ACTUALITÉS de 2020

 
février 2020
 
 
publié le 19 février 2020
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Venelles (13) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
 
publié le 19 février 2020
La MRAe de la Martinique a publié : projet de création d’une zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) et d’une zone d’hébergements touristiques flottants dans la baie du Marin (...)
 
publié le 19 février 2020
La MRAe Île-de-France a publié : projet de requalification du site des Mathurins situé à Bagneux (92) ; projet de construction d’un établissement industriel « Phoenix » dans la zone (...)
 
publié le 18 février 2020
La MRAe Grand Est a publié : projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Dié-des-Vosges (88),emportée par la déclaration de projet dit « (...)
 
publié le 18 février 2020
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sommerau (67) ; projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la (...)
 
publié le 18 février 2020
La MRAe Bretagne a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Trélévern (22)
 
publié le 18 février 2020
La MRAe Bretagne a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Carentoir (56) pour la création d’un nouveau cimetière
 
publié le 18 février 2020
La MRAe de La Réunion a publié : projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Paul (974)
 
publié le 18 février 2020
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Vallées de la Braye et de l’Anille (...)
 
publié le 18 février 2020
La MRAe Île-de-France a publié : modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Limoges-Fourches (77) ; modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de de (...)
 
publié le 18 février 2020
La MRAe Île-de-France a publié son procès-verbal de la séance du 31 octobre 2019
 
publié le 17 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe de la Martinique a publié : modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Case-Pilote (972)
 
publié le 17 février 2020
La MRAe Grand Est a publié : demande de permis d’aménager relatif au projet de lotissement « Les Rives du Lac » à Ensisheim (68) ; projet d’exploitation d’une carrière et (...)
 
publié le 17 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : révision de la carte communale de Saint-Sulpice d’Arnoult (17) ; révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Croignon (...)
 
publié le 17 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Occitanie a publié : Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Thibéry (34) ; Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune (...)
 
publié le 17 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la déclaration d’utilité publique relative au projet d’aménagement sur le (...)
 
publié le 14 février 2020 (modifié le 19 février 2020)
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) sur le territoire de la communauté de communes du Pays Bellegardien (...)
 
publié le 14 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe de La Réunion a publié : révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Plaine des Palmistes (974)
 
publié le 14 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet de modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbert (44) ; projet de révision allégée n°1 du plan local (...)
 
publié le 14 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Modification n°6 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Genès-Champanelle (63)
 
publié le 14 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Occitanie a publié : Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Valliguières (30) ; Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontenilles (31) ; (...)
 
publié le 14 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Occitanie a publié : Projet de zone d’aménagement concertée (ZAC) « Sainte-Anne » sur le territoire de la commune de Portiragnes (34) ; Projet de zone d’aménagement (...)
 
publié le 13 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Bretagne a publié : développement des activités d’un établissement de traitement de déchets non dangereux et dangereux à Brest (29)
 
publié le 13 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : Projet de parc éolien des « Monts de Chalus » sur la commune de Saint-Mathieu (87) ; projet de parc éolien de Fromentaux (trois éoliennes) sur (...)
 
publié le 13 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Thiviers pour un projet d’extension de carrière (24) ; élaboration des (...)
 
publié le 13 février 2020 (modifié le 17 février 2020)
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Monéteau (89)
 
publié le 12 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
 
 
publié le 11 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
 
publié le 11 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
« La » MRAe Centre - Val de Loire a publié : révision du PLU de Beaugency (45) ; élaboration du SCoT de la Communauté de communes des Portes de Sologne (45) ; mise en compatibilité (...)
 
publié le 11 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune Bray-Saint-Aignan (45) ; modification simplifiée n°2 du PLU (...)
 
publié le 11 février 2020 (modifié le 19 février 2020)
Projet de transfert d’activités de valorisation de métaux contenus dans des déchets industriels et vente de produits chimiques et métallurgiques à base de métaux sur la commune de (...)
 
