Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2019 et 2018
2019
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de
Saint-Laurent-du-Maroni (973) avec les projets de l’APIJ (agence publique pour l’immobilier de la justice)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2019
Saint-Laurent-du-Maroni (973) avec les projets de l’APIJ (agence publique pour l’immobilier de la justice)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2019
Révision de la carte communale (CC) de Awala-Yalimapo (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Awal-Yalimapo (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Awal-Yalimapo (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 septembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juin 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2019
Mise en compatibilité par déclaration de projet « les Mélodies de Morthium » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matoury (973)
Cas par cas étudié à la demande du Directeur de l’EPFAG (Établissement public foncier d’aménagement de la Guyane) / (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande du Directeur de l’EPFAG (Établissement public foncier d’aménagement de la Guyane) / (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2019
2018
Actualisation du Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Papaïchton (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Papaïchton (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 décembre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Papaïchton (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 décembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matoury (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matoury (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matoury (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maripasoula avec la déclaration de projet relative à la création d’un lycée (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maripasoula (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 août 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maripasoula (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 août 2018
Projet arrêté d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Cayenne (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cayenne (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cayenne (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2018