Avis conformes de la MRAe Pays de la Loire en 2022
DÉCEMBRE
Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne communauté de communes du canton de Rocheservière (85)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Montaigu (Vendée)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 12 décembre 2022 / PDL-2022-006502
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Montaigu (Vendée)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 12 décembre 2022 / PDL-2022-006502
Projet de modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme de Saint-Michel-Chef-Chef (44)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-Chef-Chef (Loire-Atlantique)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 5 décembre 2022 / PDL-2022-006496
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-Chef-Chef (Loire-Atlantique)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 5 décembre 2022 / PDL-2022-006496
NOVEMBRE
Projet de modification n°3 du plan local d’urbanisme de La Faute-sur-Mer (85)
Avis étudié à la demande de Sud Vendée Littoral (Vendée)
Avis conforme : ce dossier requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 18 novembre 2022 / PDL-2022-006459 du 20 avril 2023 en réponse à la demande de la communauté de communes Sud Vendée Littoral en date du 14 février 2023
Avis étudié à la demande de Sud Vendée Littoral (Vendée)
Avis conforme : ce dossier requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 18 novembre 2022 / PDL-2022-006459 du 20 avril 2023 en réponse à la demande de la communauté de communes Sud Vendée Littoral en date du 14 février 2023
Sur le même sujet
Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (…)
11 juillet 2025
Avis conformes de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Ile-de-France a publié : Projet de modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal de GPS&O (78) et projet de (…)
2 juillet 2025
Avis conformes de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe Normandie a publié : Modification simplifiée n° 7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pacy-sur-Eure (27) ; mise en (…)
1er juillet 2025
Avis conformes de la MRAe La Réunion en 2025
La MRAe de la Réunion a publié : Modification du PLU de Saint-Paul par suite d’un recours gracieux (974)
5 juin 2025