Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2019, 2018 et 2017
2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Morne-Vert (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort-de-France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Luce (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marigot (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de François (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2019
2018
Cas par cas étudié à la demande de la Collectivité territoriale de la Martinique (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2018
2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morne Rouge (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2017