ACTUALITÉS de 2018

 
décembre 2018
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Grand Est a publié : projet de révision allégé du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavoye (51) ; projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Ludes (...)
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Occitanie a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ramonville Saint-Agne (31) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la (...)
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Île-de-France a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanteloup-en-Brie (77) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Septeuil (78) ; projet de révision (...)
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulonges-sur-l’Autize (79) ; modification n°3 du plan local (...)
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe de la Guadeloupe a publié son relevé de décisions du 5 décembre 2018
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Centre-Val de Loire a publié : déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Doulchard (...)
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Normandie a publié : réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) « Saint-Ursin » à Courseulles-sur-Mer (14)
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Normandie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Samson-de-la-Roque (27)
 
publié le 7 décembre 2018
La MRAe Normandie a publié : révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moyon (50) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée (...)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe de la Corse a publié : projet de carte communale de Sampolo (2A) ; projet de carte communale de Casalabriva (2A)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Occitanie a publié : révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montricoux (82) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pujaudran (...)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : aménagement du village de vacances du Club Med de La Palmyre sur la commune de Les Mathes (17) ; demande d’autorisation unique pluriannuelle (...)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Pays de la Loire a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quelaines-Saint-Gault (53) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de (...)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Bretagne a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Domagné (35) ; révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Domagné (...)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brognard (25) ; élaboration du zonage d’assainissement de la commune (...)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Hauts-de-France a publié : projet de parc logistique à Ressons-sur-Matz (60)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Hauts-de-France a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Outréaux (59) ; mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration (...)
 
publié le 6 décembre 2018
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verneuil-sur-Vienne (87) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 5 décembre 2018
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Palinges et projet de renouvellement et d’extension de la carrière située sur (...)
 
publié le 5 décembre 2018
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marignieu (01) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la (...)
 
publié le 5 décembre 2018
La MRAe Bretagne a publié : modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amanlis (35) ; élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales d’Inguiniel (...)
 
publié le 5 décembre 2018
La MRAe Île-de-France a publié : projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) de Villeray à Saint-Pierre-du-Perray (91) ; projet d’aménagement immobilier « Mille arbres » à Paris (75) (...)
 
publié le 5 décembre 2018
La MRAe Hauts-de-France a publié son relevé de décisions du 4 décembre 2018
 
publié le 4 décembre 2018
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sommeval (10) ; projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) (...)
 
publié le 4 décembre 2018
La MRAe Bretagne a publié : projet du parc éolien de « Bourbriac-Nord » sur la commune de Bourbriac (22)
 
publié le 4 décembre 2018
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Sospel (06) ; aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de (...)
 
publié le 4 décembre 2018
La MRAe Grand Est a publié : demande de modification des installations de production automobile à Hambach (57) de la société SMART France (...)
 
novembre 2018
 
publié le 30 novembre 2018
La MRAe de La Réunion a publié : projet d’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires à la Plaine Chabrier (Antenne Oméga à Cambaie) – Saint-Paul (...)
 
publié le 26 novembre 2018
La MRAe Centre-Val de Loire a publié son relevé de décisions du 23 novembre 2018
 
publié le 26 novembre 2018
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : projet d’exploitation d’une carrière alluvionnaire porté par la société ROLAND sur la commune d’Herry (18) ; équipement plurifonctionnel (...)
 
publié le 23 novembre 2018
La MRAe Île-de-France a publié son procès-verbal de la séance du 8 novembre 2018
 
publié le 22 novembre 2018
La MRAe Hauts-de-France a publié : modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bresles (60) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Borest (...)
 
publié le 21 novembre 2018
La MRAe Auvergne Rhône-Alpes a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rance (01) ; projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune (...)
 
publié le 20 novembre 2018
La MRAe Guyane a publié : projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kourou (973)
 
publié le 20 novembre 2018
La MRAe Grand Est a publié son communiqué de presse du 19 novembre 2018.
 
publié le 16 novembre 2018
La MRAe du Pays de la Loire a publié : schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays Vallée du Loir (72) ; modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vue (44) ; mise en (...)
 
publié le 16 novembre 2018
La MRAe Corse a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Furiani (2B)
 
publié le 15 novembre 2018
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) d’Orléans Métropole (45)
 
publié le 13 novembre 2018
La MRAe de La Réunion a publié : élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté intercommunale du Nord de La Réunion (CINOR) / (...)
 
publié le 9 novembre 2018
La MRAe Île-de-France a publié : projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ris-Orangis (91) ; projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de Verdelot (77) en (...)
 
publié le 6 novembre 2018
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : plan local d’urbanisme (PLU) de Volx (04)
 
publié le 5 novembre 2018
La MRAe de la Martinique a publié son procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2018
 
publié le 5 novembre 2018
La MRAe Martinique a publié : projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grand-Rivière (972)
 
octobre 2018
 
publié le 31 octobre 2018
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : élaboration de la carte communale de Fussey (21)
 
publié le 30 octobre 2018
La MRAe Mayotte a publié : projet de réhabilitation des pistes agricoles de Dzoumogné Bandrani dans les communes de Bandraboua et Mtsamboro (...)
 
publié le 15 octobre 2018
La MRAe Guyane a publié : projet d’aménagement « Les Plaines de la Chaumière » sur la commune de Matoury (973)
 
publié le 15 octobre 2018
La MRAe Martinique a publié : révision de la maquette financière du programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 (972)
 
publié le 15 octobre 2018
La MRAe Guyane a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matoury (973)
 
publié le 4 octobre 2018
La MRAe Guadeloupe a publié : projet de Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Nord Grande-Terre (97)
 
septembre 2018
 
 
publié le 20 septembre 2018
La MRAe de La Réunion a publié : projet de révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Plaine-des-Palmistes (974)
 
août 2018
 
publié le 23 août 2018
La MRAe Martinique a publié : projet de création de zones de mouillage organisé porté par la communauté d’agglomération du Pays Nord de Martinique (CAPNORD) sur les communes de (...)
 
publié le 23 août 2018
La MRAe Guadeloupe a publié : projet de modification du Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 de la région Guadeloupe (971)
 
juillet 2018
 
 
publié le 12 juillet 2018
La MRAe Guadeloupe a publié : projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol avec stockage à Saint-Louis (971) ; projet de travaux miniers pour la réalisation de (...)
 
publié le 11 juillet 2018
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : projet de renouvellement de l’exploitation d’une carrière à ciel ouvert et de ses installations connexes à Saint-Pierre (...)
 
juin 2018
 
 
 
mars 2018
 
 
publié le 13 mars 2018
La MRAe Normandie a publié son rapport d’activité 2017
 
publié le 9 mars 2018
La MRAe Hauts-de-France a publié son rapport d’activité 2017
 
publié le 2 mars 2018
La MRAe de la Corse a publié son rapport d’activité 2017
 
publié le 2 mars 2018
La MRAe Pays de la Loire a publié son rapport d’activité 2017
 
février 2018
 
publié le 5 février 2018
La MRAe Île-de France a publié son rapport d’activité 2017
 
publié le 1er février 2018 (modifié le 27 mars 2018)
La MRAe Occitanie a publié : projet d’extension en mer du port de Port-La-Nouvelle présenté par le Conseil régional d’Occitanie (11 / Aude)
 
janvier 2018
 
 
publié le 15 janvier 2018
La Nouvelle-Aquitaine a publié : projet de vingt-quatre réserves de substitution sur le bassin de la Boutonne (17 / Charente-Maritime) ; extension et poursuite de l’exploitation (...)
 
publié le 12 janvier 2018
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié son rapport d’activité 2017