Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2018 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA550 pdf - 174.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01150 Décision du 26 décembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-Les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA549 pdf - 182.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01148 Décision du 26 décembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA548 pdf - 176.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01147 Décision du 26 décembre 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-Leysse (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA547 pdf - 195.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01146 Décision du 21 décembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Prim (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prim (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA546 pdf - 251.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01145 Décision du 21 décembre 2018

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Leyment (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA545 pdf - 236.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01144 Décision du 21 décembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarembert (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA544 pdf - 253.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01143 Décision du 21 décembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA543 pdf - 250.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01141 Décision du 21 décembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thonon-les-Bains (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA542 pdf - 236.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01139 Décision du 21 décembre 2018

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-Gérons (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA541 pdf - 166.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1142 Décision du 20 décembre 2018

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macôt-la-Plagne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA540 pdf - 170.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1140 Décision du 20 décembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochegude (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA539 pdf - 164.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1138 Décision du 20 décembre 2018

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poule-les-Echarmeaux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poule-les-Echarmeaux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA538 pdf - 193.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1137 Décision du 20 décembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crachier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crachier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA537 pdf - 163.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1136 Décision du 20 décembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA536 pdf - 197.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1134 Décision du 19 décembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creuzier-Le-Vieux (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA535 pdf - 163.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1128 Décision du 19 décembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA534 pdf - 190.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1127 Décision du 19 décembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sain-Bel (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’assainissement du Bassin de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA533 pdf - 166.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1122 Décision du 15 décembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Seychalles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seychalles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA532 pdf - 172.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1135 Décision du 14 décembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Crest (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA531 pdf - 167.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01132 Décision du 12 décembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Lablachère (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lablachère (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA530 pdf - 173.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01115 Décision du 12 décembre 2018

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA528 pdf - 170.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01133 Décision du 12 décembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orliénas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA527 pdf - 167.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01131 Décision du 12 décembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Flour-l’Etang (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour-l’Etang (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA529 pdf - 172.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01125 Décision du 11 décembre 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA526 pdf - 170.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01126 Décision du 11 décembre 2018

Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nonglard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nonglard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA525 pdf - 170.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01110 Décision du 10 décembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marignieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA524 pdf - 171.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1123 Décision du 4 décembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aranc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aranc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA523 pdf - 163.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001120 Décision du 3 décembre 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perreux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perreux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA522 pdf - 166.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001124 Décision du 3 décembre 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA521 pdf - 164.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001121 Décision du 3 décembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sain-Bel (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA520 pdf - 167.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001113 Décision du 3 décembre 2018

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA519 pdf - 171.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1119 Décision du 28 novembre 2018

Adaptation du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (SR3EnR) de l’ex-région Auvergne
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de Transport d’Électricité
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA518 pdf - 168.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1118 Décision du 27 novembre 2018

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saxel (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA517 pdf - 168.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1111 Décision du 27 novembre 2018

Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA516 pdf - 173.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01114 Décision du 23 novembre 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Injoux-Génissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Injoux-Génissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA515 pdf - 162.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01116 Décision du 22 novembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA514 pdf - 170.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01112 Décision du 22 novembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales des 48 communes du syndicat mixte du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte du Lac d’Annecy (SILA) / (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA513 pdf - 173 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01108 Décision du 21 novembre 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Aulps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Haut Chablais » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA512 pdf - 170.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01105 Décision du 20 novembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Romans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA511 pdf - 173.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01107 Décision du 20 novembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Romans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA510 pdf - 175.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01106 Décision du 20 novembre 2018

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA509 pdf - 251.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01103 Décision du 19 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA508 pdf - 249.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01101 Décision du 16 novembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Burdignin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA507 pdf - 245.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01099 Décision du 16 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière-Enverse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA506 pdf - 251.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01100 Décision du 15 novembre 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Douvres (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Douvres (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA505 pdf - 238.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01104 Décision du 14 novembre 2018

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA504 pdf - 255.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1097 Décision du 14 novembre 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat des communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA503 pdf - 243.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001095 Décision du 12 novembre 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien (69) portée par la Communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA502 pdf - 245.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001102 Décision du 9 novembre 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrelatte (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelatte (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA501 pdf - 242.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001092 Décision du 9 novembre 2018

Modification du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA500 pdf - 255.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001096 Décision du 8 novembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Villard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA499 pdf - 246 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001098 Décision du 8 novembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA498 pdf - 244.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001093 Décision du 8 novembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA497 pdf - 253.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1091 Décision du 6 novembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté d’agglomération « Grand Lac-communauté d’agglomération du lac du Bourget » (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Grand Lac-communauté d’agglomération du Lac du Bourget » (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA496 pdf - 250.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01090 Décision du 5 novembre 2018

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Miribel-les-Echelles (38) dans le cadre de la déclaration de projet n°1
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel-les-Echelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA495 pdf - 241.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01089 Décision du 5 novembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Arey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Arey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA494 pdf - 250.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01088 Décision du 5 novembre 2018

OCTOBRE 2018

[(Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Peslières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA493 pdf - 248.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1087 Décision du 29 octobre 2018

Création d’une aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de La Sauvetat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Mond’Arveme Communauté » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA492 pdf - 242.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1086 Décision du 29 octobre 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA491 pdf - 243.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01083 Décision du 23 octobre 2018

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chabeuil (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA490 pdf - 240.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001080 Décision du 22 octobre 2018

