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ACTUALITÉS

publié le 30 mai 2017
La MRAe Grand Est (ex Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine) a publié : projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de (...)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Centre-Val de Loire a publié : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de Cussay (37)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Grand Est (ex Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine) a publié : projet de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Westhoffen (67 / Bas-Rhin), emportée par (...)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Bretagne a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Pouldreuzic (29) ; révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de (...)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Bretagne a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jouan-des-Guérets (35) pour un projet de canalisation d’eau potable ; mise en compatibilité du plan local (...)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de Chef-Boutonne (...)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commelle-Vernay (42)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Pays de la Loire a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Barre-de-Monts (85 / Vendée)
 
publié le 29 mai 2017
La MRAe Occitanie (ex-Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées) a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Réalville (82 / Tarn-et-Garonne) ; révision du schéma de cohérence territoriale (...)
 
publié le 24 mai 2017
La MRAe de la région Île-de-France a publié : révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Dannemarie (78) ; révision du plan local (...)
 
 
publié le 24 mai 2017
La MRAe Normandie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sahurs (76) ; plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Caudebec-en-Caux (76) ; élaboration du (...)
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