 
publié le 10 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seurre (21)
 
publié le 7 février 2020
La MRAe Corse a publié : révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ota - Porto (2A) ; carte communale (CC) d’Erbajolo (2B) ; projet de plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
 
publié le 7 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Normandie a publié : projet de parc éolien terrestre à Droisy (27) ; projet d’implantation et d’exploitation d’une plateforme logistique à Heudebouville (...)
 
publié le 7 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Normandie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quiberville (76)
 
publié le 7 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Normandie a publié : modification n°4 du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de Bayeux (14) ; élaboration du plan de valorisation de (...)
 
publié le 6 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : construction d’une ZAC Ecoparc au lieu-dit Le Mardeleux à Ferrières-en-Gâtinais (45) ; régularisation des conditions d’exploiter une (...)
 
publié le 5 février 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe Île-de-France a publié : projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Sud Est Avenir (94) ; mise en (...)
 
janvier 2020
 
publié le 31 janvier 2020 (modifié le 4 février 2020)
La MRAe Centre-Val de Loire a publié son relevé de décisions du 8 janvier 2020
 
 
publié le 27 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
La MRAe Hauts-de-France a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varesnes (60)
 
publié le 22 janvier 2020
La MRAe Guyane a publié : projet de transport en commun en site propre de la communauté d’agglomération centre-littoral
 
publié le 22 janvier 2020 (modifié le 3 février 2020)
La MRAe de la Corse a publié : projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ville-di-Pietrabugno (2B)
 
publié le 20 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
 
publié le 17 janvier 2020
La MRAe Grand Est a publié un nouveau communiqué de presse.
 
publié le 16 janvier 2020 (modifié le 5 février 2020)
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 8 janvier 2020
 
publié le 16 janvier 2020 (modifié le 4 février 2020)
 
publié le 15 janvier 2020 (modifié le 16 janvier 2020)
 
 
publié le 10 janvier 2020 (modifié le 5 février 2020)
 
publié le 10 janvier 2020 (modifié le 5 février 2020)
 
publié le 10 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : Projets de modification n°1 et de révisions allégées n°1, 2, 3 et 4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de (...)
 
publié le 10 janvier 2020
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : création de la zone d’activités « La Forestrie » à Moncoutant-sur-Sèvre (79) ; réalisation de la ZAC de Gradignan (33) ; projet de création d’un (...)
 
publié le 9 janvier 2020 (modifié le 5 février 2020)
 
 
publié le 9 janvier 2020
La MRAe Grand Est a publié : projet d’exploitation d’une carrière de sables et graviers à Bussang (88) ; permis d’aménager du projet de lotissement « Les Jardins du Château » à (...)
 
publié le 9 janvier 2020 (modifié le 5 février 2020)
La MRAe Normandie a publié : révision n°1 dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domfront, commune nouvelle de Domfront-en-Poiraie (...)
 
publié le 9 janvier 2020 (modifié le 18 février 2020)
 
publié le 9 janvier 2020 (modifié le 4 février 2020)
 
 
publié le 8 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
 
 
publié le 7 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
 
publié le 7 janvier 2020 (modifié le 10 janvier 2020)
 
publié le 6 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
 
publié le 3 janvier 2020
La MRAe Pays de la Loire a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-de-Chaléons (44) ; projet de modification du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 3 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Espès-Undurein (64) ; modification simplifiée n°2 du plan local (...)
 
publié le 3 janvier 2020 (modifié le 10 janvier 2020)
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bénévent-L’Abbaye (23) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
 
publié le 3 janvier 2020 (modifié le 28 janvier 2020)
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : révision du plan local d’urbanisme de la commune de Chambéon (42)
 
publié le 3 janvier 2020 (modifié le 18 février 2020)
La MRAe de la Martinique a publié : projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint- Pierre (972), projet de révision allégée n°2 du plan local (...)