Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2017
DÉCEMBRE 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00567 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00567 Décision du 28 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Entremont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entremont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00564 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entremont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00564 Décision du 28 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarcey (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de réalisation pour l’aménagement et le développement économique de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00566 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de réalisation pour l’aménagement et le développement économique de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00566 Décision du 28 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00568 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00568 Décision du 28 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Buissière (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Buissière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-562 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Buissière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-562 Décision du 28 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Malicorne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00560 Décision du 21 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00560 Décision du 21 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Beaufort, Hauteluce, Queige et Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arlysère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00559 Décision du 21 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arlysère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00559 Décision du 21 décembre 2017
Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00557 Décision du 20 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00557 Décision du 20 décembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00552 Décision du 20 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00552 Décision du 20 décembre 2017
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00563 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00563 Décision du 19 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00558 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00558 Décision du 19 décembre 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Langy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00561 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00561 Décision du 19 décembre 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00554 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00554 Décision du 19 décembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00553 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00553 Décision du 19 décembre 2017
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Izeron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Iseron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00551 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Iseron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00551 Décision du 19 décembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00550 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00550 Décision du 19 décembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de Ponsas (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponsas (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00549 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponsas (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00549 Décision du 19 décembre 2017
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cendre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00555 Décision du 14 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00555 Décision du 14 décembre 2017
Charte forestière des Chambaran - programme d’actions 2018-2021 (38 / 26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère / Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-545 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère / Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-545 Décision du 13 décembre 2017
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creuzier-le-Neuf (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00524 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00524 Décision du 13 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bâthie (73) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00547 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00547 Décision du 13 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00546 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00546 Décision du 13 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jailleu (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Portes de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00543 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Portes de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00543 Décision du 13 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00542 Décision du 11 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00542 Décision du 11 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00537 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00537 Décision du 8 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00540 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00540 Décision du 8 décembre 2017
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-les-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-les-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00539 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-les-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00539 Décision du 8 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Bâtie-Rolland (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00536 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00536 Décision du 8 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chonas L’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas L’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00534 Décision du 6 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas L’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00534 Décision du 6 décembre 2017
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perrex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00539 Décision du 6 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00539 Décision du 6 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaupont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00535 Décision du 5 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00535 Décision du 5 décembre 2017
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cébazat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00532 Décision du 5 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00532 Décision du 5 décembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00544 Décision du 4 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00544 Décision du 4 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00533 Décision du 4 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00533 Décision du 4 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00531 Décision du 01 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00531 Décision du 01 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00530-B Décision du 01 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00530-B Décision du 01 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00530-A Décision du 01 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00530-A Décision du 01 décembre 2017
NOVEMBRE 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00527 Décision du 30 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00527 Décision du 30 novembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00525 Décision du 30 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00525 Décision du 30 novembre 2017
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Beauzire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00529 Décision du 30 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00529 Décision du 30 novembre 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Charmes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00528 Décision du 27 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00528 Décision du 27 novembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de Prunières (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunières (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00522 Décision du 27 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunières (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00522 Décision du 27 novembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaulx-Milieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00534 Décision du 27 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00534 Décision du 27 novembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00521 Décision du 24 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00521 Décision du 24 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marignier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00519 Décision du 22 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00519 Décision du 22 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clonas-sur-Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00518 Décision du 21 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clonas-sur-Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00518 Décision du 21 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00515 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00515 Décision du 20 novembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00517 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00517 Décision du 20 novembre 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00516 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00516 Décision du 20 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-514 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-514 Décision du 20 novembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00520 Décision du 17 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00520 Décision du 17 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaujeu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00508 Décision du 14 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00508 Décision du 14 novembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pers-Jussy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00504 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00504 Décision du 13 novembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00510 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00510 Décision du 13 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-507 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-507 Décision du 13 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-506 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-506 Décision du 13 novembre 2017
