ACTUALITÉS de 2019

 
octobre 2019
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Agnès (38) ; élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : projet de desserte nord de la ZAC de Brive-Laroche sur la commune de Saint-Pantaléon de Larche (19) ; projet de création de neuf réserves de (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) du Château-d’Oléron (17) ; plan Local d’Urbanisme (PLU) de Château-Chervix (87) ; plan local (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacement urbain (PLUi–HD) de la (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Epineuil (89)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Corse a publié : plan local d’urbanisme (PLU) d’Oletta (2B)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Bretagne a publié : projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Plouagat (22) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourg-des-Comptes (35) ; (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Pays d’Evian Vallée d’Abondance (74) ; modification simplifiée (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hombourg-Budange (57) ; projet de modification simplifiée du plan local (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Gevray-Chambertin et Nuits-Saint-Georges (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : projet de parc éolien du Mirebellois sur les communes de Bèze et Beaumont-sur-Vingeanne (21) ; projet de carrière alluvionnaire sur le (...)
 
publié le 18 octobre 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : élaboration du zonage d’assainissement pluvial de la commune de Tonneins (47)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
2019APHDF128 (format pdf - 1.5 Mo - 18/10/2019) La MRAe Hauts-de-France a publié : projet de parc éolien sur les communes de Grivesnes, Coullemelle et (...)
 
publié le 17 octobre 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine d’Alençon (61 - 72) ; élaboration du plan climat air énergie (PCAET) de la (...)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
2019DKHDF163 (format pdf - 239.2 ko - 18/10/2019) La MRAe Hauts-de-France a publié : modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Touquet (...)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Hauts-de-France a publié son relevé de décisions du 17 octobre 2019
 
publié le 17 octobre 2019
La MRAe Bretagne a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Rospez (22) ; révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Kermaria-Sullard, (...)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : projet de centrale solaire photovoltaïque au lieu-dit La Pièce de la Garenne sur la commune de Coings (36) Permis de construire ; plan (...)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Île-de-France a publié : projet de l’opération Maréchal Juin - Opale (2ème tranche) à Meudon (92) ; projet de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Entrée de Ville à (...)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Hauts-de-France a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hestrud (59)
 
publié le 17 octobre 2019
La MRAe Île-de-France a publié : projet de révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (78) ; projet de (...)
 
publié le 17 octobre 2019
La MRAe Île-de-France a publié : modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Rémy-de-la-Vanne (77) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Crespières (78) ; (...)
 
publié le 17 octobre 2019
La MRAe Occitanie a publié : projet Toulouse Aerospace Express (3e ligne de métro et ligne aéroport express) et connexion ligne B / mise en compatibilité des plan locaux (...)
 
publié le 17 octobre 2019
La MRAe Occitanie a publié : élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Centre Ouest Aveyron (12 – 46) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lombez (32) ; (...)
 
publié le 16 octobre 2019 (modifié le 17 octobre 2019)
La MRAe Bretagne a publié : réalisation d’un complexe hôtelier sur l’île Berder à Larmor-Baden (56) ; projet d’entrepôt logistique à Plouagat (22) ; projet d’extension de l’unité de (...)
 
publié le 15 octobre 2019 (modifié le 16 octobre 2019)
La MRAe Normandie a publié : révision dite "allégée" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vernon (27)
 
publié le 14 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : modification et la modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourgueil (37) ; modification du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 14 octobre 2019 (modifié le 15 octobre 2019)
La MRAe Pays de la Loire a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) d’Angers Loire Métropole par déclaration de projet ZAC du Buisson – commune (...)
 
publié le 11 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Grand Est a publié : projet d’exploitation d’un parc éolien à Chaintrix- Bierges (51) ; augmentation de la capacité d’un élevage de volailles de chair sur la commune de (...)
 
publié le 11 octobre 2019 (modifié le 14 octobre 2019)
La MRAe Occitanie a publié : modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Elne (66)
 
publié le 10 octobre 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié :
 
publié le 10 octobre 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié : Avis sur le projet de réalisation de la zone de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) en mouillages éco-récifs et mise en place d’un projet (...)
 
publié le 9 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Louis (68) ; projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la (...)
 
publié le 9 octobre 2019 (modifié le 17 octobre 2019)
La MRAe Normandie a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bézu-Saint-Eloi (27)
 
publié le 9 octobre 2019 (modifié le 17 octobre 2019)
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Garde-Freinet (83) ; modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) (...)
 
