Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2023

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loubieng(64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lacq Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du le 5 janvier 2024 / PP-2023-14824

2023ANA123 pdf - 1.1 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Val de l’Eyre (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Val-de-l’Eyre (Gironde)
Avis du 22 décembre 2023 / PP-2023-14866

2023ANA124 pdf - 283.9 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacq (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lacq-Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 22 décembre 2023 / PP-2023-14822

2023ANA122 pdf - 881.3 ko

Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Sud Gironde (33)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte pôle territorial du Sud Gironde
Avis du 21 décembre 2023 / PP-2023-14749

2023ANA121 pdf - 606.8 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Samazan (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Samazan (Lot-et-Garonne)
Avis du 19 décembre 2023 / PP-2023-14783

2023ANA120 pdf - 726.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson pour la construction d’un parc photovoltaïque dans la commune de Saint-Antoine-de-Breuilh (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson (Dordogne)
Avis du 19 décembre 2023 / PP-2023-14798

2023ANA118 pdf - 3.4 Mo

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Haute Corrèze Communauté (19)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Haute Corrèze Communauté (Corrèze)
Avis du 15 décembre 2023 / PP-2023-14800

2023ANA119 pdf - 1.5 Mo

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté
de communes Vienne-et-Gartempe (86)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Vienne-et-Gartempe (Vienne)
Avis du 13 décembre 2023 / PP-2023-14720

2023ANA117 pdf - 690.8 ko

Révision de la carte communale de la commune de Romegoux (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Romegoux (Charente-Maritime)
Avis du 1er décembre 2023 / PP-2023-14694

2023ANA116 pdf - 1.2 Mo

Elaboration de la carte communale de la commune de Blaignan-Prignac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Blaignan-Prignac (Gironde)
Avis du 30 novembre 2023 / PP-2023-14672

2023ANA115 pdf - 996.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vensac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vensac (Gironde)
Avis du 29 novembre 2023 / PP-2023-14659

2023ANA114 pdf - 634.9 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Gastes (40)
Dossier étudié à la demande de commune de Gastes (Landes)
Avis du 21 novembre 2023 / PP-2023-14817

2023ANA113 pdf - 1 Mo

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Cercoux (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cercoux (Charente-Maritime)
Avis du 15 novembre 2023 / PP-2023-14717

2023ANA112 pdf - 656.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aulnay (17)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aulnay (Charente-Maritime)
Avis du 10 novembre 2023 / PP-2023-14643

2023ANA111 pdf - 830.1 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Royan (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Royan (Charente-Maritime)
Avis du 7 novembre 2023 / PP-2023-14607

2023ANA110 pdf - 231.7 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Coteaux de Prayssas (47)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 2 novembre 2023 / PP-2023-14567
2023ANA109

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Montpouillan (47)
Dossier étudié à la demande de commune de Montpouillan (Lot-et-Garonne)
Avis du 31 octobre 2023 / PP-2023-14576

2023ANA108 pdf - 605.4 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes des Vallées-du-Clain (86)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Vallées-du-Clain (Vienne)
Avis du 25 octobre 2023 / PP-2023-14539

2023ANA103 pdf - 755.6 ko

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Portes Sud Périgord (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Portes Sud Périgord (Dordogne)
Avis du 24 octobre 2023 / PP-2023-14546

2023ANA106 pdf - 559.7 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de l’ex-commune de Saint-Aulaye (24)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint Aulaye-Puymangou (Dordogne)
Avis du 20 octobre 2023 / PP-2023-14537

2023ANA107 pdf - 865.6 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne communauté de communes Bandiat-Tardoire (16) relatif à un projet de création d’un pôle enfance-jeunesse
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de La Rochefoucauld Porte du Périgord (Charente)
Avis du 20 octobre 2023 / PP-2023-14536

2023ANA101 pdf - 1.3 Mo

Révision du plan de prévention des risques naturels (PPRn) relatif aux risques littoraux (érosion littorale, submersion marine) et incendie de forêt de la commune de Loix (17)
Avis étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 20 octobre 2023 / PP-2023-14530

2023ANA100 pdf - 246.7 ko

Révision du plan de prévention des risques naturels (PPRn) relatif aux risques littoraux (érosion littorale, submersion marine) et incendie de forêt de la commune de La-Couarde-Sur-Mer (17)
Dossier étudié à la demande préfet du département de la Charente-Maritime
Avis du 20 octobre 2023 / PP-2023-14529

2023ANA99 pdf - 259.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) du Grand Dax (40) pour permettre la construction d’un nouvel EHPAD sur la commune de Dax
Projet étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Dax (Landes)
Avis du 19 octobre 2023 / PP-2023-14556

