ACTUALITÉS de 2019

 
novembre 2019
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Normandie a publié : modification du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de Normandie (PRPGD) ; révision du zonage d’assainissement des eaux usées du (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Normandie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roumare (76) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bréhal (50) ; (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montceaux (01) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Freney d’Oisans (38) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matha (17) ; carte communale d’Escos (64) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Normandie a publié : projet d’aménagement d’une zone d’habitat et d’activités "Le Triangle des Crêtes" sur la commune de Breteville-sur-Odon (14) ; projet d’implantation et (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois (23) ; révision du zonage d’assainissement de la (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : projet de modification des installations, des conditions d’exploitation et de gestion des effluents de la cidrerie CSR à Domagné (35) ; création de la (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Saudron (52) ; projet de révision de la carte communale (CC) de Stetten (68) ; (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : projet de parc éolien de sept aérogénérateurs sur les communes de Villemain et Loubillé (79) ; création d’un parc photovoltaïque au sol de 17,9 (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’exploitation d’un parc éolien intitulé « Chemin de Châlons » sur les communes de Saint-Martin-aux-Champs, Songy et Cheppes-la-Prairie (51) ; (...)
 
publié le 22 novembre 2019
Les « points de vue » de la MRAe Grand Est, référentiel à vocation pédagogique, actualisés : la prise en compte des zones humides dans les documents d’urbanisme. (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Monts (85)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Occitanie a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rieux-Volvestre (31) ; élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aniane (34) ; plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Occitanie a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) d’Avignonet-Lauragais (31) ; révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de (...)
 
publié le 21 novembre 2019
La MRAe Guyane a publié : révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté d’agglomération du centre littoral de Guyane (CACL) (...)
 
publié le 21 novembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet de révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du plan local d’urbanisme de la commune d’Ernolsheim-lès-Saverne (67) ; révision du (...)
 
publié le 21 novembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) d‘Aincourt (95) ; modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Boissettes (77) ; modification n°3 du (...)
 
publié le 21 novembre 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Miramas (13) ; création du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) (...)
 
publié le 20 novembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Penvénan (22) ; élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Tréguier (...)
 
publié le 20 novembre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Serre-les-Sapins (25) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) (...)
 
publié le 20 novembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié : révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Argentières (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) ; élaboration (...)
 
publié le 20 novembre 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Jargeau (45), élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Chambord (...)
 
publié le 19 novembre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prémanon (39) ; projet de réglementation des boisements de la (...)
 
publié le 19 novembre 2019
La MRAe de La Réunion a publié : modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Leu (974) pour le projet d’aménagement et d’extension de son (...)
 
publié le 19 novembre 2019
La MRAe Corse a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU de la commune de Furiani (2B) ; plan local d’urbanisme (PLU) de Lama (2B) ; plan local d’urbanisme (PLU) d’Oletta (...)
 
publié le 18 novembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié son procès-verbal de la séance du 31 octobre 2019
 
publié le 18 novembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié :projet d’aménagement du Triangle - ZAC Plaine de l’Ourcq à Noisy-le-Sec (93) ; projet d’aménagement de la Porte de Brancion à Paris (75) / Vanves (92) (...)
 
publié le 15 novembre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié : Projet de parc éolien de la commune de Santigny (89) ; projet de construction d’un entrepôt logistique et la mise en compatibilité du (...)
 
publié le 14 novembre 2019
La MRAe Grand Est a publié un nouveau communiqué de presse.
 
publié le 13 novembre 2019 (modifié le 21 novembre 2019)
La MRAe Bretagne a publié : révision de la carte communale du Loroux (35) ; projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Plobannalec-Lesconil (...)
 
publié le 13 novembre 2019 (modifié le 15 novembre 2019)
 
publié le 13 novembre 2019 (modifié le 15 novembre 2019)
 
publié le 13 novembre 2019 (modifié le 15 novembre 2019)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Saint-Aignan et Noyers-sur-Cher (41) ; modification n°4 du plan local (...)
 
 
publié le 12 novembre 2019
La MRAe Mayotte a publié : projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Doujani (976) dans la commune de Mamoudzou (Mayotte)
 
publié le 7 novembre 2019 (modifié le 15 novembre 2019)
 
publié le 4 novembre 2019
La MRAe de la Corse a publié : projet de carte communale (CC) de Fozzano (2A)
 
publié le 4 novembre 2019
La MRAe de La Réunion a publié : révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Benoît (974)
 
octobre 2019
 
publié le 31 octobre 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Varages (83) ; plan local d’urbanisme (PLU) du Thoronet (83) ; révision générale du plan (...)
 
