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publié le 22 novembre 2019
La MRAe Normandie a publié :
modification du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de Normandie (PRPGD) ; révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Syndicat intercommunal (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Normandie a publié :
élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roumare (76) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bréhal (50) ; modification du plan (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montceaux (01) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Freney d’Oisans (38) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matha (17) ; carte communale d’Escos (64) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Normandie a publié :
projet d’aménagement d’une zone d’habitat et d’activités "Le Triangle des Crêtes" sur la commune de Breteville-sur-Odon (14) ; projet d’implantation et d’exploitation d’une (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois (23) ; révision du zonage d’assainissement de la commune de Camarsac (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : projet de modification des installations, des conditions d’exploitation et de gestion des effluents de la cidrerie CSR à Domagné (35) ; création de la zone d’aménagement (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Saudron (52) ; projet de révision de la carte communale (CC) de Stetten (68) ; modification (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : projet de parc éolien de sept aérogénérateurs sur les communes de Villemain et Loubillé (79) ; création d’un parc photovoltaïque au sol de 17,9 ha sur la commune de (...)
publié le 22 novembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’exploitation d’un parc éolien intitulé « Chemin de Châlons » sur les communes de Saint-Martin-aux-Champs, Songy et Cheppes-la-Prairie (51) ; projet d’exploitation (...)
publié le 22 novembre 2019
Les « points de vue » de la MRAe Grand Est, référentiel à vocation pédagogique, actualisés : la prise en compte des zones humides dans les documents d’urbanisme. (...)
