ACTUALITÉS de 2019

 
mai 2019
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Grand Est a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Herbsheim (67) ; transformation de la zone de protection du patrimoine (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Bretagne a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Quessoy (22) pour l’extension d’une carrière de kaolin ; élaboration du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Paron (89)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : projet d’unité de méthanisation sur le territoire des communes de Condal et Varennes-Saint-Sauveur, au lieu-dit « la Bertaudière » (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Bretagne a publié : élaboration du zonage intercommunal d’assainissement des eaux pluviales (ZIAEP) de Pontivy Communauté (56) ; modification n°1 du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Normandie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beuvron-en-Auge (14) ; modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Breuil (69) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Grand Est a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morschwiller-le-Bas (68) ; projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Occitanie a publié : élaboration de la carte communale de Prendeignes (46) ; modification du plan local de l’urbanisme (PLU) de Saint-Cirq-Souillaguet (46) ; révision du (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ychoux (40)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Nyons (26) ; révision de la carte communale de Rochefort (73) ; mise en (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : projet de dragage des ports de la commune de Parentis-en-Born (40) ; projet de dragage des ports de la commune de Sanguinet (40) ; projet (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification n°15 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bayonne (64) ; modification n°10 du plan local d’urbanisme intercommunal (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Occitanie a publié : plan climat air énergie territorial (PCAET) La Domitienne (34) ; déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local de l’urbanisme (...)
 
publié le 23 mai 2019
La MRAe Hauts-de-France a publié : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacourt (60) ; modification du plan (...)
 
publié le 22 mai 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié son relevé de décisions du 22 mai 2019
 
publié le 22 mai 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié : projet stratégique 2019-2023 du Grand Port Maritime de Guadeloupe (971)
 
publié le 22 mai 2019
La MRAe Île-de-France a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gagny (93) ; zonage d’assainissement du syndicat intercommunal d’assainissement du Breuil (78) (...)
 
publié le 22 mai 2019
La MRAe Hauts-de-France a publié : modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plachy-Buyon (80) ; modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune (...)
 
publié le 21 mai 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’exploitation d’une unité de biotechnologie à Pompey (54) ; projet d’aménagements hydrauliques et environnementaux du bassin de la Meuse amont (...)
 
publié le 21 mai 2019
La MRAe Bretagne a publié : élevage de poules pondeuses et construction d’un poulailler à Plounévézel (29)
 
publié le 20 mai 2019
La MRAe Île-de-France a publié : révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Esbly (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 20 mai 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gap (05) ; modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
 
publié le 17 mai 2019
La MRAe Hauts-de-France a publié : projet de parc éolien sur la commune de Le Quesnel (80) ; projet de parc éolien Le Mûrier sur la commune de Carnières (59) ; projet de parc (...)
 
publié le 17 mai 2019
La MRAe Normandie a publié : implantation d’un parc éolien, dit Trémont II, sur la commune de Trémont (61)
 
publié le 17 mai 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dampierre-sur-Salon (70) ; modification simplifiée n°1 du plan local (...)
 
publié le 16 mai 2019
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 9 mai 2019
 
publié le 16 mai 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Courbeveille (53) ; révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la (...)
 
publié le 16 mai 2019
La MRAe Île-de-France a publié : projet d’aménagement du quartier Léon Blum à Issy-les-Moulineaux (92) ; note d’information relative à l’absence d’observation sur le projet de (...)
 
publié le 15 mai 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 15 mai 2019
La MRAe Guyane a publié : projet de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Palica et le confortement du Mont Lucas à Cayenne (973)
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Auvergne Rhône-Alpes a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié : plan local d’urbanisme (PLU) de Mauges-sur-Loire (49)
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du PETR pour le développement du Pays de Beauce Gâtinais en Pithiverais (45) ; plan (...)
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Centre-Val de Loire a publié son relevé de décisions du 26 avril et du 10 mai 2019
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Druye (37) pour la réalisation d’un barreau autoroutier ; révision du zonage (...)
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : parc éolien de Marville-Moutiers-Brûlé sur la commune de Marville-Moutiers-Brûlé (28) ; parc éolien de la société Éoliennes des Vaslins sur (...)
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Méounes-lès-Montrieux (83) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la (...)
 
publié le 13 mai 2019
La MRAe Île-de-France a publié son procès-verbal de la séance du 9 mai 2019
 
publié le 13 mai 2019
La MRAe Hauts-de-France a publié son relevé de décisions du 7 mai 2019
 
publié le 9 mai 2019
La MRAe Normandie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de commune Eure-Madrie-Seine (...)
 
publié le 3 mai 2019
La MRAe de la Martinique a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Luce (972)
 
publié le 3 mai 2019
La MRAe de la Martinique a publié : projet de prévention et de gestion des déchets (PPGDM) de la Martinique (972)
 
avril 2019
 
publié le 30 avril 2019
La MRAe Grand Est a publié son communiqué de presse des 4 et 18 avril 2019
 
publié le 29 avril 2019
La MRAe de la Martinique a publié son procès-verbal de la réunion du 26 avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié son procès-verbal de réunion du 24 avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié : projet de centrale photovoltaïque à Port-Louis (971)
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de centrale photovoltaïque des deux frères 1 et 2 à Saint-Martin (97150)
 
publié le 18 avril 2019
La MRAe de La Réunion a publié : cadrage environnemental préalable à la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Plaine-des-Palmistes (...)
 
publié le 17 avril 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 16 avril 2019
La MRAe Corse a publié : carte communale de Manso (2B)
 
publié le 16 avril 2019
La MRAe Occitanie a publié : projet Toulouse Aerospace Express (3e ligne de métro et ligne aéroport express) et connexion ligne B / mise en compatibilité des plan locaux (...)
 
publié le 10 avril 2019
La MRAe de La Réunion a publié : projet de nouveau pont sur la rivière Saint Denis - RN1 - commune de Saint-Denis à La Réunion (974)
 
mars 2019
 
 
publié le 25 mars 2019
La MRAe de la Martinique a publié : demande d’autorisation environnementale unique au titre de la loi sur l’eau portant opération de dragage, prétraitement et stockage provisoire (...)
 
publié le 25 mars 2019
La MRAe Normandie a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 19 mars 2019
La MRAe de La Réunion a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec le projet d’aménagement du pôle d’échanges de l’étang-Salé-les-Hauts (...)
 
publié le 19 mars 2019
La MRAe Île-de-France a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 14 mars 2019 (modifié le 18 mars 2019)
La MRAe de la Corse a publié : projet de carte communale d’Olmiccia (2A)
 
publié le 8 mars 2019
La MRAe Guyane a publié : modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (973)
 
publié le 6 mars 2019 (modifié le 7 mars 2019)
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié ses relevés de décisions du 14 février et du 5 mars 2019
 
publié le 6 mars 2019
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : projet de construction d’un quai pour l’accueil des ferries à Saint-Pierre présenté par la société publique locale d’aménagement Archipel (...)
 
publié le 4 mars 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié son rapport d’activité 2018
 
février 2019
 
publié le 1er février 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de modification du Programme opérationnel FEDER FSE 2014-2020 de Saint-Martin (978)
 
 
janvier 2019
 
publié le 16 janvier 2019
La MRAe Guyane a publié : projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cayenne (973)