2023ANA105 pdf - 2.1 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes d’Aire-sur-l’Adour (40) pour permettre l’implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Renung
Projet étudié à la demande de la communauté de communes d’Aire-sur-Adour (Landes)
Avis du 19 octobre 2023 / PP-2023-14548

2023ANA104 pdf - 1.7 Mo

Révision du plan de mobilité de la communauté d’agglomération du Bassin d’Arcachon Sud (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Arcachon Sud (Gironde)
Avis du 18 octobre 2023 / PP-2023-14509

2023ANA98 pdf - 656 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mauvezin-sur-Gupie (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mauvezin-sur-Gupie (Lot-et-Garonne)
Avis du 17 octobre 2023 / PP-2023-14503

2023ANA102 pdf - 1.7 Mo

Élaboration du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la communauté de communes Isle Vern Salembre (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Isle Vern Salembre (Dordogne)
Avis du 13 octobre 2023 / PP-2023-14507

2023ANA97 pdf - 2.4 Mo

Révision allégée n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Rochechouart (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rochechouart (Haute-Vienne)
Avis du 11 octobre 2023 / PP-2023-14467

2023ANA95 pdf - 683.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ustaritz (64)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 10 octobre 2023 / PP-2023-14478

2023ANA96 pdf - 998.8 ko

Révision de la carte communale de la commune de Genouillac (16)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Charente-Limousine (Charente)
Avis du 06 octobre 2023 / PP-2023-14434

2023ANA93 pdf - 1.2 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Exideuil-sur-Vienne (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Charente Limousine (Charente)
Avis du 6 octobre 2023 / PP-2023-14435

2023ANA91 pdf - 1.3 Mo

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cachen (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Landes d’Armagnac (Landes)
Avis du 03 octobre 2023 / PP-2023-14446

2023ANA94 pdf - 335.6 ko

Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Couzeix (87)
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine Limoges Métropole (Haute-vienne)
Avis du 28 septembre 2023 / PP-2023-14405

2023ANA90 pdf - 465.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Bazeille (47)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne)
Avis du 27 septembre 2023 / PP-2023-14403

2023ANA92 pdf - 2.1 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochechouart (87)
Avis étudié à la demande de la commune de Rochechouart (Haute-Vienne)
Avis du 26 septembre 2023 / PP-2023-14414

2023ANA89 pdf - 407.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaniers (17) pour permettre l’extension et la restructuration de la zone d’activités « Les Brandes »
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saintes (Charente-Martime)
Avis du 26 septembre 2023 / PP-2023-14397

2023ANA88 pdf - 1.5 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mansac (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mansac (Corrèze)
Avis du 20 septembre 2023 / PP-2023-14384

2023ANA87 pdf - 1.2 Mo

Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la communauté de communes de l’Île d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Île d’Oléron (Charente-Maritime)
Avis du 20 septembre 2023 / PP-2023-14347

2023ANA86 pdf - 449.8 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saujon (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saujon (Charente-Maritime)
Avis du 18 septembre 2023 / PP-2023-14346

2023ANA85 pdf - 364.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération d’Agen (47) pour permettre l’implantation d’un parc photovoltaïque à Boé
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 14 septembre 2023 / PP-2023-14320
2023ANA84

Mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bayonne (64) pour permettre la réalisation d’un programme de logement (quartier Séqué)
Projet étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays-Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 13 septembre 2023 / PP-2023-14341

2023ANA83 pdf - 773.3 ko

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bordeaux Métropole, relative à la construction d’un collège sur la commune du Taillan-Médoc (33)
Avis étudié à la demande du Conseil départemental de la Gironde
Avis du 11 septembre 2023 / PP-2023-14316

2023ANA82 pdf - 2.5 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la
commune de Brive-la-Gaillarde (19) pour permettre l’extension de la carrière de l’entreprise Lachaux sur son site de Lissoulière
Dossier étudié à la demande de la commune de Brive-la-Gaillarde (Corrèze)
Avis du 8 septembre 2023 / PP-2023-14287

2023ANA81 pdf - 1.1 Mo

Révision du plan local d’urbanisme de la commune d’Espelette (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 5 septembre 2023 / PP-2023-14254

2023ANA80 pdf - 683.3 ko

Élaboration de la carte communale d’Araux (64)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 4 septembre 2023 / PP-2023-14259
2023ANA77

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salleboeuf (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Salleboeuf (Gironde)
Avis du 31 août 2023 / PP-2023-14262