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bassens (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA489 pdf - 245.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001085 Décision du 22 octobre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ornex (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA488 pdf - 246.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1081 Décision du 18 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sceautres (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sceautres (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA487 pdf - 233.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1078 Décision du 18 octobre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Valence Romans Sud Rhône-Alpes » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA486 pdf - 251.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01079 Décision du 17 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA485 pdf - 250.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01076 Décision du 17 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Giettaz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Giettaz (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA484 pdf - 190.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01074 Décision du 17 octobre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Flour (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA483 pdf - 247.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01082 Décision du 15 octobre 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA482 pdf - 241.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01075 Décision du 13 octobre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA481 pdf - 228.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01094 Décision du 13 octobre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Farges (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA480 pdf - 246.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01072 Décision du 13 octobre 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA479 pdf - 244 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01067 Décision du 13 octobre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bourg-Lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA478 pdf - 168.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01068 Décision du 12 octobre 2018

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ornex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA477 pdf - 167.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01073 Décision du 12 octobre 2018

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Saint-Jean-sur-Veyle, Saint Cyr-sur-Menthon et Bagé-la-Ville (01) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de M. le Préfet de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA476 pdf - 155.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01064 Décision du 9 octobre 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA475 pdf - 169.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01071 Décision du 8 octobre 2018

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vic-le-Comte (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA474 pdf - 159.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1066 Décision du 8 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamastre (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Lamastre (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA473 pdf - 155.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01065 Décision du 8 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jullié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA472 pdf - 168.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01048 Décision du 5 octobre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA471 pdf - 174.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01047 Décision du 4 octobre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (74)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA470 pdf - 173.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1070 Décision du 4 octobre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Collonges-sous-Salève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA469 pdf - 161.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1063 Décision du 4 octobre 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA468 pdf - 155.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1037 Décision du 4 octobre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prémilhat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA467 pdf - 268.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01117 / voir aussi nouvelle décision

2019DKARA32 pdf - 167.4 ko

du 29 janvier 2019 Décision du 3 octobre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quinssaines (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA466 pdf - 269.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01050 / voir aussi nouvelle décision

2019DKARA31 pdf - 168 ko

du 29 janvier 2019 Décision du 3 octobre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA465 pdf - 283.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01043 Décision du 3 octobre 2018

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Puy-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA464 pdf - 226.3 ko

/ 2018-KKU-1044 Décision du 1er octobre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barraux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barraux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA463 pdf - 237.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01040 Décision du 1er octobre 2018

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes d’Aix-les-Bains et de Grésy-sur-Aix (73) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique relative à la réalisation du projet d’extension du parc d’activités économiques des Sources ainsi que d’une voie de desserte
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA462 pdf - 245.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01046 Décision du 1er octobre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Laboule (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laboule (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA461 pdf - 232.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01041 Décision du 1er octobre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA460 pdf - 239.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01039 Décision du 1er octobre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA459 pdf - 235.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01042 Décision du 28 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cornier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cornier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA458 pdf - 245.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01038 Décision du 27 septembre 2018

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA457 pdf - 240.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01036 Décision du 27 septembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-sur-Reyssouze (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA456 pdf - 243.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01034 Décision du 27 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA455 pdf - 244.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1035 Décision du 27 septembre 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA454 pdf - 248 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1032 Décision du 27 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annoisin-Châtelans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annoisin-Châtelans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA453 pdf - 242 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1030 Décision du 27 septembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Lapalisse dans le cadre d’une déclaration de projet relative au renouvellement et à l’extension de l’exploitation d’une carrière de roches massives au lieu-dit « Bois Trayon » sur la commune de Saint-Pierre-Laval (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA452 pdf - 232 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00937 Décision du 26 septembre 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Monteignet-sur-l’Andelot (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteignet-sur-l’Andelot (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA451 pdf - 233.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1033 Décision du 25 septembre 2018

Zonage d’assainissement de la commune de Villette-d’Anthon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA450 pdf - 247.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1045 Décision du 25 septembre 2018

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barby (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA449 pdf - 246.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1031 Décision du 25 septembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA448 pdf - 243.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1029 / [(Décision retirée voir nouvelle décision

2019DKARA20 pdf - 236.5 ko

du 23 janvier 2019 Décision du 25 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hautecourt-Romanèche (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hautecourt-Romanèche (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA447 pdf - 166.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01028 Décision du 24 septembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA446 pdf - 152.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00950 Décision du 24 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chomérac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA445 pdf - 229.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01084 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Meyrieu-les-Etangs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA444 pdf - 239 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01056 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées la commune de Royas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA443 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01057 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Culin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA442 pdf - 236.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01054 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Savas-Mepin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA441 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01061 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA440 pdf - 238.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01060 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA439 pdf - 238.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01059 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA438 pdf - 238.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-011058 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Lieudieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA437 pdf - 235.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01055 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chatonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA436 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01053 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beauvoir-de-Marc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA435 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01052 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Artas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA434 pdf - 237.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01051 Décision du 21 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Arzay, Balbins, Beaufort, Bossieu, Bressieux, Brézins, Brion, Champier, Chatenay, Commelle, Faramans, Gillonay, La-Côte-Saint-André, La Forteresse, La Frette, Le Mottier, Lentiol, Longechenal, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Nantoin, Ornacieux, Pajay, Penol, Plan, Roybon, Saint-Clair-sur-Galaure, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, Saint-Geoirs, Saint-Hilaire-de-la-Côte, Saint-Michel-de-Saint-Geoirs, Saint-Paul d’Izeaux, Saint-Pierre-de-Bressieux, Saint-Siméon-de-Bressieux, Sardieu, Semons, Sillans, Thodure et Viriville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA433 pdf - 253.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01062 Décision du 21 septembre 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reilhac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA432 pdf - 240.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01027 Décision du 20 septembre 2018

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA431 pdf - 233.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01023 Décision du 20 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cevins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cevins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA430 pdf - 247 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00967 Décision du 19 septembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Mareugheol (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mareugheol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA429 pdf - 252.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1026 Décision du 19 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA428 pdf - 241.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00966 Décision du 19 septembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chasselay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA427 pdf - 246.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00962 Décision du 19 septembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsaz (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsaz (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA426 pdf - 246.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-0961 Décision du 19 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA425 pdf - 243.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-0965 Décision du 19 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-Le-Château (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA424 pdf - 233.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1025 Décision du 18 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bessey (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA423 pdf - 234 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1024 Décision du 18 septembre 2018

Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morzine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA422 pdf - 250 ko

/ 2018-ARA-DUPP-0960 Décision du 18 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Viriville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA421 pdf - 236.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01021 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Villeneuve-de-Marc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA420 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01020 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Tramole (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA419 pdf - 237.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01019 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Thodure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thodure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA418 pdf - 237 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01018 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sillans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA417 pdf - 236.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01017 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sémons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sémons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA416 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01016 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Savas-Mépin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savas-Mépin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA415 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01015 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sardieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA414 pdf - 236.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01014 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Siméon-de-Bressieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA413 pdf - 239.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01013 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA412 pdf - 239 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01012 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Paul d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA411 pdf - 238.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01011 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA410 pdf - 239 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01010 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA409 pdf - 239 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01009 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Hilaire-de-la-Côte (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-de-la-Côte (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA408 pdf - 238.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01008 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Geoirs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA407 pdf - 238.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01007 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA406 pdf - 238.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01006 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA405 pdf - 238.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01005 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Clair-sur-Galaure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-sur-Galaure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA404 pdf - 238.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01004 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA403 pdf - 238.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01003 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Roybon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roybon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA402 pdf - 237.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01002 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Royas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Royas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA401 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01001 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Plan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA400 pdf - 236.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01000 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pénol (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pénol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA399 pdf - 236.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00999 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pajay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pajay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA398 pdf - 236.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00998 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Ornacieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ornacieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA397 pdf - 237.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00997 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Nantoin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nantoin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA396 pdf - 236.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00996 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montfalcon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfalcon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA395 pdf - 237.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00995 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Meyrieu-les-Etangs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meyrieu-les-Etangs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA394 pdf - 239.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00994 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marnans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA393 pdf - 237.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00993 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marcollin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcollin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA392 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00992 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marcilloles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilloles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA391 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00991 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Longechenal (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longechenal (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA390 pdf - 237.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00990 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Lieudieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lieudieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA389 pdf - 236.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00989 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Lentiol (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentiol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA388 pdf - 236.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00988 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le Mottier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Mottier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA387 pdf - 237.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00987 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Frette (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Frette (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA386 pdf - 236.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00986 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Forteresse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Forteresse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA385 pdf - 237.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00985 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Côte Saint-André (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte Saint-André (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA384 pdf - 237.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00984 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Gillonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gillonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA383 pdf - 237.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00983 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Faramans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faramans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA382 pdf - 237.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00982 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Culin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Culin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA381 pdf - 236.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00981 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Commelle (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA380 pdf - 236.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00980 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chatonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA379 pdf - 237.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00979 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chatenay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA378 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00978 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Champier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA377 pdf - 237 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00977 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Brion (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA376 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00976 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Brézins (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brézins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA375 pdf - 238.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00975 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bressieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA374 pdf - 238.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00974 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bossieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bossieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA373 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00973 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beauvoir-De-Marc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvoir-De-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA372 pdf - 237.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00972 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beaufort (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA371 pdf - 237.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00971 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Balbins (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balbins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA370 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00970 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Arzay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arzay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA369 pdf - 237.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00969 Décision du 17 septembre 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Artas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA368 pdf - 236.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00968 Décision du 17 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallenôves (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallenôves (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA367 pdf - 246.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00954 Décision du 17 septembre 2018

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA365 pdf - 241.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00953 Décision du 14 septembre 2018

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA364 pdf - 241.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00952 Décision du 14 septembre 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coublevie (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coublevie (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA363 pdf - 241.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00959 Décision du 14 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-de-Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Chataigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA362 pdf - 235.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1022 Décision du 14 septembre 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA361 pdf - 239.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00951 Décision du 14 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Légny (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA360 pdf - 245.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00949 Décision du 14 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Blaise (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA366 pdf - 243.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00942 Décision du 13 septembre 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA359 pdf - 242.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00945 Décision du 13 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vulbens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vulbens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA358 pdf - 248.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00944 Décision du 13 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat et de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA357 pdf - 249.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00941 Décision du 13 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Marcel-les-Sauzet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA356 pdf - 247 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00947 Décision du 13 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Recours gracieux formulé par la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA355 pdf - 278.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00812 / Voir aussi décision du 7 juin 2018 :

2018DKARA233 pdf - 251.5 ko

Décision du 12 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Gluiras (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA354 pdf - 232.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-958 Décision du 12 septembre 2018

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambœuf (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA353 pdf - 228.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-956 Décision du 12 septembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Murat-le-Quaire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murat-le-Quaire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA352 pdf - 225.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-955 Décision du 12 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barcelonne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barcelonne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA351 pdf - 244.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-925 Décision du 11 septembre 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-de-Varax (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Varax (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA350 pdf - 255.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-943 Décision du 11 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beauregard (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA349 pdf - 246.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00939 Décision du 11 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beauregard (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA348 pdf - 245.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00837 Décision du 11 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement de 22 communes de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA347 pdf - 251.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-936 Décision du 7 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sérézin-du-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sérézin-du-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA346 pdf - 229.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00938 Décision du 6 septembre 2018

Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de Thiers (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA345 pdf - 237 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00935 Décision du 6 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA344 pdf - 245.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00930 Décision du 6 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poncin (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poncin (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA343 pdf - 244.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00933 Décision du 6 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Royat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA342 pdf - 241.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00963 Décision du 6 septembre 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Érôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Érôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA341 pdf - 244.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00934 Décision du 6 septembre 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagnat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA340 pdf - 247 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00931 Décision du 6 septembre 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA339 pdf - 246.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00929 Décision du 6 septembre 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chens-sur-Léman (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chens-sur-Léman (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA338 pdf - 253.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00927 Décision du 5 septembre 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville (SURB) sur la commune de Belleville (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA337 pdf - 236.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00924 Décision du 5 septembre 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Onnion (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onnion et du SIVOM du Haut Giffre (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA336 pdf - 254.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00922 Décision du 4 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallanches (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA335 pdf - 231.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00957 Décision du 31 août 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA334 pdf - 246.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00923 Décision du 31 août 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambronay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA333 pdf - 244.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00928 Décision du 31 août 2018

