Avis conformes de la MRAe Centre-Val de Loire en 2022
DÉCEMBRE 2022
Modification et révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Collines du Perche (41)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Collines du Perche (Loir-et-Cher).
Avis conforme du 7 décembre 2022 de non-soumission à évaluation environnementale / 2022-003912
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Collines du Perche (Loir-et-Cher).
Avis conforme du 7 décembre 2022 de non-soumission à évaluation environnementale / 2022-003912
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Riche (37)
Avis étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire).
Avis conforme du 2 décembre 2022 de soumission à évaluation environnementale / 2022-003875
Avis étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire).
Avis conforme du 2 décembre 2022 de soumission à évaluation environnementale / 2022-003875
Sur le même sujet
Avis conformes de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe Normandie a publié : Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Flers (…)
29 juillet 2025
Avis conformes de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Ile-de-France a publié : Projet de modification n°3 du plan local d’urbanisme de Villiers-Adam , projet de modification n°2 du plan local (…)
18 juillet 2025
Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification simplifiée n°6 du PLU de la commune de Palais-sur-Vienne (87) ; modification simplifiée n°2 du (…)
11 juillet 2025
Avis conformes de la MRAe La Réunion en 2025
La MRAe de la Réunion a publié : Modification du PLU de Saint-Paul par suite d’un recours gracieux (974)
5 juin 2025