Résultat de recherche : coupvray plaisance
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2023-02-09_coupvray_plu_mencdp_port_de_plaisance_avis_delibere.pdf
et portuaire à Coupvray (77) re tour sommaire 13/30 sionnement du port de plaisance … , à l’occasion de sa mise en compatibilité par déclaration de projet Coupvray (77) Synthèse … de Coupvray (Seine-et-Marne), et sur le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté
27_octobre_2022_-_pv_de_la_seance-2.pdf
, le PCAET Boucles nord de Seine complété par le maître d’ouvrage et le projet de port de plaisance … à Coupvray (77). • Réponse au président de la CA de Montmorency ayant apporté des commentaires à l’avis
3_novembre_2022_-_pv_de_la_seance.pdf
Objet Echéance Attributaire/niv enjeu APJIF-2022-xxxx 77 Coupvray Projet de port de plaisance
pv_de_la_seance_du_9_fevrier_2023.pdf
de logements Gallieni – Bongarde Avis adopté JS ACIF-2022-002 77 Coupvray Projet de port de plaisance Avis
190528_mrae_decision_cas_par_cas_revision_plu_de_val_d_europe_coupvray_77_.pdf
- sance et d’un quartier résidentiel situé à Coupvray, en application de l’article R.122-3 du code … et la réalisation d’un port de plaisance sur un secteur d’une superficie de 6,3 hectares localisé … de plaisance, et d’une aire de stationnement et à reclasser en zone à urbaniser AUbCo la partie du secteur
dossiers_instruction_au_09-02-23-1.xlsx
/11/2022 délib 2 ACIF-2023-002 77 Coupvray projet de port de plaisance 2/15/23 EA PB … Coupvray projet de port de plaisance 2/15/23 EA PB 01/02/2023 03/02/2023 07/20/2023 9-févr … /2/23 77- Seine-et-Marne ACIF-2023-002 77 Coupvray Projet de port de plaisance 11