Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2018

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

DÉCEMBRE 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Toulaud (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 28 décembre 2018 / 2018-ARA-0566
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Optevoz (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 28 décembre 2018 / 2018-ARA-0565
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chastreix (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 28 décembre 2018 / 2018-ARA-0564
Révision n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Termignon sur la commune de Lanslebourg Mont-Cenis (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Lanslebourg Mont-Cenis (Savoie)
Avis du 19 décembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-562
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hauteville-Lompnes (01) en vue de l’extension d’une carrière sur le site Cornella Ouest et Nord
Avis étudié à la demande de la commune d’Hauteville-Lompnes (Ain)
Avis du 18 décembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-561
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gingolph (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Gingolph (Haute-Savoie)
Avis du 14 décembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-560
Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la communauté de communes pays du Mont-Blanc (74)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes pays du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis du 11 décembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-567
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Avis étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis du 11 décembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-563
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etrembières (74)
Avis étudié à la demande de la commune d’Etremblières (Haute-Savoie)
Avis du 7 décembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00559
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vénérieu (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 7 décembre 2018 / 2018-ARA-00558

NOVEMBRE 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rance (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 20 novembre 2018 / 2018-ARA-00556
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rambert d’Albon (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Rambert d’Albon (Drôme)
Avis du 20 novembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00494
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Clarafond-Arcine (74) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Avis étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Avis du 14 novembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00554
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thollon-les-Mémises (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Thollon-les-Mémises (Haute-Savoie)
Avis du 13 novembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00557
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Blaise (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 9 novembre 2018 / 2018-ARA-00545
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Glun (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 9 novembre 2018 / 2018-ARA-00553
Réalisation d’un centre de bien-être et d’une salle des fêtes dans le cadre du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Belleville (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 9 novembre 2018 / 2018-ARA-00548
Révision de la carte communale de Valjouffrey (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 9 novembre 2018 / 2018-ARA-00552

OCTOBRE 2018

Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la métropole « Saint-Étienne Métropole » (42)
Avis étudié à la demande de la métropole « Saint-Etienne Métropole » (Loire)
Avis du 31 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00547
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moissat (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00549
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Véranne (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-00529
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-00524
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00546
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Noalhat (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-00536
Règlement de boisement sur des communes de Thiers, Dorat et Escoutoux (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-00542
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-00543
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montgirod (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-ARA-00540
Révision de la carte communale de Ris (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Ris (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-539
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lempdes (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 24 octobre 2018 / 2018-ARA-00538
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-de-Claix (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 24 octobre 2018 / 2018-ARA-00535
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazayes (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Avis du 23 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-530
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice d’Ibie (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice d’Ibie (Archèche)
Avis du 23 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-533
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Avis du 19 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00541
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annonay (07)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Avis du 19 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00534
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vovray-en-Bornes (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 19 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00531
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00532
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manziat (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00525
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessey (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00528
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Privas (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00527
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00526
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00523
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lupe (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00537
Révision de la carte communale de Sainte-Marie d’Alvey (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00519
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Giat (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00522
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00517
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice d’Ardèche (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 16 octobre 2018 / 2018-ARA-00518
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauchastel (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Beauchastel (Ardèche)
Avis du 5 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-521
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-lès-Valence (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Bourg-lès-Valence (Drôme)
Avis du 2 octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00515
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vigean (15)
Avis étudié à la demande de la commune de la commune de Le Vigean (Cantal)
Avis du 1er octobre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00520
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresse-en-Vercors (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 1er octobre 2018 / 2018-ARA-00516
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aurillac (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)
Absence d’avis du 1er octobre 2018 / 2018-ARA-00513

SEPTEMBRE 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Loire-Forez (42)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Avis du 28 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-512
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 28 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00511
Élaboration de la carte communale de Saint-Pierre-la-Noaille (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 28 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00509
Élaboration du plan Local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Armoy (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 28 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00510
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Avis du 22 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00507
Révision générale du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Remens (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 21 septembre 2018 / 2018-ARA-00506
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vulbens (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Vulbens (Haute-Savoie)
Avis du 19 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00502
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rognaix (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 19 septembre 2018 / 2018-ARA-00500
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Onnion (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 19 septembre 2018 / 2018-ARA-00501
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarcey (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Avis étudié à la demande du syndicat mixte SMADEOR (Rhône)
Avis du 18 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00508
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis du 18 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00497
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roisey (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 17 septembre 2018 / 2018-ARA-00503
Projet de carte communale de la commune de Monlet (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 17 septembre 2018 / 2018-ARA-00499
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malvalette (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 10 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00505
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chomerac (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 10 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00495
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-le-Comte (63)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme))
Avis du 6 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00496
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 6 septembre 2018 / 2018-ARA-00493
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Piégros-la-Clastre (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 6 septembre 2018 / 2018-ARA-00492
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Olmes dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’aménagement d’une zone commerciale dans le secteur de la Basse-Croisette (69)
Avis étudié à la demande de la communauté Ouest Rhodanien (Rhône)
Avis du 4 septembre 2018 / 2018-ARA-AUPP-00498
Projet « Aménagement de la Voie Verte – Véloroute de l’Allier sur le territoire du Grand Clermont entre Authezat et Pont-du-Château » et sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme des communes de Corent, Les Martres de Veyre, La Roche-Noire, Mezel et Pont-du-Château (63)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte « Le Grand Clermont » (Puy-de-Dôme)
Avis du 4 septembre 2018 / 2018-ARA-AP-00615

