04/2018) / 2018-2275
Décision du 17 avril 2018

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wannehain (59) pour la création d’un béguinage en centre-ville
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wannehain (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF85 (format pdf - 249 ko - 19/04/2018) / 2018-2313
Décision du 17 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beuvardes (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF84 (format pdf - 255.1 ko - 11/04/2018) / 2018-2311
Décision du 10 avril 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Buissy (62)
Cas par cas étudié à la demande de NOREADE (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF83 (format pdf - 254.6 ko - 11/04/2018) / 2018-2308
Décision du 10 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montescourt-Lizerolles (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF82 (format pdf - 255.4 ko - 11/04/2018) / 2018-2304
Décision du 10 avril 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Abbeville (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abbeville (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF81 (format pdf - 257.1 ko - 11/04/2018) / 2018-2307
Décision du 10 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coupru (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coupru (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF80 (format pdf - 257.1 ko - 11/04/2018) / 2017-1821
Décision du 10 avril 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ostricourt (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ostricourt (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF79 (format pdf - 260.8 ko - 11/04/2018) / 2018-2312
Décision du 10 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Néry (60)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de la région de Compiègne (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF78 (format pdf - 255.2 ko - 11/04/2018) / 2017-1943
Décision du 10 avril 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Braye-en-Laonnois (02)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF77 (format pdf - 245.6 ko - 04/04/2018) / 2018-2246
Décision du 3 avril 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Couvron-et-Aumencourt (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de la Serre (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF76 (format pdf - 252.8 ko - 04/04/2018) / 2018-2314
Décision du 3 avril 2018

Déclaration de projet d’ouverture d’une sablière valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warluis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Warluis (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF75 (format pdf - 257.5 ko - 04/04/2018) / 2018-2212
Décision du 3 avril 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warluis (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Warluis (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF74 (format pdf - 248.5 ko - 04/04/2018) / 2017-1845
Décision du 3 avril 2018



MARS 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belleau (02/Aisne)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF73 (format pdf - 243 ko - 28/03/2018) / 2017-2018
Décision du 27 mars 2018

Modification du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Duisans (62/Pas-de-Calais)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF72 (format pdf - 245.1 ko - 28/03/2018) / 2018-2285
Décision du 27 mars 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maresches (59/Nord)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF71 (format pdf - 247.6 ko - 28/03/2018) / 2018-2224
Décision du 27 mars 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Rosult (59/Nord)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF70 (format pdf - 244.2 ko - 28/03/2018) / 2017-1913
Décision du 27 mars 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Quiéry-la-Motte (62/Pas-de-Calais)
Cas par cas étudié à la demande de NOREADE (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF69 (format pdf - 244.4 ko - 28/03/2018) / 2018-2298
Décision du 27 mars 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Attaques (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Attaques (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF68 (format pdf - 253.7 ko - 21/03/2018) / 2018-2268
Décision du 20 mars 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Villequier-Aumont (02)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF67 (format pdf - 257.1 ko - 21/03/2018) / 2018-2271
Décision du 20 mars 2018

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Artois-Flandre sur la commune de Saint-Hilaire-Cottes (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF66 (format pdf - 256.1 ko - 21/03/2018) / 2018-2267
Décision du 20 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sains-en-Amiénois (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sains-en-Amiénois (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF65 (format pdf - 260 ko - 21/03/2018) / 2018-2258
Décision du 20 mars 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-Thierry (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF64 (format pdf - 256.8 ko - 21/03/2018) / 2018-2242
Décision du 20 mars 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Marcq-en-Ostrevent (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF63 (format pdf - 252.3 ko - 21/03/2018) / 2017-2072
Décision du 20 mars 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Pronville (62)
Cas par cas étudié à la demande de Noreade (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF62 (format pdf - 256.6 ko - 21/03/2018) / 2017-2053
Décision du 20 mars 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Brailly-Cornehotte (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brailly-Cornehotte (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF61 (format pdf - 254.8 ko - 21/03/2018) / 2017-1791
Décision du 20 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thun-l’Evêque (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thun-l’Evêque (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF60 (format pdf - 261.6 ko - 19/03/2018) / 2017-2022
Décision du 13 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Petite-Forêt (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valenciennes métropole (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF59 (format pdf - 258.7 ko - 14/03/2018) / 2018-2234
Décision du 13 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF58 (format pdf - 271.6 ko - 14/03/2018) / 2017-1966
Décision du 13 mars 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Esquelbecq (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF57 (format pdf - 252 ko - 14/03/2018) / 2018-2279
Décision du 13 mars 2018