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambonil (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA332 pdf - 248.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00921 Décision du 31 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-sur-Foron (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA331 pdf - 240.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00872 Décision du 28 août 2018

Modification simplifiée « G » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA330 pdf - 243.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00920 Décision du 28 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Sauvetat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA329 pdf - 245.4 ko

/ 2018-KKU-917 Décision du 27 août 2018

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA328 pdf - 243.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00914 Décision du 24 août 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mornant (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA327 pdf - 249.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00912 Décision du 24 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Janneyrias (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA326 pdf - 236.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00919 Décision du 23 août 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Abrets (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons de la Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA325 pdf - 244.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00909 Décision du 23 août 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA324 pdf - 236.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00913 Décision du 22 août 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et à la révision du zonage des eaux usées de la commune de Véranne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA323 pdf - 242.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00916 Décision du 21 août 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Charbonnières-les-Vieilles dans le cadre d’une déclaration de projet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA322 pdf - 243.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00911 Décision du 14 août 2018

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA321 pdf - 241.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00915 Décision du 14 août 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA320 pdf - 238.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00918 Décision du 14 août 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA319 pdf - 242 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00903 Décision du 14 août 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et à la révision du zonage des eaux usées de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA318 pdf - 246.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00910 Décision du 14 août 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA317 pdf - 250 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00899 Décision du 14 août 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette d’Anthon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA316 pdf - 247.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00908 Décision du 13 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bilieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bilieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA315 pdf - 248 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00904 Décision du 13 août 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA314 pdf - 243.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00907 Décision du 13 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Bouchet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communes de Bouchet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA313 pdf - 245.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00900 Décision du 13 août 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignieu-Jameyzieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA312 pdf - 247 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00897 Décision du 13 août 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montracol (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montracol (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA311 pdf - 232.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00896 Décision du 10 août 2018

Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune de Billy (03)
Cas par cas étudié à la demande de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA310 pdf - 239.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-0905 Décision du 10 août 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Tourrettes (26)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA309 pdf - 244.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00892 Décision du 10 août 2018

Modification n°1 plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joze (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA308 pdf - 232.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00894 Décision du 9 août 2018

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Serrières dans le cadre de la déclaration de projet relative à la station d’épuration des communes de Serrières et Limony (07)
Cas par cas étudié à la demande d’Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA307 pdf - 271.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00893 Décision du 9 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brugheas (03)
Cas par cas étudié à la demande d’Agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA306 pdf - 270 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00906 Décision du 9 août 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement pluvial de la commune de Roisey (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roisey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA305 pdf - 284.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00898 Décision du 9 août 2018

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Christophe (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA304 pdf - 282.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00888 Décision du 9 août 2018

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Lupé (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lupé (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA303 pdf - 244.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00895 Décision du 8 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montferrat (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA302 pdf - 284 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00891 Décision du 8 août 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA301 pdf - 248.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00890 > Voir décision du 14 mai 2018 :

2018DKARA194 pdf - 250.8 ko

Décision du 7 août 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villeneuve (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA300 pdf - 245.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00863 Décision du 2 août 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monthion (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monthion (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA299 pdf - 245.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00887 Décision du 1er août 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chabeuil (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA298 pdf - 234.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00886 Décision du 1er août 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA297 pdf - 230.9 ko

/ 2018-ARA-AUPP-00884 Décision du 1er août 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mably (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKBFC296 pdf - 232 ko

/ 2018-ARA-AUPP-00885 Décision du 1er août 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA295 pdf - 235.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00882 Décision du 30 juillet 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Galmier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA294 pdf - 250.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00883 Décision du 30 juillet 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beaupont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA293 pdf - 245.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00880 Décision du 26 juillet 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Entrevernes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA292 pdf - 234.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00879 Décision du 26 juillet 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens-Lestang (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA291 pdf - 241.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-877 Décision du 25 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA290 pdf - 241.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-876 Décision du 25 juillet 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA289 pdf - 247.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-875 Décision du 25 juillet 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charbonnières-les-Varennes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA288 pdf - 233.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00881 Décision du 23 juillet 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bardoux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bardoux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA287 pdf - 260.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00873 Décision du 23 juillet 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cervens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA286 pdf - 233.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00871 Décision du 23 juillet 2018

Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-de-Belleville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA285 pdf - 247.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00874 Décision du 21 juillet 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chamelet (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’Assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA284 pdf - 247.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00869 Décision du 21 juillet 2018

Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine du site patrimonial remarquable de la commune de Trévoux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA283 pdf - 246.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00878 Décision du 21 juillet 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA282 pdf - 235.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00861 Décision du 21 juillet 2018

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Saint-Théoffrey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Théoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA281 pdf - 245.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00870 Décision du 18 juillet 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mégève (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la restructuration du domaine skiable sur le secteur de Rochebrune
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA280 pdf - 237.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00867 Décision du 18 juillet 2018

Déclaration de projet n°2 emportant mise en comptabilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferney-Voltaire (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferney-Voltaire (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA279 pdf - 249.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00868 Décision du 17 juillet 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Donzère (26) dans le cadre d’une déclaration de projet / secteur de la zone d’activités des éoliennes
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA278 pdf - 248.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00865 Décision du 17 juillet 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Andéol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA277 pdf - 229.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00862 Décision du 13 juillet 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loudes (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loudes (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA275 pdf - 229.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00854 Décision du 13 juillet 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-en-Dombes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-en-Dombes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA273 pdf - 246.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00855 Décision du 11 juillet 2018

Recours gracieux concernant la décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazelles-sur-Lavieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA276 pdf - 237.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00866 voir aussi décision