2023ANA79 pdf - 969.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salleboeuf (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Salleboeuf (Gironde)
Avis du 31 août 2023 / PP-2023-14261

2023ANA78 pdf - 367.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Grand Cognac (16)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Grand Cognac (Charente)
Avis du 23 août 2023 / PP-2023-14203

2023ANA75 pdf - 666.2 ko

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du bassin d’Arcachon – Val de l’Eyre (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du bassin d’Arcachon – Val de l’Eyre (SYBARVAL) (Gironde)
Avis du 23 août 2023 / PP-2023-14236

2023ANA74 pdf - 389.4 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU de la commune de Biarritz pour le secteur d’Aguilera (64)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées Atlantiques)
Avis du 18 août 2023 / PP-2023-14222

2023ANA76 pdf - 2 Mo

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bayonne (64) pour permettre la construction d’un pôle oncologie
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays-Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 3 août 2023 / PP-2023-14268

2023ANA73 pdf - 1.8 Mo

Élaboration du plan d’amélioration de la qualité de l’air (PAQA) du Grand Périgueux (24)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (Dordogne)
Avis du 3 août 2023 / PP-2023-14165

2023ANA72 pdf - 877.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcins-en-Médoc (33)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Arcins-en-Médoc (Gironde)
Avis du 26 juillet 2023 / PP-2023-14131

2023ANA71 pdf - 1.7 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sainte-Feyre (23)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Guéret (Creuse)
Avis du 26 juillet 2023 / PP-2023-14113

2023ANA70 pdf - 794.3 ko

Élaboration du Plan Local Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle aux Brocs (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Chapelle-aux-Brocs (Corrèze)
Avis du 19 juillet 2023 / PP-2023-14154

2023ANA66 pdf - 944.9 ko

Révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées (64)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées (Pyrénées Atlantiques)
Avis du 13 juillet 2023 / PP-2023-14112

2023ANA69 pdf - 450.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Villeneuvois (47)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois (Lot-et-Garonne)
Avis du 13 juillet 2023 / PP-2023-14129

2023ANA68 pdf - 1.4 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglet (64)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anglet (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 13 juillet 2023 / PP-2023-14183

2023ANA67 pdf - 744.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal Déplacements (PLUi-D) de la communauté d’agglomération du Niortais (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)
Avis du 13 juillet 2023 / PP-2023-14049

2023ANA64 pdf - 636.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Val-de-l’Eyre (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Val-de-l’Eyre (Gironde)
Avis du 13 juillet 2023 / PP-2023-14087

2023ANA63 pdf - 702.8 ko

Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Anglet (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 11 juillet 2023 / PP-2023-14051

2023ANA65 pdf - 1.1 Mo

Modification du PLU de la commune de Médis (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Médis (Charente-Maritime)
Avis du 6 juillet 2023 / P-2023-14043

2023ANA61 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Bazadais (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Bazadais (Gironde)
Avis du 5 juillet 2023 / PP-2023-14045

2023ANA62 pdf - 337 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meuzac (87)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 3 juillet 2023 / PP-2023-14002
2023ANA59

Révision allégée n°3 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération d’Agen (47)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Agen (Lot et Garonne)
Avis du 28 juin 2023 / P-2023-14012

2023ANA60 pdf - 751.7 ko

Projet de modification simplifiée n°1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Maremne-Adour-Côte-Sud (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Maremne-Adour-Côte-Sud (Landes)
Avis du 28 juin 2023 / P-2023-14003

2023ANA58 pdf - 741.5 ko

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Breuillet (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Breuillet (Charente-Maritime)
Avis du 27 juin 2023 / PP-2023-13992

2023ANA57 pdf - 1 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Varetz (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Varetz (Corrèze)
Avis du 27 juin 2023 / PP-2023-13987

2023ANA56 pdf - 388.9 ko

Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la communauté de communes du Périgord Nontronnais (24)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R122-21 du Code de l’environnement
Absence d’avis du 21 juin 2023 / PP-2023-13957
2023ANA54

Élaboration de la carte communale d’Angous (64)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 21 juin 2023 / PP-2023-13954
2023ANA53

Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la communauté de communes Val de Charente (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Charente
Avis du 20 juin 2023 / PP-2023-13958

2023ANA55 pdf - 549 ko

Révision n°2 du PLUi de la communauté de communes Haut Val-de-Sèvre (79)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 19 juin 2023 / PP-2023-13940
2023ANA52

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Aunis-Sud (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aunis-Sud (Charente-maritime)
Avis du 19 juin 2023 / PP-2023-13960