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Bas-Lieu (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de l’Avesnois (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF56 (format pdf - 237.1 ko - 09/03/2018) / 2018-2256
Décision du 6 mars 2018

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Villereau (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF55 (format pdf - 248.5 ko - 09/03/2018) / 2018-2257
Décision du 6 mars 2018

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Maroilles (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF54 (format pdf - 244.7 ko - 09/03/2018) / 2018-2232
Décision du 6 mars 2018

Révision de la carte communale de la commune de Davenescourt (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Roye (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF53 (format pdf - 246.7 ko - 09/03/2018) / 2018-2243
Décision du 6 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Cotterêts (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF52 (format pdf - 242.3 ko - 09/03/2018) / 2017-2069
Décision du 6 mars 2018



FÉVRIER 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Steene (59)
Cas par cas étudié à la demande de NOREADE (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF51 (format pdf - 274.6 ko - 27/02/2018) / 2018-2222
Décision du 27 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ohain (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sud Avesnois (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF50 (format pdf - 257.5 ko - 27/02/2018) / 2018-2241
Décision du 27 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Niergnies (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Niergnies (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF49 (format pdf - 258.6 ko - 27/02/2018) / 2018-2179
Décision du 27 février 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Ennevelin (59)
Recours gracieux formulé à la demande de NOREADE (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF48 (format pdf - 247 ko - 21/02/2018) / 2017-1801 / cette décision annule et remplace la décision 2017DKHDF117 (format pdf - 245.5 ko - 02/11/2017) du 31 octobre 2017
Décision du 20 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Guivry (02)
Cas par cas étudié à la demande de NOREADE (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF47 (format pdf - 262.6 ko - 21/02/2018) / 2017-2215
Décision du 20 février 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune du Plessis-Belleville (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plessis-Belleville (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF46 (format pdf - 241.4 ko - 21/02/2018) / 2017-2184
Décision du 20 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Inchy-en-Artois (62)
Cas par cas étudié à la demande de NOREADE (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF45 (format pdf - 244.6 ko - 21/02/2018) / 2017-2097
Décision du 20 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wormhout (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF44 (format pdf - 244.2 ko - 21/02/2018) / 2017-2204
Décision du 20 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Solesmes (59)
Cas par cas étudié à la demande de NOREADE (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF43 (format pdf - 242.5 ko - 21/02/2018) / 2017-2223
Décision du 20 février 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Carrépuis (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carrépuis (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF42 (format pdf - 242.6 ko - 14/02/2018) / 2017-2048
Décision du 13 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Ugny-le-Gay (02)
Cas par cas étudié à la demande de NOREADE (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF41 (format pdf - 244.9 ko - 14/02/2018) / 2017-2221
Décision du 13 février 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Passy-en-Valois (02)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF40 (format pdf - 246.4 ko - 14/02/2018) / 2017-2045
Décision du 13 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat intercommunal à vocation multiple des communes de Courcelles-les-Lens, Leforest, Dourges, Evin-Malmaison et Noyelles-Godault (62)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal à vocation multiple des communes de Courcelles-les-Lens, Leforest, Dourges, Evin-Malmaison et Noyelles-Godault (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF39 (format pdf - 253.2 ko - 14/02/2018) / 2017-2070
Décision du 13 février 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fresnes-l’Éguillon (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnes-L’Éguillon (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF38 (format pdf - 246.2 ko - 14/02/2018) / 2017-2182
Décision du 13 février 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Naves (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Naves (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF37 (format pdf - 238.8 ko - 14/02/2018) / 2017-1928
Décision du 13 février 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courcelles-lès-Gisors (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courcelles-lès-Gisors (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF36 (format pdf - 248.4 ko - 07/02/2018) / 2017-1929
Décision du 6 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Plouich (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers-Plouich (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF35 (format pdf - 248.2 ko - 07/02/2018) / 2017-2208
Décision du 6 février 2018

Modification et révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verquin (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bray, Artois, Lys-Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF34 (format pdf - 248.1 ko - 07/02/2018) / 2017-2125 et 2017-2126
Décision du 6 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-Blangy (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF33 (format pdf - 249.8 ko - 07/02/2018) / 2017-2196
Décision du 6 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes d’Artois-Flandres (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois, Lys-Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF32 (format pdf - 245 ko - 07/02/2018) / 2017-2121
Décision du 6 février 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sailly-sur-la-Lys (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sailly-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF31 (format pdf - 241.5 ko - 07/02/2018) / 2017-2124
Décision du 6 février 2018