AOÛT 2018

Règlement des boisements des communes d’Autrans-Meaudre-en-Vercors, Corrençon-en-Vercors, Engins, Lans-en-Vercors, Saint-Nizier-du-Moucherotte et Villard-de-Lans (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 30 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00491
Règlement de boisement des communes de Vignieu et Saint-Chef (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 30 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00490
Règlement de boisements des communes de Herbeys et de Vaulnaveys-le-Haut (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 30 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00489
Règlement de boisement de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 30 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00488
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guiras (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 30 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00487
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbrun-les-Bains (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 29 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00486
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-les-Bains (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 24 août 2018 / 2018-ARA-00485
Mise en comptabilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-François-Longchamp dans le cadre de la déclaration de projet relative à la réalisation du projet d’urbanisation touristique de la Lauzière (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-François-Longchamp (Savoie)
Avis du 24 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00484
Plan de déplacements urbains 2030 de l’agglomération grenobloise (38)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération grenobloise (Isère)
Avis du 7 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00483
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanay (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 6 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00479
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cléon-Andran (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 6 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00482
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Limagne d’Ennezat (63)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne & Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis du 4 août 2018 / 2018-ARA-AUPP-00480

JUILLET 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moras (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 30 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00478
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crémieu (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 30 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00473
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylard (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 30 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00476
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) des communes de Messery et Yvoire (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 17 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00477
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bulhon (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 17 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00474
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Deux-Alpes (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 17 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00470
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Beauzire (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 17 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00469
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Espinasse-Vozelle (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 17 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00468
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serbannes (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 17 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00466
Révision simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montvalezan (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Montvalezan (Savoie)
Avis du 10 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00475
Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Clermont Auvergne Métropole (63)
Avis étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00471
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rompon (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 2 juillet 2018 / 2018-ARA-AUPP-00464

JUIN 2018

Révision de la carte communale de la commune de Saint-Pierre-Roche (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-Roche (Puy-de-Dôme)
Avis du 29 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00465
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle d’Abondance (74)
Avis étudié à la demande de la commune de La Chapelle d’Abondance (Haute-Savoie)
Avis du 19 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00460
Carte communale de la commune de Chaspinhac (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 19 juin 2018 / 2018-ARA-00462
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonne (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Avis du 18 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00459
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bégude-de-Mazenc (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 13 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00454
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chef (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 13 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00452
Modification du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Grande Région de Grenoble (38)
Avis étudié à la demande de l’Établissement Public du SCoT de la Grande région de Grenoble (Isère)
Avis du 12 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00458
Élaboration de la carte communale partielle de la commune de Saint-Georges-d’Aurac (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Aurac (Haute-Loire)
Avis du 12 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-2018-AR-AP-00463
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaulx-Milieu (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Avis du 12 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00455
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barberier (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Absence d’avis du 8 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00448
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montaigut-en-Combraille (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Montaigut-en-Combraille (Puy-de-Dôme))
Avis du 8 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00451
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirefleurs (63)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Avis du 7 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00457
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Nord Isère (38)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte Nord-Isère (Isère)
Avis du 6 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00453
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vimines (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Vimines (Savoie)
Avis du 4 juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00450
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 1er juin 2018 / 2018-ARA-AUPP-00445

MAI 2018

Projet de centrale photovoltaïque emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Lucie (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 30 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00439
Projet de l’implantation de la nouvelle chèvrerie emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) n°1 de la commune d’Echevenex (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 30 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00425
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 28 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00449
Élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Alagnon (15/43/63)
Information d’absence d’avis (Cantal/Haute-Loire/Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 28 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00443
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cruas (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 24 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00441
Réglementation des boisements des communes de Belmont-de-la-Loire et Belleroche (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 24 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00440
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jaleyrac (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)
Absence d’avis du 24 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00437
Réglementation des boisements de la commune de Fix-Saint-Geneys (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 24 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00435
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viviers (07)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis du 23 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00446
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berrias-et-Casteljau (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Berrias-et-Casteljau (Ardèche)
Avis du 19 mai 2018 / 2017-ARA-AUPP-00436
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vassel (63)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Avis du 16 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00442
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 15 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00438
Révision de la carte communale de la commune de Lucey (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 15 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00432
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 15 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00433
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 15 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00430
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lanslevillard (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 15 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00429
Modification n°1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Arlysère (73)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arlysère (Savoie)
Avis du 12 mai 2018 / 2017-ARA-AUPP-00461
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (Savoie)
Avis du 9 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00431
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lempdes-sur-Allagnon (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Lempdes-sur-Allagnon (Haute-Loire)
Avis du 4 mai 2018 / 2018-ARA-AUPP-00428
Réglementation de boisement sur les communes de Saint-André d’Apchon, Saint-Alban-les-Eaux et Villemontais (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 4 mai 2018 / 2017-ARA-AUPP-00427

