Examen au cas par cas et autres décisions
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2024
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision de l'aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Saint-Véran (05) ; révision partielle du plan de prévention des risques sismiques de Menton (06) ; élaboration du plan de prévention du risque naturel séisme de Saint-Laurent-du-Var (06) ; modification n°1 du plan de prévention des risques (...)
19 janvier 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2023
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles relatif aux crues torrentielles de la commune de Saint-Martin-Vésubie (06) suite à un recours gracieux ; élaboration de l'aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Pertuis (84) ; mise en compatibilité du plan local (...)
28 décembre 2023
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2022
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Cannes liée à la déclaration de projet ayant pour objectif la modification du nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de la Frayère (06) ; mise en compatibilité modificative du plan local d’urbanisme (PLU) de Morières-Lès-Avignon (84) liée à la (...)
4 novembre 2022