ACTUALITÉS de 2019

 
septembre 2019
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat de Montfort Communauté (35) ; modification n°1 du plan (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Louvigné-du-Désert (35) ; révision du plan local d’urbanisme de Saint-Senoux (35) ; mise en (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arette (Pyrénées-Atlantiques) par déclaration de projet relative à la construction d’une (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : Projet d’aménagement des sites d’accès à la Leyre (33) et (40) ; projet de création d’une usine d’impression et de cartonnage à Canéjan (33) ; (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et l’élaboration du zonage ; modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Occitanie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare (34) ; révision du schéma de cohérence territoriale de la (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Occitanie a publié : modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Clapiers (34) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cazères-sur-Garonne (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié : Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Marcoussis (91) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vulaines-sur-Seine (77) ; modification n°1 (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuves-Maisons (54) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de (...)
 
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes (89) ; modification du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 19 septembre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (01) ; zonage d’assainissement des eaux (...)
 
publié le 19 septembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’aménagement touristique à Cleebourg, Climbach et Drachenbronn (67) ; projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol de Munchhouse (...)
 
publié le 19 septembre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : projet d’extension d’une autorisation de carrière de roche calcaire sur la commune de Sacquenay (21) ; projet d’exploitation d’une (...)
 
publié le 19 septembre 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : Création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Venasque (84) ; révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) (...)
 
 
 
publié le 19 septembre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Saône-Beaujolais (69) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) (...)
 
publié le 18 septembre 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amilly (28) ; modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Braye (45) ; (...)
 
publié le 18 septembre 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Monts (37) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Écluzelles (28) ; mise (...)
 
publié le 18 septembre 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la communauté urbaine d’Angers Loire Métropole (49) ; élaboration du zonage (...)
 
publié le 18 septembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet de plan local d’urbanisme intercommunal du Territoire du Grand Couronné (54) ; projet de carte communale de la commune de Vanault les Dames (...)
 
 
publié le 13 septembre 2019
La MRAe Normandie a publié : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Bihorel, Boos, La Neuville-Chant-d’Oisel, Moulineaux, Roncherolles-sur-le-Vivier, (...)
 
publié le 13 septembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié : projet d’ensemble immobilier - Rue de la Libération à Pontault-Combault (77) ; projet de la zone d’aménagement concerté (ZAC) des Fontaines et sur la (...)
 
publié le 13 septembre 2019
La MRAe Normandie a publié : révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Nord Pays d’Auge (14 / 27) ; élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la (...)
 
publié le 13 septembre 2019
La MRAe Normandie a publié : demande de prolongation d’exploitation et de modification de remise en état de la carrière sur les communes de Jumièges et Le Mesnil-sous-Jumièges (...)
 
publié le 13 septembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : projet de création d’un abattoir de volailles sur la commune de Châteaulin (29) ; extension d’un élevage porcin à Melgven (29) ; création d’une zone (...)
 
publié le 12 septembre 2019 (modifié le 13 septembre 2019)
La MRAe de Mayotte a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Koungou avec la déclaration de projet relative à la construction d’une protection maternelle (...)
 
publié le 12 septembre 2019
La MRAe de La Réunion a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du port (974) ; modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul pour (...)
 
publié le 12 septembre 2019
La MRAe de La Réunion a publié : plan de déplacements urbains (PDU) de la communauté intercommunale Réunion Est (CIREST) (974)
 
publié le 10 septembre 2019 (modifié le 20 septembre 2019)
La MRAe Île-de-France a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villebon-sur-Yvette (91) ; modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Choisy-le-Roi (...)
 
publié le 9 septembre 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié : plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Vendée Grand Littoral (85)
 
publié le 6 septembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié son procès-verbal de la séance du 5 septembre 2019
 
publié le 5 septembre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jonchery (90)
 
publié le 5 septembre 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : projet de parc photovoltaïque à Saint-Amand-Montrond (18) ; réalisation d’une centrale photovoltaïque « Le Petit Pied David » à Venesmes (...)
 