AVRIL 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auteville-Lompnes (01) en vue de l’extension d’une carrière sur le site de Cornella Ouest et Nord
Avis étudié à la demande de la commune d’Auteville-Lompnes (Ain)
Avis du 26 avril 2018 / 2018-ARA-AUPP-00423
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Lyaud (74)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Avis du 25 avril 2018 / 2018-ARA-AUPP-00402
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chens-sur-Léman (74)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Avis du 25 avril 2018 / 2018-ARA-AUPP-00426
Projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard (73)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Lac du Bourget (Savoie))
Avis du 17 avril 2018 / 2018-ARA-AUPP-00424
Mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loyettes (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 16 avril 2018 / 2017-ARA-AUPP-00421
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-des-Fossés (03)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Vichy Communauté (Allier)
Avis du 13 avril 2018 / 2018-ARA-AUPP-00418
Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Haut-Bugey Agglomération (01)
Avis étudié à la demande du Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Avis du 12 avril 2018 / 2018-ARA-AUPP-00420
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognat-Lyonne (03)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Vichy communauté (Allier)
Avis du 11 avril 2018 / 2018-ARA-AUPP-00417
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Sappey (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 10 avril 2018 / 2017-ARA-AUPP-00415
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Baume-de-Transit (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Absence d’avis du 9 avril 2018 / 2017-ARA-AUPP-00413
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorette (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 9 avril 2018 / 2017-ARA-AUPP-00410

MARS 2018

Révision générale n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chambre (73)
Avis étudié à la demande de la commune de La Chambre (Savoie)
Avis du 30 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00416
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balbigny (42)
Avis étudié à la demande de la commune de Balbigny (Loire)
Avis du 26 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00409
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Eloy-les-Mines (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Avis du 19 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00412
Projet de révision de la carte communale de la commune du Bourget-en-Huile (73)
Avis étudié à la demande de la commune du Bourget-en-Huile (Savoie)
Avis du 15 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00407
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Talloires (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 13 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00414
Règlement de boisement des communes de La Tuillilere et Saint-Priest-la-Prugne (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 13 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00403
Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Valence Romans Agglo (26)
Avis étudié à la demande de l’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Avis du 11 mars 2018 / 2018-ARA-AUPP-00404
Élaboration de la carte communale de la commune de Cros (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Cros (Allier)
Avis du 9 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00405
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Noailly (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 5 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00406
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allemont (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 5 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00401
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellerive-sur-Allier (03)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy communauté (Allier)
Avis du 3 mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00411
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Olliergues (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 1er mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00422
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trelins (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 1er mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00400
Règlement de boisement des communes de La Chamba, La Chambonie et Chalmazel-Jeansagniere (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 1er mars 2018 / 2017-ARA-AUPP-00399

FÉVRIER 2018

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Billom (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 20 février 2018 / 2017-ARA-AUPP-00397
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planay (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 20 février 2018 / 2017-ARA-AUPP-00395
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Entremont (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 20 février 2018 / 2017-ARA-AUPP-00393
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aime-la-Plagne (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 20 février 2018 / 2017-ARA-AUPP-00392
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-Chapteuil (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 20 février 2018 / 2017-ARA-AUPP-00394
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Avis du 6 février 2018 / 2017-ARA-AUPP-390

JANVIER 2018

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cournon d’Auvergne (63)
Avis étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 30 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00386
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Le-Vieux (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-Le-Vieux (Ain)
Avis du 30 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00385
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Optevoz (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Absence d’avis du 30 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00384
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmeil (03)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis du 25 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00387
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatillon-la-Palud (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Absence d’avis du 24 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00382
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valeille (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 24 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00388
Révisions allégées n°5 à 9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saugues (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Saugues (Haute-Loire)
Avis du 23 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00383
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubière (63)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aubière (Puy-de-Dôme)
Avis du 19 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00378
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 19 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00376 Cet avis annule et remplace l’avis du 20 décembre 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcoux (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 19 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00380
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrier (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Absence d’avis du 17 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00381
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 17 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00396
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charnat (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Charnat (Puy-de-Dôme)
Avis du 9 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00379
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sampzon (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 9 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00373
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jodard (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Absence d’avis du 9 janvier 2018 / 2017-ARA-AUPP-00377

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