Avis rendus sur projets de la MRAe PACA en 2021
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.
DÉCEMBRE 2021
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 16 décembre 2021 / 3007
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 1er décembre 2021 / 2990
Dossier étudié à la demande du Préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 1er décembre 2021 / 2975
NOVEMBRE 2021
Projet de création d’une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort (13)
Dossier étudié à la demande la commune du Préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 26 novembre 2021 / 2985
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis du 18 novembre 2021 / 2021-2973
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Hautes-Alpes
Avis du 18 novembre 2021 / 2967
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis du 14 novembre 2021 / 2978
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 8 novembre 2021 / 2969 - 2970
OCTOBRE 2021
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 15 octobre 2021 / 2974
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 13 octobre 2021 / 2941 - 2942
Dossier étudié à la demande de la commune de Cavaillon (Vaucluse)
Avis sur projet du 7 octobre 2021 / 2959
SEPTEMBRE 2021
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 23 septembre 2021 / 2952-2936
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 24 septembre 2021 / 2926
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 9 septembre 2021 / 2952-2953
Dossier étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 9 septembre 2021 / 2916
Dossier étudié à la commune d’Abriès-Ristolas (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 7 septembre 2021 / 2935
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 3 septembre 2021 / 2937
AOÛT 2021
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 18 août 2021 / 2900
Dossier étudié à la demande du préfet de Vaucluse
Avis sur projet du 18 août 2021 / 2911
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 13 août 2021 / 2891
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes / 2907
Avis sur projet du 11 août 2021 / 2907
Dossier étudié à la demande du préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 3 août 2021 /2892
JUILLET 2021
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 30 juillet 2021 / 2906
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône et de la commune de Cassis (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 29 juillet 2021 / 2920 - 2921
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 16 juillet 2021 / 2913
Dossier étudié à la demande du Préfet des Alpes Maritimes (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 15 juillet 2021 / 2883
JUIN 2021
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 30 juin 2021 / 2889
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 29 juin 2021 / 2895
Dossier étudié à la demande de la commune de la Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 24 juin 2021 / 2868
Dossier étudié à la demande du Préfet du Var
Avis sur projet du 21 juin 2021 / 2874
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 17 juin 2021 / 2878-2879
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 16 juin 2021 / 2873
MAI 2021
Dossier étudié à la demande de la commune de Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 27 mai 2021 / 2862
Dossier étudié à la demande de la Métropole Nice-Côte-d’Azur (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 27 mai 2021/ 2841
Dossier étudié à la demande de la commune d’Antibes (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 20 mai 2021 / 2827
Dossier étudié à la demande du Préfet du Vaucluse
Avis sur projet du 18 mai 2021 / 2854
Dossier étudié à la demande du Préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 17 mai 2021 / 2839
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Riviera Française (CARF) (Alpes-Maritimes)
Avis sur projet du 12 mai 2021 / 2867
Projet d’exploitation d’une halle de traitement de surface et d’une halle logistique situé dans la zone d’aménagement concerté (ZAC) des Florides à Marignane (13)
Dossier étudié à la demande du Préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 6 mai 2021 / 2820-2861
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 6 mai 2021 / 2860
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 5 mai 2021 / 2816-2818
AVRIL 2021
Dossier étudié à la demande du Préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 23 avril 2021 / 2850
Dossier étudié à la demande de la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 16 avril 2021 / 2823
Dossier étudié à la demande du préfet (Var)
Avis sur projet du 8 avril 2021 / 2791
MARS 2021
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 25 mars 2021 / 2021-2801
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Briançonnais (Hautes-Alpes)
Avis sur projet du 25 mars 2021 / 2021-2786
Dossier étudié à la demande de la commune de Hyères (Var)
Avis sur projet du 21 mars 2021 / 2021-2805
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 7 mars 2021 / 2021-2804
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 1er mars 2021 / 2020-2782 et 2783
FÉVRIER 2021
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 25 février 2021 / 2021-2806
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 23 février 2021 / 2747
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 11 février 2021 / 2020-2764
Dossier étudié à la demande du Préfet des Alpes-Maritimes
Avis sur projet du 15 février 2021 / 2020-2790
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 11 février 2021 / 2021-2770
Dossier étudié à la demande du Préfet du Var
Avis sur projet du 4 février 2021 / 2020-2757
Dossier étudié à la demande du Préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis sur projet du 3 février 2021 / 2020-2752
JANVIER 2021
Dossier étudié à la demande de la commune de Grans et du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 28 janvier 2021 / 2020-2749, 2759, 2762, 2763
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 25 janvier 2021 / 2020-2761
Dossier étudié à la demande de la commune de Cassis (Bouches-du-Rhône)
Avis sur projet du 25 janvier 2021 / 2020-2761
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 19 janvier 2021 / 2020–2758
Dossier étudié à la demande du préfet du Var
Avis sur projet du 19 janvier 2021 / 2020-2747
Dossier étudié à la demande du préfet des Hautes-Alpes
Avis sur projet du 14 janvier 2021 / 2020-2745
Dossier étudié à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône
Avis sur projet du 11 janvier 2021 / 2021-N°2741