publié le 8 octobre 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pontevès (83) ; modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aix-en-Provence ( 13) ; (...)
 
publié le 8 octobre 2019
La MRAe Mayotte a publié : Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale de Mayotte sur le projet de création de la zone d’aménagement concerté de (...)
 
publié le 7 octobre 2019
La MRAe de Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : Avis sur le projet de Schéma Territorial d’Aménagement et d’Urbanisme arrêté par la collectivité territoriale de (...)
 
 
publié le 4 octobre 2019 (modifié le 9 octobre 2019)
La MRAe Grand Est a publié son communiqué de presse du 12 septembre 2019
 
publié le 4 octobre 2019
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 26 septembre 2019
 
publié le 4 octobre 2019
La MRAe Île-de-France a publié son procès-verbal de la séance du 3 octobre 2019
 
publié le 4 octobre 2019
La MRAe de la Martinique a publié : Avis sur l’étude d’impact environnemental relative à la demande d’autorisation environnementale unique portant demande d’autorisation d’exploiter (...)
 
publié le 3 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Centre-Val de Loire a publié son relevé de décisions du 13 septembre 2019
 
publié le 1er octobre 2019 (modifié le 17 octobre 2019)
La MRAe Normandie a publié : augmentation de capacité de production de masse de cacao sur la commune de Grand-Quevilly ; aménagement de l’écoquartier des Hauts de l’Orne sur la (...)
 
septembre 2019
 
publié le 30 septembre 2019
La MRAe de La Réunion a publié : avis sur le Projet Stratégique du Grand Port Maritime de La Réunion (974)
 
publié le 30 septembre 2019
La MRAe de la Corse a publié : projet de modification du plan d’aménagement et de développement durable de la Corse ; projet de modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
 
publié le 26 septembre 2019
La MRAe de la Martinique a publié son procès-verbal de la réunion du 25 septembre 2019
 
publié le 12 septembre 2019
La MRAe de La Réunion a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du port (974) ; modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul pour (...)
 
publié le 12 septembre 2019 (modifié le 11 octobre 2019)
La MRAe de La Réunion a publié : Révision allégée du PLU de Sainte-Suzanne (974)
 
publié le 5 septembre 2019
La MRAe Guyane a publié : révision de la carte communale de Awala-Yalimapo (973)
 
publié le 5 septembre 2019
La MRAe Guyane a publié : projet de construction du lycée polyvalent de Macouria (973)
 
août 2019
 
publié le 27 août 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié son relevé de décisions du 26 août 2019
 
publié le 21 août 2019
La MRAe de la Martinique a publié : rapport d’évaluation environnementale stratégique de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
 
publié le 21 août 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Hauts-de-France a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 1er août 2019 (modifié le 21 août 2019)
La MRAe Guyane a publié : schéma de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S2REnR) de la Guyane (973)
 
juillet 2019
 
publié le 17 juillet 2019 (modifié le 18 juillet 2019)
Les « points de vue » de la MRAe Grand Est, référentiel à vocation pédagogique
 
publié le 17 juillet 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Grand Est a publié son rapport d’activité 2018
 
juin 2019
 
publié le 11 juin 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Pays de la Loire a publié son rapport d’activité 2018
 
 
mai 2019
 
publié le 28 mai 2019
La MRAe Bretagne a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 27 mai 2019 (modifié le 28 mai 2019)
La MRAe Corse a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 15 mai 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Auvergne Rhône-Alpes a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 3 mai 2019
La MRAe de la Martinique a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Luce (972)
 
avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié son procès-verbal de réunion du 24 avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de centrale photovoltaïque des deux frères 1 et 2 à Saint-Martin (97150)
 
publié le 17 avril 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié son rapport d’activité 2018
 
mars 2019
 
publié le 26 mars 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
 
publié le 25 mars 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Normandie a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 19 mars 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Île-de-France a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 6 mars 2019 (modifié le 4 septembre 2019)
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié ses relevés de décisions du 14 février et du 5 mars 2019
 
publié le 6 mars 2019
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : projet de construction d’un quai pour l’accueil des ferries à Saint-Pierre présenté par la société publique locale d’aménagement Archipel (...)
 
publié le 4 mars 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié son rapport d’activité 2018
 
février 2019
 
publié le 1er février 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de modification du Programme opérationnel FEDER FSE 2014-2020 de Saint-Martin (978)