publié le 31 octobre 2019
La MRAe Pays de la Loire a publié : modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Bignon (44)
 
publié le 22 octobre 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié son relevé de décisions du 9 octobre 2019
 
publié le 21 octobre 2019 (modifié le 23 octobre 2019)
La MRAe de la Martinique a publié : modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fort de France (972)
 
publié le 21 octobre 2019 (modifié le 23 octobre 2019)
La MRAe de la Martinique à publié : projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Carbet (972) ; projet de révision générale du plan local d’urbanisme (...)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : projet de centrale solaire photovoltaïque au lieu-dit La Pièce de la Garenne sur la commune de Coings (36) Permis de construire ; plan (...)
 
publié le 17 octobre 2019 (modifié le 14 novembre 2019)
La MRAe Occitanie a publié : projet Toulouse Aerospace Express (3e ligne de métro et ligne aéroport express) et connexion ligne B / mise en compatibilité des plan locaux (...)
 
publié le 10 octobre 2019
La MRAe de la Guadeloupe a publié :
 
publié le 10 octobre 2019 (modifié le 14 novembre 2019)
La MRAe de la Guadeloupe a publié : Avis sur le projet de réalisation de la zone de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) en mouillages éco-récifs et mise en place d’un projet (...)
 
publié le 7 octobre 2019
La MRAe de Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : Avis sur le projet de Schéma Territorial d’Aménagement et d’Urbanisme arrêté par la collectivité territoriale de (...)
 
 
publié le 4 octobre 2019
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 26 septembre 2019
 
publié le 4 octobre 2019
La MRAe de la Martinique a publié : Avis sur l’étude d’impact environnemental relative à la demande d’autorisation environnementale unique portant demande d’autorisation d’exploiter (...)
 
septembre 2019
 
publié le 30 septembre 2019 (modifié le 4 novembre 2019)
La MRAe de La Réunion a publié :
 
publié le 26 septembre 2019 (modifié le 22 octobre 2019)
La MRAe de la Martinique a publié son procès-verbal de la réunion du 18 octobre 2019
 
publié le 5 septembre 2019 (modifié le 15 novembre 2019)
La MRAe Guyane a publié : projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (973) avec les projets de l’APIJ (agence (...)
 
publié le 5 septembre 2019 (modifié le 21 novembre 2019)
La MRAe Guyane a publié : projet de station de transit, tri, regroupement et de traitement de déchets à Kourou (973) ; projet d’aménagement du secteur Balaté Nord à (...)
 
août 2019
 
publié le 21 août 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Hauts-de-France a publié son rapport d’activité 2018
 
 
juillet 2019
 
publié le 17 juillet 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
La MRAe Grand Est a publié son rapport d’activité 2018
 
 
juin 2019
 
publié le 11 juin 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Pays de la Loire a publié son rapport d’activité 2018
 
 
mai 2019
 
publié le 28 mai 2019
La MRAe Bretagne a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 27 mai 2019 (modifié le 28 mai 2019)
La MRAe Corse a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 15 mai 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 14 mai 2019
La MRAe Auvergne Rhône-Alpes a publié son rapport d’activité 2018
 
avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié son procès-verbal de réunion du 24 avril 2019
 
publié le 25 avril 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de centrale photovoltaïque des deux frères 1 et 2 à Saint-Martin (97150)
 
publié le 17 avril 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Centre - Val de Loire a publié son rapport d’activité 2018
 
mars 2019
 
publié le 26 mars 2019 (modifié le 18 octobre 2019)
 
publié le 25 mars 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Normandie a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 19 mars 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Île-de-France a publié son rapport d’activité 2018
 
publié le 6 mars 2019 (modifié le 22 octobre 2019)
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié son relevé de décisions du 4 octobre 2019
 
publié le 6 mars 2019
La MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : projet de construction d’un quai pour l’accueil des ferries à Saint-Pierre présenté par la société publique locale d’aménagement Archipel (...)
 
publié le 4 mars 2019 (modifié le 4 octobre 2019)
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié son rapport d’activité 2018
 
février 2019
 
publié le 1er février 2019
La MRAe de Saint-Martin a publié : projet de modification du Programme opérationnel FEDER FSE 2014-2020 de Saint-Martin (978)