Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2024
AVRIL
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Aubord (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aubord (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 avril 2024 / 2024-012972
2024DKO24
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aubord (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 avril 2024 / 2024-012972
2024DKO24
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pompignan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pompignan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024 / 2024-012975
2024DKO23
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pompignan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024 / 2024-012975
2024DKO23
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montbartier (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbartier (82)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2024 / 2024-012927
2024DKO22
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbartier (82)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2024 / 2024-012927
2024DKO22
Elaboration du PLU de la commune de Gratens (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gratens (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 avril 2024 / 2024-012931
2024DKO21
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gratens (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 avril 2024 / 2024-012931
2024DKO21
Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Floure (11)
Cas par cas étudié à la demande de Carcassonne Agglomération (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2024 / 2024-012860
2024DKO20
Cas par cas étudié à la demande de Carcassonne Agglomération (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2024 / 2024-012860
2024DKO20
Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales à Saint-Sulpice-la-Pointe (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Saint Sulpice la Pointe (Tarn)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2024 / 2024-012937
2024DKO19
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Saint Sulpice la Pointe (Tarn)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2024 / 2024-012937
2024DKO19
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées à Bézac (09)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2024 / 2024-012936
2024DKO18
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2024 / 2024-012936
2024DKO18
Déclaration de projet pour la construction d’un gymnase valant mise en compatibilité du PLU de Toulouse (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Toulouse (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2024 / 2024-012920
2024DKO17
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Toulouse (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2024 / 2024-012920
2024DKO17
MARS
Révision du zonage d’assainissement à Urs et Vèbre (09)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2024 / 2024-012872
2024DKO16
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2024 / 2024-012872
2024DKO16
Révision des Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI) des communes du bassin versant Têt aval (66)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) des Pyrénées-Orientales
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 mars 2024 / 2024-012723
2024DKO15
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) des Pyrénées-Orientales
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 mars 2024 / 2024-012723
2024DKO15
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Alzen (09)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2024 / 2024-012795
2024DKO14
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2024 / 2024-012795
2024DKO14
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Arvigna (09)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 mars 2024 / 2024-012764
2024DKO13
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 mars 2024 / 2024-012764
2024DKO13
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Ax les Thermes, Perles et Castelet, Savignac les Ormeaux, Sorgeat, Orgeix, Orlu, Vaychis et Tignac (09)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 mars 2024 / 2024-012757
2024DKO12
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 mars 2024 / 2024-012757
2024DKO12
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lussan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pays d’Uzès (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 mars 2024 / 2024-012846
2024DKO11
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pays d’Uzès (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 mars 2024 / 2024-012846
2024DKO11
Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Saverdun (09)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l’Ariège
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 mars 2024 / 2024-012782
2024DKO10
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l’Ariège
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 mars 2024 / 2024-012782
2024DKO10
FEVRIER
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Montoulieu (09)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2024-012742
2024DKO9
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2024-012742
2024DKO9
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées collectif et non collectif de Villeneuve-Lès-Béziers (34)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Béziers-Méditerranée (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2023-012688
2024DKO8
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Béziers-Méditerranée (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2023-012688
2024DKO8
Révision du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l’agglomération Tarbaise (65)
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Hautes-Pyrénées
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2024 / 2023-012501
2024DKO7
Cas par cas étudié à la demande de la Direction Départementale des Hautes-Pyrénées
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2024 / 2023-012501
2024DKO7
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montpellier (34)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 février 2024 / 2023-012633
2024DKO6
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 février 2024 / 2023-012633
2024DKO6
JANVIER
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Mauressac (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauressac (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2024 / 2023-012606
2024DKO5
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauressac (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2024 / 2023-012606
2024DKO5
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Larcat (09)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte départemental de l’eau et de l’assainissement de l’Ariège (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2024 / 2023-012586
2024DKO4
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte départemental de l’eau et de l’assainissement de l’Ariège (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2024 / 2023-012586
2024DKO4
Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Cesseras (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cesseras (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 janvier 2024 / 2023-012484
2024DKO3
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cesseras (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 janvier 2024 / 2023-012484
2024DKO3
Déclaration d’Utilité Publique (DUP) emportant la mise en compatibilité (MEC) des PLU de Castries et Baillargues (34) pour l’aménagement d’une voie verte
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2024 / 2023-012446
2024DKO2
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2024 / 2023-012446
2024DKO2
Elaboration d’un Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine à AX LES THERMES (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ax-les-Thermes (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 janvier 2024 / 2023-012498
2024DKO1
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ax-les-Thermes (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 janvier 2024 / 2023-012498
2024DKO1
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