2018DKARA130 pdf - 176 ko

du 22 mars 2018 Décision du 10 juillet 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA274 pdf - 239.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00844 Décision du 10 juillet 2018

Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA272 pdf - 245.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00854 Décision du 10 juillet 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA271 pdf - 231.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00853 Décision du 9 juillet 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA270 pdf - 238.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00864 Décision du 9 juillet 2018

Élaboration de la carte communale de Saint-Pierre-de-Belleville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA269 pdf - 247.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00859 Décision du 9 juillet 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA268 pdf - 240.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00852 Décision du 5 juillet 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamblet (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA267 pdf - 235.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00851 Décision du 4 juillet 2018

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA266 pdf - 243.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00847 Décision du 4 juillet 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA265 pdf - 244.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00846 Décision du 3 juillet 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosne-d’Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA264 pdf - 241.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00849 Décision du 2 juillet 2018

Révision du zonage d’assainissement intercommunal des eaux usées de la communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA263 pdf - 246.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00843 Décision du 2 juillet 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-en-Vuache (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA262 pdf - 239.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00845 Décision du 2 juillet 2018

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA261 pdf - 247.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00842 Décision du 2 juillet 2018

Actualisation du zonage d’assainissement de la commune de Manzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA260 pdf - 271.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00780 Décision du 2 juillet 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chonas l’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Aggliomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA259 pdf - 245.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-004530 Décision du 29 juin 2018

Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes d’Oyonnax, concernant la commune de Bellignat (A01)
Cas par cas étudié à la demande de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA258 pdf - 246.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00839 Décision du 28 juin 2018

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA257 pdf - 247.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00840 Décision du 27 juin 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Olive (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Olive (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA256 pdf - 243.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00838 Décision du 27 juin 2018

Modification n°1 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-François-de-Sales (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA255 pdf - 244.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00835 Décision du 27 juin 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA254 pdf - 233.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00848 Décision du 27 juin 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montcel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA253 pdf - 246 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00850 Décision du 26 juin 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA252 pdf - 246.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00834 Décision du 26 juin 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA251 pdf - 244.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00832 Décision du 25 juin 2018

Actualisation du zonage d’assainissement de la commune de Queuille (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Queuille (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA250 pdf - 248.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00795 Décision du 22 juin 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA249 pdf - 248.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00831 Décision du 22 juin 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA248 pdf - 241.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00830 Décision du 22 juin 2018

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flumet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flumet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA247 pdf - 253 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00820 Décision du 22 juin 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefontaine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA246 pdf - 240.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00829 Décision du 22 juin 2018

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA245 pdf - 240.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00833 Décision du 21 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grezieu-la-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grezieu-la-Varenne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA244 pdf - 251.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00825 Décision du 18 juin 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Excenevex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA243 pdf - 238.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00824 Décision du 18 juin 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA242 pdf - 234.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00828 Décision du 13 juin 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la zone d’aménagement concerté de la gare – écoquartier des Orfèvres
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du département de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA241 pdf - 244.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00823 Décision du 13 juin 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mégevette (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégevette (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA240 pdf - 243.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00821 Décision du 13 juin 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA239 pdf - 244.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00818 Décision du 13 juin 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jasseron (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jasseron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA238 pdf - 243.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00817 Décision du 11 juin 2018

Révision de la carte communale de la commune de Saint-Didier-la-Forêt (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-la-Forêt (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA237 pdf - 240.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00796 Décision du 11 juin 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mornant (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA235 pdf - 223.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00816 Décision du 11 juin 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Barrès (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Barrès (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA236 pdf - 233.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00822 Décision du 8 juin 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA234 pdf - 230 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00808 Décision du 7 juin 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA233 pdf - 251.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00812 / Voir aussi décision du 12 septembre 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA232 pdf - 251.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00814 Décision du 7 juin 2018

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Esery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA231 pdf - 250.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00809 Décision du 7 juin 2018

Révision de la carte communale de la commune de Rousset-les-Vignes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rousset-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA230 pdf - 246.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00807 Décision du 7 juin 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vals-près-le-Puy (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA229 pdf - 244.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00815 Décision du 4 juin 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montélimar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA228 pdf - 246.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00804 Décision du 4 juin 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérieux (26) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la mutation d’une maison d’habitation en école pour enfants autistes
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA227 pdf - 251.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00806 Décision du 4 juin 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA226 pdf - 249.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00802 Décision du 4 juin 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA224 pdf - 247.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00805 Décision du 4 juin 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moissat (63)
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA223 pdf - 243.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00811 / voir aussi décision

2018DKARA120 pdf - 175.4 ko

du 24 janvier 2018 Décision du 4 juin 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA222 pdf - 247.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00813 Décision du 2 juin 2018

Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA221 pdf - 247.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00803 Décision du 2 juin 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA225 pdf - 246.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00810 Décision du 1er juin 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Replonges (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse et Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA220 pdf - 248.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00798 Décision du 1er juin 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Baldoph (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Grand Chambéry Agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA219 pdf - 248.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00797 Décision du 1er juin 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Germain (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA217 pdf - 253.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00800 Décision du 30 mai 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Annonay (07)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA216 pdf - 247.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00801 Décision du 30 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaudevant (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudevant (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA215 pdf - 249.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00799 Décision du 30 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Olliergues (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Ambert Livradois Forez (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA218 pdf - 172.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00776 Décision du 29 mai 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA214 pdf - 247.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00794 Décision du 28 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tour (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Tour (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA213 pdf - 237.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00790 Décision du 28 mai 2018

