Avis conformes de la MRAe Centre-Val de Loire en 2024

DÉCEMBRE

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loury (45)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Loury (Loiret)
Avis conforme du 13 décembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004899

2024ACCVL46 pdf - 128.7 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Darvoy (45)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Darvoy (Loiret)
Avis conforme du 2 décembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-
004881

2024ACCVL45 pdf - 151.6 kio

NOVEMBRE

Révision allégée du Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Cœur de Beauce (28)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 29 novembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-04855

2024ACCVL44 pdf - 133.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Savonnières (37)
Avis conforme étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 4 novembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-
004830

2024ACCVL43 pdf - 152.1 kio

OCTOBRE

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacement urbain (PLUi-HD) de l’agglomération montargoise et rives du Loing (45)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté d’agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret)
Avis conforme du 18 octobre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024- 004808

2024ACCVL42 pdf - 144.5 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Cléry-Saint-André (45) pour la rénovation et l’extension de la déchetterie
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de communes des Terres du Val de Loire (Loiret)
Avis conforme du 4 octobre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024- 004796

2024ACCVL41 pdf - 147.7 kio

SEPTEMBRE

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal habitats et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération montargoise et rives du Loing (45)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté d’agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret)
Avis conforme du 20 septembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004779

2024ACCVL40 pdf - 146.1 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Épieds-en-Beauce (45)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de communes des Terres du val de Loire (Loiret)
Avis conforme du 20 septembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004774

2024ACCVL39 pdf - 142.9 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Viglain (45)
Avis conforme étudié à la demande de la la Communauté de communes du Val de Sully (Loiret)
Avis conforme du 13 septembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004771

2024ACCVL38 pdf - 145.6 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gallardon (28)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de Communes Portes Euréliennes d’Île de France (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 13 septembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004777

2024ACCVL37 pdf - 144.7 kio

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gallardon (28)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de Communes Portes Euréliennes d’Île de France (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 13 septembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004778

2024ACCVL36 pdf - 146.7 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amilly (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Amilly (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 4 septembre 2024 de non-soumission à évaluation environnementale/ 2024-004744

2024ACCVL35 pdf - 136.9 kio

AOÛT

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lèves (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Lèves (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 30 août 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004731

2024ACCVL34 pdf - 161.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cussay (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Cussay (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 9 août 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004730

2024ACCVL33 pdf - 120.8 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châtaincourt (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Châtaincourt (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 9 août 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004723

2024ACCVL32 pdf - 129.5 kio

JUILLET

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Huisseau-sur-Mauves (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montargoise et rives du Loing (Loiret)
Avis conforme du 26 juillet 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004691

2024ACCVL31 pdf - 642.2 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de commune d’Éguzon-Argenton-Vallée de la Creuse (36)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de commune d’Éguzon-Argenton-Vallée de la Creuse (Indre)
Avis conforme du 12 juillet 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004695

2024ACCVL30 pdf - 142.6 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tours (37)
Avis conforme étudié à la demande de Tours Métropole (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 12 juillet 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004675

2024ACCVL29 pdf - 143.5 kio

Modification simplifiée N° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacement urbain (PLUi-HD) de l’agglomération montargoise et rives du Loing (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montargoise et rives du Loing (Loiret)
Avis conforme du 12 juillet 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004677

2024ACCVL28 pdf - 141.5 kio

JUIN

Modification simplifiée n°12 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vierzon (18)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Vierzon Sologne Berry (Cher)
Avis conforme du 28 juin 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004646

2024ACCVL27 pdf - 150 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes des Quatre Vallées (28)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Portes Euréliennes d’Île-de- France (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 28 juin 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004645

2024ACCVL26 pdf - 149.7 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Grand Chambord (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Chambord (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 14 juin 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004654

2024ACCVL25 pdf - 133.9 kio

MAI

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Giennoises (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Giennoises (Loiret)
Avis conforme du 23mai 2024 de soumission à évaluation environnementale / 2024-004606

2024ACCVL24 pdf - 143 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gellainville (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Gellainville (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 17 mai 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004593

2024ACCVL23 pdf - 139.3 kio

Modification n°3.2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bourges Plus (18)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Bourges Plus (Cher)
Avis conforme du 3 mai 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004626

2024ACCVL22 pdf - 139 kio

Modification n°3.1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bourges Plus (18)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Bourges Plus (Cher)
Avis conforme du 3 mai 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004625

2024ACCVL21 pdf - 152.3 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Monts (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Monts (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 3 mai 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004581

2024ACCVL20 pdf - 139 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-de-l’Hôtel (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’implantation de l’entreprise DISVAL
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Avis conforme du 3 mai 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004584

2024ACCVL19 pdf - 140.8 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Celon (36)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de communes du pays d’Eguzon-Argenton-Vallée de la Creuse (Indre)
Avis conforme du 3 mai 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004602

2024ACCVL18 pdf - 137.6 kio

AVRIL

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes FerCher Pays Florentais (18)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes FerCher Pays Florentais (Cher)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004570

2024ACCVL17 pdf - 138.8 kio

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Betz et de la Cléry (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (Loiret)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004564

2024ACCVL16 pdf - 132.3 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Genillé (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Genillé (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004562

2024ACCVL15 pdf - 124.2 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amilly (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Amilly (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 19 avril 2024 de soumission à évaluation environnementale / 2024-004576

2024ACCVL14 pdf - 127.8 kio

MARS

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tours (37) dans le cadre du projet de renouvellement urbain de l’îlot Marie Curie
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 29 mars 2024 de soumission à évaluation environnementale / 2023-004471

2024ACCVL13 pdf - 128.8 kio

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Quatre Vallées (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Quatre Vallées (Loiret)
Avis conforme du 29 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004534

2024ACCVL12 pdf - 123.7 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme de Bonnée (45) et de Saint-Benoît-sur-Loire (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Sully (Loiret)
Avis conforme du 29 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004540 & 4541

2024ACCVL11 pdf - 127.4 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lamotte-Beuvron (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Sologne (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 22 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004522

2024ACCVL10 pdf - 131.4 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Selles-Saint-Denis (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Sologne des Rivières (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 22 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004513

2024ACCVL9 pdf - 139.3 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esvres sur Indre (37)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Esvres sur Indre (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 18 mars 2024 de soumission à évaluation environnementale / 2024-004524

2024ACCVL8 pdf - 136.8 kio

FÉVRIER

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements urbains (PLUi-HD) de Blois Agglopolys (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois Agglopolys (Loir-et- Cher)
Avis conforme du 23 février 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023- 004484

2024ACCVL7 pdf - 131 kio

JANVIER

Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Saint-Antoine-du-Rocher (37)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes de Gâtine-Racan (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004462

2024ACCVL6 pdf - 94.4 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme de Saint-Ouen (41)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Territoires Vendômois (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004461

2024ACCVL5 pdf - 92.4 kio

Première modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Coeur de Beauce (28)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004456

2024ACCVL4 pdf - 96.4 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cussay (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune deCussay (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 12 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004444

2024ACCVL3 pdf - 99.6 kio

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne communauté de communes du Val-Drouette (28)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 12 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004436

2024ACCVL2 pdf - 101.6 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (45)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de communes Canaux et Forêt en Gâtinais (Loiret)
Avis conforme du 5 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / 2023-004418

2024ACCVL1 pdf - 99.3 kio

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