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publié le 20 septembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat de Montfort Communauté (35) ; modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Bretagne a publié : révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Louvigné-du-Désert (35) ; révision du plan local d’urbanisme de Saint-Senoux (35) ; mise en compatibilité du plan local (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arette (Pyrénées-Atlantiques) par déclaration de projet relative à la construction d’une installation de (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : Projet d’aménagement des sites d’accès à la Leyre (33) et (40) ; projet de création d’une usine d’impression et de cartonnage à Canéjan (33) ; projet de parc éolien (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et l’élaboration du zonage ; modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglet (64) (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Occitanie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare (34) ; révision du schéma de cohérence territoriale de la Narbonnaise (11) ; (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Occitanie a publié : modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Clapiers (34) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cazères-sur-Garonne (31) ; modification (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Île-de-France a publié : Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Marcoussis (91) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vulaines-sur-Seine (77) ; modification n°1 du plan local (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuves-Maisons (54) ; révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marange-Silvange (57) ; (...)
publié le 20 septembre 2019
La MRAe Bourgogne - Franche-Comté a publié :
modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes (89) ; modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune (...)
publié le 19 septembre 2019
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (01) ; zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la (...)
publié le 19 septembre 2019
La MRAe Grand Est a publié : projet d’aménagement touristique à Cleebourg, Climbach et Drachenbronn (67) ; projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol de Munchhouse (68) ; projet de (...)