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de 45 communes de la communauté d’agglomération Loire-Forez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00513 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00513 Décision du 10 novembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00505 / [(Décision retirée voir nouvelle décision du 9 mars 2018 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00505 / [(Décision retirée voir nouvelle décision du 9 mars 2018 Décision du 10 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-sur-Reyssouze (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean Sur Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00511 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean Sur Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00511 Décision du 10 novembre 2017
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Usson (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00338 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00338 Décision du 10 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cercier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00509 Décision du 9 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00509 Décision du 9 novembre 2017
OCTOBRE 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00502 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00502 Décision du 31 octobre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soucieu-en-Jarrest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00500 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00500 Décision du 31 octobre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Challes-la-Montagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challes-la-Montagne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00498 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challes-la-Montagne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00498 Décision du 31 octobre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-de-l’Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00497 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00497 Décision du 31 octobre 2017
Création d’une aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Rochebrune (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochebrune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00494 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochebrune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00494 Décision du 31 octobre 2017
Projet de transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) sur la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00499 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00499 Décision du 31 octobre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Pontcharra (38)
Recours formulé par la commune de Pontcharra (Isère) suite à décision tacite
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-451 Décision du 31 octobre 2017
Recours formulé par la commune de Pontcharra (Isère) suite à décision tacite
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-451 Décision du 31 octobre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aboën (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00492 Décision du 27 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00492 Décision du 27 octobre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Thyez (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00491 Décision du 19 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00491 Décision du 19 octobre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thorens-Glières (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00490 Décision du 18 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00490 Décision du 18 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00489 Décision du 18 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00489 Décision du 18 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Adrets (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Adrets (38)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00487 Décision du 10 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Adrets (38)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00487 Décision du 10 octobre 2017
Déclaration de projet n°2 « Construction d’une école maternelle dans le secteur du Goubet » emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00486 Décision du 9 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00486 Décision du 9 octobre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00483 Décision du 6 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00483 Décision du 6 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) des Vallons de la Tour et de la Vallée de l’Hien, Partie Ouest de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00485 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00485 Décision du 5 octobre 2017
Révision « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00480 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00480 Décision du 5 octobre 2017
Actualisation du zonage d‘assainissement de la commune de Saint-Martin-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Cantalès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00477 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Cantalès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00477 Décision du 5 octobre 2017
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Machilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Machilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00479 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Machilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00479 Décision du 5 octobre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Thusy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thusy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00478 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thusy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00478 Décision du 5 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Recours à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00482 voir aussi décision Décision du 3 octobre 2017
Recours à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00482 voir aussi décision Décision du 3 octobre 2017
SEPTEMBRE 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bulhon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Bulhon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00476 Décision du 29 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Bulhon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00476 Décision du 29 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00470 Décision du 28 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00470 Décision du 28 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00465 Décision du 28 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00465 Décision du 28 septembre 2017
Élaboration de la carte communale de la commune du Theil (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Theil (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00468 Décision du 28 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Theil (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00468 Décision du 28 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambost-Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00472 Décision du 27 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00472 Décision du 27 septembre 2017
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Misérieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00467 Décision du 22 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00467 Décision du 22 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00475 Décision du 27 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00475 Décision du 27 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maubec (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maubec (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00474 Décision du 27 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maubec (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00474 Décision du 27 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mornant (69)
Cas pas cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors -SYSEG- (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-452 Décision du 25 septembre 2017
Cas pas cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors -SYSEG- (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-452 Décision du 25 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merle-Leignec (42)
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00473 Décision du 22 septembre 2017
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00473 Décision du 22 septembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de Fayet-le-château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00464 Décision du 21 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00464 Décision du 21 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00471 Décision du 22 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00471 Décision du 22 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00466 Décision du 22 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00466 Décision du 22 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Menthonnex-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00462 Décision du 21 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00462 Décision du 21 septembre 2017
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00484 Décision du 21 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00484 Décision du 21 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loriol-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-460 Décision du 19 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loriol-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-460 Décision du 19 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Espinasse-Vozelle (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00458 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00458 Décision du 15 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serbannes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00457 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00457 Décision du 15 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognat-Lyonne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00456 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00456 Décision du 15 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-459 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-459 Décision du 15 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00454 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00454 Décision du 15 septembre 2017