2023ANA51 pdf - 384.3 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Vallée-de-l’Homme (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée-de-l’Homme (Dordogne)
Avis du 15 juin 2023 / PP-2023-13939

2023ANA42 pdf - 547 ko

Projet de modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Aunis Sud (17)
Dossier étudié à la demande de la la communauté de communes Aunis Sud (Charente-Maritime)
Avis du 14 juin 2023 / PP-2023-13961

2023ANA45 pdf - 417.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Gonds (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saintes (Charente-Maritime)
Avis du 14 juin 2023 / PP-2023-13945

2023ANA44 pdf - 1.4 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays-Grenadois (40) pour permettre la construction d’installations agrivoltaïques
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Grenadois (Landes)
Avis du 14 juin 2023 / PP-2023-13946

2023ANA41 pdf - 3.3 Mo

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Ventadour Égletons Monédières (19)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Ventadour Égletons Monédières (Corrèze)
Avis du 13 juin 2023 / PP-2023-13937

2023ANA50 pdf - 475.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Guéret (23)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Guéret (Creuse)
Avis du 13 juin 2023 / PP-2023-13923

2023ANA49 pdf - 152.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guéret (23)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Guéret (Creuse)
Avis du 13 juin 2023 / PP-2023-13925

2023ANA48 pdf - 1.5 Mo

Projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Moulis-en-Médoc (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Moulis-en-Médoc (Gironde)
Avis du 13 juin 2023 / PP-2023-13942

2023ANA46 pdf - 420.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Ventadour Égletons Monédières (19)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Ventadour Égletons Monédières (Corrèze)
Avis du 12 juin 2023 / PP-2023-13936

2023ANA47 pdf - 418.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Ventadour Égletons Monédières (19)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Ventadour Égletons Monédières (Corrèze)
Avis du 9 juin 2023 / PP-2023-13938

2023ANA43 pdf - 434 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauvant (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saintes (Charente-Maritime)
Avis du 1er juin 2023 / PP-2023-13913

2023ANA40 pdf - 715.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes d’Arue et de Roquefort-Sarbazan (40) pour permettre l’implantation d’un projet de parc photovoltaïque au sol
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Landes d’Armagnac (Landes)
Avis 31 mai 2023 / PP-2023-13911

2023ANA39 pdf - 970.1 ko

Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Rives de la Laurence (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Rives de la Laurence (Gironde)
Avis du 19 mai 2023 / PP-2023-13833

2023ANA37 pdf - 1.2 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-d’Oléron (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-d’Oléron (Charente maritime)
Avis du 17 mai 2023 / PP-2023-13805

2023ANA36 pdf - 970.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bordeaux Métropole (33)
Avis étudié à la demande du préfet de Gironde
Avis du 16 mai 2023 / PP-2023-13941

2023ANA38 pdf - 1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Didonne (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Didonne (Charente-Maritime)
Avis du 16 mai 2023 / PP-2023-13796

2023ANA35 pdf - 411.9 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Soulignonnes (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Soulignonnes (Charente maritime)
Avis du 11 mai 2023 / PP-2023-13783

2023ANA34 pdf - 385 ko

Révision de la carte communale de Maransin (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Maransin (Gironde)
Avis du 5 mai 2023 / PP-2023-13780

2023ANA33 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Narcastet (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Narcastet (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 04 mai 2023 / PP-2023-13779

2023ANA32 pdf - 255 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la
commune de Saint-Aubin-de-Blaye (33) relatif à un projet d’extension de la zone
d’activités économiques « Gironde Synergies »
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Estuaire (Gironde)
Avis du 22 avril 2023 / PP-2023-13675

2023ANA30 pdf - 1.3 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Gours (33) pour permettre la reconstruction de la station d’épuration Corex Board Atlantic
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)
Avis du 20 avril 2023 / PP-2023-13684

2023ANA28 pdf - 598.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignac-La-Plaine (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brignac-La-Plaine (Corrèze)
Avis du 20 avril 2023 / PP-2023-13694

2023ANA27 pdf - 558.2 ko

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) Médoc Atlantique (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Médoc Atlantique (Gironde)
Avis du 17 avril 2023 / PP-2023-14009

2023ANA29 pdf - 260 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berson (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Blaye (Gironde)
Avis du 17 avril 2023 / PP-2023-13738

2023ANA26 pdf - 1.5 Mo

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balzac (16) pour réalisation d’un parc photovoltaïque
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Angoulême (Charente)
Avis du 14 avril 2023 / PP-2023-13685

2023ANA31 pdf - 1.5 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du pays Sostranien (23)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du pays Sostranien (Creuse)
Avis du 6 avril 2023 / PP-2023-13602

