Avis rendus sur plans et programmes
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2024
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Satolas-et-Bonce (38)
11 avril 2024
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2023
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beausemblant (26)
1er juin 2023
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2022
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Révision n°3 du plan local d'urbanisme (PLU) de Pont-de-Chéruy (38) ; Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sur la commune de Montélimar (26) ; révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43) ; élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté (...)
20 décembre 2022
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2017
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
15 janvier 2018