Cas par cas, décisions prises de la MRAe Mayotte
2024
Pas de publication à ce jour
2023
Pas de publication
2022
Pas de publication
2018, 2019, 2020 et 2021
Pas de publication
2017
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de Mayotte, secrétariat général aux affaires régionales
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017
2016
Pas de publication
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : élaboration du Plan de prévention des risques naturels de chute de blocs (PPRNcb) pour les communes de Metzeral, (...)
22 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification du plan de prévention du risque inondation (PPRi) de la commune de Saint-Pardoux-la-Rivière (24) (...)
17 avril 2024
Avis rendus sur projets de la MRAe Mayotte en 2024
La MRAe Mayotte a publié : Projet d’extension de la carrière de Koungou (976)
13 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guadeloupe en 2024
La MRAe de la Guadeloupe a publié : Projet de mise en compatibilité du PLU de la commune de Petit-Canal par déclaration de projet (...)
3 avril 2024