Résultat de recherche : coupvray plaisance
75 résultats
2018 - Cas par cas - 77
Coupvray - Aménagement d’un port de plaisance 12/12/2018 16/01/2019 Coupvray - Les 3 Ormes 14/11/2018 19/12/2018 Coupvray - Construction d’ombrières photovoltaïques sur le parking visiteurs de Disneyland Paris 26/03
2023-02-09_coupvray_plu_mencdp_port_de_plaisance_avis_delibere.pdf
et portuaire à Coupvray (77) re tour sommaire 13/30 sionnement du port de plaisance , à l’occasion de sa mise en compatibilité par déclaration de projet Coupvray (77) Synthèse de Coupvray (Seine-et-Marne), et sur le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté
27_octobre_2022_-_pv_de_la_seance-2.pdf
, le PCAET Boucles nord de Seine complété par le maître d’ouvrage et le projet de port de plaisance à Coupvray (77). • Réponse au président de la CA de Montmorency ayant apporté des commentaires à l’avis
2024 - Cas par cas - 77
fluviales de plaisance sur la Marne Ferté Confluences 12/09/2024 17/10/2024 Coupvray - Création d’un poste source 24/07/2024 28/08/2024
3_novembre_2022_-_pv_de_la_seance.pdf
Objet Echéance Attributaire/niv enjeu APJIF-2022-xxxx 77 Coupvray Projet de port de plaisance
pv_de_la_seance_du_9_fevrier_2023.pdf
de logements Gallieni – Bongarde Avis adopté JS ACIF-2022-002 77 Coupvray Projet de port de plaisance Avis
190528_mrae_decision_cas_par_cas_revision_plu_de_val_d_europe_coupvray_77_.pdf
- sance et d’un quartier résidentiel situé à Coupvray, en application de l’article R.122-3 du code et la réalisation d’un port de plaisance sur un secteur d’une superficie de 6,3 hectares localisé de plaisance, et d’une aire de stationnement et à reclasser en zone à urbaniser AUbCo la partie du secteur
Dendou Monographies_v5.indd
Issus Plaisance-du-Touch Tournefeuille Saiguède Beaumont-sur-Lèze Savères Roques miny -Frajou Plaisance-du-Touch Haulies Lévignac Martres-Tolosane Tournefeuille Belflou Cugnaux Plaisance-du-Touch Roques Mauzac Le Fauga Capens Lavernose-Lacasse Bragayrac
Zonage ABC - Arrêté du 19 décembre 2003 modifié
-la-Ville, Conches-sur-Gondoire, Coupvray, Courtry, Croissy-Beaubourg, Dammarie-les-Lys, Dampmart Pavillons-sous-Bois, L’Ile-Saint-Denis, Livry-Gargan, Montfermeil, Montreuil, Neuilly-Plaisance, Neuilly , Péchabou, Pechbonnieu, Pechbusque, Pibrac, Pin-Balma, Pinsaguel, Pins-Justaret, Plaisance-du-Touch
Bassin-Seine_2018.indd
-Marne Sept-Sorts Ussy- s-Marne Fublaines Coupvray Changis Isles-les-Meldeuses Ussy- s-Marne Fublaines Coupvray A 4 A 4 Cha LuzancyLuzancy CitryCitryngis Chennevières- s-Marne Bry- s-Marne Le Perreux- s-Marne Neuilly- Plaisance Noisy-le-Grand Gournay