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Bilan 2017 de l’Autorité environnementale et des MRAe : conférence de presse
A l’occasion de la sortie du rapport annuel relatif à l’exercice 2017 de l’Autorité environnementale et de la parution de la synthèse annuelle des MRAE, une (...)
publié le 23 janvier 2019
La MRAe Île-de-France a publié son procès-verbal de la séance du 23 janvier 2019
publié le 23 janvier 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA)
publié le 23 janvier 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : projet de centrale photovoltaïque au sol de 3,1 ha au lieu dit « Les Bruyères » à Aubusson (23)
publié le 23 janvier 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Landes d’Armagnac (40)
publié le 23 janvier 2019
La MRAe Grand Est a publié : demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière à Seltz (67) ; projet d’aménagement d’un complexe touristique sur la commune de Vendeuvre-sur-Barse (10) (...)
publié le 23 janvier 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69) ; modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la (...)
publié le 22 janvier 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d’assainissement de la commune de Millevaches (19) ; modification du zonage d’assainissement de la commune de Trémons (47) ; modification n°1 (...)
publié le 22 janvier 2019
La MRAe Bretagne a publié : modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Plouharnel (56) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Kerdaniel (22) ; (...)
publié le 22 janvier 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorquin (57) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) emportée par déclaration de (...)
publié le 22 janvier 2019
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Ménerbes (84) ; modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) du Castellet (83) ; (...)
publié le 22 janvier 2019
La MRAe Occitanie a publié : zonage d’assainissement des eaux usées de Mézens (81) ; mise en compatibilité du plan local de l’urbanisme (PLU) de Murviel-Lès-Béziers (34) relative à la restructuration (...)
publié le 22 janvier 2019
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : modification du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3RENR) de Centre-Val de Loire
