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publié le 27 janvier 2020
La MRAe Hauts-de-France a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varesnes (60)
publié le 27 janvier 2020
La MRAe Bretagne a publié : projet de renouvellement et d’extension de la carrière de « Moulin de Fonteyou » sur les communes de Gourlizon et Plonéis (29)
publié le 27 janvier 2020
La MRAe Occitanie a publié : AEU - Renouvellement de la carrière de talc de Trimouns à Luzenac, Bestiac, Lordat, Montségur et Vernaux (09) ; Extension d’une carrière à Roumengoux, Cazals-des-Baylès et (...)
publié le 27 janvier 2020
La MRAe Grand Est a publié : projet de modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Dié-des-Vosges (88) ; projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la (...)
publié le 27 janvier 2020
La MRAe Occitanie a publié : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saussens (31) ; Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Montpellier par (...)
publié le 27 janvier 2020
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ballan-Miré (37) ; modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Louestault (...)
publié le 27 janvier 2020
La MRAe Nouvelle Aquitaine a publié : élaboration de la carte communale de Saint-Astier de Duras (47) ; élaboration de la carte communale de Sainte-Colombe-de-Duras (47) ; élaboration du plan local (...)
publié le 27 janvier 2020
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié :Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’ agglomération de Thonon-les-Bains (74)
publié le 24 janvier 2020
La MRAe Normandie a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grisolles (27) ; élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal du territoire (PLUi) du Mortainais (50) ; (...)
publié le 24 janvier 2020
La MRAe Centre - Val de Loire a publié : élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Forêt d’Orléans-Loire-Sologne (45) ; élaboration du schéma (...)
publié le 24 janvier 2020
La MRAe Normandie a publié : demande d’exploiter une centrale de production de vapeur à partir de combustible issu de déchets sur la commune de Gonfreville l’Orcher (76) ; projet de création d’un parc (...)