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA212 pdf - 246.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00792 Décision du 28 mai 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veigy-Foncenex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA211 pdf - 234.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00747 Décision du 24 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA210 pdf - 253.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00793 Décision du 24 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazayes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA209 pdf - 250.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-0788 Décision du 24 mai 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozet (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozet (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA208 pdf - 230.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00789 Décision du 24 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA207 pdf - 244.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00786 Décision du 24 mai 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA204 pdf - 247.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00781 Décision du 22 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA206 pdf - 252.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00782 Décision du 17 mai 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Champ (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Champ (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA205 pdf - 250.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00757 Décision du 17 mai 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavannes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA203 pdf - 247.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00778 Décision du 17 mai 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville sur la commune de Dracé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA202 pdf - 250.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00785 Décision du 17 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA201 pdf - 250.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00784 Décision du 17 mai 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) du Haut Bugey sur la commune d’Oyonnax - secteur de Veyziat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA200 pdf - 254 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00783 Décision du 17 mai 2018

Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA199 pdf - 269.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00779 Décision du 17 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eyzin-Pinet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Vienne-Condrieu-Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA198 pdf - 249.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00777 Décision du 17 mai 2018

Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frangy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA197 pdf - 245.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00774 Décision du 16 mai 2018

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frangy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA196 pdf - 245.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00773 Décision du 16 mai 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaleins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA195 pdf - 245.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00772 Décision du 15 mai 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA194 pdf - 250.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00767 > Voir recours du 7 août 2018 :

2018DKARA301 pdf - 248.2 ko

Décision du 14 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA193 pdf - 248.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00771 Décision du 14 mai 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA192 pdf - 245.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00766 Décision du 14 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anneyron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA191 pdf - 249.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00765 Décision du 14 mai 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et à la révision du zonage des eaux usées de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA190 pdf - 248.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00762 Décision du 12 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA189 pdf - 287 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00775 Décision du 9 mai 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anthy-sur-Léman (74) dans le cadre de la déclaration de projet n°2 « rue des Écoles »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA188 pdf - 287.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00770 Décision du 9 mai 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anthy-sur-Léman (74) dans le cadre de la déclaration de projet n°1 relative au site des Ebeaux
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA187 pdf - 253.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00769 Décision du 9 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anthy-sur-Léman (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA186 pdf - 284.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00768 Décision du 9 mai 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Ambérieux d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA185 pdf - 284.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00763 Décision du 9 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tencin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA184 pdf - 253.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00761 Décision du 9 mai 2018

Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Payzac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Pays de Beaume-Drobie » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA183 pdf - 286.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00710 Décision du 7 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-des-Vignes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Vignes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA182 pdf - 251.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00758 Décision du 7 mai 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Marignieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA181 pdf - 248.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00764 Décision du 4 mai 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tarare (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tarare (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA180 pdf - 246.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00638 Décision du 4 mai 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-sur-Veyle (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA179 pdf - 251.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00759 Décision du 4 mai 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Vienne Condrieu Agglomération » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA178 pdf - 246 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00754 Décision du 4 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rochette (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rochette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA177 pdf - 247.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00752 Décision du 4 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) avec examen conjoint de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA176 pdf - 247 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00760 Décision du 4 mai 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarembert (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA175 pdf - 247.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00756 Décision du 4 mai 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA174 pdf - 246.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00755 Décision du 3 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazay d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA173 pdf - 252.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00753 Décision du 3 mai 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Burdignin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA172 pdf - 247.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00751 Décision du 3 mai 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vovray-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA171 pdf - 250.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00750 Décision du 2 mai 2018

Déclaration de projet n°3 concernant « le village de santé » dans le bourg de Pizançon et emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA170 pdf - 253.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00749 Décision du 2 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA169 pdf - 246 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00748 Décision du 2 mai 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Lapalisse (03) pour le renouvellement de l’exploitation d’une carrière sur la commune de Saint-Prix (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA168 pdf - 247.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00745 Décision du 27 avril 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du bourg de la commune de Meallet (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meallet (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA167 pdf - 248.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00730 Décision du 27 avril 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontonas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontonas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA166 pdf - 174.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00744 Décision du 26 avril 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eteaux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eteaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA165 pdf - 247.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00746 Décision du 26 avril 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA164 pdf - 249.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00742 Décision du 19 avril 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Soucieu-en-Jarrest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA163 pdf - 254.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00743 Décision du 19 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA162 pdf - 250.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00741 Décision du 19 avril 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lully (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA161 pdf - 247.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00707 Décision du 19 avril 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Panossas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Panossas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA160 pdf - 245.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00738 Décision du 19 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA159 pdf - 247.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00737 Décision du 19 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA158 pdf - 250.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00735 Décision du 16 avril 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Andilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA157 pdf - 250.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00734 Décision du 16 avril 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Largentière (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA156 pdf - 248.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00736 Décision du 13 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Durtol (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Durtol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA155 pdf - 249.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00716 Décision du 12 avril 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Mure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Mure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA154 pdf - 246.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00728 Décision du 12 avril 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chef (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chef (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA153 pdf - 250.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00732 Décision du 12 avril 2018

Révision de la carte communale de la commune de Plagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA152 pdf - 253.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00729 Décision du 12 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Affoux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Affoux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA151 pdf - 251.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00731 Décision du 11 avril 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cléon d’Andran (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA150 pdf - 252.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00725 Décision du 5 avril 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA149 pdf - 251.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00724 Décision du 5 avril 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annecy - secteur de Seynod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA148 pdf - 251.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00727 Décision du 5 avril 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Flachère (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Flachère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA147 pdf - 247.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00723 Décision du 5 avril 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bassens (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA146 pdf - 252 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00722 Décision du 5 avril 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA145 pdf - 252 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00672 Décision du 5 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambérieux d’Arzergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Arzergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA144 pdf - 256.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00721 Décision du 5 avril 2018

Révision allégée n°1 avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cerdon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cerdon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA143 pdf - 253.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00720 Décision du 5 avril 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA142 pdf - 249.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00714 Décision du 5 avril 2018

Révision du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Étienne-sur-Usson (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-sur-Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA141 pdf - 253.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00717 Décision du 4 avril 2018

MARS 2018

[(Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mézériat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA140 pdf - 284.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00695 Décision du 30 mars 2018