JANVIER 2018

Élaboration du zonage d’assainissement d’Anhiers (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF30 (format pdf - 248.4 ko - 31/01/2018) / 2017-2191
séance du 31 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Ochtezeele (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF29 (format pdf - 244.8 ko - 31/01/2018) / 2017-2190
Décision du 31 janvier 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ognes (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ognes (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF28 (format pdf - 249.8 ko - 25/01/2018) / 2017-1962
Décision du 23 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Quaedypre (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts-de-Flandre (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF27 (format pdf - 247.5 ko - 25/01/2018) / 2017-2095
Décision du 23 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Avesnes-le-Comte (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF26 (format pdf - 227.4 ko - 25/01/2018) / 2017-2071
Décision du 23 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-lès-Vervins (02)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontaine-lès-Vervins (Aisne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF25 (format pdf - 244.6 ko - 25/01/2018) / 2017-2073
Décision du 23 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Artois sur le territoire communal d’Auchy-les-Mines (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF24 (format pdf - 249.7 ko - 25/01/2018) / 2017-2054
Décision du 23 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Hondeghem (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF23 (format pdf - 202 ko - 25/01/2018) / 2017-2074
Décision du 23 janvier 201

Élaboration du zonage d’assainissement de Clairfayts (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF22 (format pdf - 244.5 ko - 25/01/2018) / 2017-2107
Décision du 23 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Montay (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF21 (format pdf - 243.4 ko - 25/01/2018) / 2017-2066
Décision du 23 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Houtkerque (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF20 (format pdf - 244.7 ko - 25/01/2018) / 2017-2108
Décision du 23 janvier 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Fouquereuil (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF19 (format pdf - 246.4 ko - 25/01/2018) / 2017-2052
Décision du 23 janvier 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fleurines (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurines (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF18 (format pdf - 252.1 ko - 25/01/2018) / 2017-1956
Décision du 23 janvier 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) du Rieux (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Rieux (Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF17 (format pdf - 244.5 ko - 24/01/2018) / 2017-1927
séance du 23 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Séranvillers-Forenville (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF16 (format pdf - 243.3 ko - 17/01/2018) / 2017-1994
Décision du 16 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Royaucourt (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Royaucourt (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF15 (format pdf - 248.7 ko - 17/01/2018) / 2017-1980
Décision du 16 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Neuf-Berquin (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF14 (format pdf - 244.9 ko - 17/01/2018) / 2017-1993
Décision du 16 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Merris (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF13 (format pdf - 241.6 ko - 17/01/2018) / 2017-2106
Décision du 16 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement d’Ebblinghem (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF12 (format pdf - 244.8 ko - 17/01/2018) / 2017-1918
Décision du 16 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de Caudry (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF11 (format pdf - 243.7 ko - 17/01/2018) / 2017-1992
Décision du 16 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement de Beuvry-la-Forêt (59)
Cas par cas étudié à la demande de Noréade (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF10 (format pdf - 248.7 ko - 17/01/2018) / 2017-1970
Décision du 16 janvier 201

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du canton de Fauquembergues (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF9 (format pdf - 248.5 ko - 17/01/2018) / 2017-1946
Décision du 16 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurbaix (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurbaix (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF8 (format pdf - 248.3 ko - 17/01/2018) / 2017-1967
Décision du 16 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avesnelles (59)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Cœur de l’Avesnois (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF7 (format pdf - 246.6 ko - 17/01/2018) / 2017-1975
Décision du 16 janvier 2018

Révision de la carte communale de la commune du Clary (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Clary (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF6 (format pdf - 253.6 ko - 17/01/2018) / 2017-2122
Décision du 16 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Labosse (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labosse (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF5 (format pdf - 255.5 ko - 10/01/2018) / 2017-1886
Décision du 9 janvier 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gouy-Servins (62)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouy-Servins (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF4 (format pdf - 260.1 ko - 10/01/2018) / 2017-1974
Décision du 9 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des communes d’Aubin-Saint-Vaast, Caumont, Contes, Capelle-les-Hesdin, Brévillers, Tortefontaine, Mourriez, Grigny et Huby-Saint-Leu appartenant à la communauté de communes des 7 Vallées (62)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des 7 Vallées (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF3 (format pdf - 265.9 ko - 10/01/2018) / 2017-1964
Décision du 9 janvier 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Noyelles-en-Chaussée (80)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyelles-en-Chaussée (Somme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF2 (format pdf - 261.8 ko - 10/01/2018) / 2017-2044
Décision du 9 janvier 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cateau-Cambrésis (59)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cateau-Cambrésis (Nord)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKHDF1 (format pdf - 261.2 ko - 10/01/2018) / 2017-1945
Décision du 9 janvier 2018