2023ANA25 pdf - 619.2 ko

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays de l’Isle-en-Périgord (24)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du Pays de l’Isle-en-Périgord (Dordogne)
Avis du 6 avril 2023 / PP-2023-13656

2023ANA24 pdf - 618.5 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de Bordeaux Métropole (33)
Dossier étudié à la demande de Bordeaux Métropole (Gironde)
Avis du 3 avril 2023 / PP-2023-13591

2023ANA23 pdf - 840.3 ko

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Bassin de Brive (19)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Brive (Corrèze)
Avis du 3 avril 2023 / PP-2023-13579

2023ANA22 pdf - 770.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Rouillac (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rouillacais (Charente)
Avis du 22 mars 2023 / PP-2022-13554

2023ANA20 pdf - 1.3 Mo

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes de Montesquieu (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Montesquieu (Gironde)
Avis du 17 mars 2023 / PP-2022-13555

2023ANA21 pdf - 1.1 Mo

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Objat (19)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Objat (Corrèze)
Avis du 17 mars 2023 / PP-2022-013544

2023ANA19 pdf - 1.8 Mo

Plan climat-air-énergie-territorial (PCAET) de la communauté de communes Charente Limousine (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Charente Limousine (Charente)
Avis du 14 mars 2023 / PP-2022-13523

2023ANA18 pdf - 430.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Dax (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Dax (Landes)
Avis du 8 mars 2023 / PP-2022-013499

2023ANA17 pdf - 2.5 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal partiel (PLUi) de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême (16)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de GrandAngoulême (Charente)
Avis du 3 mars 2023 / PP-2022-13471

2023ANA16 pdf - 929.2 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) du Pays d’Orthe et Arrigans (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans (Landes)
Avis du 28 février 2023 / PP-2022-13455

2023ANA14 pdf - 444 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaptelat (87)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Absence d’avis du 27 février 2023 / PP-2022-13427
2023ANA15

Modification n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bordeaux Métropole (33)
Dossier étudié à la demande de Bordeaux Métropole (Gironde)
Avis du 24 février 2023 / PP-2022-13468

2023ANA12 pdf - 422.1 ko

Élaboration du PCAET de la communauté de communes des Portes de l’Entre-Deux-Mers (33)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 3 mois prévu à l’article R122-21 du Code de l’environnement
Absence d’avis du 20 février 2023 / PP-2022-13405
2023ANA13

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du SCoT de l’Aire Métropolitaine Bordelaise et du PLUi du Créonnais (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Créonnais (Gironde)
Avis du 15 février 2023 / PP-2022-13408

2023ANA11 pdf - 2.6 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Peintures (33)
Dossier étudié à la demande de la commune des Peintures (Gironde)
Avis du 10 février 2023 / PP-2023-13386

2022ANA10 pdf - 1.4 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Fiel (23)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Guéret (Creuse)
Avis du 9 février 2023 / PP-2022-n°13378

2023ANA9 pdf - 442.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de La Rochelle (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de La Rochelle (Charente-Maritime)
Avis du 8 février 2023 / PP-2022-13349

2023ANA7 pdf - 2 Mo

Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Fumel vallée du Lot (Lot-et-Garonne)
Avis du 03 février 2023 / PP-2022-13354

2023ANA6 pdf - 943.6 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chasteaux (19)
Avis étudié à la demande de la commune de Chasteaux (Corrèze)
Avis du 03 février 2023 / PP-2022-13348

2023ANA5 pdf - 413.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Birac-sur-Trec (47) pour permettre un projet de centrale photovoltaique flottante (ancienne carrière "Régeaud")
Avis étudié à la demande de la commune de Birac-sur-trec (Lot et Garonne)
Avis du 02 février 2023 / PP-2022-13373

2023ANA8 pdf - 389.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Artix (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Lacq-Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 26 janvier 2023 / PP-2022-13328

2023ANA4 pdf - 277.1 ko

Schéma de cohérence territoriale (ScoT) de la communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne (19)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Xaintrie-Val’Dordogne (Corrèze)
Avis du 25 janvier 2023 / PP-2022-13299

2023ANA3 pdf - 378.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des 4B SudCharente (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes 4B Sud-Charente (Charente)
Avis du 12 janvier 2023 / PP-2022-13264

2023ANA1 pdf - 554.3 ko

Projet d’élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) du Pays Loudunais (86)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Loudunais (Vienne)
Avis du 6 janvier 2023 / PP-2022-13267

2023ANA2 pdf - 2.2 Mo

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2023

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