publié le 5 septembre 2019
La MRAe Guyane a publié : révision de la carte communale de Awala-Yalimapo (973)
 
publié le 5 septembre 2019
La MRAe Guyane a publié : projet de construction du lycée polyvalent de Macouria (973)
 
publié le 4 septembre 2019
La MRAe Centre-Val de Loire a publié son relevé de décisions du 30 août 2019
 
août 2019
 
publié le 30 août 2019
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 29r août 2019
 
publié le 29 août 2019 (modifié le 18 septembre 2019)
La MRAe Hauts-de-France a publié son relevé de décisions du 10 septembre 2019
 
publié le 29 août 2019
La MRAe Mayotte a publié : schéma régional de développement de l’aquaculture marine (SRDAM) de Mayotte (976)
 
publié le 27 août 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié son relevé de décisions du 26 août 2019
 
publié le 27 août 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié : projet de schéma de raccordement au réseau des énergies renouvelables de la Guadeloupe (971)
 
publié le 26 août 2019
La MRAe Grand Est a publié son communiqué de presse du 26 août 2019
 
publié le 26 août 2019
La MRAe de La Réunion a publié : projet de reconstruction du quai « Poste 1 » du Port Ouest sur la commune du Port (974)
 
publié le 23 août 2019
La MRAe de la Corse a publié : projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Tavaco (2A)
 
publié le 21 août 2019
La MRAe de la Martinique a publié : rapport d’évaluation environnementale stratégique de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
 
publié le 21 août 2019
La MRAe Hauts-de-France a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 9 août 2019 (modifié le 21 août 2019)
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de La Mole (83)
 
publié le 1er août 2019 (modifié le 21 août 2019)
La MRAe Guyane a publié : schéma de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S2REnR) de la Guyane (973)
 
juillet 2019
 
publié le 18 juillet 2019
La MRAe de la Martinique a publié son procès-verbal de la réunion du 17 juillet 2019
 
publié le 17 juillet 2019 (modifié le 18 juillet 2019)
Les « points de vue » de la MRAe Grand Est, référentiel à vocation pédagogique
 
publié le 17 juillet 2019 (modifié le 7 août 2019)
La MRAe Grand Est a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 10 juillet 2019
La MRAe Corse a publié : projet de carte communale de Murato (2B)
 
juin 2019
 
publié le 28 juin 2019
La MRAe de la Martinique a publié : projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « Coulée Blanche », commune de Saint-Pierre (...)
 
publié le 11 juin 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié son rapport d’activité 2018
 
mai 2019
 
publié le 28 mai 2019
La MRAe Bretagne a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 27 mai 2019 (modifié le 28 mai 2019)
La MRAe Corse a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 15 mai 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Auvergne Rhône-Alpes a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 3 mai 2019
La MRAe de la Martinique a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Luce (972)
 
avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié son procès-verbal de réunion du 24 avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié : projet de centrale photovoltaïque à Port-Louis (971)
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de centrale photovoltaïque des deux frères 1 et 2 à Saint-Martin (97150)
 
publié le 17 avril 2019 (modifié le 29 juillet 2019)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 16 avril 2019
La MRAe Occitanie a publié : projet Toulouse Aerospace Express (3e ligne de métro et ligne aéroport express) et connexion ligne B / mise en compatibilité des plan locaux (...)
 
mars 2019
 
 
publié le 25 mars 2019
La MRAe Normandie a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 19 mars 2019 (modifié le 29 juillet 2019)
La MRAe Île-de-France a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 6 mars 2019 (modifié le 4 septembre 2019)
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié ses relevés de décisions du 14 février et du 5 mars 2019
 
publié le 6 mars 2019
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : projet de construction d’un quai pour l’accueil des ferries à Saint-Pierre présenté par la société publique locale d’aménagement Archipel (...)
 
publié le 4 mars 2019 (modifié le 29 juillet 2019)
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié son rapport d’activité 2018
 
février 2019
 
publié le 1er février 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de modification du Programme opérationnel FEDER FSE 2014-2020 de Saint-Martin (978)