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune des Ancizes-Comps (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA139 pdf - 177.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00718 Décision du 30 mars 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Murinais (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murinais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA138 pdf - 171.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00713 Décision du 30 mars 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Bellegarde-Poussieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA137 pdf - 175.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00709 Décision du 30 mars 2018

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Peschadoires (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA136 pdf - 176 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00711 Décision du 30 mars 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Manthes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA135 pdf - 177.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00548 Décision du 30 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA134 pdf - 289 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00706 Décision du 27 mars 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA (38)
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA133 pdf - 258.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00702-B Décision du 27 mars 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA (38)
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA132 pdf - 258.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00702-A Décision du 27 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moras-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moras-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA131 pdf - 288.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00697 Décision du 26 mars 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazelles sur Lavieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA130 pdf - 176 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00608 / voir nouvelle décision

2018DKARA276 pdf - 237.1 ko

du 10 juillet 2018 Décision du 22 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Usson (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA129 pdf - 283.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00712 Décision du 21 mars 2018

Modification n°1 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Puygros (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA128 pdf - 285.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00703 Décision du 21 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ranchal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranchal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA127 pdf - 286 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00700 Décision du 21 mars 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA126 pdf - 286.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00704 Décision du 21 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA125 pdf - 173.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00694 Décision du 21 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA124 pdf - 175.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00726 Décision du 21 mars 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74) dans le cadre de la déclaration de projet n° 2 « Ferme de Saint-Amour »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA123 pdf - 177.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00701 Décision du 21 mars 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Ponet-et-Saint-Auban (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponet-et-Saint-Auban (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA122 pdf - 175.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-696 Décision du 21 mars 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbrison (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA121 pdf - 172.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00599 Décision du 21 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moissat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA120 pdf - 175.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00594 / voir aussi nouvelle décision

2018DKARA223 pdf - 243.1 ko

du 4 juin 2018 Décision du 24 janvier 2018 publiée le 19 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tullins (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tullins (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA119 pdf - 174.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00692 Décision du 16 mars 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA118 pdf - 174.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00715 Décision du 16 mars 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA117 pdf - 174.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00719 Décision du 16 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chasselay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA116 pdf - 179.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00698 Décision du 16 mars 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lent (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lent (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA115 pdf - 247.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00689 Décision du 13 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champdor-Corcelles (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champdor-Corcelles (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA114 pdf - 250.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00690 Décision du 13 mars 2018

Projet de création d’un site patrimonial remarquable au sud du centre-ville de la commune de Saint-Étienne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA113 pdf - 242.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00687 Décision du 13 mars 2018

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA112 pdf - 250.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00684 Décision du 13 mars 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Vérand (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA111 pdf - 252.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00699 Décision du 12 mars 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Vérand (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA110 pdf - 253.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00693 Décision du 12 mars 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Curienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole, Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA109 pdf - 244.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00679 Décision du 12 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA108 pdf - 229.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00680 / voir aussi décision retirée

2017DKARA255 pdf - 175.3 ko

du 10 novembre 2017 Décision du 9 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Popey (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Popey (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA107 pdf - 251.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00678 Décision du 8 mars 2018

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA106 pdf - 249.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00676 Décision du 8 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malicorne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA105 pdf - 246.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00682 Décision du 8 mars 2018

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Motte-Servolex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA104 pdf - 254.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00708 Décision du 7 mars 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à l’OAP dite « Les abords du palais des sports »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA103 pdf - 253.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00691 Décision du 7 mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villy-le-Bouveret (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villy-le-Bouveret (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA102 pdf - 253.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00688 Décision du 7 mars 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA101 pdf - 253 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00686 Décision du 7 mars 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA100 pdf - 252.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00685 Décision du 7 mars 2018

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mâcot-la-Plagne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA99 pdf - 253.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00681 Décision du 7 mars 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Le Sappey (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA98 pdf - 253.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00677 Décision du 7 mars 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chandolas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA97 pdf - 250.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00675 Décision du 7 mars 2018

Actualisation du zonage d’assainissement de la commune de Billom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Billom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA96 pdf - 248.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00674 Décision du 5 mars 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Crémieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crémieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA95 pdf - 251.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00669 Décision du 2 mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA94 pdf - 245.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00673 Décision du 2 mars 2018

Révision du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Marcillat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcillat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA93 pdf - 248.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00671 Décision du 2 mars 2018

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Orbeil (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orbeil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA92 pdf - 249.2 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00668 Décision du 28 février 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Motte d’Aveillans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA91 pdf - 249.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00666 Décision du 27 février 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA90 pdf - 251.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00665 Décision du 27 février 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Ravoire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ravoire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA89 pdf - 244.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00667 Décision du 27 février 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA88 pdf - 247.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00664 Décision du 27 février 2018

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA87 pdf - 248.3 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00663 Décision du 22 février 2018

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neussargues-en-Pinatelle (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neussargues-en-Pinatelle (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA86 pdf - 250.3 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00662 Décision du 22 février 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA85 pdf - 251.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00660 Décision du 22 février 2018

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-en-Gal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA84 pdf - 251.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00631 Décision du 22 février 2018

Révision de la carte communale de la commune de Montjoyer (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoyer (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA83 pdf - 249.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00658 Décision du 21 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA82 pdf - 273 ko

/ 2017-ARA-DUPP-645 Décision du 21 février 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Entremont (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA81 pdf - 247.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00635 Décision du 19 février 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aulnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA79 pdf - 252 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00641 Décision du 16 février 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA78 pdf - 251.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00643 Décision du 16 février 2018

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA77 pdf - 250.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00634 Décision du 16 février 2018

