Avis conformes de la MRAe Centre-Val de Loire en 2024

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes FerCher Pays Florentais (18)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes FerCher Pays Florentais (Cher)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004570

2024ACCVL17 pdf - 138.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Betz et de la Cléry (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (Loiret)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004564

2024ACCVL16 pdf - 132.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Genillé (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Genillé (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004562

2024ACCVL15 pdf - 124.2 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amilly (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Amilly (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 19 avril 2024 de soumission à évaluation environnementale / 2024-004576

2024ACCVL14 pdf - 127.8 ko

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tours (37) dans le cadre du projet de renouvellement urbain de l’îlot Marie Curie
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 29 mars 2024 de soumission à évaluation environnementale / 2023-004471

2024ACCVL13 pdf - 128.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Quatre Vallées (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Quatre Vallées (Loiret)
Avis conforme du 29 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004534

2024ACCVL12 pdf - 123.7 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme de Bonnée (45) et de Saint-Benoît-sur-Loire (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Sully (Loiret)
Avis conforme du 29 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004540 & 4541

2024ACCVL11 pdf - 127.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lamotte-Beuvron (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Sologne (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 22 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004522

2024ACCVL10 pdf - 131.4 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Selles-Saint-Denis (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Sologne des Rivières (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 22 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004513

2024ACCVL9 pdf - 139.3 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esvres sur Indre (37)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Esvres sur Indre (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 18 mars 2024 de soumission à évaluation environnementale / 2024-004524

2024ACCVL8 pdf - 136.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements urbains (PLUi-HD) de Blois Agglopolys (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois Agglopolys (Loir-et- Cher)
Avis conforme du 23 février 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023- 004484

2024ACCVL7 pdf - 131 ko

Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Saint-Antoine-du-Rocher (37)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes de Gâtine-Racan (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004462

2024ACCVL6 pdf - 94.4 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme de Saint-Ouen (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Territoires Vendômois (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004461

2024ACCVL5 pdf - 92.4 ko

Première modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Coeur de Beauce (28)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004456

2024ACCVL4 pdf - 96.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cussay (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune deCussay (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 12 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004444

2024ACCVL3 pdf - 99.6 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne communauté de communes du Val-Drouette (28)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 12 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004436

2024ACCVL2 pdf - 101.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (45)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de communes Canaux et Forêt en Gâtinais (Loiret)
Avis conforme du 5 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004418

2024ACCVL1 pdf - 99.3 ko

Avis conformes de la MRAe Centre-Val de Loire en 2024

AVRIL

MARS

FÉVRIER

JANVIER

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