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00469 Décision du 13 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00469 Décision du 13 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Habère-Lullin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00463 Décision du 13 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00463 Décision du 13 septembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00455 Décision du 13 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00455 Décision du 13 septembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-446 Décision du 8 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-446 Décision du 8 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peillonnex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peillonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00445 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peillonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00445 Décision du 7 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Feissons-sur-Salins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00429 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00429 Décision du 7 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholonge (38)
Recours gracieux à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00348b / voir aussi décision Décision du 5 septembre 2017
Recours gracieux à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00348b / voir aussi décision Décision du 5 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-444 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-444 Décision du 7 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marlieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-449 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-449 Décision du 7 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Andilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00453 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00453 Décision du 7 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00450 Décision du 6 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00450 Décision du 6 septembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy (69) dans le cadre de la déclaration du projet d’extension des laboratoires Boiron et de création du parc d’activités économiques du secteur du Chazeau
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons du lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00448 Décision du 6 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons du lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00448 Décision du 6 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Recours gracieux à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00488 voir aussi dossier du 7 juin 2017 Décision du 5 septembre 2017
Recours gracieux à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00488 voir aussi dossier du 7 juin 2017 Décision du 5 septembre 2017
AOÛT 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Chamelet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamelet (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00461 Décision du 31 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamelet (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00461 Décision du 31 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tupin-et-Semons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00447 Décision du 31 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00447 Décision du 31 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Parves-et-Nattages (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parves-et-Nattages (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00441 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parves-et-Nattages (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00441 Décision du 23 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00440 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00440 Décision du 23 août 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-439 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-439 Décision du 23 août 2017
Révision de la carte communale de la commune de Verthemex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verthemex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00443 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verthemex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00443 Décision du 23 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-442 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-442 Décision du 23 août 2017
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Mury-Monteymond (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mury-Monteymond (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00438 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mury-Monteymond (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00438 Décision du 23 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-436 Décision du 21 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-436 Décision du 21 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00431 Décision du 11 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00431 Décision du 11 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chonas l’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas l’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00411 Décision du 11 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas l’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00411 Décision du 11 août 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Villemoirieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-435 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-435 Décision du 10 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune des Roches de Condrieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-434 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-434 Décision du 10 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dième (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dième (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00432 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dième (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00432 Décision du 10 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-437 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-437 Décision du 10 août 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dommartin (69) dans le cadre de la déclaration de projet de l’aménagement du secteur des Humberts
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dommartin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00432 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dommartin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00432 Décision du 10 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lalley (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00430 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00430 Décision du 10 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Claveyson (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Claveyson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00426 Décision du 7 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Claveyson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00426 Décision du 7 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sinard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00425 Décision du 4 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00425 Décision du 4 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00427 Décision du 4 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00427 Décision du 4 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellegarde-Poussieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00424 Décision du 4 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00424 Décision du 4 août 2017
Projet emportant la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Massongy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Thonon-Agglomération » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00428 Décision du 4 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Thonon-Agglomération » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00428 Décision du 4 août 2017
JUILLET 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Meyrié (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00422 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00422 Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Maubec (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00421 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00421 Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Crachier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00419 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00419 Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chèzeneuve (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00418 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00418 Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Valleiry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00416 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00416 Décision du 28 juillet 2017
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-Guyon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rim Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00417 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rim Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00417 Décision du 28 juillet 2017
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Charnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00413 Décision du 26 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00413 Décision du 26 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montségur-sur-Lauzon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00410 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00410 Décision du 20 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-414 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-414 Décision du 20 juillet 2017
Élaboration des zonages d’assainissement de la commune des Éparres (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00420 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00420 Décision du 20 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00423 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00423 Décision du 20 juillet 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00415 Décision du 19 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00415 Décision du 19 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Villarlurin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00406 Décision du 19 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00406 Décision du 19 juillet 2017
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées et réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-409 Décision du 19 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-409 Décision du 19 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brié-et-Angonnes (38)
Recours formulé à la demande de la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00412 voir dossier décision retirée Décision du 11 juillet 2017
Recours formulé à la demande de la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00412 voir dossier décision retirée Décision du 11 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00407 Décision du 13 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00407 Décision du 13 juillet 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fier et Usses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00405 Décision du 13 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fier et Usses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00405 Décision du 13 juillet 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00404 Décision du 13 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00404 Décision du 13 juillet 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valence (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00402 Décision du 11 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00402 Décision du 11 juillet 2017