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA70 pdf - 252.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00647 Décision du 16 février 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA80 pdf - 247.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00637 Décision du 15 février 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mésigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mésigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA76 pdf - 252.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00636 Décision du 15 février 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA75 pdf - 257.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00657 Décision du 15 février 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69) portée par la Communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA74 pdf - 251.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00655 Décision du 15 février 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA73 pdf - 253.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00653 Décision du 15 février 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA72 pdf - 252.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00651 Décision du 15 février 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Denicé (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA71 pdf - 251.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00649 Décision du 15 février 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fareins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA69 pdf - 251.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00625 Décision du 13 février 2018

Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine sur la commune de Largentière (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA68 pdf - 248.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00661 Décision du 12 février 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-Bernard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-Bernard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA67 pdf - 248.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00659 Décision du 12 février 2018

Zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Vaulx-Milieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA66 pdf - 269.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-646 Décision du 12 février 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-des-Ouillières (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA65 pdf - 247.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00656 Décision du 12 février 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat des communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA64 pdf - 250.3 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00654 Décision du 12 février 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubenas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA63 pdf - 245.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00683 Décision du 12 février 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courpière (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courpière (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA62 pdf - 245.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00670 Décision du 12 février 2018

Modification simplifiée n°15 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-du-Château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA61 pdf - 247.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00640 Décision du 12 février 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarnioux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA60 pdf - 248.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00650 Décision du 12 février 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA59 pdf - 247.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00648 Décision du 12 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pers-Jussy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA58 pdf - 249.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00626 Décision du 12 février 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Bâtie-Rolland (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA57 pdf - 249 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00627 Décision du 12 février 2018

Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viriat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA56 pdf - 253.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00633 Décision du 8 février 2018

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viriat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA55 pdf - 252.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00632 Décision du 8 février 2018

Modification simplifiée n°4 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Ennezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA54 pdf - 250.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00639 Décision du 8 février 2018

Révision du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Liergues (69) portée par la nouvelle commune de Porte des Pierres Dorées (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA53 pdf - 252.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00629 Décision du 8 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Vénérieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vénérieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA52 pdf - 265.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-619 Décision du 7 février 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crolles (38) dans le cadre d’une déclaration de projet visant la réalisation d’une zone d’aménagement concerté « écoquartier »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA51 pdf - 253.2 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00623 Décision du 7 février 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crolles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA50 pdf - 250 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00622 Décision du 7 février 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA49 pdf - 251.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00620 Décision du 7 février 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA48 pdf - 249.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00617 Décision du 6 février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Margès (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA47 pdf - 255.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00624 Décision du 5 février 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-la-Grand (74) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA46 pdf - 252.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00616 Décision du 5 février 2018

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcet (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcet (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA45 pdf - 248.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00618 Décision du 1er février 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA44 pdf - 252.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00614 Décision du 1er février 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA43 pdf - 248.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00612 Décision du 1er février 2018

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA42 pdf - 251 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00621 Décision du 1er février 2018

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA41 pdf - 251.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00603 Décision du 1er février 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA40 pdf - 248.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00613 Décision du 31 janvier 2018

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA39 pdf - 246.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00611 Décision du 31 janvier 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA38 pdf - 245.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-00601 Décision du 31 janvier 2018

Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Joyeuse (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA37 pdf - 248.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00607 Décision du 29 janvier 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune d’Arcinges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcinges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA36 pdf - 251.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00615 Décision du 25 janvier 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg lès Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg lès Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA35 pdf - 257.3 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00606 Décision du 25 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Attignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA34 pdf - 247.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00604 Décision du 24 janvier 2018

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cyprien (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA33 pdf - 247.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00609 Décision du 24 janvier 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chassiers (07) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA32 pdf - 251.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00598 Décision du 22 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Jalle (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Jalle (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA31 pdf - 247.2 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00600 Décision du 18 janvier 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2018DKARA30 pdf - 248.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00602 Décision du 18 janvier 2018

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA29 pdf - 248.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00596 Décision du 18 janvier 2018

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA28 pdf - 251.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00597 Décision du 17 janvier 2018

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blanzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA27 pdf - 249.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00595 Décision du 17 janvier 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA26 pdf - 256 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00593 Décision du 17 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Bridoire (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA25 pdf - 173.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00589 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA24 pdf - 173.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00588 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Genix-sur-Guiers (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA23 pdf - 172.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00587 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Verel-de-Montbel (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA22 pdf - 172.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00586 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Maurice-de-Rotherens (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA21 pdf - 172.3 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00585 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Gresin (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA20 pdf - 177.4 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00584 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Champagneux (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA19 pdf - 173.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00583 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-de-Beauvoisin (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA18 pdf - 174.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00582 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Domessin (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA17 pdf - 173.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00581 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA16 pdf - 175.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00580 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Jean-d’Avelanne (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA15 pdf - 174.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00579 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Béron (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA14 pdf - 174.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00578 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-de-Beauvoisin (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA13 pdf - 174 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00577 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA12 pdf - 174.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00576 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pressins (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA11 pdf - 173.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00575 Décision du 12 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Romagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA10 pdf - 173.2 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00574 Décision du 12 janvier 2018

Modification de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Anse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA9 pdf - 178.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-592 Décision du 11 janvier 2018

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barby (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA8 pdf - 175.7 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00590 Décision du 11 janvier 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pommiers (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommiers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA7 pdf - 176.5 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00591 Décision du 10 janvier 2018

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Myon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Myon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA6 pdf - 181.6 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00573 Décision du 10 janvier 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Vercoiran (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vercoiran (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA5 pdf - 176.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00572 Décision du 10 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Jardin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA4 pdf - 176.9 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00565 Décision du 10 janvier 2018

Élaboration de la carte communale de La Penne-sur-l’Ouvèze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Penne-sur-l’Ouvèze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA3 pdf - 175.8 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00571 Décision du 4 janvier 2018

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Teyssières (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Teyssières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA2 pdf - 179.1 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00570 Décision du 4 janvier 2018

Élaboration de la carte communale de Propiac-les-Bains (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac-les-Bains (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKARA1 pdf - 176.3 ko

/ 2017-ARA-DUPP-00569 Décision du 4 janvier 2018

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2018

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