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosne d’Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00408 Décision du 7 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00408 Décision du 7 juillet 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de 18 communes de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-395 Décision du 7 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-395 Décision du 7 juillet 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Moidieu-Détourbe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-398 Décision du 6 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-398 Décision du 6 juillet 2017
JUIN 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Bois (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Bois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00399 Décision du 26 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Bois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00399 Décision du 26 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune d’Ambérieu-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat de traitement des eaux d’Ambérieu-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-397 Décision du 26 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat de traitement des eaux d’Ambérieu-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-397 Décision du 26 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Sonthonnax-la-Montagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-376 Décision du 26 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-376 Décision du 26 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charentay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-401 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-401 Décision du 22 juin 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00400 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00400 Décision du 22 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00394 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00394 Décision du 22 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Coren (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coren (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00390 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coren (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00390 Décision du 22 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Vienne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-396 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-396 Décision du 22 juin 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lancié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00389 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00389 Décision du 22 juin 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique (DUP) concernant la construction d’une unité de gendarmerie
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000392 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000392 Décision du 22 juin 2017
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Aveizieux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00391 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00391 Décision du 22 juin 2017
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Orliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande du SYSEG (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-384 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande du SYSEG (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-384 Décision du 22 juin 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000386 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000386 Décision du 22 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de l’Isle d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00385 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00385 Décision du 22 juin 2017
Révision de la carte communale de la commune de Rocher (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00382 Décision du 16 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00382 Décision du 16 juin 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00381 Décision du 16 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00381 Décision du 16 juin 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montarcher (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00371 / [(Décision retirée voir dossier Décision du 9 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montarcher (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00371 / [(Décision retirée voir dossier Décision du 9 juin 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cordon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00379 Décision du 9 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00379 Décision du 9 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villette-de-Vienne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-de-Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-378 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-de-Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-378 Décision du 7 juin 2017
Révision des zonages d’assainissement de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00377 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00377 Décision du 7 juin 2017
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poliénas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00352 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00352 Décision du 7 juin 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maximin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000374 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000374 Décision du 7 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00373 / [(Décision retirée voir dossier Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00373 / [(Décision retirée voir dossier Décision du 7 juin 2017
Élaboration du plan de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chidrac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chidrac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00380 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chidrac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00380 Décision du 7 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernioz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000375 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernioz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000375 Décision du 7 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Baume-Cornillane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Baume-Cornillane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00332 Décision du 6 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Baume-Cornillane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00332 Décision du 6 juin 2017
Élaboration de l’Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Brioude (43)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Brivadois (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00369 Décision du 2 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Brivadois (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00369 Décision du 2 juin 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00370 Décision du 1er juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00370 Décision du 1er juin 2017
MAI 2017
Révision de la carte communale de la commune de Saint-Pierre-Roche (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-Roche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00364 Décision du 31 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-Roche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00364 Décision du 31 mai 2017
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauteville-Lompnes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteville-Lompnes (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00363 Décision du 30 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteville-Lompnes (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00363 Décision du 30 mai 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-Rambaud (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00383 Décision du 29 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00383 Décision du 29 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Habère-Lullin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00372 Décision du 29 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00372 Décision du 29 mai 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-365 Décision du 24 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-365 Décision du 24 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tronche (Isère) dans le cadre de la déclaration de projet concernant le « Projet de requalification du site militaire du CRSSA » (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00366 Décision du 23 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00366 Décision du 23 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jaillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00361 Décision du 23 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00361 Décision du 23 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00359 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00359 Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Echirolles (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00358 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00358 Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grenoble (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00357 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00357 Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Egrève (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00356 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00356 Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-le-Vinoux (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00355 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00355 Décision du 18 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00367 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00367 Décision du 18 mai 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune des Houches (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Houches et de la communauté de communes de la Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00351 Décision du 17 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Houches et de la communauté de communes de la Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00351 Décision du 17 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Theoffrey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Theoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00354 Décision du 17 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Theoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00354 Décision du 17 mai 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-353 Décision du 17 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-353 Décision du 17 mai 2017
Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trèves (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trèves (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00360 Décision du 15 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trèves (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00360 Décision du 15 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcombroux-les-Mines (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcombroux-les-Mines (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00349 Décision du 16 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcombroux-les-Mines (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00349 Décision du 16 mai 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00347 Décision du 16 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00347 Décision du 16 mai 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Garde-Adhémar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Garde-Adhémar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00343 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Garde-Adhémar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00343 Décision du 12 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00362 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00362 Décision du 12 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholonge (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00348 / Décision retirée voir dossier du 5 septembre 2017 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00348 / Décision retirée voir dossier du 5 septembre 2017 Décision du 12 mai 2017
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Albepierre-Bredons (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albepierre-Bredons (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00350 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albepierre-Bredons (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00350 Décision du 12 mai 2017
Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ampuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ampuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00346 Décision du 9 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ampuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00346 Décision du 9 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00321 Décision du 5 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00321 Décision du 5 mai 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune d’Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-344 Décision du 5 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-344 Décision du 5 mai 2017
Révision de la carte communale de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000341 Décision du 5 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000341 Décision du 5 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanat-la-Mouteyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00325 Décision du 4 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00325 Décision du 4 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-345 Décision du 3 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-345 Décision du 3 mai 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (SIVOZ) concernant les communes de Bernin, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier et Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-339 Décision du 3 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-339 Décision du 3 mai 2017
AVRIL 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontenex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00337 Décision du 25 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00337 Décision du 25 avril 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune d’Assieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-333 Décision du 25 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-333 Décision du 25 avril 2017
Transformation du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Brives-Charensac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00325 Décision du 21 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00325 Décision du 21 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00335 Décision du 20 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00335 Décision du 20 avril 2017
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Loire-sur-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-340 Décision du 20 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-340 Décision du 20 avril 2017
Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eloise (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00336 Décision du 20 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00336 Décision du 20 avril 2017
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commentry (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00320 Décision du 19 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00320 Décision du 19 avril 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00322 Décision du 19 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00322 Décision du 19 avril 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bussières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bussières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00319 Décision du 14 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bussières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00319 Décision du 14 avril 2017
Révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cheylard (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cheylard (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00316 Décision du 14 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cheylard (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00316 Décision du 14 avril 2017
Élaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales de la communauté d’agglomération Saint-Etienne Metropole (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Metropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-324 Décision du 14 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Metropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-324 Décision du 14 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00317 Décision du 12 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00317 Décision du 12 avril 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chalon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00326 Décision du 12 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00326 Décision du 12 avril 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chalon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00327 Décision du 12 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00327 Décision du 12 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00313 Décision du 10 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00313 Décision du 10 avril 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Catherine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Catherine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00311 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Catherine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00311 Décision du 6 avril 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-309 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-309 Décision du 6 avril 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73) avec son aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00318 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00318 Décision du 6 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villevocance (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00312 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00312 Décision du 6 avril 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00310 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00310 Décision du 6 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vassel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00308 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00308 Décision du 6 avril 2017
MARS 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chênex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00303 Décision du 31 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00303 Décision du 31 mars 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bonneval-sur-Arc (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval-sur-Arc (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00306 Décision du 29 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval-sur-Arc (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00306 Décision du 29 mars 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Tupin-et-Semons (69) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00302 Décision du 29 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00302 Décision du 29 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brié-et-Angonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-300 décision retirée voir dossier Décision du 29 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-300 décision retirée voir dossier Décision du 29 mars 2017
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de la commune de La Verpillière (38) dans le cadre d’une déclaration de projet portant sur un projet résidentiel dans le quartier « Le Couvent »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-257 Décision du 24 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-257 Décision du 24 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique relative à la création d’un nouveau cimetière (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00299 Décision du 23 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00299 Décision du 23 mars 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Cheyssieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-301 Décision du 22 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-301 Décision du 22 mars 2017
Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration de la carte communale partielle de Saint-Georges d’Aurac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges d’Aura (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi dossier du 2 décembre 2016 Décision du 21 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges d’Aura (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi dossier du 2 décembre 2016 Décision du 21 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chuzelles (38) dans le cadre de la déclaration de projet relative à la construction d’une « salle d’animation festive, culturelle et sportive »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chuzelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-296 Décision du 20 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chuzelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-296 Décision du 20 mars 2017
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Malleval (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malleval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00298 Décision du 17 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malleval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00298 Décision du 17 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontaumur (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00295 Décision du 20 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00295 Décision du 20 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Voglans (73) sur le secteur « les Grandes Côtes » dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00297 Décision du 14 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00297 Décision du 14 mars 2017
Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de l’actualisation du plan de zonage d’assainissement de la commune des Ternes (15)
Voir décision du 19 décembre 2016 (Cantal) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00293 Décision du 14 mars 2017
Voir décision du 19 décembre 2016 (Cantal) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00293 Décision du 14 mars 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-291 Décision du 13 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-291 Décision du 13 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00288 Décision du 3 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00288 Décision du 3 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00290 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00290 Décision du 2 mars 2017
Révision avec examen conjoint n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche de Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00294 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00294 Décision du 2 mars 2017
Révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche de Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00282 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00282 Décision du 2 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lalouvesc (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalouvesc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00286 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalouvesc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00286 Décision du 2 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernex dans le cadre d’une déclaration de projet (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00285 Décision du 01 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00285 Décision du 01 mars 2017
FÉVRIER 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnet (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Élaboration du PLU de la commune de Chèzeneuve (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chèzeneuve (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chèzeneuve (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Galmier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambierle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 21 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 21 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genay (69) pour création d’un bassin débourbeur dans le thalweg du Lay
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Jonzier-Épagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Alban-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Alban-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Auberives-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mionnay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la zone du Quart de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec le projet de ZAC de la Varizelle sur la commune de Saint-Chamond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 février 2017
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Echalas (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Séauve-sur-Semène (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheyssieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montaud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2016-ARA-DUPP-00259 Décision du 10 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2016-ARA-DUPP-00259 Décision du 10 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buellas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000258 Décision du 10 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000258 Décision du 10 février 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontcharra (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000256 Décision du 10 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000256 Décision du 10 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Salèlles (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Salèlles (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00255 Décision du 8 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Salèlles (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00255 Décision du 8 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pont-de-Vaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Vaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-254 Décision du 8 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Vaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-254 Décision du 8 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00253 Décision du 6 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00253 Décision du 6 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Taluyers (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00252 Décision du 6 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00252 Décision du 6 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loire-sur-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loire-sur-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00251 Décision du 6 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loire-sur-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00251 Décision du 6 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Tramolé (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramolé (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-247 Décision du 2 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramolé (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-247 Décision du 2 février 2017
JANVIER 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00242 Décision du 26 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00242 Décision du 26 janvier 2017
Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annonay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi décision du 3 octobre 2016 Décision du 24 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi décision du 3 octobre 2016 Décision du 24 janvier 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Abondance (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-245 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-245 Décision du 25 janvier 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec l’Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune d’Aix-les-Bains (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00244 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00244 Décision du 25 janvier 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chasse-sur-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-243 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-243 Décision du 25 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000239 Décision du 24 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000239 Décision du 24 janvier 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-236 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-236 Décision du 25 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00234 Décision du 23 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00234 Décision du 23 janvier 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vérand (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000235 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000235 Décision du 20 janvier 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Vauxrenard (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauxrenard (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00240 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauxrenard (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00240 Décision du 20 janvier 2017
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Anneyron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00214 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00214 Décision du 20 janvier 2017
Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet(Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00232 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet(Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00232 Décision du 20 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coutouvre (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutouvre (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00249 Décision du 19 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutouvre (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00249 Décision du 19 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bauzile (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00227 Décision du 17 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00227 Décision du 17 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Détrier (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Détrier (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00226 Décision du 17 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Détrier (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00226 Décision du 17 janvier 2017
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Motz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Motz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00230 Décision du 16 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Motz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00230 Décision du 16 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jardin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jardin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000229 Décision du 16 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jardin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000229 Décision du 16 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alix (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alix (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00228 Décision du 16 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alix (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00228 Décision du 16 janvier 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00221 Décision du 13 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00221 Décision du 13 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valleiry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00223 Décision du 13 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00223 Décision du 13 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-AUPP-00220 Décision du 10 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-AUPP-00220 Décision du 10 janvier 2017
Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bâthie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00218 Décision du 6 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00218 Décision du 6 janvier 2017
Projet de volet des eaux pluviales du zonage d’assainissement de la commune d’Amancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00225 Décision du 6 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00225 Décision du 6 janvier 2017
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